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Rapport
Problèmes dentaires, ophtalmologiques, traumatologiques, gynécologiques, dermatologiques: autant de sujets sur lesquels des personnes détenues sollicitent l’OIP quotidiennement, parfois en urgenc[...]Rapport
La pandémie de la COVID-19 et les restrictions associées ont déclenché une augmentation de 25 % de la prévalence de l’anxiété et de la dépression dans le monde. Ces événements nous rappellent com[...]Ouvrage
La santé humaine dépend de la santé de la planète : le bon état des systèmes naturels - l'air, l'eau, la biodiversité, le climat - est indispensable à notre survie. Or la pollution, la raréfactio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA20/0138
Ouvrage
Le 17 mars 2020, le confinement était décrété sur tout le territoire national, ouvrant une longue période de suspension de la vie démocratique au nom du risque pandémique. Pour les deux auteurs d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0082
Ouvrage
Le monde contemporain est fortement marqué par l’importance que nos sociétés accordent à l’économie, à l’entreprise et à la gestion. Les sciences sociales, qui s’attachent à rendre intelligible l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0778
Ouvrage
Alors que, sous l'influence d'affaires politico-administratives, la question déontologique occupe une place de plus en plus importante dans le débat public, notamment à travers la prévention des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0208
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0208
Ouvrage
Nombreux sont les indicateurs qui alertent à la fois sur la dégradation du sens du travail et sur l'importance que les individus lui accordent aujourd'hui. Aucune organisation, privée ou publique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN10/0098
Ouvrage
Aujourd'hui, il règne partout une algophobie, une peur généralisée de la douleur. Tout état douloureux est évité. Même les douleurs amoureuses sont suspectes. La tolérance à la douleur est faible[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZA00/0259
Ouvrage
Au fil des ans, les crises semblent se multiplier : crise financière, crise sanitaire, crise environnementale, crise des exilés, crise du patriarcat, crise de la démocratie, et selon certains mêm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0912
Ouvrage
La jeunesse est une catégorie aux contours incertains. A quel âge débute-t-elle, à quel âge finit-elle ? La sociologie montre que la jeunesse est avant tout un passage dont les frontières et la d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0592
Ouvrage
Les sujets essentiels de la discipline y sont tous abordés : le pouvoir, l'État, la vie politique, la communication politique, l'action publique, la gouvernance européenne... Sont également prése[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0926
Ouvrage
Céline Lefève , dir. , 2022Issu d’expériences variées - y compris de patients - et mobilisant des disciplines différentes (médecine, sciences humaines et sociales, philosophie), cet ouvrage éclaire les valeurs et l’importa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0091
Ouvrage
Comment valoriser un travail essentiel car humain, qu'il s'agisse de prendre soin d'une personne, d'accompagner autrui sur son chemin d'apprentissage ou de vie ? Les auteurs apportent des repères[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0424
Ouvrage
Que signifie accompagner les personnes en fin de vie? Comment fait-on une place au patient dans la relation de soin? Doit-on forcer le soin pour des personnes qui n’en veulent pas? Comment appréh[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0160
Ouvrage
L’ouvrage aborde un thème douloureux et complexe : le suicide, de l’Antiquité au XXIe siècle. Le lecteur parcourt ces approches en apparence éclectiques, mais qui donneront, finalement, une visio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FM00/0106
Ouvrage
Cet ouvrage dresse un panorama complet des problèmes sanitaires et sociaux de la France actuelle. Les principaux faits de l’actualité sanitaire et sociale sont ainsi abordés sous la forme de 10 t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA42/0077
- Localisation : Rennes | Cote : PA42/0077
Article
