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BDSP5 Thésaurus > Politique santé > Politique soins > Politique hospitalière > Coopération interhospitalière
Coopération interhospitalièreSynonyme(s)Coopération hospitalière Groupement de coopération sanitaireVoir aussi |
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Article
L'article apporte un témoignage sur le projet médical de la communauté hospitalière de territoire Béarn et Soule, et notamment sur la création de postes médicaux partagés, axe stratégique du projet destiné à pérenniser l'offre de soins de proxim[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xmnDrD. Diffusion soumise à autorisation]. Le chapitre VI du projet de loi de santé, qui redéfinit la place de l'hôpital, introduit une nouvelle modalité de coopération entre les établissements de santé publi[...]Article
Comment utiliser le numérique pour opérer la transformation du système de santé français ? A travers analyse et témoignage, le dossier souligne les difficultés à surmonter et les étapes déjà franchies en ce domaine. En guise d'illustration, une [...]Article
Former des jeunes professionnels pour relever les défis actuels en santé publique dans la perspective de Santé 2020 et pour répondre aux enjeux liés aux objectifs du millénaire pour le développement et à l'ambitieux programme de l'après 2015. Mu[...]Article
Etablissement parisien privé à but non lucratif, le Groupe hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon comporte 300 lits/places et emploie plus de 1 000 salariés répartis en deux sites. Son directeur général, Mme Anne Fabrègue, revient sur les car[...]Article
Selon un état des lieux réalisé par l'Asip Santé de 2013, un peu moins de 5 % des professionnels de santé ont une adresse de messagerie sécurisée. Soit près de 60 000 professionnels (sur 1.2 million). En avril 2014, l'Asip Santé a ouvert un espa[...]Article
Le programme d'échange HOPE est au cœur des activités de la Fédération européenne des hôpitaux et des soins de santé (European hospital healthcare federation/HOPE), association internationale sans but lucratif de droit belge créée en 1966. HOPE [...]Article
Le jeudi 19 juin dernier, Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, a présenté les grandes orientations du projet de loi de santé qui doit être examiné par le conseil des Ministres en septembre 2014. A la suite des 200 déb[...]Article
La stratégie nationale de santé n’a donc pas pour vocation de restructurer le système de soins. Son objectif est d’abord pratique : améliorer la vie quotidienne des Français, quitte à mécontenter certains professionnels libéraux. Mais l’hôpital [...]Article
Comment structurer les filières de cancérologie en apportant aux patients la possibilité d’accéder, au plus près de leur lieu de vie, à des soins de qualité égale au niveau d’un territoire de santé ? La coopération médicale franc-comtoise s’appu[...]Article
Sommaire : - Éditorial : Généralistes et psychiatres, entre autres : questions actuelles. - Décloisonner, verbe actif - État des lieux. Recherche action nationale "Place de la santé mentale en médecine générale". - État actuel de la formati[...]Article
Le principe des vases communicants : là où une instance perd de son influence, une autre en gagne. Ainsi, les règles du jeu du pouvoir n’ont-elle pas deux natures : celles qui sont posées par la loi, la réforme HPST en dernier lieu, et celles qu[...]Article
Améliorer l’offre de soins, en utilisant au mieux la ressource médicale, c’est l’objectif posé par les professionnels de santé, le ministère de la Santé et les agences régionales de santé (ARS). L’auteur décrit ici l’utilisation de la télé-image[...]Article
Organisée par le Ministère de la santé et de l'hygiène publique malien avec l'appui de la Fédération Hospitalière de France et de l'Agence française de développement, les rencontres de la coopération hospitalière Mali/France se sont tenues du 14[...]Article
Afin d'assurer une meilleure qualité et sécurité des soins, de nombreux projets dans le domaine des nouvelles technologies de l'information et de la communication se développent actuellement au niveau national ou local. Après avoir abordé de faç[...]Article
Confrontés à une démographie médicale préoccupante qui fragilise des secteurs d’activité et remet en cause la pérennité même de certains établissements de proximité, les hôpitaux ne sont pas dépourvus de moyens d’action. Concrètement, ils peuven[...]Mémoire
Sophie Cornu , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 57+Vp. , 2014Equivalant à de plus de quarante « World Trade Center » par an, les addictions constituent un enjeu de santé publique majeur qui s’affranchit de l’âge, du milieu social ou d’un environnement spéc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS14/0011
Mémoire
Le mémoire cherche, en premier lieu, à objectiver une évolution perçue. Les coopérations ont longtemps été lancées pour répondre à des enjeux de démographie médicale, de capacités d’investissemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH14/0004
Mémoire
Raphaël Ayina Akilotan , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 57p. , 2014Des lois d’après-guerre posant les jalons du droit coopératif en passant par les grandes lois hospitalières, l’histoire de la coopération dans les secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS14/0003
Mémoire
Mickaël Antoine , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 64+XXIp. , 2014Nombreux sont les rapports qui évoquent le besoin de coopération et de décloisonnement dans le domaine de la psychiatrie et de la santé mentale. En lien avec les orientations nationales, notammen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS14/0001
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 32p. pdf , 2014/01Les transformations actuelles et à venir de la biologie médicale sont majeures : elles sont d'ordres démographique, technologique, économique et social. Dans ce contexte, le développement des coo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0045
Article
Jean-Claude Moisdon ; Nathalie Angelé-Halgand ; Véronique Faujour ; Karem Slim ; Housseyni Holla ; et al. |Au sommaire de ce dossier consacré aux coopérations et la T2A : - T2A, productivité et conditions de travail en établissements de santé - Tarification au parcours ou au cycle de soins ? - Réhabilitation améliorée après chirurgie (ERAS) : enjeux [...]Mémoire
La loi n°75-535 du 30 juin 1975 a consacré la rupture entre les secteurs sanitaire et médico-social. Près de 30 ans plus tard, les dispositifs réglementaires se succèdent afin de rapprocher les c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS14/0010
Mémoire
Les établissements de santé s’adaptent aux évolutions médicales, démographiques, juridiques, économiques et à celles des besoins et attentes des usagers. Les coopérations représentent un enjeu ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS14/0023
