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BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique travailleurs > Hygiène & sécurité > CHSCT
CHSCTSynonyme(s)Comité d'hygiène et surveillance des conditions de travailVoir aussi |
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Le bien-être au travail est une question émergente dans l'ensemble des secteurs économiques tant la violence sociale habite désormais le quotidien des salariés. Les pouvoirs publics n'ont pas souhaité que la fonction publique soit écartée de son[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xDCmF8. Diffusion soumise à autorisation]. Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dispose d'une très efficace possibilité de recourir à une expertise, lorsque des projets import[...]Article
De 2006 à 2009, le centre hospitalier de Rumilly (Haute-Savoie) a créé et modélisé une enquête-outil destinée à évaluer les perceptions, relations et représentations socioprofessionnelles en jeu au sein de l'institution. L'originalité du projet,[...]Article
Prolongement des 'accords de Bercy' du 2 juin 2008 sur le dialogue social de la fonction publique, la loi du 5 juillet 2010 prend acte, d'une certaine manière, de l'épuisement d'un modèle de relations sociales mais n'ose jeter les fondements sol[...]Article
La loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique modifie l'équilibre du jeu syndical ainsi que certaines des institutions dédiées au dialogue social. Elle pose également les premiers jalons d'une fut[...]Article
Le CHSCT peut faire appel à titre consultatif et occasionnel : à toute personne de l'établissement qui lui paraîtrait qualifiée. Il peut s'agir du responsable de la formation, du conseiller du travail, de l'assistant du service social, de l'infi[...]Article
La loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la Fonction publique vise à mettre en oeuvre l'accord du 2 juin 2008 sur la rénovation du dialogue social dans la fo[...]Article
Elus par les salariés de l'entreprise, les délégués du personnel ont pour rôle de faciliter les relations entre l'employeur et l'ensemble du personnel. Ce Numéro juridique revient en détail sur cette institution de proximité à travers sa mise en[...]Article
Mathilde Caron ; André ANTONI ; Sonia Desmoulin-Canselier ; Laetitia Driguez ; Sophie Fantoni-Quinton ; Bérengère Legros ; Cécile OILLIC-TISSIER ; Jacques PACHOD ; Pierre-Yves Verkindt |Sommaire du dossier : Le droit de la sécurité sociale confronté aux nouveaux risques professionnels - La réforme de la médecine du travail à la lumière des risques collectifs et incertains - Les obligations du décideur public en matière de santé[...]Article
Le ministre du Travail a annoncé, le 9 octobre 2009, un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail incitant les entreprises de plus de 1 000 salariés à "avoir engagé significativement" des négociations avec les organisations syndical[...]Article
Dans le contexte actuel des menaces qui pèsent sur la santé au travail : sécurité, risques psychosociaux...Le spécial santé propose deux articles sur la question de l'urgence au travail : Apprendre à gérer son stress en situation d'urgence et[...]Article
Eric DEJEAN-SERVIERES ; Jean-Paul BABEY ; François COCHET ; et al. ; Michèle LAPORTE ; Olivier Villeneuve |Dans le contexte actuel des menaces qui pèsent sur la santé au travail : sécurité, risques psychosociaux...Le dossier spécial Santé et Sécurité est constitué de cinq articles qui portent un éclairage sur les risques liés à l'activité profession[...]Ouvrage
Cette dixième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires, et notamment la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonct[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0539
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Charlaine Durand ; Georges Bayle ; Marcel Bayle ; Marie-Cécile CHRETIEN ; Jean-Pascal Devailly ; Amina ETTORCHY-TARDY ; Jean-Baptiste HAGENMULLER ; Moufid Hajjar ; Laurence Josse ; Roger SALOMON |Ce dossier se compose de six articles : 1) La communauté de valeurs : le cas de la profession infirmière. 2) Accès aux soins de réadaptation et handicap. 3) Les spécificités de la fin de vie au domicile. 4) Laboratoires de biologie. Gestion de l[...]Mémoire
Marion NAUDON , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 6p. , 2010Depuis 2001, l'évaluation des risques professionnels et la retranscription des résultats dans un Document unique constitue une obligation légale pour tout employeur public ou privé dont font part[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX10/0024