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Organisme consultatifSynonyme(s)Organe consultatif |
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Article
Le 21 novembre 2022, le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) a été saisi par le ministre de la Santé et de la Prévention de la question de l’obligation vaccinale des professionnels de santé et d[...]Article : Périodique
Au sommaire de ce numéro : Chapitre 1. Essais cliniques et bioéthique en Inde ; Chapitre 2. L’autonomisation des comités nationaux d’éthique de la recherche en Afrique : perspective historique et enjeux actuels ; Chapitre 3. Inégalités dans le [...]Article
Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) dans un avis de 2022, décrit un système qui privilégie le traitement des maladies au détriment de la préservation de la santé, une valorisation des actes techniques au détriment des relations humai[...]Article
Morale, éthique, démarche en éthique sont des mots bien souvent utilisés dans notre quotidien d’accompagnant en santé.Quel sens revêtent-ils ? Quelle importance leur donner ?Si l’éthique est une notion individuelle, se pose la question de sa mis[...]Article
Le corps constitue une dimension centrale des débats en bioéthique. Toujours présent en toile de fond, il est pourtant difficile à mettre au centre des discussions. À travers les consultations lycéennes organisées par l’espace éthique Île-de-Fra[...]Article
Régis Aubry ; Nathalie Sarthou-Lajus, interv. ; François Euvé, interv. |Le dernier avis du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) s’interroge sur une évolution de la loi actuelle sur la fin de vie. Il recommande un développement préalable de l’accès aux soins palliatifs et plus largement la diffusion d’une cul[...]Rapport
Dans le débat sur la fin de vie, les soins palliatifs et l’aide médicale à mourir, un pan du réel reste encore dans l’ombre pour beaucoup d’entre nous : quelles sont concrètement les pratiques mé[...]Article
Bérengère Legros, coor. ; Jean-François Delfraissy ; Manon Brulé ; et al. |Tout ce qui est scientifiquement possible est-il éthiquement acceptable ? C’est pour répondre à ce type de question qu’il y a quarante ans le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé a été créé. Il a été m[...]Article
La pratique de la délibération a profondément modifié la profession médicale en mettant l’accent sur la collaboration et l’accord du patient, ainsi que sur la dimension collégiale de certaines décisions. À quoi engage-t-elle et peut-on espérer s[...]Article
Le CCNE fête cette année ses quarante ans. Il a rendu plus de cent quarante avis. Il est souhaitable de s’interroger sur cet organisme original qui propose une « éthique à la française ». Trois domaines sont significatifs : l’assistance médicale[...]Rapport
Dans son avis n°139 du 13 septembre 2022, le Comité Consultatif National d’Éthique (CCNE) acte un changement majeur d’approche en envisageant une légalisation d’une forme de mort médicalement adm[...]Ouvrage
Cette 16e édition transpose les dispositions législatives issues du Code général de la fonction publique et poursuit également les actualisations rendues nécessaires par les textes statutaires et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0363
Ouvrage
Depuis plusieurs décennies qu'existent des comités d'éthique médicale, des hommes et des femmes de toutes les disciplines parviennent ensemble, par le biais d'un dialogue courtois et maîtrisé, à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0525
Ouvrage
Réflexion portant sur les questions éthiques et sociales posées par le développement des sciences de la vie et de la santé, la bioéthique couvre un domaine comprenant notamment l’assistance médic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0254
Ouvrage
Ce colloque, organisé par la Conférence Nationale des espaces de réflexion éthique régionaux (CNERER) et l'Espace de réflexion éthique de Nouvelle-Aquitaine (ERENA) a abordé quatre axes : -Axe I [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0188
Article
Sophie Crozier ; Nathalie Sarthou-Lajus, interv. |Le lancement d’une consultation citoyenne sur la fin de vie par le président de la République invite à envisager une possible évolution de la législation d’ici la fin de l’année, en ouvrant la voie pour une application éthique de l’aide active à[...]Ouvrage
Cet ouvrage prolonge et complète la construction des sciences de l’intégrité entamée avec le livre L’urgence de l’intégrité académique paru chez le même éditeur en 2021. Le débat s’est poursuivi [...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0132
Ouvrage
L'objectif premier de ce livre est de considérer, à la lumière de la crise de la COVID-19, la façon dont notre société appréhende et construit son rapport aux personnes âgées. Les différents chap[...]
