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BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique travailleurs > Hygiène & sécurité > CHSCT
CHSCTSynonyme(s)Comité d'hygiène et surveillance des conditions de travailVoir aussi |
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Ouvrage
Les pouvoirs publics français ont pris conscience, sous l’influence des organisations internationales et à la lumière de différents scandales de nature politique ou sanitaire, de la nécessité de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LC00/0041
Article
La loi du 30 juillet 2003 "relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages" est parue au JO du 31 juillet. Elle reprend en partie le texte du projet de loi déposé par le précédent gouvernement en f[...]Article
Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, a signé avec sept des huit organisations syndicales de fonctionnaires le premier accord sur la santé et la sécurité au travail dans la Fonction publique. La CFDT, F[...]Article
J.E. RAY ; J. BARTHELEMY ; D. Rousseau ; et al. |[BDSP. Notice produite par IRDES lHR0xDp9. Diffusion soumise à autorisation]. Cet ensemble d'articles fait le point sur la loi sur la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 sous l'angle des nouveaux droits aux salariés : généralisation de la p[...]Article
Devant les tensions que peuvent rencontrer certains établissements lors des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), le Centre de droit JuriSanté propose de répondre aux questions les plus fréquentes sur le[...]Article
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), parmi les instances représentatives du personnel dans les établissements publics de santé, tient un rôle à part. Une instance consultative certes, mais également une instance[...]Article
Denis GIRAULT ; Didier Adda ; Atika ALAMI ; Chloé BARDET ; Julie Bouchara ; Francis Fournereau ; Maurice Giroud ; Alain GOURARIE ; Mouhaimez KANNASS ; Line Kleinebreil ; Jean-Patrick Lajonchère ; Vincent Leroux ; Gwen MARQUE ; Christian Mesenge ; Alexandre MIGNON ; Laurence Tandy ; Antoine Tesnière ; Jean-Michel VERGNE |La bonne santé de l'économie constitue un facteur clé de l'amélioration de la santé de la population. Le séminaire organisé conjointement par le centre hospitalier de l'université de Montréal et " Gestions hospitalières " les 10 et 11 juin trait[...]Article
Chargée par le Premier ministre de mettre en uvre une stratégie nationale de santé, Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé a confié en septembre dernier à Edouard Couty la conduite d'une vaste concertation avec des repr[...]Article
Le succès des fusions entre établissements hospitaliers ne se dément pas. On découvre désormais que ces opérations, même achevées ou sur le point de l'être, encourent une menace contentieuse sur le terrain encore assez peu connu de l'hygiène et [...]Article
Les risques psychosociaux s'immiscent dans le quotidien des ressources humaines, que ce soit par la presse, la législation ou les CHSCT. Que recouvre ce terme ? Comment faire le tri dans les différentes méthodes d'évaluation ? Quels sont les obl[...]Article
Comment améliorer la prévention et la gestion des risques psychosociaux (RPS) des personnels médicaux et non médicaux dans un établissement hospitalier en pleine mutation et évoluant dans un environnement de plus en plus contraint ? Le CHRU de B[...]Article
Marie Bonnet, coor. ; Pascal Barreau ; Jean-Rémy Bitaud ; Malika BROTFELD, coor. ; Dominique Cigan ; et al. ; Luce Legendre ; Pascale Mocaer, coor. ; Corinne ROUBY ; Mathilde Vigneron |La gestion des ressources humaines à l'hôpital est tout particulièrement d'actualité depuis que le ministre des Affaires sociales et de la Santé, Marisol Touraine, a confié à Edouard Couty, conseiller maître à la Cour des comptes, ancien directe[...]Article
Les établissements publics de santé sont, comme les autres employeurs, soumis à l'obligation légale d'emploi d'au moins 6 % de travailleurs handicapés. Les hôpitaux qui ne respectent pas cette obligation sont contraints de verser au Fonds pour l[...]Article
La prévention des risques professionnels évolue au rythme de la société et de ses grandes crises sanitaires, technologiques et sociales. Au-delà d'une simple obligation réglementaire, ce champ d'action représente, au sein des organisations, un e[...]Article
En dix ans, le harcèlement moral a connu une profonde mutation. Il est entré dans la grande famille des risques psychosociaux. Impossible pour les entreprises de ne plus prendre le sujet au sérieux, sous peine de lourdes condamnations. Face aux [...]