Article
Jean-Marc Engelhard, réal. |Lutter contre la routine et l’usure, enrichir ses compétences, découvrir de nouveaux horizons… Qu’elle soit menée en interne ou à l’externe, la mobilité professionnelle présente de nombreux atouts, aussi bien pour les directeurs concernés que po[...]Ouvrage
Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l’activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1715
Ouvrage
L'ambition de cet ouvrage est d'apporter aux lecteurs des clés pour mieux appréhender les différents domaines du droit applicable à l’hôpital. Traitant aussi bien des institutions de soins publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2359
Article
La manne publique se tarit. Dans les secteurs sanitaire et médico-social, les établissements déficitaires sont toujours plus nombreux ; ceux qui restent bénéficiaires voient leurs marges se réduire. Pour se redresser ou préserver leur capacité d[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA H9IllR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La présente contribution s'intéresse à la manière dont un projet de recherche universitaire, développé par un groupe d'établissements hospitaliers sur un territoire de[...]Mémoire
Léna Bleunven , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 52p. , 2014L'avenir des ex-hôpitaux locaux est actuellement au cœur des réflexions de la DGOS et des ARS. Suite à la loi HPST de 2009, ces établissements ont rejoint la catégorie des centres hospitaliers, s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS14/0006
Mémoire
Les personnes souffrant de troubles psychiques (maladie mentale), bénéficient auprès des SAVS d’un accompagnement social particulièrement bien adapté, qui leur permet de mettre en œuvre leur proj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES14/0042
Mémoire
La Communauté Hospitalière de Territoire (CHT) est un dispositif de coopération fonctionnelle crée par la loi HPST ayant pour objectif de définir un projet commun de prise en charge des patients [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS14/0026
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA DR0xEFsp. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro restitue les communications du Séminaire de l'étude nationale des coûts à méthodologie commune qui s'est tenu à Bordeaux les 7 et 8 novembre 2013. Il présent[...]Rapport
Dans le prolongement du rapport d'Edouard Couty intitulé «Pacte de confiance à l’hôpital» et dans le cadre d'une future loi de santé publique, Bernadette Victor, Présidente de la Conférence natio[...]Ouvrage
Les établissements de santé n'échapperont pas à la marche vers la numérisation et l’’informatisation massive qui a déjà touché les autres secteurs économiques. Si certains domaines sont informati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0191
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0191
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0191
Mémoire
La qualité et la sécurité des soins ont pris une importance croissante depuis une trentaine d’années, du fait du développement de la législation dans ce domaine et de la survenue de différentes c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE14/0015
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 40p. pdf , 2014/03Le système d’information (SI) de la coopération est un des aspects importants de la coopération. Une mauvaise mise en œuvre du projet de SI fait peser des risques majeurs sur l’efficience de la c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0043
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0043
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xElC8E. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : La sécurisation des prescriptions pharmaceutiques est aujourd'hui considérée comme un enjeu important de la qualité des soins, mais qui se heurte à des conf[...]Article
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) remodèle les rapports entre les acteurs du système de santé. Elle participe au redéploiement de la concurrence à travers, d'une[...]Article
La qualité d'établissement de santé a été reconnue à certains groupements de coopération sanitaire (GCS) par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 dite HPST. A la suite de cette modification législative, de nombreuses voix se sont élevées contre[...]Article
La redéfinition de l'offre de soins doit chercher à concilier la recherche d'efficience qu'impose le contexte budgétaire actuel et la satisfaction des besoins de la population. Ce sont les objectifs que poursuivent les nouveaux modes de coopérat[...]Article
Initié en septembre 2007, pour une mise en oeuvre opérationnelle le 1er janvier 2009, le Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) du Pays-de-Retz couvre quatre entités juridiques (Etablissement médico-social Le littoral, Institut médico-éducati[...]Article
La loi HPST place la coopération entre les établissements de santé au coeur de la restructuration territoriale de l'offre hospitalière. Porteurs d'une mécanique coopérative, GCS et CHT, procédant d'une approche paradoxale, se révèlent, tout à la[...]Article
N. SIRVENT ; et al. ; M. MOREIGNE ; C. TOMASI |Depuis de nombreuses années, à l'initiative des médecins, les services de pédiatrie des hôpitaux de la région PACA Est, Haute-Corse, Principauté de Monaco assurent une prise en charge collaborative, en réseau des enfants malades de ce territoire[...]Article
Dans presque toutes les régions, des groupements de coopération sanitaire (GCS) en système d'information en santé (SIS) se sont créés et proposent un appui à la mise en oeuvre de services numériques de santé à leurs membres. Ces GCS sont adossés[...]Article
Par la circulaire interministérielle N° DGOS/PF3/DREES/DGFiP/2013/82 du 4 mars 2013 relative à la transformation des syndicats interhospitaliers en groupement de coopération sanitaire ou en groupement d'intérêt public, la direction générale de l[...]Article
Le rapport Couty propose un " pacte ", de " confiance ". Partant de cette suggestion, l'auteur en discute les aspects qui ont trait au territoire afin de tirer les enseignements de ce qu'il propose en matière d'aménagement sanitaire du territoir[...]Article
Améliorer l'offre de soins, en utilisant au mieux la ressource médicale, c'est l'objectif posé par les professionnels de santé, le ministère de la Santé et la agences régionales de santé (ARS). L'auteur décrit ici l'utilisation de la télé-imager[...]Article
La refonte du mode de financement et la recherche d'efficience qui y est associée (passage de la dotation globale à la T2A), l'introduction de nouveaux modes de management tant interne qu'externe (mise en place de pôles, de CHT) avec la loi HPST[...]Article
