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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8Cqk8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Une récente circulaire, du 23 juillet 2010, est l'occasion de faire le point sur les procédures et actions engagées pour lutter contre la maltraitance des personnes [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 98kqHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'intervention du Smur suite au décès d'un enfant à domicile est souvent très difficile à vivre. Les équipes Smur atteignent les limites de leurs compétences techniq[...]Article
La circulaire du 3 août 2010 précise les modalités de recours à l'intérim mis en oeuvre par l'article 21 de la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité. Sont ainsi décrits les motifs de recours à l'intérim (I) et les droits et obligations du sa[...]Article
La circulaire DGCS/SD4A n° 2010-217, du 23 juin 2010, relative à la formation complémentaire des mandataires judiciaires à la protection des majeurs, et des délégués aux prestations familiales, précise les dispenses ou allégements de formation d[...]Article
La circulaire interministérielle n° DGCS/5B/DSS/1A/2010/387 du 9 novembre 2010 fait le point sur la tarification des établissements pour enfants et adolescents handicapés. Elle précise notamment les règles de récupération des trop-perçus au titr[...]Article
Le ministère du budget appelle l'attention des comptables sur l'obligation de signaler à leur hiérarchie les infractions pénales, les illégalités constatées dans l'exercice de leurs fonctions, et aussi les dérives de gestion pour permettre une r[...]Article
Paul Aurousseau, haut fonctionnaire de l'Assistance publique à Paris, serait sans doute étonné de lire, cinquante ans après la publication de la première circulaire sur l'humanisation des hôpitaux, un article consacré à la fortune d'un mot dont [...]Article
Présentation des apports et principes fondamentaux de l'instruction n° DGOS/R/2010/201 du 15 juin 2010 "relative aux conditions de facturation d'un groupe homogène de séjour (GHS) pour les prises en charge hospitalières de moins d'une journée ai[...]Article
Mise au point sur les nouvelles obligations relatives à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire, dans les EHPAD, suite à la publication de l'arrêté du 1er févrie[...]Article
Présentation du dispositif mis en place en février 2010 par la direction générale de l'hospitalisation et l'organisation des soins et par la direction générale des finances publiques, qui détecte de façon automatique les établissements publics d[...]Article
Publiée dans la foulée de la dernière conférence de la vie associative, une circulaire du 18 janvier 2010 entend clarifier les règles applicables aux subventions accordées par les pouvoirs publics aux associations. Elle doit constituer la premiè[...]Article
L'article présente le contexte réglementaire et les objectifs de la circulaire du 5 janvier 2009 qui encadre, pour toutes les installations classées (IPCE) soumises à autorisation, les rejets de substances dangereuses dans les eaux (RSDE). Sa mi[...]Article
La polypathologie, fréquente chez les personnes âgées, se traduit par une consommation de médicaments importante. Cette poly-médication expose les personnes âgées à un certain nombre de risques qu'il convient de gérer. En outre, le médicament su[...]Article
L'article analyse certains passages de la circulaire DHOS relative à la mise en oeuvre du programme de prévention des infections nosocomiales 2009-2013, publiée le 26 août 2009, et présente le contexte de son élaboration.Article
Face au risque de pandémie grippale A/H1N1, qui pourrait occasionner un fort absentéisme des salariés et désorganiser l'activité économique, les pouvoirs publics recommandent aux entreprises, quels que soient leur taille ou leur secteur d'activi[...]