- Localisation : Paris | Cote : FD10/1097
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/1097
Ouvrage
Le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) a quarante ans. Ce livre réunit des contributeurs venus d’horizons très variés, pour la plupart membres ou anciens membres du Comité. Son objectif [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0526
Ouvrage
Cet ouvrage tente de répondre aux questions éthiques que se sont posées les pouvoirs publics avec la pandémie. Il identifie des points de vigilance afin d’éclairer les décisions, à l’échelle des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0106
Article
Cet avis 147 du Comité consultatif national d’éthique, qui prolonge un précédent (n° 137), porte sur le système de soins après la crise Covid. Une analyse de 54 pages particulièrement dramatique sur notre système de santé, voire « alarmante » su[...]Article
A. Sampers ; A. Geng ; S. Frache ; J.P. Quenot |Dans son avis no 127, le Comité Consultatif National d’Ethique invite à une réflexion éthique à propos de la précarité à l’égard de l’accès aux soins de la population migrante sur le sol français. Dans ce contexte, nous avons décidé, en Bourgogn[...]Article
Le ressenti de la crise pandémique est traduit au travers du témoignage de tous les types de membres (professionnels médicaux, paramédicaux, sociaux, association de familles) qui composent le comité de réflexion éthique d'un hôpital rural ayant [...]Rapport
Le dernier avis du Comité consultatif national d’éthique sur la fin de vie s’interroge sur l’évolution de la loi actuelle. Il recommande fortement le développement de l’offre de soins palliatifs [...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 54p. , 2022/10Alors que la refondation du système de santé est à l’agenda politique, le CCNE propose dans son avis 140 de « Repenser le système de soins sur un fondement éthique. Leçons de la crise sanitaire e[...]Ouvrage
Cette quinzième édition s’inscrit dans le prolongement de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, de la crise sanitaire du covid-19, et en particulier de leur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0357
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 63p. , 2022Plusieurs débats traversent de manière récurrente la société à propos de la fin de vie. Citoyens, parlementaires, associations, soignants, intellectuels… discutent de la possibilité, ou non, d’un[...]Ouvrage
L’ultime demande, c’est celle que formulent et réitèrent avec constance des malades incurables qui se savent condamnés et sans soutien palliatif efficace. Plutôt que d’être contraints de subir un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0162
Article
Le progrès que représentent les avancées techniques et scientifiques de la médecine a pour corollaire le fait que de plus en plus de personnes vivent désormais sans guérir, avec un handicap secondaire et/ou avec des souffrances physiques et/ou p[...]Article
Des situations complexes et évolutives, des progrès médicaux et, face à cela, des personnes qui peuvent peiner à comprendre le détail de leur situation et donc à exprimer leur consentement au sujet des traitements qu’on leur propose. Le Comité c[...]Article
A l'origine d'une "opinion divergente" à l'avis du CCNE sur l'allongement du délai légal d'accès à l'IVG de 12 à 14 semaines de grossesse, l'auteure, elle-même membre du CCNE, donne dans cet article son témoignage personnel et les raisons de son[...]Article
Comme dans le reste de la société, les établissements médico-sociaux sont confrontés à des faits religieux parfois anodins, parfois complexes, qui s’invitent au quotidien dans la vie des structures. Comment réagir et placer le curseur ? De nombr[...]Article
Dans le cadre de son stage extérieur, Bertrand Sturione, élève directeur d’établissement sanitaire,social et médico-social (ED3S), s’est penché sur les rôles que pourraient davantage exercer les espaces de réflexion éthique régionaux (ERER) aupr[...]Article
Appréhendée comme un champ d'études complexe, situé à la jonction des sciences de la santé et des sciences humaines et centré sur les soins, la recherche et les politiques publiques en matière de santé, la bioéthique est ainsi, et avant tout, un[...]Article
Le ministère de la Santé a sollicité le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) sur la question de l’allongement du délai d’accès à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) de douze à quatorze semaines de grossesse (quatorze à seize sem[...]Ouvrage
Panorama des nouvelles règles en Bioéthique applicables en 2021. Le présent ouvrage se propose de présenter, en attendant les nombreux textes d'application, les apports majeurs de la loi du 2 aoû[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0205
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 40p. , 2021En publiant un avis d’ensemble sur l’Éthique et la santé publique, le CCNE vise à définir un cadre pour que notre société démocratique puisse se repérer face des questions de [...]Ouvrage
À l’instar d’une bioéthique qui s’ouvre à des préoccupations plus transversales, impliquant humains et non-humains, les territoires de l’éthique de la recherche doivent évoluer. Des sujets émer[...]
- Localisation : Paris | Cote : ZB00/0514
Article
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) |Le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) a été saisi début novembre 2020 par le ministre des Solidarités et de la Santé sur les questions éthiques liées à « la prise en charge des patients Covid et non Covid dans le contexte épidémique am[...]Article
Comment conjuguer éthique et santé publique, prise en compte de la santé des populations, promotion de la santé ? Une trentaine d'experts, chercheurs des sciences humaines et acteurs de terrain, ont accepté de contribuer à ce dossier, qui place [...]Article
Le Comité éthique et cancer a pour mission d'aider à résoudre les questions éthiques qui se posent en cancérologie. Cette spécialité, malgré les progrès, reste difficile, et les tensions éthiques y sont fréquentes. Le Comité éthique et cancer e[...]Rapport
Dix points d’attention proposés par le CCNE. Le CCNE appelle à la nécessaire responsabilité citoyenne ; Le processus de décision politique s’appuyant sur l’expertise et la contribution de la soci[...]Article
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) ; Karine Lefeuvre ; François Ansermet ; Régis Aubry ; et al. |Plusieurs enjeux éthiques ont été soulevés, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, par les mesures de protection au sein des établissements d’hébergement pour personnes âgées. Le Gouvernement a souhaité être éclairé par le Comité consulta[...]Ouvrage
Cette 14e édition intervient dans un contexte caractérisé par une série d'évolutions législatives et en particulier par la publication de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction pu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4721