En 1994, l'hôpital principal de Dakar (HPD) est régi par une convention franco-sénégalaise datant de 1971, confiant à la France la direction et la gestion de l'établissement. Un programme de coopération durable est mis en uvre pour concevoir un[...]Article
Le succès des fusions entre établissements hospitaliers ne se dément pas. On découvre désormais que ces opérations, même achevées ou sur le point de l'être, encourent une menace contentieuse sur le terrain encore assez peu connu de l'hygiène et [...]Article
Le centre hospitalier de l'agglomération de Nevers, situé à 200 km des centres universitaires hospitaliers les plus proches, se trouve défavorisé en matière de prise en charge de l'AVC. Une organisation interétablissement s'est mise en place en [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC mGpR0xDp. Diffusion soumise à autorisation]. En moins de cinq ans, une nouvelle organisation interne des hôpitaux a vu le jour. Le circuit relatif à la conception et à la mise en oeuvre du projet d'établissemen[...]Article
Les établissements de santé sont soumis à ce qui pourrait être perçu comme une injonction paradoxale : développer une stratégie imposant d'être performant individuellement et s'inscrire dans un système de santé pour optimiser la prise en charge [...]Article
La nécessité de restructurer le secteur hospitalier n'est pas une idée nouvelle. Portée de manière encore plus affirmée depuis les ordonnances de 1996, elle vise à mieux répondre aux besoins de santé de la population, à réduire les inégalités d'[...]Article
La lecture critique des outils juridiques de coopération ici développée propose un prisme à la fois analytique et empirique, à travers des itérations entre théorie et pratique : une réflexion conduite dans le cadre d'un master 2 et le pilotage d[...]Article
La tarification à l'activité (T2A) est parfois perçue comme un frein au développement des coopérations sanitaires entre des établissements de santé mis en concurrence pour l'attractivité des professionnels et des patients. Certaines modalités éc[...]Mémoire
En mars 2007, deux décrets ont été publiés fixant les conditions d'implantation et de fonctionnement des établissements pour le traitement du cancer, dont les soins de chimiothérapie. L'Agence Ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH13/0002
Mémoire
In 1990, the NCI initiated a new program in the USA called Comprehensive Cancer Centers to support the major American Cancer Centers. This dissertation aims to analyze if this model is relevant i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EHMBA13/0003
Article
Donner du temps au temps Voilà qui convient parfaitement à la communauté hospitalière de territoire (CHT), outil de coopération entre seuls établissements publics de santé, créé par la loi HPST en juillet 2009. Mal née, mal aimée, la CHT n'a gu[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 24p. pdf , 2013/11Les transformations actuelles et à venir de la biologie médicale sont majeures : elles sont d’ordres démographique, technologique, économique et social. Dans ce contexte, le développement des coo[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 28p. pdf , 2013/09Les transformations à venir de la biologie médicale sont majeures. Le développement des coopérations entre laboratoires et à l'échelle d'un territoire devient incontournable. L'Agence Nationale d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0044
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0044
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 92p. , 2013/01Les transformations actuelles et à venir de la biologie médicale sont majeures : elles sont d'ordres démographique, technologique, économique et social. Dans ce contexte, le développement des coo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0047
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0047
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0047
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 16p. pdf , 2013/09Dans un contexte de recherche d'efficience et de qualité garantie par l'accréditation, le développement des coopérations entre laboratoires à l'échelle d'un territoire est incontournable. Cet Ess[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0046
Ouvrage
En matière sanitaire, sociale ou médico-sociale, la coopération est à l'ordre du jour. Les contraintes économiques et financières, les imperfections du maillage territorial, les exigences de qual[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2734
Rapport
La Fédération Hospitalière de France a souhaité établir un bilan détape de la tarification à lactivité qui a constitué une (r)évolution majeure du financement des établissements de santé introd[...]Article
Comment transformer les SIH ? Quel objet, quel statut, quelle gouvernance pour le nouveau groupement ? Quel devenir pour le patrimoine du SIH, pour les autorisations du SIH, pour les fonctionnaires employés par le SIH ? Quel régime comptable app[...]Ouvrage
La nouvelle gouvernance de l'hôpital exige de ses acteurs (médecins, chefs de pôles, personnels des agences régionales de santé ) qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2186
Mémoire
La loi " HPST " du 21 juillet 2009 a créé les Agences Régionales de Santé (ARS), établissements publics de l'Etat à caractère administratif, qui regroupent 9000 agents. Elles sont dirigées par un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE13/0015
Ouvrage
Ce document fournit aux directeurs d'établissements et présidents de CME des repères sur les questions de mutualisation et d'externalisation des Systèmes d'information en santé (SIS). Il leur per[...]Mémoire
La réforme des pôles s’inscrit dans un contexte hospitalier particulier marqué par un fort cloisonnement et la coexistence de légitimités professionnelles différentes (légitimité managériale vers[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA13/0003
Mémoire
La biologie médicale est devenue essentielle dans l’activité clinique, tant pour établir le diagnostic que pour faire des choix thérapeutique. Or, son organisation n’a jamais été autant remise en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA13/0007
Article
En région parisienne, six centres hospitaliers situés en Seine-Saint-Denis (93) et en Val d'Oise (95) se partagent un service dédié à la radioprotection : la cellule interhospitalière de radiophysique et de radioprotection. Cette cellule assure [...]Mémoire
Mathieu Estival , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 121p. , 2013En France, tout se joue maintenant pour la télémédecine. Dans ce cadre, le projet PRATIC, issu du Programme Régional de Télémédecine de Haute-Normandie, a pour objectif l’échange d’images médical[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP13/0005
