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Organisme consultatifSynonyme(s)Organe consultatif |
Documents disponibles dans cette catégorie (337)
Ouvrage
Ce " manuel " est tout entier consacré aux structures institutionnelles et aux processus décisionnels des différentes organisations européennes. Il permet de débrouiller avec précision cet écheve[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0307
Article
Les travaux de sciences sociales font de plus en plus souvent l'objet d'évaluations a priori de leur conformité à des normes éthiques par des instances fonctionnant dans le référentiel de la recherche biomédicale. Si cette pratique n'existe pas [...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 411p. pdf , 2008Créé par décret du 23 février 1983, le CCNE a pour mission de donner son avis sur les problèmes moraux qui sont soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19 % des effectifs de la fonction publique en France. L'hôpital est une institution particulière en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2393
Article
Le Comité Consultatif National d'Ethique a rendu un avis le 1er mars 2007 sur la rencontre de l'éthique et de la santé avec les nanosciences. De manière prospective, le Comité a évalué les risques encourus avec les manipulations nano-métrologiqu[...]Ouvrage
Le droit hospitalier s'impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l'hôpital. Plutôt que de l'ignorer, il est plus prudent de le connaître. L'art du professeur Jean-Mari[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0165
Ouvrage
L'évolution des disciplines médicales ces 30 dernières années, principalement liée aux extraordinaires progrès technologiques récemment accomplis, oblige à repenser certaines questions cruciales [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0361
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0410
Article
Le Groupe Ethique clinique de Tours, créé en 1998 et basé sur le bénévolat, s'est fixé deux objectifs principaux : proposer un lieu pour présenter des situations cliniques difficiles en lui associant une aide à la décision ; favoriser la réflexi[...]Article
Metagenex, société française de biotechnologie ; développe et commercialise depuis quelques mois un test diagnostique des affections cancéreuses à partir d'un simple prélèvement sanguin. Cette affaire a déclenché la saisine du comité national d'[...]Article
Les conditions d'une éthique de la prison et du sens de la peine doivent être recherchées autant à l'extérieur qu'à l'intérieur de la prison, autant en amont qu'en aval : avant, pendant et après l'incarcération, et comme alternative à l'incarcér[...]Article
Alfred Simon ; Jean-François Cros ; Arnaud HANSSKE ; Alain LECHERF ; Alain PRADIGNAC ; Jean-Louis SCHLIENGER |Liée au thème de la gouvernance, l'optimisation des processus doit être une préoccupation constante et multiple de tout directeur d'hôpital. Ce dossier aborde, à travers plusieurs articles, quelques facettes de cette optimisation et présente : -[...]Rapport
Dans le cadre du suivi du rapport adopté par l'OPECST sur le risque épidémique en mai 2005, Mme Marie-Christine Blandin et M. Jean-Pierre Door ont souhaité organiser une audition publique sur l'a[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF ekIER0xP. Diffusion soumise à autorisation]. L'éthique est une pratique quotidienne en médecine. L'éthique médicale n'est, pour autant, ni banale, ni confortable. De plus, elle n'est immuable. Mouvante, elle évol[...]Article
La loi n° 2004-810 du 13 août 2004 réformant l'assurance maladie instaure la Haute Autorité de Santé qui se substitue à plusieurs entités présentes dans le système de santé : commission de la transparence, commission d'évaluation des produits et[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JhJR0x6Y. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article consacré à la technoscience aborde les points suivants : - contexte de création du terme "techno-science" et sens premier ; - diffusion du terme et évolu[...]Rapport
L'autorisation des recherches sur les cellules souches embryonnaires sous forme de moratoire est-elle justifiée ? Le clonage thérapeutique est-il indispensable à la recherche française ? Les cell[...]Article
Christian Byk ; J-.F. BURGELIN ; G. DEHARO ; et al. ; J. MICHAUD |Dans le domaine de la bioéthique et de la biotechnologie des conventions ont été adoptées qui, dans une certaine mesure, permettent un contrôle judiciaire direct ou indirect. Il n'est donc pas illégitime pour les juges de prendre conscience de l[...]Ouvrage
La prise de conscience de l'ambivalence du progrès scientifique et médical a entraîné l'avènement d'un nouveau champ de réflexion, la bioéthique, à l'origine d'un processus d'institutionnalisatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0151
Ouvrage
Pour les auteurs de cet ouvrage, l'humanité peut mieux se constituer en s'ouvrant sur le différent, sur le multiple. Par regards croisés, ils questionnent la place relative du progrès, abandonnan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0334
Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19% des effectifs de la fonction publique en France. L'Hôpital est une institution particulière, en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2367
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 21ZAkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'avis "refus de traitement et autonomie de la personne" [avis n° 87 du 14 avril 2005] rendu par le Comité consultatif national d'éthique mérite une attention toute [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xeGWZ0. Diffusion soumise à autorisation]. Au carrefour de plusieurs contraintes, les cadres doivent à l'hôpital composer en permanence pour la recherche d'un équilibre. Pour autant, la reconnaissance de leur[...]Article
Certains succès récents de la neurostimulation cérébrale dans la maladie de Parkinson évoluée ont relancé la question du traitement neurochirurgical des affections psychiatriques graves. En avril 2002, le Comité consultatif national d'éthique (C[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC wR0x9Et0. Diffusion soumise à autorisation]. Le comité consultatif national d'éthique a rendu public le 9 juin 2005 un avis (Avis n° 87) portant sur le refus de traitement et l'autonomie de la personne. Un text[...]Article
Pour faire face aux avancées médicales et technoscientifiques, les parlementaires ont souhaité étendre le cadre de la révision des lois de bioéthique, initialement restreinte au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à [...]Article