Ouvrage
Si les nouvelles pandémies ont des conséquences immédiatement visibles sur l'économie, l'organisation du travail, la vie sociale et familiale ainsi que la santé physique et psychologique de chacu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0073
Ouvrage
26 fiches de cours et d'exercices corrigés pour maîtriser l'essentiel des institutions administratives : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0127
Ouvrage
Personne ne pensait une pandémie envisageable dans nos sociétés modernes. Une "crise sanitaire d'ampleur" a pourtant provoqué sur le plan international un phénomène de déstabilisation et d'effond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0023
Article
L’avis des sages du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) est paru le 29 mai 2019. Le rapport, une somme de 94 pages, énonce des principes éthiques, identifie des enjeux éthiques spécifiques et propose 12 recommandations indispensables. L[...]Article
Bénédicte Bévière, coor. ; Noël-Jean Mazen |Au sommaire : Éthique et intelligence artificielle ; actualités : génétique, le nouveau défi d’une législation sur le numérique en santé, Ordre des pharmaciens et code de déontologie, Assistance médicale à la procréation, Changement de sexe, lég[...]Article
La préparation de la future loi de bioéthique est précédée d'une phase d'évaluation rétrospective et prospective réservée aux experts, aux professionnels et aux sages. Pour associer davantage les citoyens au processus de révision de la loi, le l[...]Article
En 2016, l’espace de réflexion éthique de la Fédération hospitalière de France, devenu le comité éthique de la FHF, a conduit une enquête destinée à établir un panorama des comités d’éthique en établissements publics de santé et médico-sociaux. [...]Ouvrage
À l’heure où les pratiques d’enquête et de recherche en sciences sociales se trouvent de plus en plus souvent troublées par les enjeux éthiques qui s'y font jour et par l'importance croissante de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB30/0065
Article
La production de l’avis n°128 du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) portant sur les enjeux éthiques du vieillissement s’inscrit dans un contexte normatif spécifique marqué, d’une part, par la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relati[...]Article
Les États généraux de la bioéthique viennent de se clore, après six mois de consultations et de discussions, dans l’optique d’une révision de la législation prévue cette année. Ils visent à mieux cerner les attentes des Français, tout en les inc[...]Article
Didier Sicard ; Bruno Saintôt, interv. ; François Euvé |Dans cet entretien, l’ancien président du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) réfléchit sur la qualité des débats bioéthiques en France. Le danger est d’agir au gré des vents du moment et de privilégier l’émotion. On demande à la médeci[...]Article
Au premier trimestre 2019, le législateur devra construire la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique. Il sera guidé dans son travail d’équilibriste notamment par l’avis n° 126 du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), par [...]Article
La bioéthique, dont la loi sera bientôt révisée, porte la marque d’une transition individualiste vers le primat de la liberté individuelle. Ce phénomène n’est pas propre à la France : il est perceptible dans la plupart des sociétés occidentales.[...]Article
Les notions de parcours, de coordination, de travail en réseau impliquent de partager des informations entre professionnels. Comment concilier ces logiques avec le respect de la vie privée des usagers, l'obligation de discrétion ou le secret pro[...]Article
Lorsque que la notion d'éthique est conçue comme une application aux besoins de l'évolution des sciences et des techniques, le risque tient à une récupération politico-bureaucratique propre aux sociétés occidentales. Pour obvier cette récupérati[...]Rapport
Le vieillissement de notre société est aujourd’hui une réalité démographique indéniable et qui invite à repenser notre façon de vivre ensemble pour permettre une meilleure inclusion des personnes[...]Rapport
Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (Saint-Denis, FRA) , 20p. , 2018/03Conformément aux dispositions réglementaires, les établissements d’hébergement pour personnes âgées (Ehpad) doivent réunir la commission de coordination gériatrique (CCG), au minimum deux fois pa[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 165p. , 2018/09Après les Etats généraux de la bioéthique qui ont donné lieu, en juin 2018, à un rapport de synthèse rapportant de manière objective les différentes contributions, le Comité consultatif national[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0487
Ouvrage
Le livre se présente comme un annuaire des institutions internationales, européennes et nationales liées à la santé. Pour chaque organisme/institution, un descriptif est donné (fonctionnement, mi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0563
Article
En France, plus de 40 ans se sont écoulés depuis la création par l’Inserm du premier Comité national d’éthique en 1974 et plus de 20 ans depuis le vote en 1994 des lois de bioéthique. De même, au plan international, l’UNESCO a fêté les 20 ans du[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 26p. , 2017/10/16Le Comité consultatif national d’éthique a souhaité exprimer publiquement un avis sur le thème de la santé des migrants, entendue dans son sens le plus large. Il lui est, en effet, apparu, tout e[...]Article
Adsp s'est à plusieurs reprises intéressée aux problèmes éthiques liés à la santé : qu'est-ce que le "bon" soin ? Quand est-il de la relation soignant-soigné ? Comment prendre en compte les besoins du patient, souvent sous-estimés dans les popul[...]Article
De plus en plus de structures sociales et médico-sociales se dotent d'un comité ou d'une commission en charge des questions d'éthique. En l'absence de cadre réglementaire, mieux vaut définir l'objet et le fonctionnement de cette instance faculta[...]Article
Ce numéro spécial du Journal International de Bioéthique est produit dans le cadre d’un Projet international portant sur le «Développement de capacités d’enseignement et de recherche en bioéthique francophone». Ce projet fut financé par l’Agence[...]Article
A condition d'être construite et partagée entre tous les acteurs d'un établissement, la démarche éthique est bien plus qu'un critère à remplir pour satisfaire l'évaluateur. Elle remet au coeur des pratiques un fondement de l'action sociale parfo[...]Ouvrage
Confrontés souvent à des questions pointues pour des cas toujours particuliers, les gestionnaires de ressources humaines dans les hôpitaux ont besoin rapidement de réponses précises. Le Commentai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2772