Article
Florence Baguet ; Guillaume FAGNOU ; Matthieu Girier ; Sarah Hustache ; Célia Jagot ; Frédéric Le Roy ; Olivier Ovaguimian |Afin de répondre aux besoins des professionnels des ressources humaines présents lors des Rencontres RH de la santé, un certain nombre de conférences ont porté directement sur les aspects opératoires de la gestion des ressources humaines dans le[...]Article
SPH Conseil, filiale de la FHF, mène une réflexion avec l'appui d'un chercheur du Laboratoire de Changement Social de l'Université de Paris 7 pour développer une approche novatrice du management des ressources humaines à partir d'un véritable ou[...]Article
Les rapports sur les restructurations hospitalières se succèdent et se ressemblent. Qu'il s'agisse de la Cour des comptes, de l'Inspection générale des affaires sociales ou plus récemment de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité [...]Article
Il existe un paradoxe hospitalier : l'hôpital, par excellence lieu de toutes les émotions, de la naissance à la mort, a parfois des locaux froids et disparates, dans certains cas agressifs. En France et à l'étranger, c'est même parfois un lieu i[...]Ouvrage
Les contributions réunies dans cet ouvrage, à l'occasion du colloque organisé par la chaire Santé de Sciences Po et l'Institut Droit et santé de l'Université Paris Descartes en juin 2012, permett[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0479
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0480
Article
La loi HPST du 21 juillet 2009 a fait disparaître la concession de service public, sous couvert du respect des règles de concurrence. Quelles en sont les vraies raisons? Quelles en sont les conséquences?Article
Les auteurs s'interrogent sur les raisons qui poussent les établissements de santé à s'engager dans des opérations de coopération, avec pour grille de lecture leur mode de financement. Alors que la T2A semble favoriser la coopération sur les fon[...]Article
La généralisation du GCS comme instrument de coopération se manifeste, outre dans le champ classique de la coopération sanitaire, dans les domaines de la biologie médicale et pour transformer les syndicats interhospitaliers. Le recours à cet out[...]Article
La pratique de la coopération entre établissements de santé en vue d'assurer des fonctions techniques et logistiques s'est considérablement développée ces dernières années. La création d'outils juridiques ad hoc, tels que le groupement de coopér[...]Article
Francis Fellinger, ancien président de la Conférence nationale des présidents de commission médicale d'établissement, a co-piloté avec Frédéric Boiron, président de l'association des directeurs d'hôpital, la mission d'accompagnement de la réform[...]Article
De l'emprise communale à la dépendance étatique, de la participation des personnels à la démocratie sanitaire des usagers, de la coopération intrahospitalière à l'ouverture aux cliniques privées, l'auteur brosse l'évolution de la politique hospi[...]Article
Après des années de traitement de choc et de réformes, l'hôpital public entre dans une nouvelle ère. Mais entre la T2A, la diminution des effectifs ou les déficits budgétaires, les établissements continuent à naviguer à vue et avec les moyens du[...]Article
Après des années de traitement de choc et de réformes, l'hôpital public entre dans une nouvelle ère. Mais entre la T2A, la question des ressources humaines ou les déficits budgétaires, est-ce bien, après les soins intensifs, le temps du "care" p[...]Article
"La loi sur le médicament reprend en premier lieu un certain nombre de dispositions programmées par la directive européenne sur la pharmacovigilance. La déclaration des liens d'intérêts et la charte de l'expertise constituent un volet important.[...]Ouvrage
Les restructurations hospitalières se sont développées partout en France, notamment au travers de coopérations entre les secteurs public, privé non lucratif et privé libéral. Réalisé à partir du [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0038
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0039
Article
Trois thèmes ont été abordés lors d'une des dernières conférences de la Société française de radiologie, organisée dans le cadre du voyage d'étude du Centre national d'expertise hospitalière (CNEH) à la Radiologie Society of North America à Chic[...]Article
Le recours aux outils juridiques de coopération sanitaire doit intégrer le respect des règles de concurrence auxquelles, quoi qu'en pensent les intéressés, le secteur de l'offre de soins n'échappe pas. C'est ce que rappelle vigoureusement l'Auto[...]Article
Depuis 2009, le CHU de Reims coordonne une étude de benchmarking interCHU/CHR qui vise à établir des éléments de comparaison entre établissements sur les effectifs soignants et médicaux disponibles dans leurs services de soins et médico-techniqu[...]Article
Avec une capacité de 1000 lits, le centre hospitalier de Saint-Quentin est l'hôpital général le plus important de Picardie. Etablissement pivot d'une communauté hospitalière de territoire de plus de 300 000 habitants, son attractivité va bien au[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1573
Mémoire
La construction du groupement de coopération sanitaire de moyens, pour des activités logistiques et médico-logistiques du Territoire de santé X, est l'occasion d'observer, à la fois, les freins e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0006
Ouvrage
La communauté hospitalière de territoire (CHT) est le dernier outil juridique créé par le législateur pour la coopération entre établissement publics de santé. Depuis sa création par la loi HPST [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2397
Article
Avec la loi HPST, la coopération a été conçue comme un outil de recomposition de l'offre de soins. Encore faut-il que les enjeux des actions de coopération aient été préalablement définis et mesurés. L'article fait le point.Mémoire
la loi HPST a changé le paysage hospitalier en venant appuyer l'outil de la coopération dans la santé publique. Le SSA et ses HIA doivent s'intégrer d'avantage dans le système de la santé publiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0004
Mémoire
Justine Berthe , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 92p. , 2012Les centres hospitaliers de Charles-Perrens et de Cadillac sont éloignés de quarante kilomètres sur le département Girondin. Ils se partagent avec le CH de Libourne la prise en charge de la san[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP12/0001
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 104p. , 2012Dans le prolongement du guide méthodologique sur les coopérations territoriales publié en mars 2011 par l'ANAP, le présent document a pour but : -de faire partager des expériences de coopérations[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY20/0008