Les organes consultatifs sont relativement nombreux et, surtout, ne cessent de croître depuis le milieu du XXe siècle où était apparu le premier d'entre eux, désigné sous le nom de "commission médicale consultative" qui avait pour but de représe[...]Article
Les organes consultatifs sont relativement nombreux et, surtout, ne cessent de croître depuis le milieu du XXe siècle où était apparu le premier d'entre eux, désigné sous le nom de "commission médicale consultative" qui avait pour but de représe[...]Article
A moins de deux mois du référendum français relatif à la Constitution européenne, le débat politique s'est ouvert en France, mêlant le fond, la forme et bien des sujets qui n'ont que peu à voir avec la question posée. Contexte économique morose,[...]Ouvrage
Le système de santé fait parfois figure d'inextricable labyrinthe. Agences, organismes publics ou parapublics, comités, commissions, conférences, fonds de financement en tout genre se sont multip[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0398
Mémoire
Bien que la recherche internationale ait été progressivement encadrée a travers des textes à vocation internationale tels que le code de Nuremberg (1947), la Déclaration d'Helsinki (1964, 2002), [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA05/0004
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]Ouvrage
Le domaine de la santé est de ceux où les questions éthiques se vivent en permanence, de manière aiguë, et parfois douloureuse ou angoissante. " Cette réflexion que l'on prête à Albert Schweitzer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0329
Ouvrage
Les contributions réunies ici analysent d'un point de vue juridique, mais aussi médical et philosophique, les avancées de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique : le nouvel éq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0081
Mémoire
Carine VERITE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 3p. , 2005A la suite des Etats généraux de la santé en 1998, l'idée de faire participer les usagers au fonctionnement du système de santé s'est intensifiée pour aboutir à la loi du 4 mars 2002 créant les c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0028
Article
Associer les "personnes bénéficiaires des prestations au fonctionnement de l'établissement ou du service" qui les prennent en charge, tel est l'objectif assigné aux conseils de la vie sociale institués par la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'act[...]Article
La loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique est le fruit d'un processus législatif long et relativement consensuel puisque le projet de loi avait été adopté en 2001 par le précédent gouvernement. Renforçant l'influence du comité consultatif n[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR wqZR0x14. Diffusion soumise à autorisation]. La révision des lois de bioéthique de 1994 est intervenue par la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Cette loi traite les questions du clonage, du[...]Article
L'auteur aborde tout d'abord le thème de l'information en mettant l'accent sur un double problème : celui de la fracture relative à l'accès à l'information et celui du contenu/crédibilité des messages informatifs. Puis, il s'intéresse au rôle de[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC YR0xmFlx. Diffusion soumise à autorisation]. Le débat éthique et la législation autour de l'assistance médicale à la procréation ont évolué au fil du temps en fonction des progrès de la science. Le développemen[...]Article
Cet article analyse différents travaux d'instances appartenant au domaine de l'éthique : comités nationaux d'éthique et groupement européen d'éthique. Dans la première partie, l'auteur évoque le contenu des avis de comités nationaux d'éthique b[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG j0lDMR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro s'intéresse à la notion de "bien mourir" dans ses acceptions philosophique, éthique mais également juridique. Après une première partie qui aborde le bien mour[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG hVR0x8j0. Diffusion soumise à autorisation]. Le centre d'éthique clinique est un projet expérimental implanté à l'hôpital Cochin qui a pour objet l'aide à la décision médicale lorsque celle-ci soulève un conflit de[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG t8CbvR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'article propose un aperçu de la genèse des lois sur l'euthanasie en Belgique et aux Pays-Bas, dans le but de donner une idée claire des concepts utilisés et des idées [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xmkDBO. Diffusion soumise à autorisation]. Interdite en France, l'euthanasie y est cependant pratiquée de façon clandestine dans des proportions qui ne sont pas connues, plus souvent semble-t-il à l'insu du patie[...]Ouvrage
L'objet de cet ouvrage est de présenter les principales institutions qui, au niveau national et régional, interviennent dans la mise en oeuvre de la politique de santé et de décrire leur organisa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1819
Ouvrage
Si les questions de bioéthique suscitent aujourd'hui encore quelques passions, l'actualité nous renvoie plus directement et de manière urgente aux réalités de l'éthique hospitalière et du soin. L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0088
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 262p. , 2004Ce rapport constitue le compte-rendu d'activité annuel du Comité qui prend en compte dans ses réflexions les dernières évolutions de la science, de la loi ainsi que les nouvelles nécessités socia[...]Article
Le comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) a rendu public le 3 mars 2000 un avis intitulé Fin de vie, arrêt de vie, euthanasie. Cet avis a fait l'objet d'une réception plutôt perplexe, voire hostil[...]Ouvrage
Thierry-S RENOUX , 2004Institution sui generis, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'impose désormais comme une clé du passage de l'éthique au droit dans les domaines de la bioéthique et de la santé publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0137
Article
Jacqueline Trincaz ; Véronique BLANCHET ; Henri CAILLEVET ; et al. ; Isabelle Génot-Pok ; Marc Grassin ; Frédéric POCHARD ; Sylvain Pourchet ; Stéphane SEGUI |[BDSP. Notice produite par APHPDOC NjzR0x3j. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce numéro : - Le point sur les droits des malades et la fin de vie. - La thérapie de la fin de vie-Les soins palliatifs-La jeunesse et la mort - La co[...]