Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (252)
Article
Bien que le développement de l'hospitalisation à domicile soit une des priorités affirmées de la politique hospitalière, le nombre de places est encore modeste. Son essor se heurte à des freins organisationnels et à des réticences culturelles e[...]Article
Cet article, extrait du dossier "sécurité" fait le point sur la lutte contre la légionellose en milieu hospitalier. Après un encadré rappellant les causes et les solutions à adopter, il décrit les mesures contenues dans la circulaire n° 2002/243[...]Article
Ce cahier publie la circulaire n° 02-16 du 17 juillet 2002 relative à la rémunération du travailleur privé d'emploi en formation. Deux régimes d'indemnisation permettent de verser une rémunération : le régime conventionnel du 1er janvier 2001 qu[...]Article
Après les précisions de l'Unedic, le dispositif "d'allocation équivalent retraite" (AER), versée sous condition de ressources aux demandeurs d'emploi qui, âgés de moins de 60 ans, ont validé au moins 160 trimestres à l'assurance vieillesse, est [...]Article
Article
Il paraît opportun d'appeler votre attention dès à présent sur les grands axes de la réforme de la commande publique. La présente circulaire relative au décret n°2001-210 du 07/03/01 portant code des marchés publics, publié au J.O. du 08/03/01, [...]Article
Les décrets n°2002-231 relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics et n°2002-232 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics ont été publiés au Journal Officiel du 22 février 2002. Deux cir[...]Article
Une nouvelle circulaire fixe les préconisations de conception et d'entretien des installations, et définit les règles de nettoyage et désinfection. Ce texte pourrait servir de base à une réglementation visant tous les lieux recevant du public.Article
Le volet "licenciement économique" de la loi de modernisation sociale n°2002-73 du 17 janvier 2002 fait l'objet d'une série de textes d'application, pris in extremis par le précédent gouvernement avant sa démission, mettant en oeuvre certaines d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC F3oz5R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article se propose d'éclaircir ce que sont les lois et règlements, ce qui s'impose au citoyen et comment, en matière de textes dits "officiels", et ce que l'Euro[...]Communication
Dominique Dormont ; Jeanne Brugère ; Isabelle Capek ; Véronique Desmet ; et al. ; Christine Jasion ; Zoher Kadi, coor. ; Kamel Masmoudi ; Philippe Renault ; Jean-luc Schmit ; Jacques Vallerand ; Agence Régionale de l'Hospitalisation de Picardie (ARH) (Amiens, FRA) ; Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales de Picardie (DRASS) (Amiens, FRA) ; Prévention de la maladie de Creutzfeldt-Jakob. (15/01/2002; Amiens (FRA)) ; Centre Hospitalier Universitaire d'Amiens (CHU) (Amiens, FRA) , 04/2002A la fin de l'année 2001, les professionnels de la santé de la région Picardie ont été confrontés à un cas de suspicion de la Maladie de Creutzfeldt Jakob. Le patient en question avait été hospitalisé dans de nombreux établissements. Un groupe d[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS DnR0xLzj. Diffusion soumise à autorisation]. Le Programme national nutrition santé (PNNS), est en France la première démarche de santé publique d'une ampleur nationale. Cet article présente les objectifs prioritai[...]Article
Ce numéro reproduit le compte-rendu des 24èmes journées nationales d'études sur la stérilisation, qui se sont tenues à Lille les 20 et 21 mars 2002. La première partie des débats a concerné l'actualité législative et réglementaire. Le lecteur y [...]Article
Pascale Fombeur ; P. Faure ; R. HUE ; E. PAPY ; M. ROUVEAU ; D. Talon ; S. TOURATIER |S'appuyant sur les recommandations de la circulaire n° 100 du 11 décembre 1995, un questionnaire de repérage des "patients à risque" de maladie de Creutzfeldt-Jakob et des actes à risque a été élaboré et appliqué en 1997 à l'hôpital Saint-Louis.[...]Article
La circulaire du ministère des finances du 18 décembre 2001 relative aux marchés publics de services d'assurance, qui fera l'objet d'une publication au Journal officiel, ne se contente pas de rappeler les dispositions réglementaires applicables [...]