Mots-clés
|
BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit communautaire
Droit communautaireSynonyme(s)Droit européenVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1069)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
Le numéro annuel propose 19 articles liés à l'actualité juridique du droit pharmaceutique au sein du droit de la santé. Accès aux médicaments, données de santé, numérique en santé...un abécédaire des sujets à suivre.Article
Depuis le 9 février 2019, la sérialisation est devenue obligatoire pour toutes les pharmacies à usage intérieur (PUI) françaises. Si cette étape supplémentaire du circuit du médicament a pour but d’optimiser la sécurité du processus d’approvisio[...]
Ouvrage
Dans les fonctions publiques étatique, territoriale comme hospitalière, de nombreux concours de catégorie A et B imposent ou proposent des épreuves qui exigent la connaissance de la matière "droi[...]Nouveauté
Ouvrage
Le service public a été pensé, au début du XXe siècle, comme un modèle théorique original afin de forger les grands cadres modernes de l'État, de l'administration et du droit administratif. Ce mo[...]Article
Claire Marzo ; Sabrine Magoga-Sabatier ; Ankie Hartzen ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : L'accès aux soins des travailleurs de plateformes numériques : perspectives comparées et internationales ; - La santé des travailleurs de plateformes en France ; - En Suisse, un accès aux soins à géométrie variable po[...]Article
Isabelle Poirot-Mazères, introd. ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Estelle Brosset ; Olivier Renaudie ; et al. |Ces décennies, en effet, n'ont pas été un long fleuve tranquille pour le système et le droit de la santé. Le cours en a été souvent agité, voire impétueux au rythme des catastrophes sanitaires ; il fut aussi puissant et porteur de réformes majeu[...]Article
Marine Parent, coor. ; Amivi-Sika Dogbolo, coor. |Face aux défis des transitions, aux attentes des nouvelles générations et dans le but de se moderniser et rester attractives, les administrations et les collectivités locales expérimentent de nouvelles organisations du travail. Ces pratiques man[...]Article
Agathe Vitour ; Martine Long ; Olivier Poinsot ; et al. ; Michel Borgetto, préf. |Au sommaire de ce dossier : - Le financement des ESSMS ; - La nature des financements publics des ESSMS au regard du droit de l'Union européenne ; - La nature juridique des financements publics au regard du droit interne ; - Les appels à manifes[...]Article
Les règlements européens de coordination des systèmes de sécurité sociale et le travail quotidien des agents des institutions de sécurité sociale qui les appliquent ont réussi la prouesse de coordonner des régimes de retraite européens, reflets [...]
Ouvrage
A destination de tous les candidats aux concours de la fonction publique, ce manuel propose de tester ses connaissances tout en révisant les notions essentielles à acquérir sur le droit public. L[...]
Ouvrage
Cet ouvrage s’adresse aux candidats préparant des concours administratifs (catégories A et B), aux étudiants en droit ou en sciences sociales, ainsi qu’aux agents publics. À travers 100 fiches s[...]
Ouvrage
Depuis le droit romain, le droit se décompose en deux ensembles : le droit privé et le droit public. On parle de summa divisio juris, selon la formule latine consacrée. En France, les juristes so[...]
Ouvrage
Cet ouvrage présente l’ensemble du programme de droit public des concours administratifs. Il se compose de quatre parties correspondant aux matières à connaître : 1-Droit constitutionnel : il or[...]
Ouvrage
Cet ouvrage propose une présentation des aspects majeurs du droit de la sécurité sociale en tenant compte des derniers développements de la discipline et des réformes législatives des deux derniè[...]
Ouvrage
Ce livre a pour ambition de présenter de façon synthétique et pratique le droit public qui se compose de différentes branches du droit et qui peut se définir comme l’ensemble des règles juridique[...]
