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Organisme consultatifSynonyme(s)Organe consultatif |
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x89mCB. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'assurer le respect de la dignité et des droits des participants à une recherche biomédicale, il est indispensable d'obtenir l'approbation d'un comité d'éthiqu[...]Article
Francois Lemaire ; Stéphane Brissy ; Ingrid CALLIES ; Olivier Chassany ; Amélie CHIOCCARELLO ; Jacques DEMOTES-MAINARD ; Marc Dupont ; Elisabeth FRIJA-ORVOËN ; Florence GHRENASSIA ; Camille Kouchner ; Philippe LECHAT |Interventions du colloque : Faut-il réviser à nouveau la législation sur la recherche biomédicale ? ; Droit communautaire : vers une évolution de la directive n°2001/20/CE ? ; Les définitions des catégories de recherches sur la personne et leurs[...]Article
Cet article analyse le rôle du Comité du travail féminin (1965-1983) dans la genèse d'une politique d'égalité professionnelle en France. Créé à la demande d'associations féminines, cet organisme consultatif se situe en marge du ministère du Trav[...]Article
Afin de permettre à tous les citoyens de participer au débat sur la révision de la loi de bioéthique d'août 2004, des Etats généraux de la Bioéthique ont été annoncés par le Ministère de la Santé. Ceux-ci se dérouleront autour de trois forums ci[...]Ouvrage
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 312p. , 2009Après un rappel des avis rendus par le Comité consultatif national d'éthique (CCE) au cours de l'année 2008, le rapport d'activité présente les thèmes débattus au cours des journées annuelles d'é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1763
Article
La recherche médicale et le droit entretiennent des relations ambivalentes, illustrant la difficulté d'établir en équilibre entre le principe de liberté de la recherche et les limites inhérentes à la dignité de la personne. Parfois, le droit dom[...]Ouvrage
L'évolution des techniques médicales qui s'accompagne d'une rationalisation des pratiques soignantes pose aux professionnels de santé des questions éthiques difficiles. Ce questionnement est pour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0170
Article
Le Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) a été saisi le 19 mars 2008 par le ministère de la santé à propos du développement des technologies de l'information dans le champ médical. La saisine évoquait les risques induits par l'accès élect[...]Article
Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) a publié un avis en novembre 2007 qui dresse un état des lieux sévère sur la prise en charge des personnes atteintes de syndromes autistiques en France : persistance d'une approche de la maladie de[...]Article
F. DREIFUSS NETTER, rapp. ; A. CORDIER, rapp. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0x8rEt. Diffusion soumise à autorisation]. Pour préparer les États généraux de la bioéthique, en vue d'un réexamen de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique par le parlement, le comité consultatif nat[...]Article
A. ALPEROVITCH ; J.C. AMEISEN ; A. DE RICQLES ; R.P. DROIT ; Patrick Gaudray ; A. Grimfeld ; C. KORDON ; H. KORSIA ; Pierre Le Coz ; C. LEBATARD ; P. ROUVILLOIS |[BDSP. Notice produite par APHPDOC EH8R0xAC. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) émet un avis concernant le dépistage néo-natal de la surdité. Après les conclusions du rapport "Évaluation du dépista[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ksCR0xpG. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 20071631 du 20 novembre 2007 relative à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile, prévoit une procédure d'identification civile par ADN, [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HR0xlC7p. Diffusion soumise à autorisation]. La bioéthique conduit à une réflexion qui tend à l'universalisme, et en ce domaine, toute règle de droit doit être de type international. Les références sont particu[...]Article
Au cours des dernières années, on a assisté en France au passage d'un objectif d'équilibre des comptes hospitaliers à une exigence de rentabilité, et au recours à un outil exclusif d'allocation des moyens financiers, la tarification à l'activité[...]Ouvrage
Face à la complexité du statut de la fonction publique hospitalière, cet ouvrage se veut un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes, de la jurispruden[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1000