Ouvrage
La nécessaire évolution des pratiques met le travail social en tension, pose souvent des problèmes et soulève des contradictions, voire des conflits et dilemmes éthiques. Aussi est-il conduit à r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0551
Article
Cet article présente la définition, les valeurs et principes de l’éthique clinique. Puis, il se penche sur l’éthique clinique en gériatrie ainsi que sur le recours à l’espace éthique pour traiter les cas de patients en situation complexe et perm[...]Mémoire
Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) (Rennes, FRA) , Diplôme : AAH Attaché d'administration hospitalière , 93p. , 2017La réflexion éthique vise à éclairer les individus sur l’opportunité et la justesse de leur choix. A ce titre, les professionnels de santé qui sont quotidiennement confrontés à des situations com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH17/0001
Ouvrage
Cet essai cherche à décortiquer certaines situations dans la relation de soin qui se révèlent complexes à vivre et à penser. Les différentes conceptions de l’éthique y sont approchées pour saisir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0121
Article
Rassurante pour certains, source d’angoisse pour d’autres, la rédaction des directives anticipées peut susciter des réactions affectives importantes. L’accompagnement de l’usager à cette occasion paraît donc nécessaire dans une démarche de quali[...]Ouvrage
Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, a pour objectif de faire le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0203
Ouvrage
Emprunté au domaine de la philosophie morale, la dignité a fait l’objet d’une inscription dans les textes juridiques, notamment internationaux, à la suite de la Shoah. Ainsi, aujourd’hui, le prin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0216
Article
Comment le management peut-il être alimenté par la réflexion éthique? Est-ce opportun d’institutionnaliser le management éthique? Son développement peut-il contribuer à améliorer la performance des organisations et de quelle manière? Comment les[...]Article
Daniel Maroudy, coor. ; Grégoire Moutel ; Florence Gruat ; et al. |Qu'est-ce que l'éthique ? Une science, la conscience du bien, une démarche réflexive, la voie du bonheur, le soin en toute chose...? Tout cela à la fois et bien plus. Ici, dans le soin, nous l'envisageons comme une démarche réflexive et pragmati[...]Article
Ce dossier consacré au dialogue social à l'hôpital interroge tout d'abord les conditions de rénovations des relations sociales entre les acteurs hospitaliers, ainsi que les usages qui sont faits du dispositif du bilan social au sein des hôpitaux[...]Article
Cinquante élèves directeurs d'hôpitaux de la promotion Denis-Mukwege de l'EHESP ont mené une enquête en 2014 auprès des acteurs hospitaliers afin de mesurer leur perception du dialogue social. Chaque élève a rencontré successivement le directeur[...]Article
Comment est née la réflexion éthique locale en Languedoc-Roussillon, de quelle manière ont émergé les comités d'éthique locaux au regard de l'échelon national ? Quelles ont été la chronologie, les spécificités, leurs aspirations ? Quelle est leu[...]Article
Le rapport des députés Léonetti et Claeys, remis fin décembre dernier à François Hollande, sur les droits des patients à bénéficier d'une mort apaisée, donnera lieu d'ici quelques semaines à l'examen par le Parlement d'un projet de loi d'origine[...]Article
Les comités d'éthique, regroupant des professionnels de santé et des personnalités de la société civile, introduisent une réflexion sur les pratiques médicales au sein de l'hôpital. Apparus depuis plusieurs décennies, ils ont eu pour objectif in[...]Ouvrage
Membre de l'Association française de droit de la santé et de l'Association mondiale de droit médical, le professeur Gérard Mémeteau est un spécialiste du droit médical et de la bioéthique, auteur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0201
Article
La fin de vie fait l'objet d'un encadrement législatif (Loi Leonetti de 2005) insuffisamment connu et peu appliqué. Les avis rendus au nom de l'éthique ont tenté de préciser les limites de l'accompagnement de la fin de vie. Les actes concernant [...]Article
Isabelle Mallon, coor. ; Catherine Bac ; Samia Benallah ; et al. |Au sommaire : -Vivre "avec" la maladie d’Alzheimer : des expériences en rupture avec les représentations usuelles de la maladie - Entre contextes sociofamiliaux et enjeux professionnels : le rôle des médecins généralistes dans le diagnostic de l[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC pR0xqD9k. Diffusion soumise à autorisation]. Interrogé par le Conseil d'État sur le cadre sous-jacent de l'affaire Lambert, l'Académie nationale de médecine a répondu par un avis très motivé du 22 avril 2014. D[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Fl99R0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité consultatif national d'éthique a été au centre des débats de société en France, durant l'année écoulée. Cette visibilité sociale est probablement sans préc[...]Article
La formation en éducation pour la santé (EPS) concerne tous les professionnels qui ont une influence sur la santé des populations, notamment les professionnels du champ du social, du sanitaire ou de l’éducation au sens large. La question des com[...]Ouvrage
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC mR0x98Fq. Diffusion soumise à autorisation]. Note de synthèse sur le droit existant et des références sur le débat actuel concernant la fin de vie. [d'après le R.A. ].Article
Aujourd'hui, les Comités Consultatifs Communautaires (CCC) sont devenus des indicateurs de bonne implication communautaire dans les recherches en santé partout dans le monde. En Afrique subsaharienne, la naissance des CCC est encore récente dans[...]Article
Les pistes actuellement à l'étude sur la fin de vie placent de nouveau la dignité au premier plan des considérations sur le mourir. Mais que signifie ce terme, selon qu'il est employé par les soins palliatifs, ou par les partisans de la mort vol[...]Article
Le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, créé en 1983 à la suite d'Assises de la recherche, célèbre son trentième anniversaire. Jean-Claude Ameisen, son président, nous en explique les missions.Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP 7R0xBnCr. Diffusion soumise à autorisation]. La rencontre entre la chirurgie maxillo-faciale et le système de transplantation d'organes, au moment de l'apparition des greffes du visage en France au début des ann[...]Article
Les principales idées du rapport Sicard sont résumées ici : constats, propositions d'évolutions sur la fin de vie en France et la question du suicide assisté.Ouvrage
