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Ouvrage
L'Administration est sans cesse à la recherche d'une plus grande efficacité dans sa communication avec les administrés. En 24 chapitres, ce livre a pour objectif de donner à tout rédacteur l'ense[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB41/0007
Article
L'article présente le périmètre et le financement du fonds d'intervention régional en 2013, d'après la circulaire interministérielle n° SG/2013/195 du 14 mai 2013 relative a ux modalités de mise en oeuvre du fonds dintervention régional en 2013.Article
La circulaire DHOS n° 2008-305 du 3 octobre 2008 réglemente lactivité soins de suite et réadaptation et généralise les coordinations SSR. Elle assure la pérennisation du modèle expérimental et leur assigne des missions plus larges que celles pr[...]Article
Après avoir joué larlésienne pendant plus dun an, le décret attendu concernant les comptes épargne-temps (CET) des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques a été publié le 29 décembre 2012. Après trois mois dinterprétations, di[...]Article
L'article présente les chiffres livrés par une étude de la Sofcah publiée en octobre 2012 sur l'absence au travail pour raison de santé et les compare à ceux de la DGOS et de l'Atih. Une nouvelle campagne de recueil des indicateurs "absentéisme [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7EFR0xGI. Diffusion soumise à autorisation]. La circulaire no 2012-72 du 14 février 2012 fait le point sur la question sensible du management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les HAD.Article
Entretien avec l'ancienne ministre de la Solidarité nationale du premier gouvernement Mauroy qui s'exprime ici sur la circulaire intitulée "Orientations sur le travail social", signée en 1982. Texte novateur à l'époque, il proposait de reconnaît[...]Article
Une nouvelle réforme des services de santé au travail est entrée en vigueur le 1er juillet 2012. La loi du 20 juillet 2011, ses décrets d'application du 30 janvier 2012 et la circulaire du 9 novembre 2012 ont notamment vocation à améliorer le pi[...]Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8HDDlR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Une circulaire du 5 septembre 2011 apporte des précisions sur le fonctionnement des aumôneries dans les établissements de santé. Le texte est méritoire, mais on peut[...]Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Article
L'auteur présente les particularités des agents publics - contractuels ou bénévoles - exerçant les fonctions d'aumônier hospitalier, et donc ayant une fonction émanant du religieux dans une institution régie par le principe de laïcité.Article
Les textes réglementaires, et notamment la circulaire du 29 avril 2011, mettent en avant la notion d'équité dans la mise en place de la convergence tarifaire et de l'allocation des ressources. Mais cette justification apparaît en contradiction a[...]Article
La circulaire du 21 février 2011 fait le point sur les situations ouvrant droit à l'assurance chômage pour les agents publics, agents titulaires ou agents non titulaires (contractuels et stagiaires). Elle revient sur la notion de perte volontair[...]Article
L'article s'interroge sur le statut du site circulaires.gouv.fr et sur la notion d'applicabilité des textes - circulaires et instructions - alors que ces derniers sont classiquement dépourvus de force normative et de valeur juridique, d'une part[...]