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Commission européenne
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Commission des communautés européennes |
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Article
Tour d'horizon du cinquième forum européen de la santé qui s'est déroulé du 25 au 28 septembre 2002. On retiendra que la commission européenne s'est engagée dans trois domaines. L'avenir des soins pour les personnes âgées, d'abord, avec un rappo[...]Article
Les Sociétés d'économie mixte ont toujours eu tendance à considérer que les conventions publiques d'aménagement, telles qu'elles sont réglementées en France, ne relèvent pas du code des marchés publics. Or voilà que la Cour de justice des commun[...]Article
Les pénuries de main d'oeuvre traduisent un désajustement entre la demande et l'offre dans certains secteurs économiques et/ou géographiques et tiennent principalement au manque "d'employabilité" d'une partie de la main d'oeuvre qui ne répond pa[...]Article
Chaque année cinq cents millions de jours de travail sont perdus dans l'UE en raison d'accidents ou de maladies liés au travail. Pour mieux protéger les travailleurs contre les anciens et les nouveaux risques, y compris les risques psychosociaux[...]Article
Une nouvelle législation européenne donne aux ressortissants de pays tiers qui se déplacent d'un Etat membre de l'UE à un autre la même garantie de maintien de leurs droits à la sécurité sociale qu'aux citoyens européens. Ces droits concernent l[...]Article
L'Union européenne a fait le choix de sa construction par la monnaie. La dimension sociale a été laissée au second plan en partant du principe que le progrès économique finirait par "tirer" les modèles sociaux vers le "haut". Cet optimisme appar[...]Article
Un certain fonds commun existe désormais pour interpréter le principe de précaution et préciser ses modalités d'application : procédures, dispositifs de détection et de maîtrise des risques, conditions d'adoption, de conception et de mise en oeu[...]Article
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La Commission européenne vient d'adopter une directive unique sur les formulaires qu'il convient d'utiliser pour la publication des avis d'appel à concurrence.Article
R. HARLING ; N. ASGARI-JIRHANDEH ; N. LIGHTFOOT ; D. MORGAN ; A. NICOLL ; M. REACHER ; B. TWISSELMANN |[BDSP. Notice produite par ORSIF QFR0xs0v. Diffusion soumise à autorisation]. L'expérience vécue à l'automne 2001 d'envois de lettres contenant des spores de charbon a eu des conséquences considérables aussi bien aux Etats-Unis qu'en Europe. La [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF XFmdmR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le ministère français de la Santé a, dans le cadre de son plan de lutte contre le bioterrorisme, demandé à l'Institut de veille sanitaire d'évaluer le risque épidémiqu[...]Article
Le programme CAFE a été officiellement lancé le 4 mai 2001 par une communication de la Commission européenne. L'objectif est de mettre au point une politique stratégique intégrée à long terme, telle que prévue par le sixième programme d'action p[...]Article
La crise dite de la "vache folle" a fortement ébranlé la confiance des consommateurs à l'égard de la viande bovine. Elle pose également un réel problème de protection de santé publique. Aussi les instances communautaires viennent de décider au p[...]Article
La mise en place des 35 heures pose inévitablement le problème du maintien ou non de la rémunération. Le lecteur trouvera dans ce Numéro la réponse aux principales questions qu'il se pose en la matière. Et tout d'abord, que faut-il entendre au j[...]Mémoire
Sophie CASANOVA , Diplôme : Mémoire ENSP de Pharmacien Inspecteur de la Santé Publique , 44p. , 2001La problématique des médicaments orphelins et celle des maladies rares ont longtemps été ignorées des pays européens, en raison du morcellement de leur territoire et de la dispersion des compéten[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ01/0001