- Localisation : Rennes | Cote : HY20/0008
Ouvrage
Dans le prolongement du guide méthodologique sur les coopérations territoriales publié en mars 2011 par l'ANAP, le présent document a pour vocation de : - partager des expériences de coopérations[...]Article
Les différents articles publiés dans ce dossier illustrent les formes multiples que revêt la coopération dans le monde de la santé. En effet, le secteur sanitaire n'échappe pas aux alliances, à la mobilité et à l'abolition des frontières économi[...]Article
Une étude de benchmarking a été réalisée entre un CGS dédié à la stérilisation du matériel médical des établissements d'un même territoire de santé, et la base nationale coordonnée par le CHU d'Angers, seule référence en la matière ( base visant[...]Article
Les directions des soins des établissements de santé doivent s'adapter aux réformes issues de la loi HPST, notamment celles liées à l'organisation hospitalière et à l'instauration de communautés hospitalières de territoire. Une enquête a été men[...]Article
A Gien, le centre hospitalier Pierre-Dézarnaulds, la polyclinique Jeanne d'Arc et l'un des deux cabinets libéraux de radiologie médicale de la ville ont décidé de former un groupement de coopération sanitaire (GCS). L'article relate la genèse du[...]Article
L'auteur de cet article, consultante spécialisée en santé hospitalière, s'interroge sur les raisons de la difficile mise en place de démarches de coopération entre établissements de santé. Elle propose une analyse en rapport avec les spécificité[...]Ouvrage
Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce Manuel expose les règles commun[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1284
Ouvrage
Au sommaire de l'ouvrage : Le système de santé/les principes régissant la relation de soins/La protection de l'humain dans le cadre des pratiques biomédicales.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2773
Mémoire
La loi du 21 juillet 2009 dite " HPST " rénove les outils de coopération mis à disposition des établissements et crée la communauté hospitalière de territoire qui doit constituer véritablement un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0002
Mémoire
Myrtille BLANC-FONGARNAND , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 3p. , 2012Le Centre Hospitalier de Marcigny et l'EHPAD de Semur-en-Brionnais situés dans le département de la Saône-et-Loire constituent le cadre d'investigation de ce mémoire qui vise à déterminer quels s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX12/0001
Mémoire
Véronique PERRET , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 4p. , 2012Fin 2011, le Groupement Hospitalier Intercommunal du Vexin (GHIV) souhaite mettre en place des téléconsultations dans le but de mieux accompagner et soigner les personnes âgées qu'il accueille. L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX12/0009
Mémoire
La mise en place de filières de soins vise à répondre au mieux aux besoins des patients, en s'adaptant à leur parcours tout en optimisant financièrement l'offre de soins. Ces filières ne sont cep[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0003
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x79Im8. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale des affaires sociales a inscrit à son programme d'activité 2011-2012 une mission d'évaluati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HC10/0032
Mémoire
Alors même qu'il dispose d'une filière gériatrique interne complète, le CHU de Nancy connaît d'importantes difficultés d'aval, qui se traduisent par des durées moyennes de séjour largement supéri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0016
Article
Fusion administrative, fusion comptable, fusion patrimoniale des établissements de santé : conseils pour réussir votre projet.Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rR0xBEot. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a décidé d'évaluer, dans le cadre de son programme de travail 2011, les démarches de coopération ou de fus[...]Article
Depuis la loi HPST de 2009, les groupements de coopération sanitaire (GCS) de moyens ont le vent en poupe. Les GCS doivent avoir " pour objet de faciliter, de développer ou d'améliorer l'activité de [leurs] membres " (art. L. 6133-1 du CPS). Uti[...]Rapport
Deux ans après l'adoption de la loi "Hôpital, patients, santé, territoires" (HPST), une mission d'accompagnement de la réforme, dont les membres appartiennent à la communauté hospitalière, a été [...]Mémoire
Laure VUKASSE , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 6p. , 2012La restructuration d'un EHPAD peut-elle constituer une opportunité de repenser la fonction restauration dans son intégralité aux établissements de santé de Gorze (57) ? Telle est la question prin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX12/0016
Ouvrage
La loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) de 2009 a profondément impacté le secteur social et médico-social. En premier lieu, par la créat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0288
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0008
Ouvrage
Mise en place dans les années 1970, la notion de service public hospitalier tend à créer une complémentarité non seulement entre établissements publics de santé mais aussi entre secteur public d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1716
Mémoire
Jean-Bernard Cazenave , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 5p. , 2012La prise en charge globale des personnes âgées au sein du département du Lot-et-Garonne est un enjeu majeur pour les pouvoirs publics. Pour relever ce défi, l'analyse des besoins de prises en soi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX12/0003
Article
Isabelle Génot-Pok ; Marie-Christine CAMPANAUD ; Aude Charbonnel ; Brigitte de Lard-Huchet ; Patrick Martin ; Marie-Paule REGNAULT LUGBULL ; Bernadette VAISSAYRE |Quatre mois après sa promulgation, où en est l'application de loi du 5 juillet 2011 réformant les soins sans consentement ? Quels sont les points d'achoppement juridiques qui existent encore ou qui se révèlent à l'épreuve de la pratique ? Ce dos[...]Article
Trente mois après sa promulgation, quel bilan pour la loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (HPST) du 21 juillet 2009 ? La totalité des textes d'application de la loi ne sont pas encore parus, malgré la publication d'environ 150 textes, [...]Article
Le comité national de coordination de la recherche (CNCR) a été constitué en 2005 à des fins de pilotage de la recherche hospitalière avec la vocation d'assurer le développement des missions spécifiques des CHU et CHR. Impliqué fortement ces der[...]Rapport
Action internationale en santé et en protection sociale : propositions pour une influence française.