En France, la notion de « tiers-lieux » connaît un succès grandissant depuis une quinzaine d’années. Pourtant, derrière cette expression, on observe des réalités très différentes et une incroyable diversité de dynamiques, de lieux, de projets, d[...]Ouvrage
Présentation synthétique du droit pharmaceutique, replacé dans un cadre historique, politique et économique. Après les origines historiques des institutions pharmaceutiques, les aspects généraux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LG00/0120
Mémoire
L’ACI du Chambon est un service de la Fondation de l’Armée du Salut. Implanté en milieu rural, il propose une offre d’insertion autour de ces activités de recyclerie et de magasin solidaire. En [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES22/0009
Ouvrage
Le travail demeure central dans la vie des individus et des sociétés. Il est une expérience humaine où s’affrontent et se produisent de multiples dynamiques contradictoires et conflictuelles : au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN10/0103
Ouvrage
Militante ou professionnelle ? Organisation contestataire ou partenaire de l'État ? Ce livre porte sur le travail féministe réalisé au Planning familial et analyse les modalités et les enjeux de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA47/0143
Mémoire
Les données de santé des patients sont sensibles et font l’objet d’une interdiction de traitement informatique, posée par la Loi Informatiques et Libertés, ainsi que par l’article 9 du RGPD. Néan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE22/0003
Ouvrage
L’ultime demande, c’est celle que formulent et réitèrent avec constance des malades incurables qui se savent condamnés et sans soutien palliatif efficace. Plutôt que d’être contraints de subir un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0162
Ouvrage
Urgence climatique, guerre en Ukraine, conséquences du Brexit... Que peut faire l'Union européenne ? Dans cette édition mise à jour sont présentés à la fois les mécanismes du fonctionnement de l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0352
Ouvrage
Nous sommes toutes et tous, en permanence, des usagers d’un service public. Si l’attachement aux services publics est un facteur important de cohésion sociale en France, il n’en demeure pas moins[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0169
Ouvrage
Alors que les violences faites aux femmes sont enfin reconnues comme un fléau mondial à combattre, les influents et riches promoteurs du marché de la reproduction humaine oeuvrent sans relâche à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0134
Ouvrage
Difficilement traduisibles en français, apparemment « importées » des États-Unis, les éthiques du care répondent à une préoccupation de plus en plus prégnante dans notre société, celle du soin, a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZA00/0261
Rapport
Respect du corps, usages numériques et contrôle parental, relations sociales, secret médical… La vie privée des enfants et des jeunes recouvre tout ce qui touche à leur intimité et qui doit être [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0596
Ouvrage
Vieillir dans la dignité : telle est la demande des personnes âgées. Elle semble aller de soi. Ce n’est pas le cas, nous alerte Gilles Berrut, Professeur de médecine gériatrique, chef du pôle de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/1088
Ouvrage
Relation de soin, esprit du soin, effets du soin sur la personne âgée...Dans quelle mesure le soin influence-t-il l'expérience du vieillir ? La forte médicalisation de la vieillesse tend à inclur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/1076
Ouvrage
Depuis quelques années, les violences de genre sont regroupées sous l’expression générique : "violences sexistes et sexuelles". Nouveau syntagme introduit dans l’espace public et médiatique, nota[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0200
Ouvrage
Les sociétés contemporaines font face au défi du vieillissement de la population. Nous vivons de plus en plus longtemps, et en bonne santé. Mais tout le monde ne bénéficie pas de cette longévité [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/1092
Ouvrage
Que les inégalités des conditions sociales engendrent des inégalités en santé est une réalité dont l’injustice doit être combattue par tous, y compris par les professionnels de santé et du domain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CQ10/0052
