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Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 162p. pdf , 2010Ce guide présente en 47 fiches pédagogiques la loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires » du 21 juillet 2009 et ses textes réglementaires. Le premier chapitre "l'organisation interne de l'hô[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0015
Article
Depuis leur instauration réglementaire (décret n° 2005-213 du 2 mars 2005), les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC), se sont substituées aux commissions de conciliation initialement mises en[...]Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST) renforce les pouvoirs du directeur d'hôpital au sein de la gouvernance hospitalière, mais force est de constate[...]Article
La loi HPST modifie les organes dirigeants des établissements publics de santé car elle supprime les conseils d'administration et les remplace par des conseils de surveillance dont le rôle n'est plus de diriger mais de contrôler et elle instaure[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES JJp8R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Si la découverte des antibiotiques a pu laisser croire que la crainte multiséculaire des infections hospitalières allait disparaître, les résistances bactériennes sont[...]Article
La loi HPST modifie de façon très substantielle les organes dirigeants des établissements publics de santé car elle supprime les conseils d'administration et les remplace par des conseils de surveillance dont le rôle n'est plus de diriger, mais [...]Article
Examen des changements induits par la loi Hôpital, Patients, Santé et territoires du 21 juillet 2009 dite loi HPST pour les établissements de santé en général et les établissements de santé privés en particulier. Deux points sont analysés de faç[...]Article
Depuis leur instauration réglementaire (décret n° 2005-213 du 2 mars 2005), les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC), se sont substituées aux commissions de conciliation initialement mises en[...]Article
Depuis février 2009, une présentation de la réforme Hôpital, patients, santé, territoires (HPST) à Paris et en régions a conduit les auteurs à rencontrer plus de deux cent cinquante directeurs d'établissements et présidents de commission médical[...]Article
Le rapporteur du projet de loi HPST revient sur la genèse de la loi (bilan des réformes de santé précédentes, défis à relever par le système de santé). Puis il examine les différentes dispositions de la loi, notamment celles relatives à la gouve[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xpnCnl. Diffusion soumise à autorisation]. La démarche qualité a été mise en place dans les établissements de santé par la création de la procédure d'accréditation (ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 porta[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xHql9s. Diffusion soumise à autorisation]. La nouvelle gouvernance introduit une réorganisation du fonctionnement des instances, en plaçant nombre d'entre elles sous l'égide de la Commission médicale d'établi[...]Article
L'enjeu des infections nosocomiales reste d'actualité. Pourtant, le nombre d'antibiotiques en développement s'épuise progressivement. Avec des risques pour l'avenir. Revue de détail des dernières (?) innovations Principales causes de morbidité e[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC prDR0xrE. Diffusion soumise à autorisation]. La nouvelle gouvernance introduit une réorganisation du fonctionnement des instances, en plaçant nombre d'entre elles sous l'égide de la Commission médicale d'établi[...]Ouvrage
Les problèmes potentiels liés à l'organisation et au déroulement de la garde administrative sont multiples et parfois complexes. Tour à tour décideur, conseiller, destinataire d'informations, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2682
Mémoire
Frédérique ALLAIRE , coor. , Diplôme : MIP Module interprofessionnel de santé publique , réf. 7p. , 2009La prise de conscience du risque infectieux en milieu hospitalier a conduit au développement d'une politique volontariste de lutte contre les infections nosocomiales et infections associées aux s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE09/0002
Ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1908
Ouvrage
La loi du 21 juillet 2009 modifie l'organisation de l'hôpital et, plus largement, le pilotage de l'offre de soins dans un contexte de dérive continue des dépenses de santé. Il peut paraître étonn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0018
Rapport
La commission sur les missions de l'hôpital présidée par Gérard Larcher a proposé, en avril 2008, la création d'un conseil de surveillance et d'un directoire, ainsi que celle d'une communauté hos[...]Article
Jean-Loup DUBROUSSET ; Théodore AMARANTINIS ; Ségolène Benhamou ; Sandrine Billet ; Martine BINOIS ; Anne BURONFOSSE ; Pierre DE CALAN ; DREVON (Olivier)HALLIGON (Jeran) ; Jacques FRIBOURG ; Claude GUELDRY ; Eric Noël |Les cliniques privées en ont assez d'être stigmatisées par le secteur public, accusées de complicité avec les pouvoirs publics, tous les pouvoirs publics lorsqu'elles obtiennent des moyens, des autorisations, des financements, qui viennent recon[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC o8R0xo8F. Diffusion soumise à autorisation]. Bien qu'il soit largement admis qu'une bonne hygiène des mains évite nombre d'infections, les solutions les plus efficaces peinent à s'imposer. Il en va ainsi des pr[...]Article
Présentation des principaux résultats de la deuxième enquête menée par le Centre de Coordination de la Lutte Contre les Infections Nosocomiales Ouest (C.CLIN Ouest). Cette enquête porte sur les difficultés rencontrées par les professionnels conc[...]Article
Pierre DERROUCH, réal. ; Alain FAUCONNIER ; Jean-Bernard GERVAIS, réal. ; Daniel LEBRAS |Sommaire du dossier : Gouvernance : faut-il maintenir les maires à l'hôpital ? ; Politique sociale : les maires s'engagent pour l'hôpital ; Réformes : fantoche, pour combien de temps encore ? ; Entretien avec Alain Fauconnier, maire de Saint-Afr[...]Mémoire
Les nouvelles dispositions réglementaires des 21 et 29 mars 2007 relatives aux conditions d'implantation des activités de soins de traitement du cancer conduisent les établissements de santé à ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0079
Ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1907
Article