La France dispose de tous les moyens et de toutes les ressources nécessaires pour engager des projets de coopération ambitieux. Mais pour ce faire, c'est toute la politique et le dispositif de co[...]Article
Groupement d'intérêt public (GIP), Groupement de coopération sanitaire (GCS), Groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS), Syndicat interhospitalier (SIH) semblent soumis à d'incessantes mutations. Les guides publiés en début d'a[...]Article
Suite aux différentes réformes et à la pléthore de textes portant adaptation de dispositions existantes, l'auteur propose une mise au point nécessaire sur quatre thématiques de la coopération hospitalière : le syndicat interhospitalier, le group[...]Rapport
Le comité a consacré une partie importante de son rapport aux changements introduits par la loi dans la gouvernance hospitalière et son mode de management. Il a examiné les conditions dans lesque[...]Article
La Fédération Hospitalière de France a réuni le 12 mai 2011 à Lorient, dans le cadre de la mission de coordination que lui a confiée l'Agence française de développement, l'ensemble des acteurs de santé présents au Vietnam. Cet article présente l[...]Article
Les règles à observer pour l'hébergement des données de santé à caractère personnel des établissements de santé sont très précises et strictes. Ce dossier fait un point juridique sur la question et apporte des éclairages sur certains points tels[...]Article
Maxence Cormier, coor. ; Christophe Barlet ; et al. ; Bernard Tirel |Présentée comme lune des réformes « phare » du quinquennat, la loi n° 2009-879, du 21 juillet 2009, dite loi « HPST » constitue bien plus quune énième réforme hospitalière, puisquelle touche lensemble du système de santé français dans une pé[...]Article
Dessinés par le rapport du sénateur Gérard Larcher de 2008 (aujourd'hui président du Sénat), les contours des communautés hospitalières de territoire (CHT) ont été précisées par la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital e[...]Article
Les coopérations en stérilisation sont encore peu nombreuses en France. Elles visent à améliorer la qualité et la sécurité des soins tout en réalisant des économies d'échelle. Le groupement de coopération sanitaire (GCS) Sterhospic est situé sur[...]Article
Les agences régionales de santé (ARS) disposent de nouveaux outils d'intervention et de concertation. L'objectif de cet article est de présenter un certain nombre d'entre eux de manière générale et de manière plus spécifique en présentant leur m[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Stéphanie Segui-Saulnier ; Hervé SPACAGNA ; Hervé Tanguy ; Colloque du CNEH (02/12/2010; Paris (FRA)) |Avec la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), la palette des outils de coopération à dispositif des hospitaliers s'est modifiée et élargie : de nouveaux outils de coo[...]Article
Sommaire du dossier : Travail de réforme et réforme du travail. Métiers en évolution, émergence d'un encadrement - Les délégations territoriales, terres à conquérir - Structurer l'animation territoriale : un défi pour les délégations territoria[...]Article
L'auteur reprend ici la communication qu'il a donnée aux journées d'études et de formation de l'ingénierie hospitalière le 7 octobre 2010, à Deauville : quels impacts de la loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST) sur la mutualisation de[...]Article
La coopération entre tous les acteurs de santé est l'un des axes forts de la loi Hôpital, patients, santé, territoires du 21 juillet 2009. L'objectif était d'accentuer le maillage sanitaire du pays, de renforcer l'offre de soins et de lutter con[...]Ouvrage
Le développement de la coopération dans le secteur de la santé, considérée dans son acception la plus large, du soin technique à l'action sociale, est un des enjeux majeurs de la prise en charge [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2656
Article
Le Centre Régional Breton d'Expertise Neuro-radiologique (CREBEN) s'inscrit dans les différentes perspectives et usages décrits dans les rapports sur la télémédecine (de Simon et Acker et du député Pierre Lasbordes) et dans le décret récemment p[...]Mémoire
Dans une logique de modernisation et de démocratisation du management hospitalier, la délégation de gestion semble être une évolution managériale incontournable. Dès lors, nous nous interrogeons [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG11/0010
Article
Mis en place dans le cadre de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), Télégéria est un réseau de télémédecine réunissant des établissements de santé pour personnes âgées en liaison avec des hôpitaux de court séjour MCO (médecine, chirur[...]Mémoire
Comme toute démarche récente, l'élaboration des protocoles de coopération entre professionnels de santé tâtonne et cherche la démarche la plus appropriée qui entraînera les professionnels dans ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG11/0007
Article
LEWIN (Simon) : NOR. Norwegian Knowledge Centre for the Health Services. ; REEVES (Scott) : CAN. Li Ka Shing Knowledge Institute of St Michael's Hospital. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS FR0x9ntC. Diffusion soumise à autorisation]. Interprofessional teamwork is widely advocated in health and social care policies. However, the theoretical literature is rarely employed to help understand the n[...]Mémoire
Iban ERGUY , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 3p. , 2011L'étude des enjeux de la structuration d'une filière gériatrique sur le Territoire de santé Navarre-Côte Basque requiert au préalable l'étude des besoins des acteurs sanitaires et médico-sociaux,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX11/0008
Ouvrage
Ce volume 1 s'adresse spécifiquement aux acteurs de terrain qui envisagent un projet de coopération ou qui le débutent. Il rappelle les raisons qui conduisent les établissements ou acteurs de san[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 185p. pdf , 2011Ce volume 2 présente dans le détail les dix-sept formes juridiques de coopération, fonctionnelles et organiques, parmi lesquelles les CHT (Communauté Hospitalière de Territoire), les GCS (Groupe[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 140p. pdf , 2011Ce volume 3 a pour objectif d'éclairer sur les différentes thématiques que lon retrouve fréquemment lors de la mise en place dune coopération, quelle que soit la forme juridique utilisée, avec [...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 44p. pdf , 2011Ce volume 4 a pour objectif de fournir au responsable d'un projet de coopération des outils opérationnels et des réponses à des questions techniques. Il regroupe ainsi différents supports ayant é[...]Article