Article
Comme il en a pris l'habitude depuis le début de la crise sanitaire, le Conseil constitutionnel juge que l'objectif à valeur constitutionnelle de protection de la santé permet de réduire un certain nombre de libertés, notamment celle d'aller et [...]Article
La loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance a institué, dans chaque département, une cellule spécialement dédiée au recueil des informations préoccupantes visant les enfants en danger ou en risque de l’être. Comment fonctionne cet[...]Article
Décision & Stratégie Santé a 30 ans. À cette occasion, la rédaction publie un numéro spécial « 50 idées pour 2050n ». Cinquante personnalités du secteur de la santé y ont contribué. Dont abordés les thème suivants : Qualité des soins ; Santé pu[...]Article
La pratique de l’aide médicale à mourir (AMM) au Québec est un acte médical pratiqué principalement aux soins palliatifs. Il découle d’une révolution éthique de la société québécoise face aux enjeux de la fin de vie. Toutefois, il existe très pe[...]Article
Yves Gery ; Marine Jeantet ; Cyprien Avenel ; et al. |Pour promouvoir la santé de la population, les services de santé, sociaux et d’éducation ne suffisent pas : certains citoyens ne sont pas en capacité d’accéder à la santé, aux soins, à la prévention. Si l’on veut que ces populations bénéficient [...]Article
La tâche d'une éthique médicale vraiment soucieuse de l'autonomie exige une révision lucide, en profondeur, de la conception de l'autonomie. Que peut concrètement vouloir dire "autonomie", lorsqu'une personne se trouve dans un état d'inconscienc[...]Article
Certaines situations cliniques dramatiques, rares mais récurrentes comme l’asphyxie sévère à la naissance, ouvrent la porte à la question taboue de la fin de vie active des nouveau-nés. La loi comme la morale l’interdisent formellement, là où el[...]Article
L’un des plus grands problèmes dont s’interrogent les législateurs, dans l’actualité, se trouve axé sur la question de savoir comment traiter les découvertes scientifiques dévoilées par les nouvelles technologies. Les évolutions scientifiques da[...]Article
Il existe à l’heure actuelle une demande croissante et même un engouement des patients en faveur des médecines non conventionnelles. Le recours aux pratiques non conventionnelles offre des perspectives intéressantes, non seulement pour le patien[...]Article
Dans son dernier rapport annuel, la Conférence nationale de santé, organisme consultatif placé auprès du ministère des Solidarités et de la Santé, ne pouvait ignorer les débats et controverses nés à l’occasion de la pandémie Covid-19 sur la réal[...]Article
La réforme de l’hospitalisation sans consentement en 1990, puis celle des soins sans consentement à partir de 2011 avec un premier temps d’évaluation médicale de 72h et l’intervention systématique du Juge des Libertés, ont certainement apporté u[...]Article
Le retour à domicile a été défini comme le point le plus critique dans la continuité du parcours de soins de la personne âgée. Le but de cette étude était d'évaluer le ressenti des patients hospitalisés au Centre Médical l'Egrégore - UGECAM Occi[...]Article
Donner son corps au moment du décès à des fins d'enseignement médical et de recherche est une démarche personnelle, volontaire et soumise à certaines règles. L'utilisation de ces corps répond à certaines exigences éthiques et juridiques. Il s'ag[...]Article
Les directives anticipées sont encore peu utilisées en l’état actuel des choses. Très peu de recherches ont été entreprises à ce jour pour identifier les raisons pour lesquelles la rédaction de directives anticipées est si peu fréquente en Franc[...]Article
Jacques Fabry, coor. ; Catherine Pourin, coor. ; Vincent Trely ; et al. |Comme les autres domaines de l'activité humaine, la santé s'est progressivement numérisée : déploiement du dossier médical partagé, mise en oeuvre de la télémédecine, essor des objets connectés... Revers de la médaille, la cybercriminalité s'est[...]Article
S. Tuffin ; F. Scheffler ; D. Bosquet ; et al. |En 1994, avec sa première loi de bioéthique, la France a été le premier pays au Monde à encadrer les techniques scientifiques et médicales en matière d’Assistance Médicale à la Procréation. Avec la loi du 6 août 2004 modifiant celle de 1994, le [...]Article
