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Hospitalisation psychiatrique |
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kR0x9kDC. Diffusion soumise à autorisation]. Les proches et la famille ont par principe le droit de visiter une personne en soins psychiatriques, y compris si elle est hospitalisée sans consentement. Il en va d[...]Rapport
En 2015, plus de 3 300 établissements de santé ont accueilli 12,3 millions de patients soit un taux d’hospitalisation de 190 patients pour 1 000 habitants. Cette synthèse donne accès à un ensembl[...]Rapport
Le Plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 a été évalué par le HCSP. Ce plan a été construit autour d’objectifs stratégiques avec un rôle central des agences régionales de santé pour sa mise [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0216
Ouvrage
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) a pour mission de veiller à ce que les personnes enfermées soient traitées avec humanité et dans le respect de leur dignité. Les vi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HQ20/0100
Ouvrage
Le soin est indissociable de la relation de confiance et de la mobilisation de la capacité du patient à exprimer librement ses décisions, aptitude centrale dans la relation de soins. Si les obje[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0134
Article
La séparation des soins psychiatriques et des soins somatiques, qui traduit la dichotomie dans nos cultures opposant les soins du corps à ceux de l’esprit, est l’une des grandes fractures de notre système de santé. Cet article se base sur l'exem[...]Article
Quelle place pour la liberté d'aller venir pour les personnes souffrant de troubles psychiques ? La question, assurément, se pose et se trouve au coeur des préoccupations et des réflexions tant des pouvoirs publics que des professionnels de sant[...]Article
Jean-Luc Roelandt, coor. ; Laurent El Ghozi ; Pauline Guézennec ; Philippe Raynaud de Prigny ; et al. |Concept né dans les années 70, le conseil local de santé mentale (CLSM), est une plateforme de concertation et de coordination entre les élus locaux d’un territoire, la psychiatrie publique, les usagers et les aidants. Il a pour objectif de défi[...]Article
A. Béliard ; A. Damamme ; J.S. Eideliman ; et al. |[BDSP. Notice produite par ORSMIP D7R0xqHk. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier a pour enjeu de mieux comprendre comment les titres de légitimité à décider pour autrui se construisent, circulent, se dévaluent ou se consolident. Il invi[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP kkrR0x9E. Diffusion soumise à autorisation]. L'hospitalisation psychiatrique sous contrainte de personnes sans abri représente un exemple fort de situation dans laquelle les professionnels ont à décider pour aut[...]Article
Hospitalisé à de multiples reprises sans son consentement au CH d'Antibes-Juan-les-Pins, M.D. avait demandé au TA réparation des préjudices résultant « de son placement d'office ou à la demande de tiers dans cet établissement entre le 24 septemb[...]Article
Une étude relative à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques sans consentement a été menée à Bordeaux afin de s’interroger sur la mise en œuvre des différents dispositifs légaux et réglementaires tant par les juridict[...]Article
Progressivement, au gré des saisines, la Cour de cassation parvient à préciser la mission confiée au juge des libertés et de la détention qui est désormais le seul compétent pour examiner à la fois la légalité et le bien-fondé des mesures privat[...]Article
Les commissions départementales de soins psychiatriques (CDSP) sont un des éléments importants de la démocratie sanitaire en France. Composées de deux psychiatres, d’un médecin généraliste, d’un magistrat et de deux représentants des usagers et [...]Article
Les soins psychiatriques ont rejoint le droit commun. Mais la nouvelle disposition législative n’est pas sans poser de problèmes de par son application disparate, hétérogène en fonction des lieux, des juges, des avocats, maintenant obligatoireme[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7rR0xrlp. Diffusion soumise à autorisation]. Fondés sur le principe du consentement, les soins en psychiatrie connaissent un régime législatif d'exception, avec l'hospitalisation sous contrainte. La jurispruden[...]Article
