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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale > Conseil régional
Conseil régionalSynonyme(s)Conseiller régionalVoir aussi |
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Ouvrage
Les questions relatives à la culture administrative constituent la « matière » fondamentale et incontournable de tous les concours de la fonction publique. Dans 100 fiches de deux pages chacune, [...]Nouveauté
Ouvrage
Cet ouvrage propose l'ensemble des connaissances sur les collectivités territoriales ordonné autour de 15 chapitres. Chaque chapitre comprend : -une présentation synthétique de 3 pages s'achevant[...]
Ouvrage
Redécoupage des régions, renforcement de l’intercommunalité, rationalisation des compétences, nouveaux mode. L’ouvrage explique l’organisation et les modalités d’action des collectivités territor[...]
Rapport
Les perturbateurs endocriniens sont suspectés de perturber la fonction de reproduction, mais ils peuvent aussi être à l’origine de troubles métaboliques (diabète, obésité) et favoriser le dévelop[...]
Article
Avec 3,6 millions d'habitants au 1er janvier 2014, les Pays-de-la-Loire représentent 5,5% de la population française. Fait notable, la région se classe première en fécondité et exerce par ailleurs une forte attractivité. Cette situation, à laqu[...]
Ouvrage
Depuis les années 1980, les collectivités territoriales ont connu des bouleversements profonds, qui ont contribué à donner de la France l'image d'un pays plus décentralisé qu'auparavant. Les pouv[...]
Ouvrage
Plus de trente ans se sont écoulés depuis la loi du 2 mars 1982 présentée comme “Acte 1” de la décentralisation. Depuis lors, de nombreux textes se sont succédés, une révision constitutionnelle a[...]
Ouvrage
En 90 fiches, cet ouvrage vous propose un panorama de l'ensemble des institutions publiques, étatiques et territoriales, généralistes ou spécialisées, sans oublier les institutions européennes. I[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8EsR0xnB. Diffusion soumise à autorisation]. Bien que l'inscription des conseils régionaux dans le champ de la santé soit indéniable, particulièrement depuis 2005, rien ne permet aujourd'hui d'affirmer qu'il en s[...]Article
Dessinés par le rapport du sénateur Gérard Larcher de 2008 (aujourd'hui président du Sénat), les contours des communautés hospitalières de territoire (CHT) ont été précisées par la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital e[...]Article
La loi réformant les collectivités territoriales, promulguée le 17 décembre 2010, réorganise les collectivités autour de deux pôles : département -région et commune -intercommunalité-métropole. Elle redéfinie les compétences des différents échel[...]
Article : Fascicule
En France, les réformes des trente dernières années ont à la fois consacré et renforcé la place des collectivités territoriales dans la conduite des politiques publiques. Mais elles ont également dessiné un paysage institutionnel et financier do[...]Article
Présente dans les déclarations des autorités publiques comme dans les objectifs des établissements à vocation scientifique, la préoccupation environnementale doit pouvoir trouver une consistance en termes de politiques, de projets et de plan d'a[...]Article
Joseph GAUTER, coor. ; Christiane BRISSE, coor. ; Laurent DUCLOS, coor. ; Jean-Marie Marx, coor. ; Yves RAOUL, coor. |Ce dossier comporte quatre chapitres : 1) Analyse : - Les finalités oubliées de la politique de formation des adultes - La loi du 24 novembre 2009 portant réforme de l'orientation et de la formation tout au long de la vie - La montée en compéten[...]Article
Par les lois de décentralisation de 2002 et 2004, la région Île-de-France s’est vue chargée de la compétence et de l’élaboration des plans d’élimination des déchets ménagers (PREDMA), dangereux (PREDD) et de soins (PREDAS). Pour la rédaction de [...]
