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Commission européenne
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Commission des communautés européennes |
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Ouvrage
Les inondations extrêmes constituent le type le plus courant de catastrophes naturelles en Europe. Les changements climatiques ainsi que l'intensité croissante des fortes précipitations vont vrai[...]Article
J. PAGET |[BDSP. Notice produite par INVS TR0xGM3z. Diffusion soumise à autorisation]. The threat of an influenza pandemic has been heightened in the past two years by outbreaks of avian influenza concentrated in South East Asia which have resulted in hum[...]Article
Adopté le 18 juin 2004 à Bruxelles et signé le 29 octobre suivant à Rome par les vingt-cinq chefs d'Etat et de gouvernement de l'Union européenne, le traité établissant une Constitution pour l'Europe, dont le texte est désormais définitif, doit [...]Article
Contrairement à ce que l'on pense parfois paresseusement, le projet de traité constitutionnel n'est pas un empilement désordonné d'articles techniques. On peut en retracer le projet d'ensemble et la cohérence. Il apparaît alors que ce projet n'e[...]Article
Comment les pays européens traitent-ils la problématique des ressources humaines dans le secteur de la santé ? La VIIe Agora européenne de la santé organisée par le Comité permanent des hôpitaux de l'Union européenne (HOPE) conjointement avec la[...]Article
La Commission européenne a adopté le 29 octobre 2003 une proposition de règlement visant à réorganiser et à moderniser la réglementation communautaire sur les produits chimiques. Le nouveau système proposé communément appelé programme Reach (Reg[...]Article
I - Droit pharmaceutique : Projet de loi :Transfert des officines de pharmacie - Cour de cassation, chambre civile , 14 octobre 2003, n°02-30-602 : Prestations, pharmacie hospitalière, fourniture de produits pharmaceutiques, malades ambulatoires[...]Article
S. BRONZWAER ; R. HAIGH ; A. LONNROTH ; Commission Européenne. Direction Générale de la Recherche. (D.G.R.). Bruxelles. BEL ; Commission Européenne. Direction Générale Santé et Protection des Consommateurs. (D.G.S.P.C.). Luxembourg. LUX |[BDSP. Notice produite par INVS Wb1R0xJl. Diffusion soumise à autorisation]. En 2001, la Commission européenne présentait une "Stratégie Communautaire contre la résistance antimicrobienne". Au cours des années précédentes, un nombre de plus en p[...]Article
De nouveaux outils contractuels permettant une coopération étroite entre le secteur public et le secteur privé devraient voir le jour avant la fin de l'année. Ni marchés publics, ni délégations de service public, ces contrats innovants restent à[...]Article
Point de vue d'un professionnel sur l'évolution des travaux de l'Europe auxquels il a participé, pour organiser un système européen d'information sur la santé.Article
Guillaume Duval ; Jacques FREYSSINET ; Institut de Recherches Economiques et Sociales. (I.R.E.S.). Paris. FRA |Le ralentissement économique suscite un retour en force des recettes classiques d'inspiration libérale : abaissement du coût du travail, flexibilité accrue, pressions plus fortes sur les chômeurs pour accepter des emplois précaires et mal rémuné[...]Article
La présente rubrique fait le point sur les activités récentes de la Communauté européenne et du Conseil de l'Europe en matière de santé. Parmi les différents points d'actualité abordés, on retiendra notamment : l'avancée du projet de carte euro[...]Article
Marc-Olivier Padis, introd. ; Olivier ABEL ; Robert Badinter ; Olivier FERRAND ; Percy KEMP ; Michel MARIAN |Sommaire du dossier : Le moment postfédéral de l'Europe - Trois scénarios pour l'avenir de l'Europe - Une constitution pour l'Europe - La Turquie, l'Europe de la sécularisation - L'Islam arabe entre désir d'Istanbul et peur d'Ankara Les deux nat[...]Article
Le programme "Interchange of data between Administrations" (IDA) est une initiative de la Commission européenne afin de promouvoir l'échange rapide de données électroniques entre les administrations des Etats membres. Il vise à optimiser la pris[...]Article
Xavier Robert ; Robert Badinter ; Laurence BURGORGUE-LARSEN ; Hélène GAUDIN ; Jean-Louis QUERMONNE |La réforme des institutions européennes avec notamment le projet d'élaboration d'une constitution européenne est à l'ordre du jour. Face à cette réforme, de nombreuses personnalités prennent position et participent au débat. Aussi, pour cerner c[...]