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a créé, dans les établissements de santé publics et privés, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC). [...]Article
Longtemps, la médiation médicale a été englobée dans l'ensemble du processus de médiation. Avec la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades, c'est un fondement juridique à la fois plus solide et propre au domaine de la santé qui a été [...]Ouvrage
Ce mémento traite l'essentiel de la question du droit hospitalier. Il fait le point sur la réglementation juridique, administrative et financière des hôpitaux : les structures hospitalières, le s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1889
Ouvrage
Le droit hospitalier s'impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l'hôpital. Plutôt que de l'ignorer, il est plus prudent de le connaître. L'art du professeur Jean-Mari[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0165
Article
Le comité interétablissements du Limousin (CIEL), qui rassemble depuis plusieurs années les présidents de CME et les directeurs des établissements publics, conduit actuellement une démarche d'audit régional des activités cliniques et médico-tech[...]Article
Les premiers états généraux des infections nosocomiales ont eu lieu à Paris les 8 et 9 février 2007. Ils étaient organisés par l'association le LIEN (lutte, information et étude des infections nosocomiales), qui participe activement à l'informat[...]Article
Par lettre de mission du 12 octobre 2007, le président de la République a chargé Gérard Larcher - sénateur maire de Rambouillet, ancien ministre, ancien président de la Fédération hospitalière de France - de mener une large concertation sur les [...]Article
[BDSP. Notice produite par NOSOBASE IDsJER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les travaux majorent considérablement le risque de contamination de l'environnement : d'une part par l'intermédiaire de l'air avec la mise en suspension de particul[...]Article
L'ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 crée dans chaque établissement public de santé une commission médicale d'établissement (CME) dotée de compétences consultatives. Répondant à dix questions, cette fiche fait le point sur cette instance qui j[...]Article
L'implication des médecins de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) dans la problématique des risques s'est traduite par le volet "Projet de gestion des risques et des vigilances" du projet d'établissement 2004-2009. Les objectifs [...]Article
Le code de la santé publique a imposé, en quelques années, la création de diverses commissions thématiques : comité de lutte contre les infections nosocomiales, comité du médicament et des dispositifs médicaux stériles, comité de douleur contre [...]Article
Le dossier sur la nouvelle gouvernance se compose de deux parties. D'abord, des exposés et des analyses de la loi et du décret qui définissent la " nouvelle gouvernance ". Ces textes répondent à des nécessités d'information mais surtout d'analys[...]Article
Bernard BANGA, réal. ; Frédérique BERTHE, réal. ; Simon BOT BA NJOCK, réal. ; Caroline Guignot, réal. |Ce dossier fait le point sur la question des infections nosocomiales et aborde les points suivants : -la participation des laboratoires hospitaliers au contrôle mais aussi à la prévention d'infections nosocomiales en détectant la présence de mic[...]Article
M. BRISHOUAL ; M. Aupee ; E. FRANGEUL ; E. NININ ; S. SELIMOUZIN |Sommaire : Evaluation de l'hygiène des mains dans le cadre d'un réseau inter établissement CORHYLIN - Questions-Réponses : stratégie de mise en place de la désinfection chirurgicale des mains par friction - Introduction de la désinfection chirur[...]Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1888
Article
A.G. Venier ; C. Gautier ; P. PARNEIX ; E. REYREAUD ; T. TOMBREY ; X. VERDEIL |[BDSP. Notice produite par ORSMIP 2WR0x9bT. Diffusion soumise à autorisation]. Parallèlement aux enquêtes nationales de prévalence des infections nosocomiales, le centre de coordination de lutte contre les infections nosocomiales du Sud-Ouest pr[...]Article
Les structures de coordination régionale (SCR) de lutte contre les infections nosocomiales (IN) développées au cours des quinze dernières années ont un rôle important dans le programme de lutte 2005-2008 contre les IN. Cependant, leurs modes de [...]Article
L'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) a pour but l'amélioration continue de la qualité des soins et du service rendu aux patients par les professionnels de santé. Les auteurs présentent ici une synthèse de la sensibilisation de la di[...]Ouvrage
Cette neuvième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires et notamment la loi du 2 février 2007 portant modernisation de la fonction publique; ainsi les disposi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2374
Article
Philippe GASPARD ; Estelle ESCHBACH ; Matthieu FREPPEL ; Dominique GUNTHER ; Cathy ROTH ; Rémy SCHWINDENHAMMER |Dans le domaine de l'hygiène hospitalière et suite à la circulaire DGS/DHOS/E2 n° 645 du 29 décembre 2000 et au décret 2005-840 du 20 juillet 2005, chaque établissement de santé doit organiser la gestion du risque infectieux et constituer en son[...]Mémoire
Le dispositif de la nouvelle gouvernance constitue l'un des 4 volets de la réforme dite Hôpital 2007. Elle vise à mettre en place une gouvernance médico-administrative au sein des hôpitaux, à déc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0014
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC aVR0xqxU. Diffusion soumise à autorisation]. Cette partie comprend plusieurs études sur les sujets suivants : La connaissance des structures hospitalières et l'organisation médicale, le contenu du dossier médic[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC UmR0xr6w. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente les réformes de l'organisation hospitalière qui se sont produites sur les vingt dernières années. On citera les pôles d'activité, les services médi[...]Article
[BDSP. Notice produite par NOSOBASE MeHZOR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au sein d'un établissement de santé, les responsables du service d'hygiène et du service qualité et gestion des risques s'appuient sur leur expérience et leur vécu [...]Article
Tous les cinq ans, les praticiens ont pour obligation de valider une action ponctuelle et une action continue d'évaluation des pratiques professionnelles (EPP), parcours qui doit être entériné au final par le Conseil départemental de l'ordre. Co[...]