Depuis plusieurs années, les textes foisonnent et le statut de la fonction publique hospitalière devient de plus en plus complexe. Une connaissance plus précise des textes, et des possibilités e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2198
Article
Le développement de la technique, des possibilités diagnostiques et thérapeutiques est en progression permanente. Elles permettent une meilleure santé, une meilleure qualité de vie pour tout un chacun, mais induisent aussi une prise de risques e[...]Article
Si le thème de l'éthique mobilise de nombreux professionnels de santé, de multiples difficultés surgissent dès lors qu'il s'agit de traiter les questions éthiques au sein d'un hôpital. C'est à ces difficultés que l'hôpital de Lisieux a tenté de [...]Ouvrage
Premier ouvrage consacré à l'analyse des « Grands Avis » du Comité Consultatif National d'Éthique, ce recueil commenté couvre trente ans de réflexion bioéthique, au confluent des sciences de l'hu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0483
Ouvrage
Article
Serge Salon ; Thierry Angel ; Olivier JOUIN ; Bruno MALHEY ; Jean-Charles Savignac ; Michel THENAULT |Le Plan a été créé par le général de Gaulle au début de l'année 1945 et confié à Jean Monnet, nommé Haut-commissaire au plan. Par cette lettre du 4 décembre 1945 adressée au Général de Gaulle, le Haut-commissaire observait que " pour retrouver s[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x9EqDk. Diffusion soumise à autorisation]. À l'ère de la multiplication des comités d'éthique locaux, dans le sillage de la Loi 2002-303 du 4 mars 2002 et, plus encore, de l'impact de la révision 2011 du Manu[...]Article
Lopportunité dune révision périodique de la loi de bioéthique est questionnée depuis lorigine de celle-ci, en 1994. Revenant sur les principaux éléments de la loi du 7 juillet 2011, Patrick Verspieren apporte au débat sa contribution et prése[...]Article
This paper explores research ethics requirements for a multi-country health policy research programme and provides recommendations based on experiences in seeking ethics approval. The context for this paper is a five-year, cross-country, Europea[...]Ouvrage
L'ANESM a publié des recommandations portant sur le questionnement éthique dans les établissements médico-sociaux en 2010. En effet, les rapports entre personnes dans les établissements médico-so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0011
Rapport
Si la représentation des usagers en Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) est la plus névralgique parmi les mandats en établissement, un certai[...]Article
La première partie du dossier apporte des repères : elle se penche sur les définitions de différents termes (morale, déontologie, éthique, bioéthique), aborde les principes de la bioéthique, présente les institutions en France et en Europe oeuvr[...]Article
Cet article du Comité consultatif national d'éthique (CCNE) porte sur l'avis n°114, Usage de l'alcool, des drogues et toxicomanie en milieu de travail. Enjeux éthiques liés à leurs risques et à leur détection.Article
Le partage d'informations par les soignants se situe dans un double contexte. D'une part, il est indispensable pour tous les soignants que la confiance soit préservée et renforcée dans la relation de soins. D'autre part, les soignants travaillen[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xqGrF9. Diffusion soumise à autorisation]. La fédération régionale de recherche en santé mentale (F2RSM) a mis en place un espace de réflexion éthique en santé mentale, au début de l'année 2010. Nous proposon[...]Article
Les premiers pas sur le terrain, début 2011, du dossier médical personnel font émerger plusieurs questions concrètes. Quel sera l'impact de cet outil informatique sur les aspects cliniques et la responsabilité de l'exercice médical ? Sur quels é[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Epl9R0xs. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'Éthique a été saisi pour la deuxième fois sur les possibilités de dépistage des drogues en milieu de travail. Dans cet avis, il fait le point sur les don[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JR0x8tE9. Diffusion soumise à autorisation]. Les comités d'éthique locaux se multiplient sans autre référence institutionnelle que quelques lignes dans la Loi de mars 2002 dite de droits des malades. Et pourtan[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7IAIrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Première fiche d'une série consacrée aux structures et organisations en santé. Autorité indépendante, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) pour les scienc[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7tk8BR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le nouveau rapport du Nuffield Council on Bioethics étudie les aspects éthiques des "soins personnalisés". Différents services de "médecine en ligne" permettent à ch[...]Ouvrage
Cette onzième édition, entièrement refondue et enrichie, suit au plus près les thèmes qui font le quotidien des gestionnaires de ressources humaines, notamment l'évolution des carrières, l'évalua[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1001
Article
L'article présente la démarche d'éthique clinique mise en place au CHU de Nantes. Depuis la loi du 4 mars 2002, la décision médicale et les questionnements d'ordre éthique qui l'accompagnent forment un processus plus délicat à gérer pour le soig[...]Ouvrage
Le droit hospitalier s'impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l'hôpital. L'auteur nous propose, dans cette deuxième édition, une mise à jour qui tient compte de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2389
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC IR0xk9kt. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur commente le dernier rapport du Nuffield Council on Bioethics portant sur le "profilage médical" et la médecine en ligne.Article
Le manuel de certification V2010 prévoit une cotation spécifique de la " démarche éthique " dans la stratégie des établissements de santé. Ces derniers sont ainsi fortement incités à mettre en place des structures de réflexion et d'aide à la déc[...]Article
Ali Benmakhlouf ; J.C. AMEISEN, rapp. ; C. BURLET ; A. CORDIER |[BDSP. Notice produite par APHPDOC IooB9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'Ethique a été fréquemment saisi de problèmes liés à l'embryon et au foetus. Dans cet avis (n°112), est posée la question suivante : les embryons créés da[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC qn8R0x9n. Diffusion soumise à autorisation]. Appréhender l'essence de la démarche éthique implique d'abord de différencier clairement la visée éthique du point de vue moral. La distinction entre ces deux termes[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 18p. pdf , 04/2010Après avoir rappelé les deux points de vue en présence concernant la législation relative à la gestation pour autrui (autorisation de la GPA ou maintien de la législation actuelle interdisant la [...]Article
