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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale > Municipalité
MunicipalitéSynonyme(s)Conseil municipal Conseiller municipal |
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Mémoire
Historiquement, l'Alsace a été depuis le XVe siècle une terre d'accueil de communautés de gens du voyage. On observe encore dans le Bas-Rhin une forte présence de Tsiganes et des Yéniches pour l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0121
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0124
Mémoire
Le monoxyde de carbone reste en France la première cause de mort toxique accidentelle. Dans le bassin minier du Nord-Pas-de-Calais, elle se présente sous forme endémique récurrente chaque année. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH98/0005
- Localisation : Rennes | Cote : OH98/0006
Mémoire
Les C.H.R.S. relèvent de la compétence tarifaire de l'Etat : ils reçoivent à ce titre et depuis 1988 une dotation globale de fonctionnement. Les C.H.R.S. drômois, en raison de la modestie de l'en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0177
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0178