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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit communautaire
Droit communautaireSynonyme(s)Droit européenVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1069)
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0863
Ouvrage
Rapport
Le présent document constitue une synthèse des connaissances sur le cycle biogéochimique, la bioconcentration et l'écotoxicité du plomb en milieu marin. Il fait état des perturbations du cycle du[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3444
Ouvrage
Malade de ses succés la politique agricole commune est en crise. Le paysan devenu exploitant agricole ... a accru sa maîtrise des sols et de l'espace rural. Il a créé de nouveaux écosystèmes et r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3010
Ouvrage
Contrairement à une idée largement reçue, le principe de libre-circulation des travailleurs à l'intérieur de la Communauté économique européenne vaut pour un grand nombre de fonctionnaires, puisq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0062
Ouvrage
Avec la fixation de nouvelles normes de rejets des agglomérations (directive européenne), les élus sont aujourd'hui confrontés à des obligations supplémentaires en matière d'épuration des eaux us[...]Congrès
Mémoire
Saint Jacques de la Lande, commune proche de Rennes (35) souhaite connaître, dans le cadre de l'aménagement de la commune et pour le maintien du milieu récepteur , la qualité de ses rejets d'eaux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL93/0085
- Localisation : Rennes | Cote : OL93/0086
Article
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Article
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La notion de médicament en droit communautaire a profondément évolué depuis l'adoption de la directive du Conseil du 26/06/1965. Les concepts de médicament par présentation et de médicament par fonction ont été précisés par la cour de justice de[...]Article
Pour protéger la santé contre les risques hydriques, des règles ont été élaborées par les hygiénistes depuis plus d'un siècle. Le décret 89-3 du 3 janvier 1989 modifié les redéfinit et indique les normes de qualité applicables ; En cas de dépass[...]