L’unité d’hospitalisation médico-psychologique pour adolescents du centre hospitalo-universitaire de Saint-Étienne utilise depuis 14 ans un dispositif d’hospitalisation séquentielle. Après avoir retracé l’historique du dispositif, l’auteur en ex[...]Article
L'auteur étudie l’hypothèse d’un patient en soins sans consentement qui est autorisé par le médecin à sortir dans l’enceinte de l’établissement, seul ou avec un proche. En effet, ce cas de figure n’entre pas dans les dispositions légales de sort[...]Article
La loi du 5 juillet 2011 introduit de nouvelles pratiques dont la possibilité d’hospitaliser un patient sans son consentement, en cas de péril imminent, sans demande d’un tiers et avec un seul certificat médical : il s’agit des soins psychiatriq[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9R0xFqEI. Diffusion soumise à autorisation]. L'anorexie mentale touche principalement des jeunes filles, même si de plus en plus de garçons et d'adultes sont concernés. Les conséquences des troubles des conduit[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rDrR0xql. Diffusion soumise à autorisation]. Une infirmière et une aide-soignante condamnées pour homicide involontaire pour avoir mal géré la maîtrise d'un patient violent, qui était en chambre d'isolement. L'[...]Article
Lors d'une étude de deux mois concernant les malades mentaux criminels hospitalisés au service de psychiatrie légale de l'hôpital Razi (Tunis), à la suite d'un non-lieu pour cause de démence, les auteurs ont évalué, via un questionnaire, la stig[...]Article
Magali Coldefy ; Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, France) ; C. Nestrigue |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xs7JlJ. Diffusion soumise à autorisation]. La schizophrénie, trouble psychique sévère et invalidant, touche 1 à 2% des adultes en France, soit environ 400 000 personnes (HAS, 2007). Ses caractéristiques en font[...]Article
L’adolescent pris en charge en soins psychiatriques occupe une place singulière. Son autonomie semble peu reconnue en ces circonstances, ce qui va à l’encontre d’un mouvement par ailleurs favorable à son autonomie. Il peut être contraint à des s[...]Ouvrage
La loi du 5 juillet 2011, modifiée par la loi du 27 septembre 2013, a réformé en profondeur les modalités de prise en charge des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. Cette loi a rem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0210
Ouvrage
Ce guide, à la fois pratique et juridique, illustré par de nombreux récits et une référence jurisprudentielle abondante, expose clairement les principales caractéristiques des réformes de 2011 et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4548
Article
Magali Coldefy ; Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, France) ; T. Tartour ; C. Nestrigue, collab. |[BDSP. Notice produite par IRDES 8pkBIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. S'appuyant sur les données du Recueil d'informations médicalisées en psychiatrie (Rim-P), cette étude sur les soins sans consentement après la loi du 5 juillet 2011 fa[...]Ouvrage
Au cœur des entrelacements entre les discours du droit instrumentalisant la psychiatrie et le désajustement des règles de droit opéré par l'institution psychiatrique se situe la folie, paradigme [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0461
Ouvrage
Les mesures d'enfermement, de contrainte, d'isolement, de contention et de surveillance des patients se développent actuellement dans la psychiatrie hospitalière, colonisée par la logique sécurit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HQ20/0098
Rapport
Les procédures encadrant les soins psychiatriques sans consentement sont prévues par les dispositions des articles L. 3211-1 et suivants du code de la santé publique. Ce dispositif a subi deux ré[...]Article
Afin de vérifier qu'aucun patient ne fasse l'objet d'une mesure qui porterait une atteinte disproportionnée à ses droits, il est désormais prévu que le juge des libertés et de la détention (JLD) se déplace régulièrement dans les établissements d[...]Article
L’isolement et la contention en psychiatrie constituent une limitation à la liberté d’aller et venir reposant sur une décision médicale. Si ces mesures relèvent de la prise en charge psychiatrique, il convient d’en apprécier l’opportunité au reg[...]Article
