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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale > Municipalité
MunicipalitéSynonyme(s)Conseil municipal Conseiller municipal |
Documents disponibles dans cette catégorie (423)
Ouvrage
Le millefeuille territorial français est devenu indigeste et coûteux pour l'usager-contribuable. A la superposition de l'Etat, des régions, des départements, des communes et de leurs groupements [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0330
Article
Agnès THOUVENOT, réal. ; Isabelle Verbaere, réal. |Les centres communaux d'action sociale sont confrontés à une hausse continue des demandes d'aide ; une connaissance fine et transversale des besoins s'avère indispensable pour agir efficacement. Et pourtant, les logiques qui commandent aux proce[...]Article
La question de l'autonomie est une question complexe. A plusieurs reprises des projets de lois ont été envisagés par les gouvernements et ont été reportés. Lors d'une réunion de travail associant des sénateurs et députés du Front de Gauche, leur[...]Article
Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation (Cass. 1ère civ. 28 novembre 2012, n° 11-26.814) : Une commune est-elle tenue d'une obligation de résultat quant à la qualité de l'eau destinée à la consommation? Comment peut-elle s'exonérer de cette [...]Ouvrage
Cet ouvrage retrace plus d'un demi-siècle de "batailles" scientifiques et politiques pour améliorer l'environnement urbain. Depuis l'âge de Pasteur et l'identification du danger des microbes dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0125
Ouvrage
Il est aujourd'hui scientifiquement démontré que la pratique de l'activité physique au quotidien est bénéfique pour la santé et contribue à prévenir la survenue de maladies chroniques. Inspiré pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0173
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0174
Ouvrage
L'accompagnement à la parentalité est un des leviers pour agir sur les déterminants de la santé et développer des conditions favorables au bien-être des enfants. Destiné aux collectivités locales[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0223
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0224
Article
Trois questions fondatrices se posent autour de ce colloque : pourquoi au Sénat ? Pourquoi sur le thème de la décentralisation et pourquoi le colloque est organisé par le Groupe Moniteur ? Au sommaire : Témoignage d'Eric Giuilly. Décentralisatio[...]Article
Pierre Rémi, réal. ; Grégoire Sévan, réal. |On ne peut aujourd'hui évoquer la santé en France sans parler des régions et des fameuses agences régionales de santé (ARS). Mais la santé en régions ne peut se résumer à ces agences qui sont à ce jour encore plus opérationnelles pour le soin qu[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG HHR0xG9l. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur définit les conseils des sages, présente leurs objectifs et leur influence. L'article s'inspire de l'enquête par questionnaire réalisée par Chopard, Huguenotte [...]Article
Créée en 1969, la communauté urbaine de Lyon, d'abord appelée Courly, puis " Grand Lyon " depuis 1991, est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI), qui regroupe aujourd'hui 58 communes et 1,3 million d'habitants. La création[...]Article
Pour attirer et fidéliser ses salariés et agents, leur proposer une solution de garde d'enfants est une option qui s'impose de plus en plus. Mais qui demande pour les employeurs du secteur temps et persévérance. Feuille de route d'un projet de l[...]Rapport
La consommation excessive d'alcool des jeunes lors de certains rassemblements (soirées étudiantes, week-ends d'intégration, apéros géants ) constitue à la fois un problème de société et un problè[...]Article
Claire LECONTE-LAMBERT ; Stéphanie MARSEILLE, réal. |Un cadre national ? Afin d'organiser la rentrée 2013 et le passage à la semaine de quatre jours et demi, les collectivités devront être prêtes dès janvier. Il leur faut donc reconnaître dès octobre 2012 les modalités de la réforme en préparation[...]Article
Le ministère de la Santé a-t-il encore un avenir ? Quel est le pouvoir du ministre de la santé dans le contexte actuel de rigueur budgétaire ? Peut-on définir une politique nationale de santé alors que les maladies sont sans frontière ? Peut-on [...]