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Depuis de nombreuses années, l'Ecole nationale de la santé publique organise un travail collectif par petits groupes pluriprofessionnels autour d'une problématique de santé publique. En 2005, il nous a semblé pertinent de proposer le thème : "la[...]Article
Sommaire : 1) Le sens général de la réforme : Les principaux repères chronologiques - Les intentions portées par la réforme. 2) L'apport du décret du 28 juillet 2004 : Le service de santé au travail - L'action du médecin du travail - L'indépenda[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2R0xKv15. Diffusion soumise à autorisation]. Texte de la circulaire en 2 parties : - Liberté religieuse, principes de neutralité et de non-discrimination. - Libre choix du praticien et discrimination à l'encont[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ykyGWR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Commentaire autour de la circulaire du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé.Article
La lecture de la circulaire budgétaire 2005 prend du temps cette année, mais elle n'est pas sans intérêt. Elle s'adresse certes aux ARH, mais permet d'informer les directeurs de leurs perspectives budgétaires. Leur ôter le sommeil mais aussi leu[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP 8R0x3On9. Diffusion soumise à autorisation]. La lecture de la circulaire budgétaire 2005 prend du temps cette année, mais elle n'est pas sans intérêt. Elle s'adresse certes aux ARH, mais permet d'informer les dire[...]Article
La mise en uvre, à compter du 1er mai 2005, du "contrat d'accompagnement dans l'emploi" (CAE) dans le secteur non marchand en France métropolitaine, puis du 1er janvier 2006 dans les DOM et à Saint-Pierre-et-Miquelon, intervient dans le cadre d[...]Article
Le décret du 28 juillet 2004 a réformé le fonctionnement de la médecine du travail sur plusieurs points importants. Le ministère vient de publier une importante circulaire (54p.) qui précise son interprétation à l'administration et en particulie[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP sDR0xjB1. Diffusion soumise à autorisation]. Le décret du 28 juillet 2004 a réformé le fonctionnement de la médecine du travail sur plusieurs points importants. Le ministère vient de publier une importante circula[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2XR0xKXh. Diffusion soumise à autorisation]. Une circulaire de la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (Dhos) parue le 2 février 2005 récapitule la ligne de conduite fixée par les dispo[...]Article
Après un retard sur le calendrier voté par le Parlement, la circulaire budgétaire est enfin sortie en mars mais elle plonge les acteurs du système dans un abyme de perplexité devant la technicité retenue. On a perdu le sens de la réforme qui dev[...]Article
Les modalités de mise en uvre du nouveau régime des contrats d'insertion-revenu minimum d'activité (CI-RMA) sont précisées par les décrets n° 2005-242 du 17 mars 2005 et n° 2005-265 du 24 mars 2005 ainsi qu'une circulaire DGEFP n° 2005/14 du 24[...]Article
P. Berthelot ; P. BIRYNCZYK ; T. BOURLET ; C. CABAL ; J. CARROT ; P. FASCIA ; F. LUCHT ; M. MOULIN ; B. POZZETTO ; B. VITROLLES ; Chu Saint-Etienne. Institut de médecine du travail. Saint-Etienne. FRA ; Chu Saint-Etienne. Laboratoire de bactériologie-virologie. Saint-Etienne. FRA ; Chu Saint-Etienne. Service des maladies infectieuses. Unité d'hygiène inter-hospitalière. Saint-Etienne. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS R0xLJ41l. Diffusion soumise à autorisation]. En application des circulaires 98/228 du 9 avril 1998 et 2003-165 du 2 avril 2003, le protocole en vigueur au CHU de Saint-Étienne prévoit, lors de tout AES pour lequel[...]Rapport
La loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites est un texte majeur de l'année législative 2003 qui nécessite, pour entrer en pleine application, la publication de nombreuses dis[...]Rapport
La loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique consacre la responsabilité de l'Etat en matière de santé publique et marque l'engagement de la Nation à garantir la pro[...]