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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit communautaire
Droit communautaireSynonyme(s)Droit européenVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1068)
Ouvrage
L'Union européenne traverse aujourd'hui une crise profonde. Tant ses institutions que le modèle économique d'intégration par le marché sur lequel elle a fondé sa construction se voient contestés,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KS10/0175
Mémoire
Les réformes hospitalières ont modifié l’organisation à l’hôpital et décentralisé le management. Le directeur des soins a vu ses missions évoluer vers plus de stratégie, de coordination, en compl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS15/0011
Ouvrage
L’influence du droit européen sur le secteur de la santé et les règles nationales qui s’y appliquent est souvent considérée avec une relative surprise. Et pour cause, l’Europe n’est pas tradition[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0144
Mémoire
Temps de travail additionnel, temps d’astreintes, gardes étaient jusque récemment réglementés de manière à permettre une flexibilité de la gestion de son temps de travail par le médecin. L’object[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0003
Ouvrage
Cet ouvrage porte sur les institutions européennes. Il est structuré en trois grandes parties : l'histoire de la construction européenne, les institutions de l'Union européenne et la mise en oeuv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0332
Article
Le Président de la Mutualité Française livre son analyse sur la place des complémentaires santé dans le dispositif de prise en charge des soins, et sur le rôle que joue la Commission européenne dans l'évolution du modèle mutualiste actuel, et no[...]Ouvrage
Cet ouvrage est un hommage de la communauté universitaire et scientifique au professeur Michel Bélanger dont les écrits et recherches en droit international de la santé et en droit comparé de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4546
Ouvrage
Le thème de la mondialisation occupe une place croissante dans les débats publics. Cet ouvrage traite des dimensions les moins visibles du phénomène : la mondialisation des risques sanitaires et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0334
Ouvrage
Comment comprendre la place qu'occupe la prison dans la société contemporaine ? Et comment expliquer que le tournant punitif affecte avec une telle intensité certaines catégories de personnes ? P[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0133
Ouvrage
Depuis plus d'une décennie, la question de la discrimination occupe une place croissante dans le débat public. Sous l'impulsion de l'Union européenne, une série de lois et de politiques ont été a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0274
Ouvrage
Cette thèse soutenue à l’Université de Strasbourg a pour objet de confronter la notion de service public, concept traditionnel et central du droit administratif français, avec la notion d’obligat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0144
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9GR0xkmr. Diffusion soumise à autorisation]. Créé en 2004, le statut de "médicaments biosimilaires", définissant la copie d'un médicament "biologique, est bien plus contraignant que celui de" médicament générique[...]Article
L’étude de la Fédération européenne des associations infirmières (EFN) met en lumière l’impact positif que la directive européenne a eu sur les pratiques cliniques. Une culture non punitive en matière de rapports d’incidents, comme l’ont confirm[...]Article
Michel Borgetto, préf. ; Maryse Deguergue ; Lucie Cluzel-Métayer ; Hervé Blanchard ; et al. |L'exigence de qualité investit peu à peu l'ensemble du champ sanitaire : là où elle était sous-jacente aux textes et aux pratiques, elle est désormais expressément affirmée, préconisée voire revendiquée par l'ensemble (pouvoirs publics, professi[...]Article
L'arrêt rendu par la Cour européenne des droits de l'homme le 26 juin 2014 était particulièrement attendu dans le domaine de la gestation pour autrui (GPA). La décision condamne la France au motif que les autorités françaises ont refusé de recon[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HIk8R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Les désastres sanitaires causés par des médicaments rappellent sans cesse la nécessité d'une évaluation correcte des médicaments avant leur mise sur le marché, et d'un[...]Article
Le Réseau des acheteurs hospitaliers d’Île-de-France (Resah-IdF) organisait le 21 mars 2014, en partenariat avec SPH Conseil, un événement sur l’actualité de l'achat de produits de santé. Retour sur les grands thèmes traités au cours de cette jo[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9R0xo8nF. Diffusion soumise à autorisation]. La présente chronique de protection sociale complémentaire aborde les différentes facettes de la protection sociale qui s'inscrit et se développe au-delà des systèmes [...]Rapport
La dégradation de la qualité de l’environnement est sans aucun doute à la source de nombre de maladies dites de civilisation (cancer, diabète, allergies...). Les communautés scientifiques mettent[...]Article
Ce fascicule présente, en première partie, les enseignements de la jurisprudence et des réformes intervenues durant l'année 2013 en 15 points (champ d'application du Code des marchés publics, ouverture à la concurrence, procédures de passation, [...]Ouvrage
La mobilité transfrontalière des patients dans l’Union européenne soulève de nombreuses interrogations économiques et juridiques. Il s’agit de concilier les conséquences financières des mesures p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0178
Mémoire
Sous l’impulsion des réformes successives de ces dernières années, le monde hospitalier a dû repenser ses modes organisationnels, relationnels et hiérarchiques pour s’adapter aux évolutions du sy[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS14/0018
Article
PONCE DEL CASTILLO (Aida Maria), coor. |La Commission veut que l’Europe devienne une « société du recyclage » à l’horizon 2020. Soit une société qui limiterait sa production de déchets et les utiliserait comme une ressource. Cette «économie circulaire» devrait permettre de mieux prot[...]Ouvrage
La responsabilité sociétale des organisations (RSO) est une extension à toutes les organisations du concept de responsabilité sociale des entreprises (RSE). En d'autres termes, c'est un concept q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0002
Article
Jean-François Akandji-Kombé, coor. ; Alain Lacabarats, coor. ; Bernard Stirn, coor. ; et al. |Ce numéro spécial regroupe les interventions du Colloque "Droit du travail et droit de la fonction publique" organisé par l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne, le Conseil d'Etat et la Cour de Cassation dans le cadre des rencontres so[...]