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GHT
Commentaire :
#5-2018. Créés par l'article 107 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, ils remplacent les Communautés hospitalières de territoire (CHT), elles-mêmes créées par la loi HPST en 2009.
Synonyme(s)Communauté hospitalière de territoire (CHT) Groupement hospitalier de territoireVoir aussi |
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Les directions des soins des établissements de santé doivent s'adapter aux réformes issues de la loi HPST, notamment celles liées à l'organisation hospitalière et à l'instauration de communautés hospitalières de territoire. Une enquête a été men[...]Mémoire
La loi du 21 juillet 2009 dite " HPST " rénove les outils de coopération mis à disposition des établissements et crée la communauté hospitalière de territoire qui doit constituer véritablement un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0002
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Maxence Cormier, coor. ; Christophe Barlet ; et al. ; Bernard Tirel |Présentée comme lune des réformes « phare » du quinquennat, la loi n° 2009-879, du 21 juillet 2009, dite loi « HPST » constitue bien plus quune énième réforme hospitalière, puisquelle touche lensemble du système de santé français dans une pé[...]Article
Dessinés par le rapport du sénateur Gérard Larcher de 2008 (aujourd'hui président du Sénat), les contours des communautés hospitalières de territoire (CHT) ont été précisées par la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital e[...]Article
Les agences régionales de santé (ARS) disposent de nouveaux outils d'intervention et de concertation. L'objectif de cet article est de présenter un certain nombre d'entre eux de manière générale et de manière plus spécifique en présentant leur m[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Stéphanie Segui-Saulnier ; Hervé SPACAGNA ; Hervé Tanguy ; Colloque du CNEH (02/12/2010; Paris (FRA)) |Avec la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), la palette des outils de coopération à dispositif des hospitaliers s'est modifiée et élargie : de nouveaux outils de coo[...]Ouvrage
Le développement de la coopération dans le secteur de la santé, considérée dans son acception la plus large, du soin technique à l'action sociale, est un des enjeux majeurs de la prise en charge [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2656
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC tJ8R0xsl. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur nous fait part de ses réflexions sur l'actualité de la santé durant l'année 2010. Il aborde les relations entre médecin et patient avec le retour vers un pa[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC tnR0xFlt. Diffusion soumise à autorisation]. Dix études abordent les sujets suivants : l'organisation de l'Ordre des médecins ; les objectifs sanitaires de l'Etat ; la communauté hospitalière de territoire, un [...]Article
La loi HPST modifie en profondeur l'organisation du système de santé en cherchant à moderniser les établissements de santé au moyen de la coopération entre établissements. Le territoire de santé devient un espace de management, de gestion et de [...]Article
Cet article fait suite à celui paru dans le numéro du mois d'avril 2010 sur la construction d'un outil de contrôle de gestion prospectif permettant d'accompagner le dirigeant hospitalier tout au long du processus de décision. Le rapprochement de[...]Ouvrage
DESSMS 2010-2011. Droits des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2010-2011) en formation à l'Ecole des hautes études[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY31/0008
Ouvrage
Si les coopérations entre établissements de santé avaient commencé avant la mise en oeuvre de la loi HPST, cette dernière leur donne de nouvelles formules pour cela. Il s'agit des communautés hos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0036
Article
Dans cette deuxième partie, l'auteur décrypte trois notions importantes de la loi HPST : l'Agence Régionale de Santé, la Commission médicale d'établissement (CME), la Communauté hospitalière de territoire (CHT).Article
Illustration du rôle que peut jouer la télémédecine dans la gradation des soins avec le cas du traitement par dialyse du patient en insuffisance rénale chronique. L'article présente également l'expérience développée en Franche-Comté et Midi-Pyré[...]Article
Emilie Baville ; Jean-Marie Clément ; Alain Corvez ; Sonia KANOUN ; Didier SEBAN ; François Vialla |Ce numéro est entièrement consacré à la loi Hôpital, Patients, Santé et territoires du 21 juillet 2009 dite loi HPST. Après avoir présenté la loi dans son contexte (ses principales dispositions, sa place dans le champ des réformes hospitalières)[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 162p. pdf , 2010Ce guide présente en 47 fiches pédagogiques la loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires » du 21 juillet 2009 et ses textes réglementaires. Le premier chapitre "l'organisation interne de l'hô[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0015
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Quelle place pour le CHU dans la nouvelle organisation territoriale introduite par la loi HPST? Jusqu'à maintenant un CHU, malgré son titre de "régional", était une institution communale, un établissement public relevant de la commune et à ce ti[...]Article
Cet article est issu de travaux de stagiaires du cycle "Stratégies et management hospitalier" proposé par Sciences-Po et le CNEH. Les auteurs proposent une analyse approfondie des différentes raisons qui ont initié les gouvernements à mener une [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x97Fr9. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse des conséquences de la loi sur les structures hospitalières : - des missions de service public partagées entre les établissements de santé publics et privés-[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC IllR0xF8. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation de la loi : la création des ARS (agences régionales de santé), leurs missions, leur organisation, les rôles du directeur général, du conseil de surveill[...]Article
Les gestionnaires et analystes hospitaliers vont devoir s'habituer à de nouvelles notions et pratiques comptables dans le cadre des futures communautés hospitalières de territoire. En effet, l'article L.6132-2 du code de la santé publique (CSP),[...]Article
Les laboratoires de biologie hospitaliers sont au coeur des réformes de la T2A et de l'EPRD : prestataires des services de soins cliniques, leurs coûts sont très observés. Malmenés par des laboratoires privés plus compétitifs, la question de leu[...]Ouvrage
Consacré à l'analyse de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires du 21 juillet 2009 (loi HPST), cet ouvrage se compose de quatre chapitres corre[...]