Ce dossier présente trois contributions portant sur le projet de loi n° 1372 relatif aux recherches sur la personne : La vision du député Alain Claeys, qui a présidé la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique; celle de l'anc[...]Ouvrage
Vouloir un enfant alors que l'on est stérile, malade ou mourant, vouloir sauver la vie de celui que l'on aime au risque de perdre la sienne, vouloir être un homme quand on est né femme ou l'inver[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0384
Mémoire
L'éthique de la recherche encadre la recherche impliquant des êtres humains afin de les protéger tout en favorisant une recherche socialement juste et efficace. Au Canada, les recherches ne sont [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH10/0007
Article
La loi HPST réorganise la gouvernance de la santé en région et maintient l'existence des conférences régionales de santé, désormais dénommées Conférences régionales de santé et de l'autonomie (CRSA). Cet article propose d'examiner les nouvelles [...]Article
Mises en place par la loi d'août 2004 qui affirme la région comme le niveau optimal de gouvernance, les conférences régionales de santé (CRS) ont été réformées par la loi Hôpital Patient Santé et Territoires (HPST) du 21 juillet 2009. Cet articl[...]Article
Les " états généraux de la bioéthique " ont eu pour objectif d'intéresser et de faire s'exprimer les citoyens sur les grandes thématiques de la bioéthique. Ceci avant que le parlement engage le réexamen de la loi du 6 Août 2004 relative à la bio[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 28 p. pdf , 15/10/2009Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'est penché sur les interrogations éthiques relatives à deux types de diagnostic anténatals prévus par la loi : le diagnostic prénatal qui consist[...]Article
BRAVO (G.) # Gina.Bravo@USherbrooke.ca ; C. Delpierre ; M.F. Dubois ; A.M. DUGUET ; S. HANSEL ; Institut Universitaire de Gériatrie. Québec. CAN ; Université de Sherbrooke. Québec. CAN |[BDSP. Notice produite par ORSLR 8888R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Sous certaines conditions, les lois française et québécoise permettent l'inclusion dans une étude de personnes incapables d'y consentir. Dans les deux juridictions, le[...]Article
A. ALPEROVITCH ; J. BELAISCH ; F. DREIFUSS NETTER ; et al. ; Pierre Le Coz, rapp. ; D. Stoppa-Lyonnet, rapp. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC pD9R0xHq. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours des dernières décennies, le champ de la médecine prénatale s'est transformé sous l'effet du développement des techniques issues de la génétique, de l'imager[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Dn98R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Une étude générale de jurisprudence liée à la pratique des soins infirmiers, par le comité de lecture de Droit, Déontologie et Soin. Seront traités les chapitres sui[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x89mCB. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'assurer le respect de la dignité et des droits des participants à une recherche biomédicale, il est indispensable d'obtenir l'approbation d'un comité d'éthiqu[...]Article
Francois Lemaire ; Stéphane Brissy ; Ingrid CALLIES ; Olivier Chassany ; Amélie CHIOCCARELLO ; Jacques DEMOTES-MAINARD ; Marc Dupont ; Elisabeth FRIJA-ORVOËN ; Florence GHRENASSIA ; Camille Kouchner ; Philippe LECHAT |Interventions du colloque : Faut-il réviser à nouveau la législation sur la recherche biomédicale ? ; Droit communautaire : vers une évolution de la directive n°2001/20/CE ? ; Les définitions des catégories de recherches sur la personne et leurs[...]Article
Cet article analyse le rôle du Comité du travail féminin (1965-1983) dans la genèse d'une politique d'égalité professionnelle en France. Créé à la demande d'associations féminines, cet organisme consultatif se situe en marge du ministère du Trav[...]Article
Afin de permettre à tous les citoyens de participer au débat sur la révision de la loi de bioéthique d'août 2004, des Etats généraux de la Bioéthique ont été annoncés par le Ministère de la Santé. Ceux-ci se dérouleront autour de trois forums ci[...]Ouvrage
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 312p. , 2009Après un rappel des avis rendus par le Comité consultatif national d'éthique (CCE) au cours de l'année 2008, le rapport d'activité présente les thèmes débattus au cours des journées annuelles d'é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1763
Article
La recherche médicale et le droit entretiennent des relations ambivalentes, illustrant la difficulté d'établir en équilibre entre le principe de liberté de la recherche et les limites inhérentes à la dignité de la personne. Parfois, le droit dom[...]Ouvrage
L'évolution des techniques médicales qui s'accompagne d'une rationalisation des pratiques soignantes pose aux professionnels de santé des questions éthiques difficiles. Ce questionnement est pour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0170
Article
Le Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) a été saisi le 19 mars 2008 par le ministère de la santé à propos du développement des technologies de l'information dans le champ médical. La saisine évoquait les risques induits par l'accès élect[...]Article
Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) a publié un avis en novembre 2007 qui dresse un état des lieux sévère sur la prise en charge des personnes atteintes de syndromes autistiques en France : persistance d'une approche de la maladie de[...]Article
F. DREIFUSS NETTER, rapp. ; A. CORDIER, rapp. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0x8rEt. Diffusion soumise à autorisation]. Pour préparer les États généraux de la bioéthique, en vue d'un réexamen de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique par le parlement, le comité consultatif nat[...]Article
A. ALPEROVITCH ; J.C. AMEISEN ; A. DE RICQLES ; R.P. DROIT ; Patrick Gaudray ; A. Grimfeld ; C. KORDON ; H. KORSIA ; Pierre Le Coz ; C. LEBATARD ; P. ROUVILLOIS |[BDSP. Notice produite par APHPDOC EH8R0xAC. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) émet un avis concernant le dépistage néo-natal de la surdité. Après les conclusions du rapport "Évaluation du dépista[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ksCR0xpG. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 20071631 du 20 novembre 2007 relative à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile, prévoit une procédure d'identification civile par ADN, [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HR0xlC7p. Diffusion soumise à autorisation]. La bioéthique conduit à une réflexion qui tend à l'universalisme, et en ce domaine, toute règle de droit doit être de type international. Les références sont particu[...]Article
