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Emile Phan Chan The, médecin du travail et spécialiste des conduites addictives dans l'entreprise, propose au lecteur une étude approfondie des relations entre alcool, travail et emploi. Après avoir rappelé les définitions indispensables à la co[...]Article
La procédure d'agrément des structures de services à la personne a été allégée. Désormais, l'agrément "simple" et l'agrément "qualité" sont délivrés par une autorité unique : le préfet de département du lieu d'implantation du siège social de l[...]Article
Cyprien Avenel ; / réal. ; Florence THIBAULT, réal. |Troublant paradoxe : alors que le taux de pauvreté a nettement diminué ces trois dernières décennies, les situations de précarité se sont dans le même temps multipliées. Emplois précaires, sous-emplois, formes plus ou moins diffuses de chômage, [...]Article
Géraldine LAFORGE ; Daniel BOULMIER ; Jean-Marc Lhuillier ; Philippe LIGENEAU ; Pierre-Yves Verkindt |Le présent dossier se propose de dresser un état des lieux précis et complet des règles désormais en vigueur : quels sont les principaux apports de la loi du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne ? Quelles sont ses[...]Article
Le lien entre la santé au travail et la santé publique est souvent oublié. La protection de la santé au travail doit s'inscrire dans la politique de santé publique qui tend, par une action collective, à préserver et à améliorer la santé de la po[...]Rapport
La mise en oeuvre de la loi relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux du 27 juin 2005 va permettre de développer une offre de garde de qualité tout en garantissant aux famille[...]Article
Edifié à la Libération, le "modèle français" qui a prospéré pendant les Trente Glorieuses poursuit un chemin plus chaotique depuis. Le "modèle français", dont le devenir agite la classe politique, a connu une formidable expansion jusqu'au premi[...]Article
Les "pots" font partie des rituels ancrés dans la tradition des administrations que peu de collectivités territoriales estiment, encore aujourd'hui, nécessaire de réglementer. Elles auraient pourtant tout intérêt à encadrer, de manière claire et[...]Article
Intégré dans le Code du travail et le Code pénal, le harcèlement moral peut concerner le médecin s'il est salarié, le thérapeute s'il reçoit un patient qui en est victime, mais aussi le "chef d'entreprise" s'il emploie du personnel.Article
La loi du 27 juin 2005 consacre la reconnaissance de deux métiers distincts : les assistantes maternelles et les assistantes familiales. La réforme de ces professions est traitée dans le présent dossier sous l'angle des conditions d'exercice de [...]Article
Pascal BERNARD, coor. ; Daniel CROQUETTE, coor. ; Charlotte DUBA, coor. |Entre quotas et indifférence, la notion d'égalité positive entend concilier mérite, compétences, prévention des discriminations et essor de la diversité. Elle pourrait bien révolutionner et constituer l'avenir de la gestion des ressources humain[...]Article
La loi du 11 février 2005 réorganise la législation concernant les personnes handicapées. Elle est intégrée dans le code de l'action sociale et des familles. Elle modifie également le code de l'éducation, le code du travail, le code de la constr[...]Article
La réglementation concernant l'air intérieur des lieux de travail est particulièrement complexe en raison du chevauchement de plusieurs domaines du droit, principalement le Code du travail, le Code de la construction et le Code de l'environnemen[...]Article
Le décret n° 2004-760 du 28 juillet 2004 relatif à la réforme de la médecine du travail apporte de nombreuses modifications aux dispositions du code du travail relatives aux services de santé au travail. Passage à un rythme biennal de l'examen p[...]Article
On trouvera ci-joint le texte intégral du rapport remis le 15 janvier 2004 au Ministre du travail relatif à l'amélioration du code du travail. Composée d'experts et de praticiens et présidée par Michel de Virville, la commission a tout d'abord d[...]