La loi du 5 juillet 2011 a introduit en France le contrôle judiciaire systématique de la privation de liberté dans le cadre des hospitalisations sans consentement en psychiatrie. Les patients sont actuellement présentés à un juge des libertés et[...]Article
Comment prendre soin de ceux qui dérapent, ceux qui s’échappent de la rationalité admise, ceux qui ont perdu l’usage des codes relationnels « normaux » ? Où et comment les soignants peuvent-ils trouver les aides et les lieux pour accompagner les[...]Article
Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) ; Magali Coldefy ; C. Nestrigue |[BDSP. Notice produite par IRDES R0x7sqrr. Diffusion soumise à autorisation]. Les hospitalisations au long cours en psychiatrie - d'un an ou plus, en continu ou non, et associées à une présence en hospitalisation l'année précédente - ont concern[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xACmHA. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cet article, l'auteur évoque les difficultés à soigner les patients contre leur volonté en milieu psychiatrique. Il explique comment les comportements narcissiq[...]Article
Alors qu'avant la loi du 5 juillet 2011, la protection du tiers demandeur des soins restait la priorité, le contrôle du juge judiciaire prévu par cette dernière inverse la tendance en privilégiant le respect des droits du patient par l'accès au [...]Article
Comme pour toute urgence médicale, l'urgence en psychiatrie peut être la manifestation d'une insuffisance de la prise en charge antérieure. L'orientation vers un établissement traduit alors les carences du secteur ambulatoire et l'accès à l'étab[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES kR0xljHI. Diffusion soumise à autorisation]. En France, environ 13% des patients hospitalisés en établissement psychiatrique le sont sans consentement, soit environ 70 000 personnes par an. La loi du 5 juillet 20[...]Article
Sommaire du dossier : - Immobilier : quelle interaction entre programme et conception ? – La maintenance dans les établissements hospitaliers – Nouveau CHU de Montréal : rôle du fournisseur de services et zoom sur la gestion de l’énergie – Radio[...]Article
Depuis la loi du 30 juin 1833 qui a apporté une reconnaissance législative à la prise en charge d'aliénés, de nombreux textes se sont succédé pour encadrer les conditions d'hospitalisation psychiatrique qu'elles soient libre ou sous contraintes [...]Article
L'article retrace l'évolution de la prise en charge des personnes hospitalisées sous contrainte par l'analyse des apports des différentes lois en la matière, notamment : loi Esquirol du 30 juin 1838, loi Evin du 27 juin 1990, loi Kouchner du 4 m[...]Article
Objectif : explorer les perceptions des membres d’un groupe de travail en évaluation des technologies et des modes d’intervention en santé (ETMIS) concernant la participation de représentants de patients à l’évaluation des mesures alternatives à[...]Rapport
Réalisée chaque année, cette analyse de l'activité hospitalière vise à éclairer les acteurs de santé en offrant une vision globale des financements des établissements et de leur activité comparée[...]Rapport
Réalisée chaque année, cette analyse de l'activité hospitalière vise à éclairer les acteurs de santé en offrant une vision globale des financements des établissements et de leur activité comparée[...]Rapport
Depuis début 2014, des cas de fièvre hémorragique à virus Ebola (FHV Ebola) sont rapportés dans trois pays d’Afrique de l’ouest. Le virus Ebola se transmet à l’homme à partir des animaux sauvages[...]Article
Les soins ordonnés par l'autorité publique (soins psychiatriques sans consentement et soins pénalement ordonnés) confrontent la pensée juridique à des paradoxes qui nécessitent de réinterroger le sens de diverses notions. En effet, il apparaît q[...]Ouvrage
Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, établit le sixième rapport annuel de l’institution. En introduction, il dresse une liste de 20 recommandations émises pré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0122
Ouvrage
Aujourd’hui, environ 800 000 personnes sont placées sous l’un des régimes de protection. Ces différentes mesures s’avèrent complexes dans leur mise en oeuvre et leur fonctionnement. Et elles sont[...]Ouvrage
La thématique « Liberté et contrainte » touche à l’essence même de la psychiatrie. Historiquement, elle est indissociable de la notion d’espace que la société se donne pour soigner. Cette thémati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0206