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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits malade > Droits malade hospitalisé
Droits malade hospitaliséSynonyme(s)Charte de la personne hospitalisée ;Charte du malade hospitalisé ;Droits du malade hospitalisé Droits du patient hospitalisé |
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Article
Quentin Demanet ; Jérôme Huc ; Nathalie Fabre ; Hanane Ouirini ; Patrick Plassais, collab. |L’information du patient, donnée capitale de tout système de santé, peut s’apparenter à toute information adaptée, donnée par les professionnels de la santé à un patient, avant, pendant et après sa prise en charge dans son parcours de soin. Sa d[...]Ouvrage
Persuadée de posséder le meilleur système de santé, la France vit dans l’illusion de satisfaire toutes les attentes des patients. Or la réalité dément cette croyance ancrée dans les espri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0017
Ouvrage
De l'ordonnance du 30 décembre 1958 jusqu'à la future loi de santé en 2015, l'auteur analyse les multiples réformes hospitalières et met en exergue les grandes évolutions du secteur hospitalier q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0016
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0016
Rapport
Convaincue que l’implication des représentants des usagers (RU) dans la certification est un levier pour améliorer la qualité et la sécurité des soins, la Haute Autorité de Santé (HAS) a construi[...]Article
Plus de dix ans après la loi du 4 mars 2002 ayant posé les fondations de la démocratie sanitaire, la participation des usagers constitue désormais une composante incontournable du fonctionnement des établissements de santé. Des instances de repr[...]Article
Afin de vérifier qu'aucun patient ne fasse l'objet d'une mesure qui porterait une atteinte disproportionnée à ses droits, il est désormais prévu que le juge des libertés et de la détention (JLD) se déplace régulièrement dans les établissements d[...]Article
L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris a récemment publié, à l'attention de ses équipes et de ses usagers, un guide sur les modalités de communication du dossier médical. Il traite une question aux multiples facettes même si, au fond, son objet[...]Article
L’isolement et la contention en psychiatrie constituent une limitation à la liberté d’aller et venir reposant sur une décision médicale. Si ces mesures relèvent de la prise en charge psychiatrique, il convient d’en apprécier l’opportunité au reg[...]Article
Dans l'exposé des motifs rendu public du projet de loi relatif à la santé, une attention particulière est portée d'une part aux patients, d'autre part aux professionnels. Les articles de ce dossier montrent que la dynamique est déjà engagée dans[...]Article
Benoît Eyraud, introd. ; Christian Laval, introd. ; Bertrand Ravon ; et al. |Appliqué à la recherche de consentement, même dans la contrainte, le sens politique du droit et son rapport à la clinique méritent d’être discutés et élaborés dans un espace public plus large que celui des experts. C’est à cette discussion que n[...]Article
Comme pour toute urgence médicale, l'urgence en psychiatrie peut être la manifestation d'une insuffisance de la prise en charge antérieure. L'orientation vers un établissement traduit alors les carences du secteur ambulatoire et l'accès à l'étab[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HmR0xlH7. Diffusion soumise à autorisation]. La notion d'infection nosocomiale est abordée en matière de jurisprudence, d'une part, selon le régime antérieur à la loi du 4 mars 2002, et, d'autre part, après la [...]Article
Rodolphe Bourret ; Eric Martinez ; François Vialla ; Aude CUDENNEC ; Anne Gibelin ; Justine Fontana |[BDSP. Notice produite par APHPDOC CC8n9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La médiation comme mode alternatif de règlement des conflits, au même titre que l'arbitrage, n'a plus aujourd'hui à prouver sa légitimité face au système du prétoire[...]Article
De plus en plus d'hôpitaux proposent à leurs patients un accompagnement spirituel. Mais celui-ci pose de nombreuses questions : comment définir la spiritualité dans un contexte médical ? Qui doit se charger de cet accompagnement ? Comment s'assu[...]Ouvrage
Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l’activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1715
Ouvrage
L'ambition de cet ouvrage est d'apporter aux lecteurs des clés pour mieux appréhender les différents domaines du droit applicable à l’hôpital. Traitant aussi bien des institutions de soins publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2359
Ouvrage
Destiné aux professionnels hospitaliers, cet ouvrage a pour but de répondre aux nombreuses questions qui se posent lors de la prise en charge d’un mineur à l’hôpital. Autour de huit chapitres, il[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3968
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0082
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0082
Ouvrage
Comment parler de l’expérience du malheur et de la violence, en l’occurrence de celle que vivent certains patients dans leur parcours de soin, mais aussi leur entourage et les soignants eux-mêmes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0116
Ouvrage
L'Hôpital public, le droit médical, et le système sanitaire et social ont irrigué le parcours, l'œuvre et la réflexion de Jean-Marie Clément. Celui-ci a été successivement directeur d'hôpital, me[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0288
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0288
Rapport
Dans le cadre de la future loi de santé publique et dans le prolongement des travaux d’Edouard Couty sur le pacte de confiance pour l’hôpital, Claire Compagnon a remis le 14 février 2014 son rapp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0131
Ouvrage
Les 50 fiches proposées dans ce livre clarifient les notions essentielles pour comprendre l'hôpital en suivant trois grands thèmes : •l'usager et l'hôpital, intégrant l'ensemble des dispositions[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2390
Article
Sur cinquante ans (1950-2000), les différents acteurs hospitaliers vont bénéficier d'un statut de plus en plus protecteur : -Pour les personnels non médicaux d'un statut d'agent des collectivités locales (1955) à celui de fonctionnaire hospitali[...]Article
6 décisions sont présentées dans ce panorama dont : CAA Paris, 27 mai 2013, n° 12PA01842 (En qualité d'usagers du service public hospitalier, les patients d'un établissement public de santé ne peuvent exiger d'être suivis par un médecin en parti[...]Article
C. BASURKO ; P. BEAUVAIS ; O. CASSE ; V. DUFIT ; H. MATHURIN ; Mathieu Nacher ; D.R. ROCHEMONT |[BDSP. Notice produite par APHPDOC HBR0xmnC. Diffusion soumise à autorisation]. La notion de personne de confiance introduite en 1998, à la demande des soignants et des patients fait aujourd'hui partie de la loi du 4 mars 2002. Dix ans après sa [...]Ouvrage
Le CISS, Collectif Interassociatif sur la Santé, regroupe plus de 30 associations intervenant dans le champ de la santé. Il a pour principaux objectifs l'information des usagers du système de san[...]