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La coopération de l'ensemble des acteurs de santé est présente tout au long du texte ambitieux de la loi Hôpital, patients, santé et territoires du 21 juillet 2009 : agences régionales de santé, nouvelle gouvernance hospitalière, intensité du ma[...]Article
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST) supprime deux anciennes formes de coopération entre établissements de santé : les syndicats interhospitaliers et les commun[...]Article
Après de nombreux débats parlementaires, les dispositions relatives à la communauté hospitalière de territoire contenues dans la loi HPST, n'ont plus grand chose à voir avec la proposition emblématique du rapport Larcher qui proposait de faire d[...]Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires crée un outil nouveau de coopération entre établissements publics de santé : la communauté hospitalière de territoire (CHT[...]Article
Dans l'Ouest du département de l'Oise, des établissements, de toutes tailles et de tous statuts, se sont associés afin de mettre en place un projet de communauté hospitalière, anticipant ainsi les dispositions de la loi Hôpital, patients, santé,[...]Article
Les établissements publics de santé martiniquais, soutenus par l'Agence régionale de l'hospitalisation, ont décidé de promouvoir un cadre de coopération rénové. Ce cadre s'appuie sur un projet médical intégré de territoire associé à une platefor[...]Article
La Fédération hospitalière de France Nord-Pas-de-Calais a engagé une démarche d'anticipation à la mise en oeuvre de coopérations hospitalières créées par la loi HPST du 21 juillet 2009 et prévoit de remettre le 1er juillet 2010 à l'Agence région[...]Article
Sur l'initiative de la Fédération hospitalière régionale des Pays de la Loire, la réflexion sur les futures communautés hospitalières de territoires a été déployée sur chacun des sept territoires dits "de recours" à partir d'éléments structurant[...]Article
L'hôpital de petite place à toute sa place dans la mise en place de communauté hospitalière de territoire (CHT), communauté créée par la loi Hôpital, patients, santé, territoires du 21 juillet 2009. La constitution d'un projet médical commun ent[...]Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |Les six articles qui constituent ce dossier offrent une vision d'ensemble de la loi HPST et permettent d'en saisir les points forts, les limites, d'en évaluer les conséquences et les dangers potentiels. Les contributions sont les suivantes : 'La[...]Article
L'article commente le titre I de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Ce titre de la loi est consacré à la modernisation des établissements de santé et rénove[...]Article
L'auteur fait le point sur l'organisation territoriale de la santé au regard des nouvelles dispositions introduites par la loi "Hôpital, Patients Santé et Territoires". Après la création en 2003 d'un nouveau cadre territorial, le territoire de s[...]Article
Le rapporteur du projet de loi HPST revient sur la genèse de la loi (bilan des réformes de santé précédentes, défis à relever par le système de santé). Puis il examine les différentes dispositions de la loi, notamment celles relatives à la gouve[...]Ouvrage
Le droit hospitalier connaît depuis plusieurs années d'importantes mutations : le cadre juridique dans lequel se déploient les activités médicales et hospitalières évolue en effet rapidement au t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1903
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La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) est appelée à modifier en profondeur le système de santé français.[...]
- Localisation : Paris | Cote : BL20/0468
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- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0469
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Dans cet ouvrage, Jean-Marie Clément livre son point de vue sur la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0013
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