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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail
Droit travailSynonyme(s)Droit du travail Législation du travail |
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Article
À la fin d'un mandat, qu'il soit syndical ou de président de CME, le retour à la vie professionnelle antérieure est rare. De nouvelles compétences ont été acquises lors de l'exercice de ce mandat. Il s'agit de les reconnaitre, les valoriser et l[...]
Article
Le contrat pluriannuel d'objectif et de moyens (CPOM), de plus en plus perçu comme un facteur de fragilisation des modèles économiques des gestionnaires, nécessite une refonte urgente. La publication de l'instruction du 7 février 2025, suspendan[...]
Article
Le virage économique déjà lointain de la T2A pour les établissements de santé, l’évolution du soin ponctuel vers le paradigme de parcours de santé et la refonte de l’offre de santé de proximité mobilisent des compétences professionnelles en muta[...]
Ouvrage
L'intelligence artificielle (IA) fait déjà partie de votre quotidien. Elle améliore les services et génère des risques. Ces technologies complexes nécessitent de grands volumes de données et s'ac[...]
Rapport
Avec un taux d’activité faible, un taux de chômage de 12 %, contre 7 % en population générale, et un moindre niveau de qualification, la situation de l’emploi des personnes en situation de handic[...]
Ouvrage
Comment expliquer cette difficulté à développer l’inclusion des personnes handicapées en France alors que d’autres pays comme la Suède y parviennent ? Sur la base d’une analyse comparative des po[...]Nouveauté
Rapport
Par lettre du Premier Ministre du 28 octobre 2024 et du décret daté du même jour, mission a été confiée à la députée Stéphanie Rist afin de dresser un état des lieux des difficultés rencontrées p[...]
Article
Engagée depuis 1997, la codification du droit de la fonction publique vient de connaître une nouvelle avancée avec la publication des deux premiers livres de la partie réglementaire du Code général de la fonction publique (CGFP). Prolongation de[...]
Rapport
La persistance en France d’un haut niveau de sinistralité au travail (arrêts, accidents, maladies professionnelles, décès) a amené le CESE à se saisir de la question de la prévention en santé au [...]
Ouvrage
Lors de tout recrutement, le risque de discrimination consciente ou inconsciente est une réalité pour bon nombre d’entreprises, souvent acceptée ou subie comme un élément inévitable. Cependant, r[...]
Ouvrage
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 affiche, parmi ses multiples ambitions, la volonté de dynamiser le dialogue social en organisant une mutation profonde de celui-ci.[...]
Article
La circulaire du 11 juin 2024 élaborée par le ministère de la Transformation et de la Fonction publique est relative à l'élaboration du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) et du programme annuel de prévention et d'amé[...]
Article
Souvent méconnu, le document unique d’évaluation des risques professionnels est obligatoire depuis 2001, dans les établissements publics de santé comme dans toutes les entreprises. Ce document recèle d’opportunités de mobilisation de l’ensemble [...]
Article
Marie-France Custos-Lucidi ; Laura Taillandier, interv. |Devant un racisme au travail de plus en plus décomplexé dans tous les secteurs d’activité, la psychologue clinicienne Marie-Françoise Custos-Lucidi lève le voile sur la souffrance des victimes. Elle enjoint les employeurs à mener une politique f[...]
Article
La durée de la prescription des actions en justice en droit du travail a ces dernières années fortement été réduite, et ce, dans le but de sécuriser la prévisibilité de la relation de travail. Dès lors, le droit d’agir en justice du salarié est [...]
