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De l'immigration clandestine de l'après-guerre à la régularisation de 1997 et à ses laissés-pour-compte en passant par la circulaire Marcellin-Fontanet de 1972, la régularisation de 1981-1982 et la loi Pasqua de 1993, les sans-papiers ont une hi[...]Article
La circulaire DGS/PGE/1C du 5 février 1990 précisait les conditions de prise en charge des infections à méningocoques et la conduite à tenir autour de cas. Des situations nouvelles ont posé des problèmes dans la mise en oeuvre de cette circulair[...]Article
Une circulaire du 11 juillet 2001 rappelle les priorités pour la rentrée scolaire 2001. Elle met l'accent sur l'amélioration tant qualitativement que quantitativement, de la scolarisation en milieu ordinaire des enfants et des adolescents handic[...]Article
Les sites pour la vie autonome dont la généralisation progressive d'ici à 2003 a été annoncée par le Premier Ministre Lionel JOSPIN lors de la présentation du plan triennal en faveur des Personnes Handicapées le 25 janvier dernier, vont être mis[...]Article
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Circulaire relative à la restauration scolaire.Article
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Circulaire DHOS-F2/MARTHE/DGAS/DSS-1 A n° 2001-58 du 26 janvier 2001.Article
Circulaire DGAS/BBF-5 C/DSS/1 A n° 2001-75 du 9 février 2001.Article
Une circulaire de la Direction des hôpitaux du 30 mai 2000 fait souffler un vent d'optimisme à la FNEHAD. Le faible contingent de places d'HAD - 4000 actuellement - devrait au minimum être doublé en cinq ans indique la ministre dont les services[...]Article
Circulaire n° 2001-061 du 5 avril 2001, BOEN du 12 avril 2001.Article
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Circulaire DIV/DPT-LSSP/MILDT n° 2001-14 du 9 février 2001.Article
Circulaire DGAS/SD 3 n° 2001-104 du 21 février 2001.Article
Alors que les textes en préparation visent à condamner le compostage sur ordures brutes et résiduelles, de nombreux spécialistes et élus restent convaincus que ces déchets correctement collectés et traités peuvent donner un compost répondant aux[...]