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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit communautaire
Droit communautaireSynonyme(s)Droit européenVoir aussi |
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE89/0017
- Localisation : Rennes | Cote : OE89/0020
Mémoire
Etude de la coopération intra-européenne en matière de recherche médicale : constitution, bilan 1978-1991 et perspectives. Motivation économique. Absence de fondement juridique. Politique publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0157
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0160
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE89/0069
- Localisation : Rennes | Cote : OE89/0072
Mémoire
Impact de dispositions communautaires et européennes sur le fonctionnement quotidien de l'hôpital public français (personnes, moyens, matériels). Situation actuelle et perspectives.
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0153
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0154
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE89/0014
- Localisation : Rennes | Cote : OE89/0016
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE89/0045
Article
Ouvrage
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2861
Ouvrage
Ce volume comprend les modifications à la directive 67/548/CEE du Conseil apportées jusqu'au 1er mai 1987 et toujours en vigueur à cette date