Dans quelles mesures, et dans quelles conditions, un employeur peut-il restreindre la liberté de ses salariés d’afficher leurs convictions religieuses ? La Cour de cassation a dégagé des règles applicables en la matière au sein des entreprises. [...]Article
Didier Fourel ; A. Segondi ; M. Delaunay ; C. Gallego |La pandémie à Covid-19 installe des émotions qui peuvent être comprises au sens pathologique de trouble psychique et/ou au sens heuristique d’une dimension morale. Qu’en est-il donc de cette distinction dans les services de soins critiques et de[...]Article
Le numérique investit de manière croissante le système de santé. Les données recueillies, de plus en plus nombreuses intéressent les soins, la prévention, la recherche et la gestion du système de santé. Les enjeux éthiques sont nombreux. Ils int[...]Article
Tout patient s’estimant victime d’un dommage en rapport avec sa prise en charge médicale est en droit de réclamer et de rechercher les responsabilités concernant l’établissement de santé et le professionnel, pour éventuellement obtenir réparatio[...]Article
La loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique a été publiée le 3 août 2021. C’est la première fois qu’une loi relative à la bioéthique est aussi peu consensuelle. D’une part, l’échec de la commission mixte paritaire. En effet, tout[...]Article
Sandrine Letellier, coor. |Que dire de la politique handicap menée par la France ? En septembre dernier, si d'aucuns restaient encore dans l'expectative, le comité d'experts de l'ONU, lui, a rendu un rapport au conclusion sans équivoque, critiquant notamment la loi frança[...]Article
Travaillant en tant que gériatre au sein d’un réseau de santé gériatrique sur le territoire de Lille depuis 2010, l'autrice propose d’apporter un éclairage sous forme de retour d’expérience sur les aléas du métier de gestionnaire de cas, largeme[...]Article
Article
En 2005, la France a adopté sa loi de de référence sur le handicap, et en 2010, elle a ratifié la Convention internationale des droits des personnes handicapées (CIDPH). Tout le problème est que ces deux textes sont parfaitement incompatibles, l[...]Article
Entamé depuis plusieurs années, le processus de révision d ela loi de bioéthique a abouti à l'adoption de celle du 2 août 2021. Ce texte réforme un certain nombre de sujets traités traditionnellement par les lois de bioéthique, comme les condit[...]Article
Trois types de mesure évaluent la qualité des soins perçue par les patients avec des outils distincts : les Patient-reported outcome measures (PROMs) pour le résultat des soins, les Patient-reported expérience measures (PREMs) pour l’expérience [...]Article
Cet article s’intéresse à ce qui pourrait fonder l’éthique de la prise en charge médicale des adolescents violents. Deux perspectives médicales s’opposent dans cette problématique : l’une interventionniste et l’autre attentiste, toutes deux sous[...]Article
Jean-Philippe Cobbaut, coor. ; Alain Loute, coor. ; Lina Williatte, coor. |Télémédecine, clinique numérique et vulnérabilités. Introduction : Des enjeux éthiques mis en exergue par la crise sanitaire : La présentation du présent dossier est l’occasion de mettre en exergue l’ampleur prise par la mobilisation du numériqu[...]Article
La crise sanitaire liée à l'épidémie de Coviid-19 a mis à l'épreuve la liberté vaccinale, notamment avec la consécration d'un nouveau cas de vaccination obligatoire et la création d'un passe sanitaire. Elle est l'occasion de revenir sur les limi[...]Article
Le Conseil constitutionnel a validé la loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire avec quelques réserves. Cette décision s'inscrit dans la continuité de sa jurisprudence depuis le début de l'épidémie fondée sur la recherche d'u[...]Article
L'initiative sur les soins infirmiers plonge ses racines dans le siècle dernier et doit beaucoup au travail de pionnières aux fortes convictions.Article
Face au terme « manager » qui sous-entend gérer, tirer profit, exploiter, Jean-Bernard Paturet propose de revenir à l’étymologie qui a donné « ménager » : rester fidèle à l’éthique, à l’humain. Selon le philosophe, le directeur donc doit transme[...]Article
Olivier Faure ; Jean-Pierre Claveranne ; Jean-Baptiste Capgras ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : L'hospitalisation privée en France : une perspective historique (1800-1970) ; - Les dynamiques de l'hospitalisation privée à but lucratif des années 80 à nos jours : le grand chambardement ; - Les établissements de sa[...]Article