Au cours des dernières années, on a assisté en France au passage d'un objectif d'équilibre des comptes hospitaliers à une exigence de rentabilité, et au recours à un outil exclusif d'allocation des moyens financiers, la tarification à l'activité[...]Ouvrage
Face à la complexité du statut de la fonction publique hospitalière, cet ouvrage se veut un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes, de la jurispruden[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1000
Ouvrage
Ce " manuel " est tout entier consacré aux structures institutionnelles et aux processus décisionnels des différentes organisations européennes. Il permet de débrouiller avec précision cet écheve[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0307
Article
Les travaux de sciences sociales font de plus en plus souvent l'objet d'évaluations a priori de leur conformité à des normes éthiques par des instances fonctionnant dans le référentiel de la recherche biomédicale. Si cette pratique n'existe pas [...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 411p. pdf , 2008Créé par décret du 23 février 1983, le CCNE a pour mission de donner son avis sur les problèmes moraux qui sont soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19 % des effectifs de la fonction publique en France. L'hôpital est une institution particulière en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2393
Article
Le Comité Consultatif National d'Ethique a rendu un avis le 1er mars 2007 sur la rencontre de l'éthique et de la santé avec les nanosciences. De manière prospective, le Comité a évalué les risques encourus avec les manipulations nano-métrologiqu[...]Ouvrage
Le droit hospitalier s'impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l'hôpital. Plutôt que de l'ignorer, il est plus prudent de le connaître. L'art du professeur Jean-Mari[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0165
Ouvrage
L'évolution des disciplines médicales ces 30 dernières années, principalement liée aux extraordinaires progrès technologiques récemment accomplis, oblige à repenser certaines questions cruciales [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0361
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0410
Article
Le Groupe Ethique clinique de Tours, créé en 1998 et basé sur le bénévolat, s'est fixé deux objectifs principaux : proposer un lieu pour présenter des situations cliniques difficiles en lui associant une aide à la décision ; favoriser la réflexi[...]Article
Metagenex, société française de biotechnologie ; développe et commercialise depuis quelques mois un test diagnostique des affections cancéreuses à partir d'un simple prélèvement sanguin. Cette affaire a déclenché la saisine du comité national d'[...]Article
Les conditions d'une éthique de la prison et du sens de la peine doivent être recherchées autant à l'extérieur qu'à l'intérieur de la prison, autant en amont qu'en aval : avant, pendant et après l'incarcération, et comme alternative à l'incarcér[...]Article
Alfred Simon ; Jean-François Cros ; Arnaud HANSSKE ; Alain LECHERF ; Alain PRADIGNAC ; Jean-Louis SCHLIENGER |Liée au thème de la gouvernance, l'optimisation des processus doit être une préoccupation constante et multiple de tout directeur d'hôpital. Ce dossier aborde, à travers plusieurs articles, quelques facettes de cette optimisation et présente : -[...]Rapport
Dans le cadre du suivi du rapport adopté par l'OPECST sur le risque épidémique en mai 2005, Mme Marie-Christine Blandin et M. Jean-Pierre Door ont souhaité organiser une audition publique sur l'a[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF ekIER0xP. Diffusion soumise à autorisation]. L'éthique est une pratique quotidienne en médecine. L'éthique médicale n'est, pour autant, ni banale, ni confortable. De plus, elle n'est immuable. Mouvante, elle évol[...]Article
La loi n° 2004-810 du 13 août 2004 réformant l'assurance maladie instaure la Haute Autorité de Santé qui se substitue à plusieurs entités présentes dans le système de santé : commission de la transparence, commission d'évaluation des produits et[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JhJR0x6Y. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article consacré à la technoscience aborde les points suivants : - contexte de création du terme "techno-science" et sens premier ; - diffusion du terme et évolu[...]Rapport
L'autorisation des recherches sur les cellules souches embryonnaires sous forme de moratoire est-elle justifiée ? Le clonage thérapeutique est-il indispensable à la recherche française ? Les cell[...]Article
Christian Byk ; J-.F. BURGELIN ; G. DEHARO ; et al. ; J. MICHAUD |Dans le domaine de la bioéthique et de la biotechnologie des conventions ont été adoptées qui, dans une certaine mesure, permettent un contrôle judiciaire direct ou indirect. Il n'est donc pas illégitime pour les juges de prendre conscience de l[...]Ouvrage
La prise de conscience de l'ambivalence du progrès scientifique et médical a entraîné l'avènement d'un nouveau champ de réflexion, la bioéthique, à l'origine d'un processus d'institutionnalisatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0151
Ouvrage
Pour les auteurs de cet ouvrage, l'humanité peut mieux se constituer en s'ouvrant sur le différent, sur le multiple. Par regards croisés, ils questionnent la place relative du progrès, abandonnan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0334
Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19% des effectifs de la fonction publique en France. L'Hôpital est une institution particulière, en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2367
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 21ZAkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'avis "refus de traitement et autonomie de la personne" [avis n° 87 du 14 avril 2005] rendu par le Comité consultatif national d'éthique mérite une attention toute [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xeGWZ0. Diffusion soumise à autorisation]. Au carrefour de plusieurs contraintes, les cadres doivent à l'hôpital composer en permanence pour la recherche d'un équilibre. Pour autant, la reconnaissance de leur[...]Article
Certains succès récents de la neurostimulation cérébrale dans la maladie de Parkinson évoluée ont relancé la question du traitement neurochirurgical des affections psychiatriques graves. En avril 2002, le Comité consultatif national d'éthique (C[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC wR0x9Et0. Diffusion soumise à autorisation]. Le comité consultatif national d'éthique a rendu public le 9 juin 2005 un avis (Avis n° 87) portant sur le refus de traitement et l'autonomie de la personne. Un text[...]Article
