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BDSP5 Thésaurus > Travail > Condition travail > Relation professionnelle > Comité entreprise
Comité entrepriseSynonyme(s)Comité d'entreprise |
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Denis Clerc ; Idier Barbier ; Robert BOSQUET ; Jacques CALTOT ; Daniel CARDOT ; Dominique Charpentier ; Anne-Marie COUPE ; Christian DUFOUR ; Jean-Christophe DUIGOU ; Marie-Claude JACQUOT ; Marie-Thérèse LE GUET ; Bernard NIGLIO |Les 210 sociétés sélectionnées dans ce dossier constituent un échantillon représentatif des situations d'emploi dans les secteurs privé et parapublic. Elles emploient plus d'un million de salariés. Côté service, outre des banques et des compagni[...]Article
La mise en place des comités d'entreprise, des comités centraux d'entreprise, des comités de groupe ou encore des comités inter-entreprises garantit la représentation des intérêts des salariés à tous les échelons. L'étude de la mise en place des[...]Article
La loi quinquennale du 20 décembre 1993 a apporté des modifications essentielles aux règles qui sont applicables aux délégués du personnel. Elle a aligné la durée de leur mandat sur celui des membres du comité d'entreprise en la portant de un à [...]Article
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L'enquête historique menée ici par Jean-Pierre Le CROM sur l'origine de CE est riche d'enseignements. L'analyse des conditions de sa naissance éclaire d'un jour inhabituel certains de ses caractères spécifiques comme sa double vocation économiqu[...]Article
La formation continue est devenue un droit dont toute personne peut bénéficier aux différentes étapes de sa vie professionnelle. Pour les salariés, leur départ en formaion peut avoir lieu dans le cadre du plan de formation de l'entreprise ou d'u[...]Article
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Pour permettre le développement des emplois à domicile, les comités d'entreprise peuvent verser une aide aux salariés de l'entreprise qui emploient chez eux une personne pour les tâches ménagères ou font appel à une association ou une entreprise[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1658
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En ce qui concerne les élections des représentants du personnel, la loi quinquennale du 20 décembre 1993 a introduit trois modifications importantes ; elle a : - aligné la durée du mandat des délégués du personnel (1 an) sur celle des membres du[...]Article
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Depuis 1982, le Code du Travail donne une définition claire et précise du comité d'entreprise qui peut se résumer en une formule : "le comité représente les intérêts des salariés". L'étude de la mise en place des comités et de leurs moyens de fo[...]Article
Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies : 21e colloque Droit social, 20 mars 1992
Jean-Emmanuel RAY ; Martine Aubry, préf. ; Alain BACQUET ; Jean-Pierre Cochard ; François COCHET ; Françoise FAVENNEC-HERY ; Jean FRAYSSINET ; Tiennot GRUMBACH ; Anne HIDALGO ; Antoine Lyon-Caen ; Ariane MOLE ; Jean-Marc MOUSSERON ; Droit social. Colloque. 21e. Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies. (20/03/1992; Paris) |Analyse de l'introduction des nouvelles technologies et conséquences sur le droit du travail.