La loi HPST, par le jeu croisé des dispositions sur la compétence du directeur et le champ du contrôle de légalité, impose à nouveau la transmission à l'ARS de tous les partenariats conventionnels. L'instruction ministérielle du 23 septembre 201[...]Article
PROBANDARI (Ari) : IDN. Department of Public Health. Faculty of Medicine. Universitas Sebelas Maret. Surakarta. ; Anna-Karin HURTIG ; Lars LINDHOLM ; UTARINI (Adi) : IDN. Universitas Gadjah Mada. ; Umea University. SWE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xsAB8E. Diffusion soumise à autorisation]. Public-private partnerships (PPP) for improving the health of populations are currently attracting attention in many countries with limited resources. The Public-[...]Ouvrage
L'ouvrage présente l'essentiel de la réglementation applicable dans les secteurs juridiques, administratifs et financiers de l'hôpital public. Cette édition intègre les nombreuses modifications r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2387
Rapport
Ce rapport fait le point sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Pour chacun des [...]Mémoire
Sonia VIGNOT , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 60p. , 2011Ce travail se base sur l'analyse après trois ans de la fusion du GHAM, selon le modèle SWOT utilisé lors d'entretiens auprès des professionnels et des partenaires institutionnels.Face aux obligat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX11/0016
Mémoire
Christian BISSARDON , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 4p. , 2011La filière de soins gériatriques vise à la structuration territoriale de la prise en charge des personnes âgées fragiles par la constitution d'un partenariat fort entre les acteurs des secteurs s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX11/0003
Mémoire
Le directoire, instance collégiale rassemble le pouvoir administratif, médical, et paramédical. Le terme de pouvoir, est examiné comme une relation entre des acteurs, dont un des atouts est de co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG11/0001
Mémoire
Le vieillissement démographique constitue aujourd'hui un enjeu organisationnel, médical et soignant majeur pour les services de spécialité - urgences, médecine et chirurgie - qui accueillent un n[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA11/0010
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7R0xr89I. Diffusion soumise à autorisation]. La Fondation Lenval, institution de soins pédiatriques niçoise et le CHU de Nice ont constitué depuis août 2010 u[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xn98B7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport sur l'organisation de la radiothérapie en Ile-de-France a pour objectifs : d'effectuer un état des lie[...]Rapport
Dans une première partie, la Cour des comptes analyse la situation des comptes sociaux : elle souligne l'ampleur sans précédent des déficits (29,8 milliards d'euros) et le poids croissant de la d[...]Ouvrage
Le mouvement de démocratie sanitaire en cours nécessite des outils pour mieux décrypter le fonctionnement hospitalier dans sa diversité et sa complexité. Les auteurs de L'usager et le monde hospi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1373
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC tJ8R0xsl. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur nous fait part de ses réflexions sur l'actualité de la santé durant l'année 2010. Il aborde les relations entre médecin et patient avec le retour vers un pa[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC tnR0xFlt. Diffusion soumise à autorisation]. Dix études abordent les sujets suivants : l'organisation de l'Ordre des médecins ; les objectifs sanitaires de l'Etat ; la communauté hospitalière de territoire, un [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GlAqCR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente les textes officiels, projets et rapports publiés durant l'année sur les expérimentations concernant la permanence des soins en médecine ambulatoir[...]Article
La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi HPST, incite fortement les établissements de santé à coopérer. Son titre III, intitulé "Favoriser les coopération[...]Article
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale, dont on attend les décrets d'application, des informations circulent selon lesquelles les prestations de biologie médicale, qui ne seraient plus[...]Article
A l'heure de la loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST), la présente contribution vise, via les archives de notre revue, à analyser le développement de la coopération dans la politique sanitaire française. Il ne s'agit pas d'un exposé j[...]Article : Congrès
F. Lagrange ; et al. ; J. FERGER ; P. Paubel ; La dématérialisation des marchés hospitaliers. Etat des lieux en 2010 (16/12/2009; Paris.) |La dématérialisation de l'écrit est entrée dans les usages. Le cadre juridique est posé depuis que la forme électronique de l'écrit, de la signature (2000) puis du contrat (2004) ont valeur de preuve. En 2010, l'administration doit passer à l'e-[...]Article
Jean-Bernard GERVAIS, réal. ; Jean-Loup Durousset, disc. ; Lamine Gharbi, disc. ; Sandra SERREPUY, réal. |Après avoir expliqué les recettes du privé au secteur public, la tutelle offre la possibilité aux cliniques, via la loi HPST, d'assumer les missions anciennement dévolues au secteur public : formation des internes, prise en charge de la précarit[...]Article
Les acteurs de santé de la région Centre et du département d'Indre-et-Loire ont mis en place une stratégie d'alliances avec pour objectif d'organiser une offre de soins cohérente et rationnelle au sein de cette zone géographique caractérisée par[...]Article
Les acteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux, publics et privés, exerçant en cabinet de ville ou au sein des réseaux, disposent depuis début novembre d'une plateforme de service unique : le GCS EPSILim. Son champ d'action couvre les système[...]Article
L'article rappelle le contenu des dispositions de la loi HPST relatives aux groupements de coopérations sanitaires et analyse les précisions apportées par les textes d'application de la loi : éléments nouveaux indifféremment de la formule GCS de[...]Article
La loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005 a créé une compétence optionnelle spécifique en matière d'action sociale pour les communautés de communes et d'agglomération. Aujourd'hui, qu'en est-il de la réalité et du fonctionnement de l'action [...]Article
