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BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique travailleurs > Hygiène & sécurité > CHSCT
CHSCTSynonyme(s)Comité d'hygiène et surveillance des conditions de travailVoir aussi |
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Rapport
Ce rapport commence en préambule par un rappel des enjeux de la pluridisciplinarité tels qu'ils ressortent, de cette étude. La question de la pluridisciplinarité est en effet au cur d'enjeux imp[...]Article
Le dispositif de prévention et de réparation des risques professionnels et complexe. Il associe, au niveau national, partenaires sociaux, organismes de sécurité sociale, Etat et organismes de recherche ; se combinant sur le terrain avec l'inspec[...]Article
Le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l'établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure. Il est ainsi amené à traiter globalement des problèmes d'hygiène, [...]Article
Le présent dossier aborde d'abord la redistribution des rôles entre les I.R.P. classiques et la montée en puissance de certaines à l'ombre des plus visible, ce qu'illustre notamment l'étude de Michel Miné sur le CHSCT ou encore le point de vue t[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19% des effectifs de la fonction publique en France. L'Hôpital est une institution particulière, en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2367
Ouvrage
Depuis la réforme de 1999 des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), un véritable droit de ces institutions s'est développé. Ce droit concerne l'ensemble du foncti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1187
Mémoire
L'hôpital est un milieu de travail à risques multiples. Liés notamment aux conditions de travail, ces risques, s'ils ont longtemps été sous-estimés ou négligés, font peser sur les travailleurs la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0046
Ouvrage
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4271
Article
Emmanuel Abord de Chatillon ; Philippe CLOT ; Philippe Douillet ; Marc Dumas ; Vincent GROSJEAN ; Gérard KREUTZ ; Jean Moscarola ; Angélique SIMONIN ; Christian TRONTIN ; Stéphane VAUCLIN |La fonction RH et la santé au travail - Les conditions de travail et leurs conséquences sur la santé des européens - Santé-sécurité au travail et gestion des ressources humaines. Histoires parallèles et recoupement - Convergences entre santé au [...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP eMFR0xpe. Diffusion soumise à autorisation]. Texte de la soutenance de thèse en sciences de gestion présentée, le 9 février 2005, par Philippe Sotty, ingénieur de prévention à la DRTEFP PACA (thèse réalisée dans l[...]Article
Texte de la soutenance de thèse en sciences de gestion présentée, le 9 février 2005, par Philippe Sotty, ingénieur de prévention à la DRTEFP PACA (thèse réalisée dans le cadre du laboratoire d'économie et de sociologie du travail à Aix-en-Proven[...]Article
Le ministre délégué aux Relations du travail, Gérard Larcher, a présenté le 17 février 2005 un "plan santé au travail" 2005-2009. Le but de ce plan est de faire reculer les risques professionnels et d'encourager la diffusion d'une véritable cult[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Ouvrage
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3191
Article
Elus par les salariés de l'entreprise, les délégués du personnel ont pour rôle de faciliter les relations entre l'employeur et l'ensemble du personnel. Ce numéro spécial revient sur cette institution de proximité à travers sa mise en place, l'ex[...]Article
Promulguée le 30 juillet 2003 et publiée le lendemain au journal officiel, la "loi n° 2003-699 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages" a pour objet le renforcement des mesures de préventio[...]Ouvrage
Cette huitième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires relatives : au bilan de compétences, à la nouvelle structuration des corps et grades, au régime de ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2373
Mémoire
Alors que les pressions sur les budgets des établissements publics de santé s'accentuent, une attention accrue est portée sur les initiatives visant à réduire l'absentéisme au travail et à diminu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0010
Article
Le rapport de la Cour des comptes de février 2002 sur la gestion du risque accidents de travail et maladies professionnelles interpelle sur les lacunes et défaillances du système de santé au travail et appelle à l'instauration d'un débat critiqu[...]Article
Le projet de loi "relatif à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages", a été adopté le 3 janvier 2003 en Conseil des ministres et fera l'objet de débats parlementaires à compter de février 2003. Outre [...]Ouvrage
Présentation de la carrière du fonctionnaire hospitalier sous 12 points clés : 1-Recrutement et stage, 2-Positions statutaires, 3-Notation, 4-Avancement d'échelon et de grade, 5-Rémunération, 6-D[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2372
Ouvrage
La santé, l'hygiène et la sécurité sur les lieux de travail représentent les domaines d'action privilégiés de la médecine du travail. Les évolutions rapides, tant en France qu'au sein de l'Union [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0044
Article
Annie Thébaud-Mony, réal. ; J.F. CAILLARD ; A. COTTEREAU ; T. DWYER ; F. ENGELS ; et al. ; G. FILOCHE ; S. Hamon-Cholet ; G. MARKOWITZ ; D. MERLLIE ; A.F. MOLINIE ; P. PAOLI ; H. PEZERAT ; P. ROCHE ; D. ROSNER ; V. VIET ; L. VOGEL |Les atteintes à la santé d'origine professionnelle sont devenues une question sociale majeure dès le XIXe siècle. La plupart des pays industrialisés ont alors réglementé progressivement la protection de la santé des travailleurs et l'indemnisati[...]Article
Michel BERTET, coor. ; Chantal FEMINIER ; Pascal GOGUET-CHAPUIS ; Benoit GRANDJACQUES, coor. ; Patrick SAGORY ; Béatrice Sarazin ; Véronique Vigne-Lepage |Les comités d'hygiène, sécurité et conditions de travail, les CHSCT, ont 20 ans. Un anniversaire important comme un "point d'étape", qui a permis cette année l'organisation de différentes manifestations autour de ces instances représentatives do[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xbHRHR. Diffusion soumise à autorisation]. Durant les dix dernières années, une évolution profonde s'est amorcée concernant l'évolution des pratiques professionnelles ou de celle du cadre législatif relatif à [...]