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La Commission Qualité-sécurité des soins des commissions médicales d'établissements de CHU a réalisé un travail exploratoire et porteur de nouvelles organisations pour adapter les structures existantes aux nouvelles exigences suite à la loi HPST[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GlAqCR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente les textes officiels, projets et rapports publiés durant l'année sur les expérimentations concernant la permanence des soins en médecine ambulatoir[...]Article
La comparaison des textes législatifs anciens et nouveaux depuis la loi HPST sur la commission médicale d'établissement, le comité technique d'établissement et la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) perm[...]Article
Parmi les évolutions dont la loi Hôpital, patients, santé, territoire (HPST) de juillet 2009 est porteuse, celle sur le management de la sécurité des soins est l'une des plus ambitieuses, en termes d'enjeux directs pour le patient. Points forts [...]Article
La loi HPST confie à la communauté médicale un rôle déterminant dans le pilotage et la gouvernance des hôpitaux, avec le repositionnement explicite de la CME et de son président, la composition à majorité médicale du Directoire, la place donnée [...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS Il89lR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le signalement des infections nosocomiales (IN), mis en place par le décret n°2001-671 du 26 juillet 2001, s'est intégré au système d'alerte sanitaire dans l'objectif d[...]Article
Les articles L.6143-1 et L.6143-7 du code de la santé publique redéfinissent la gouvernance des hôpitaux, désormais dotés d'un conseil de surveillance et dirigés par un directeur assisté d'un directoire. L'auteur présente ici dans un tableau les[...]Article
Bien que le dispositif existe depuis plusieurs années, l'accréditation, méthode fondée sur le signalement volontaire par les médecins, l'analyse et la prévention d'événements porteurs de risques (EPR) ou presque accidents, est encore peu dévelop[...]Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a modifié l'organisation interne des hôpitaux. Ces fiches pratiques font le point sur les attributions et le fonctionnemen[...]Article
Il existe dans les établissements de santé, publics ou privés, nombre d'instances dont la vocation est de contribuer soit à la gestion et au pilotage de la structure, soit à des réflexions très techniques et touchant au cur des métiers de la sa[...]Article
Jean-Bernard GERVAIS, réal. ; Stéphanie MARSEILLE, réal. ; Grégoire Sévan, réal. |Un temps apaisé, la polémique sur la place des médecins au sein de l'hôpital est de nouveau relancée avec la publication du décret sur la CME. La création d'un nouveau statut de praticien, celui de clinicien hospitalier, ne calme pas la grogne d[...]Article
Depuis leur instauration réglementaire (décret n° 2005-213 du 2 mars 2005), les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC), se sont substituées aux commissions de conciliation initialement mises en[...]Ouvrage
Cette dixième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires, et notamment la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonct[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0539
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Dans cette deuxième partie, l'auteur décrypte trois notions importantes de la loi HPST : l'Agence Régionale de Santé, la Commission médicale d'établissement (CME), la Communauté hospitalière de territoire (CHT).Article
Ce document rassemble les travaux effectués dans le cadre du contrôle de droit hospitalier et contentieux, par les élèves directeurs d'hôpital, promotion 2009-2011, en formation à l'Ecole des ha[...]