Avec la loi HPST, le nouveau groupement de coopération sanitaire de moyens, lorsqu'il est dépourvu de capital, présente deux difficultés : l'une concernant son statut, l'autre concernant les droits statutaires des partenaires dans le processus d[...]Article
La loi HPST modifie en profondeur l'organisation du système de santé en cherchant à moderniser les établissements de santé au moyen de la coopération entre établissements. Le territoire de santé devient un espace de management, de gestion et de [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC pGtR0x8G. Diffusion soumise à autorisation]. La loi HPST prévoit la mise en place de territoires de santé, mais ne précise pas les modalités de découpage de ces territoires. En fonction des régions, les découpa[...]Article
Répondre aux nouveaux enjeux de l'hôpital et mieux prendre en charge le patient avec en prime une baisse des coûts passe par une mutualisation des moyens notamment technologiques. Les établissements de santé y ont de plus en plus recours et sont[...]Article
L'auteur dresse le bilan du Plan santé Outre-mer lancé en juillet 2009, autour de sept axes : formation, recherche, continuité territoriale, protection contre les risques naturels, équilibres financiers, coopération interrégionale et internation[...]Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'Hôpital et relative aux Patients, à la Santé et aux Territoires consacre un chapitre à la promotion des coopérations. Le décret du 23 juillet 2010 relatif aux groupements de coopération [...]Article
Depuis le passage à une T2A à 100 %, les acteurs hospitaliers s'interrogent sur le sens de cette réforme tant elle paraît, pour ses détracteurs, antinomique des valeurs du service public et source de rupture dans l'égalité des soins. Fermetures[...]Article
L'actualité réglementaire a été marquée par la publication en juillet 2010 de deux textes relatifs aux groupements de coopération sanitaire (GCS) : le décret n° 2010-862 du 23 juillet 2010 et l'arrêté du 23 juillet 2010. Dans la première partie [...]Article
Le Centre de droit JuriSanté consacre ce dossier à certaines problématiques particulières de la loi HPST et en dresse le bilan, un an après : gouvernance hospitalière - conseil de surveillance, président de CME, chefs de pôle -, coopération, qua[...]Article
La plupart des décrets d'application de la loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (HPST) ont été publiés. Cet article présente un premier décryptage des grands changements occasionnés par la réforme : les agences régionales de santé (ARS)[...]Article
Cet article fait suite à celui paru dans le numéro du mois d'avril 2010 sur la construction d'un outil de contrôle de gestion prospectif permettant d'accompagner le dirigeant hospitalier tout au long du processus de décision. Le rapprochement de[...]Article
Les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Montech et Escatelens (Midi-Pyrénées) ont signé leur première convention tripartite en 2002. Huit ans plus tard, les deux EHPAD publics autonomes bénéficient d'une direction co[...]Article
Crise oblige, l'hôpital, qui contribue pour une large part aux dépenses sociales en France, devrait faire l'objet de mesures coercitives afin de réduire au plus vite son endettement. Suivent trois entretiens avec des professionnels. Pour Didier [...]Article
Les pays restent secoués par la crise. Le secteur de la santé, essentiel mais dépensier ne semble plus pouvoir échapper à un nouveau coup " de rabot " que seuls les associations de patients d'élus et de citoyens en colère parviennent encore à fa[...]Article
La loi n°2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) entend "favoriser les coopération entre établissements de santé". Pour ce faire, il est procédé à des créations (communauté hospitalièr[...]Article
Dès 1796, alors que le maire n'est encore qu'une institution naissante, la loi du 16 vendémiaire lui confie la gestion des hôpitaux publics. C'est dire si le lien entre élus locaux et hôpital est ancien et profond, presque naturel. Malgré quelqu[...]Article
Etablissement public de santé mentale situé à 15 kilomètres de Colmar, le centre hospitalier de Rouffach met en uvre, depuis 2005, un projet " culture à l'hôpital " inscrit dans son projet établissement conformément à la convention nationale de[...]Article
La communauté hospitalière de territoire (CHT) est une innovation de la loi du 21 juillet 2009, dite loi HPST. Ce texte, d'une importance majeure, fut précédé de plusieurs travaux. De ces rapports forts novateurs, le législateur en a repris quel[...]Ouvrage
DESSMS 2010-2011. Droits des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2010-2011) en formation à l'Ecole des hautes études[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY31/0008
Article
Le système hospitalier est devenu un système ouvert sur l'extérieur qui interagit avec les entités prestataires de services logistiques ou médicaux. L'hôpital actuel, compte tenu de sa complexité grandissante, est plus proche d'une immense chaîn[...]Article
L'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010, prise en application de l'article 69 de la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST), réforme les conditions de création, d'organisation et de fonctionnement des laboratoires de biologie médic[...]Article
Jean-Noël Cabanis, introd. ; et al. ; Jean Leonetti ; Hervé Tanguy ; Gaëlle Zantman |Ce dossier examine les transformations apportées par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST). Après avoir évoqué d'une façon générale, les défis et les[...]Article
La circulaire du 9 octobre 2007 prévoit d'accompagner les besoins régionaux en matière de démarche de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences (GPMC). Cet accompagnement est réalisé sur la base d'un dossier déposé par un établisseme[...]Article
Une équipe interdisciplinaire de personnels soignants et de cadre de premier niveau de trois établissements de la région Estrie (Québec) ont conjugué leurs efforts pour améliorer les soins destinés aux personnes vivant avec le cancer, en transfo[...]Article
Yves NORMAND ; et al. ; Régis ROSE ; Philippe Viard ; 18èmes journées nationales de l'association des technologies de communication hospitalière Athos (05-06/11/2009; Pau (FRA)) |La 18ème journée nationale Athos qui est tenue à Pau en novembre 2009 a permis de rassembler 250 personnes autour du thème "Hôpital, patient, système d'information" et d'échanger sur les expérimentations et pratiques de plusieurs centres hospita[...]Article
Alors que s'opère une restructuration importante des blocs opératoires, les stérilisations hospitalières, nombreuses en France, n'ont pas vu leur nombre diminuer. Pour quelles raisons ? Les outils juridiques récents (communautés hospitalières de[...]