La régulation du débat public sur Internet est devenue un impératif pour les démocraties européennes, compte tenu du pouvoir exercé par les grandes plateformes numériques. Mais comment la discussion en ligne peut-elle devenir propice à l’exercic[...]Article
En santé environnementale, les risques considérés sont souvent associés à de fortes incertitudes. C’est notamment le cas des risques liés aux expositions des enfants, compte tenu de leurs vulnérabilités spécifiques. Du point de vue des parents, [...]Article
Le progrès que représentent les avancées techniques et scientifiques de la médecine a pour corollaire le fait que de plus en plus de personnes vivent désormais sans guérir, avec un handicap secondaire et/ou avec des souffrances physiques et/ou p[...]Article
- S’interroger et décrypter. VAINCRE L’INCOMPRÉHENSION. Marcher sans pouvoir s’arrêter, crier, s’opposer. Autant de comportements qui déroutent les aidants familiaux mais aussi les professionnels. D’autres troubles comme l’apathie, le retrait su[...]Article
Les acteurs du terrain saluent les progrès dans la lutte contre les violences conjugales permis par le Grenelle de 2019. Toutefois, des efforts restent à fournir, notamment sur les capacités d’hébergement, la prévention ou encore l’accompagnemen[...]Article
Vous avez dit autonomie ? 1 - Entre solitude et sollicitude (éditorial) ; 2 - Autonomie et mesures de protection : l'histoire des mesures de protection montre combien il a fallu attendre longtemps pour qu'une place soit faite à l'autonomie des m[...]Article
La médecine est-elle une science ? Dans le numéro précédent, il est apparu qu’elle est bien davantage. Le savoir scientifique reste évidemment l’un de ses fondements. Mais contrairement aux discours dominants largement simplificateurs, il faut c[...]Article
Un nombre croissant de personnes connaissent le mal-logement. Un soutien est nécessaire pour les aider à trouver un logement dans un contexte de pénurie prégnant, mais aussi à s’y maintenir en travaillant sur leurs diverses difficultés. Que leur[...]Article
C’est le nouveau mantra des pouvoirs publics : aller vers les personnes, précéder les demandes pour lutter contre le non-recours et prévenir l’aggravation des situations. Une approche enthousiasmante, propre à revigorer les pratiques professionn[...]Article
Au sommaire de ce dossier : I - La médecine traditionnelle : caractères fondamentaux et rôle des cultures. Chapitre 1. Medical ethics and therapeutic knowledge in China: a perspective on historical foundations, encounters, internationalisation a[...]Article
Cet article met en lien le développement du cohousing, autrement dit des communautés résidentielles intentionnelles dénommées également habitat participatif, avec la question du vieillissement des individus, l’objectif étant de voir si cette for[...]Article
La lassitude de la pandémie et l’incertitude qui pèse sur son évolution ont fait naître la tentation de la vaccination obligatoire. Pour commencer, cette obligation s’imposera à certaines catégories professionnelles telles que soignants, gendarm[...]Article
La médecine personnalisée est indissociable des progrès récents de la biologie moléculaire et de l’utilisation des techniques de diagnostic génétique. Cela pose des questions éthiques majeures, que la France a choisi depuis 1994 d’encadrer via s[...]Rapport
Unia a étudié l’impact du Covid-19 sur les droits humains en maisons de repos et de soins. Les mesures prises pour lutter contre la propagation du virus au sein de ces établissements ont lourdeme[...]Article
Les nouvelles technologies ont de profondes répercussions sur la pratique clinique et leur utilisation ne saurait faire l'impasse d'une réflexion éthique. Le personnel infirmier doit maîtriser ces outils sans perdre de vue les fondamentaux de la[...]Article
Ce dossier invite à revenir sur les enjeux de la démocratie sanitaire et de la représentation des patients. Il propose également une analyse de l’application de la loi par les associations d’usagers du système de santé. D’autres contributions re[...]Article
Au sommaire de ce dossier : 1 - Bien faire son travail, un défi ? ; 2 - Conflits entre professionnels, l’apport de la médiation ; 3 - La médiation pour les professionnels des établissements hospitaliers et médico-sociaux publics ; 4 - La médiat[...]Article