Pour faire face aux avancées médicales et technoscientifiques, les parlementaires ont souhaité étendre le cadre de la révision des lois de bioéthique, initialement restreinte au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à [...]Article
Les organes consultatifs sont relativement nombreux et, surtout, ne cessent de croître depuis le milieu du XXe siècle où était apparu le premier d'entre eux, désigné sous le nom de "commission médicale consultative" qui avait pour but de représe[...]Article
Les organes consultatifs sont relativement nombreux et, surtout, ne cessent de croître depuis le milieu du XXe siècle où était apparu le premier d'entre eux, désigné sous le nom de "commission médicale consultative" qui avait pour but de représe[...]Article
A moins de deux mois du référendum français relatif à la Constitution européenne, le débat politique s'est ouvert en France, mêlant le fond, la forme et bien des sujets qui n'ont que peu à voir avec la question posée. Contexte économique morose,[...]Ouvrage
Le système de santé fait parfois figure d'inextricable labyrinthe. Agences, organismes publics ou parapublics, comités, commissions, conférences, fonds de financement en tout genre se sont multip[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0398
Mémoire
Bien que la recherche internationale ait été progressivement encadrée a travers des textes à vocation internationale tels que le code de Nuremberg (1947), la Déclaration d'Helsinki (1964, 2002), [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA05/0004
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]Ouvrage
Le domaine de la santé est de ceux où les questions éthiques se vivent en permanence, de manière aiguë, et parfois douloureuse ou angoissante. " Cette réflexion que l'on prête à Albert Schweitzer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0329
Ouvrage
Les contributions réunies ici analysent d'un point de vue juridique, mais aussi médical et philosophique, les avancées de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique : le nouvel éq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0081
Mémoire
Carine VERITE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 3p. , 2005A la suite des Etats généraux de la santé en 1998, l'idée de faire participer les usagers au fonctionnement du système de santé s'est intensifiée pour aboutir à la loi du 4 mars 2002 créant les c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0028
Article
Associer les "personnes bénéficiaires des prestations au fonctionnement de l'établissement ou du service" qui les prennent en charge, tel est l'objectif assigné aux conseils de la vie sociale institués par la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'act[...]Article
La loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique est le fruit d'un processus législatif long et relativement consensuel puisque le projet de loi avait été adopté en 2001 par le précédent gouvernement. Renforçant l'influence du comité consultatif n[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR wqZR0x14. Diffusion soumise à autorisation]. La révision des lois de bioéthique de 1994 est intervenue par la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Cette loi traite les questions du clonage, du[...]Article
L'auteur aborde tout d'abord le thème de l'information en mettant l'accent sur un double problème : celui de la fracture relative à l'accès à l'information et celui du contenu/crédibilité des messages informatifs. Puis, il s'intéresse au rôle de[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC YR0xmFlx. Diffusion soumise à autorisation]. Le débat éthique et la législation autour de l'assistance médicale à la procréation ont évolué au fil du temps en fonction des progrès de la science. Le développemen[...]Article
Cet article analyse différents travaux d'instances appartenant au domaine de l'éthique : comités nationaux d'éthique et groupement européen d'éthique. Dans la première partie, l'auteur évoque le contenu des avis de comités nationaux d'éthique b[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG j0lDMR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro s'intéresse à la notion de "bien mourir" dans ses acceptions philosophique, éthique mais également juridique. Après une première partie qui aborde le bien mour[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG hVR0x8j0. Diffusion soumise à autorisation]. Le centre d'éthique clinique est un projet expérimental implanté à l'hôpital Cochin qui a pour objet l'aide à la décision médicale lorsque celle-ci soulève un conflit de[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG t8CbvR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'article propose un aperçu de la genèse des lois sur l'euthanasie en Belgique et aux Pays-Bas, dans le but de donner une idée claire des concepts utilisés et des idées [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xmkDBO. Diffusion soumise à autorisation]. Interdite en France, l'euthanasie y est cependant pratiquée de façon clandestine dans des proportions qui ne sont pas connues, plus souvent semble-t-il à l'insu du patie[...]Ouvrage
L'objet de cet ouvrage est de présenter les principales institutions qui, au niveau national et régional, interviennent dans la mise en oeuvre de la politique de santé et de décrire leur organisa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1819
Ouvrage
Si les questions de bioéthique suscitent aujourd'hui encore quelques passions, l'actualité nous renvoie plus directement et de manière urgente aux réalités de l'éthique hospitalière et du soin. L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0088
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 262p. , 2004Ce rapport constitue le compte-rendu d'activité annuel du Comité qui prend en compte dans ses réflexions les dernières évolutions de la science, de la loi ainsi que les nouvelles nécessités socia[...]Article
Le comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) a rendu public le 3 mars 2000 un avis intitulé Fin de vie, arrêt de vie, euthanasie. Cet avis a fait l'objet d'une réception plutôt perplexe, voire hostil[...]Ouvrage
Thierry-S RENOUX , 2004Institution sui generis, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'impose désormais comme une clé du passage de l'éthique au droit dans les domaines de la bioéthique et de la santé publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0137
Article
Jacqueline Trincaz ; Véronique BLANCHET ; Henri CAILLEVET ; et al. ; Isabelle Génot-Pok ; Marc Grassin ; Frédéric POCHARD ; Sylvain Pourchet ; Stéphane SEGUI |[BDSP. Notice produite par APHPDOC NjzR0x3j. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce numéro : - Le point sur les droits des malades et la fin de vie. - La thérapie de la fin de vie-Les soins palliatifs-La jeunesse et la mort - La co[...]