C’est depuis l’expérience de l’« usager » et des proches qui l‘accompagnent que nous allons questionner le système kafkaïen qu’est devenue la machine à soigner. La novlangue aggrave la perte de sens induite par l’arbitraire des nouveaux découpag[...]Article
Dans le cadre d’un appel à projet du ministère des Solidarités et de la Santé, le centre de santé de premier recours la Case de santé à Toulouse a initié des ateliers d’accompagnement à l’autonomie en santé animés par des médiateur·trice·s en sa[...]Article
Avec le développement des réseaux sociaux, la diffusion d’images et d’informations sur des tiers est d’autant plus rapide, moins réfléchie et plus étendue. L’utilisation de ces réseaux sociaux pour promouvoir l’hôpital et gérer sa communication [...]Article
La vaccination a une longue histoire depuis les premiers vaccins contre la rage de Pasteur à la fin du 19e siècle. Elle a aussi ses détracteurs. Quand est-elle apparue ? Pourquoi suscite-t-elle autant de critiques et d’hésitations ? Qu’a changé [...]Article
La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique marque un tournant par rapport à ses devancières. Alors que, depuis 1994, les lois de bioéthique visaient à poser un encadrement moral aux progrès de la science, celle de 2021 prend largement en com[...]Article
Les parents ont un devoir de protection et d’entretien de leurs enfants. La parentalité recouvre leurs droits et obligations en la matière. Retour sur les notions juridiques d’autorité parentale, d’obligation d’entretien et d’obligation alimentaire.Article
La contestation d'une obligation vaccinale au nom des garanties apportées par la directive 2001/20/CE du 4 avril 2001 aux participants aux essais cliniques suppose que l'utilisation d'un médicament autorisé constitue bien un essai clinique. Or, [...]Article
Philippe Pédrot, dir. ; Guillaume Rousset, collab. ; Sophie Sereno, collab. ; François Vialla, collab. |Face à l’émergence de nouvelles formes de pauvreté et de précarité, les pouvoirs publics, les organismes de protection sociale et d’aide sociale avec le concours des acteurs associatifs ont cherché à mettre en place un certain nombre de droits e[...]Article
Le droit de la santé fait-il place à l'affection amicale ou spirituelle, comme le droit de visiter une personne malade en établissement de santé ou une personne hébergée en établissement médico-social ? Les aumôneries sont reconnues depuis 1905,[...]Article
Grâce aux progrès de l’informatique et à la collecte systématique d’informations sur les patients, de nouveaux outils médicaux ont été développés. Certains servent à guider le médecin dans sa décision, d’autres peuvent prendre automatiquement de[...]Article
L'anniversaire de l'abolition de la peine de mort, il y a 40 ans, est l'occasion de rappeler, d'une part, en quoi cette réforme constitue un véritable tournant de civilisation qui met fin en France, après plusieurs tentatives infructueuses, à un[...]Article
Mylène Zittoun ; Jean-Marc Engelhard, interv. |Coauteure de l’ouvrage "Le prix du travail bien fait", la psychologue du travail Mylène Zittoun défend la « coopération conflictuelle » au sein des structures. Une démarche à la fois au service de la qualité du travail et de la santé des profess[...]Article
Lorsque les directives anticipées ont été introduites par la loi Leonetti (2005) et renforcées par la loi Claeys-Leonetti (2016), elles sont apparues comme des garanties effectives du respect de l’autonomie du patient permettant de faire survivr[...]Article
Des dispositifs végétaux représentent une modalité d’architecture extérieure qui peut s’intégrer dans un projet de prise en compte des spécificités des patients et résidents, en particulier pour ceux présentant des troubles cognitifs et des risq[...]Article
Le concept de "violences gynécologiques et obstétricales" a émergé au début des années 2000 en Amérique latine dans les milieux militants et scientifiques. Il a été repris dans les années 2010 dans les débats féministes et politiques français et[...]Article
Par un arrêt du 6 mai 2021, la Cour de cassation décide qu'« un fauteuil roulant électrique, dispositif médical destiné au déplacement d'une personne en situation de handicap, n'est pas un véhicule terrestre à moteur au sens de la loi du 5 juill[...]