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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Cessation activité
Cessation activitéSynonyme(s)Cessation d'activitéVoir aussi |
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Jean-Paul Domergue ; Sébastien Tournaux ; Laure Camaji ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Ce numéro est constitué des articles suivants : - Chômage et emploi ; - Assurance chômage : un régime conventionnel à l'agonie ? ; - L'instrumentalisation du droit du chômage ; - Contractualisation et automatisation du droit du non-emploi : une [...]Article
Dans cette affaire, une personne en situation de handicap signe un contrat de soutien et d'aide par le travail avec un établissement ou service d'aide par le travail (ESAT). Quatre ans plus tard, le médecin du travail la déclare inapte à son pos[...]Ouvrage
Les "12 points clés" présentent les principales dispositions législatives et réglementaires applicables aux agents des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Cette 16e édit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0362
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- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0362
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Ouvrage
Cette 16e édition transpose les dispositions législatives issues du Code général de la fonction publique et poursuit également les actualisations rendues nécessaires par les textes statutaires et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0363
Ouvrage
Le droit de la fonction publique constitue une branche du droit administratif spécial dédiée à l’organisation et au fonctionnement de la relation d’emploi entre les employeurs publics et leurs ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0495
Ouvrage
Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent les trois fonctions publiques (État, collectivités territoriales, établissements hospitalier[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0494
Ouvrage
Ce classeur, mis à jour une fois par an, est entièrement dédié au cadre juridique de la gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière. Après une présentation générale de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0364
Ouvrage
Fonction publique d’État, territoriale, hospitalière : réforme après réforme, l’administration se transforme. C’est pourquoi il est utile de faire un point sur le système en place, y compris sur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0492
Article
Sous l'impulsion du droit européen, le juge est venu reconnaitre le droit au report de congés non pris pour les agents publics dans l'impossibilité de reprendre leurs fonctions du fait de la maladie, et, à défaut, le droit d'en obtenir l'indemni[...]Article
Diverses circonstances provoquent la fin de la relation de travail, dont la plus fréquente est bien évidemment l'arrivée à échéance du CDD. Mais d'autres motifs conduisent à la cessation du contrat, et en l'occurrence de plein droit, c'est-à-dir[...]Ouvrage
Cette quinzième édition s’inscrit dans le prolongement de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, de la crise sanitaire du covid-19, et en particulier de leur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0357
Ouvrage
Pour être compris dans ses grandes orientations, le droit français de la fonction publique doit être relié à la vocation des femmes et des hommes auxquels il s’applique. En effet l’expression « f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0487
Ouvrage
Cette nouvelle édition montre que la loi du 6 août 2019 dite de transformation de la fonction publique poursuit les recours aux contrats de recrutement en lieu et place des concours. Elle modifie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0482
Ouvrage
Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent les trois fonctions publiques (État, collectivités territoriales, établissements hospitalier[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0486
Article
Dans un arrêt récent, la cour administrative d'appel de Marseille (11 février 2021, M. D c/Centre hospitalier d'Orange) a apporté un éclairage utile sur l'indemnité de précarité que peuvent percevoir les praticiens attachés et attachés associés,[...]Ouvrage
Les 12 points clés développent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnair[...]
- Localisation : Paris | Cote : HN10/0355
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4716
Ouvrage
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 constitue la réforme la plus importante du statut des fonctionnaires depuis la création, en 1983, d’un statut général et de ses tro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0365
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0365
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Arrêt du Conseil d'Etat du 5 février 2020 (n°422922) : limites au pouvoir de suspension d'un praticien hospitalier par le directeur d'hôpital -Arrêt du Conseil[...]Article
L'indemnité de fin de contrat assure traditionnellement une double fonction : compenser la précarité d'emploi du salarié en CDD, d'une part ; contribuer à freiner le développement des engagements à durée limitée en renchérissant le coût de ce ty[...]Article
Le Conseil d'Etat a construit une jurisprudence relative à la suspension du praticien hospitalier nommé à titre permanent qui est aujourd'hui bien établie. Le directeur d'établissement ne peut suspendre un praticien titulaire que s'il existe un [...]Article
Pratiquée depuis 2008 dans le domaine de l'entreprise, la rupture conventionnelle a été annoncée comme la mesure phare de la loi de transformation de la fonction publique d'août 2019. Cette cessation de fonction décidée conjointement par l'admin[...]Article
Pour le Conseil d'État, le pouvoir de suspension du directeur d'un hôpital à l'égard d'un praticien hospitalier ne trouve à s'appliquer qu'en présence d'une situation exceptionnelle mettant en péril, de manière imminente, la continuité du servic[...]Ouvrage
Les contractuels occupent, au sein de l'emploi public, une place particulière qui est parfois méconnue. Pourtant, ces agents constituent plus de 20 % des effectifs des établissements de santé, et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0351
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0351
Ouvrage
Cette 14e édition intervient dans un contexte caractérisé par une série d'évolutions législatives et en particulier par la publication de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction pu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4721
Article
La loi n°2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligation des fonctionnaires a créé la fonction de déontologue. D’un rôle de conseiller des agents (de toute catégorie hiérarchique), les déontologues passent à un rô[...]Article
La rupture de la relation de travail entre l'administration et l'un de ses agents publics peut intervenir pour plusieurs motifs. Certains sont fixés par des textes (atteinte par l'intéressé de la limite d'âge ; déchéance des droits civiques ; pe[...]Article
La disponibilité est une position statutaire à laquelle peuvent prétendre, sous conditions, l'ensemble des fonctionnaires. Régie par différents décrets "position" pour chacun des versants de la fonction publique, sa mise en oeuvre est strictemen[...]Article
L’on peut envisager la cessation de fonctions en deux termes : la fin normale (retraite) et la fin anticipée, soit du fait du praticien hospitalier (démission par exemple) soit en raison d’un fait étranger (licenciement). (introd.)Ouvrage
Cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires et décisions jurisprudentielles ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contractuels[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3940
Article
La reprise d’associations en difficulté du champ sanitaire, social ou médico-social par décision d’un tribunal s’inscrit au cœur de la stratégie de développement du Groupe SOS, géant de l’économie sociale et solidaire, et depuis six ans de celle[...]Article
Il est des hypothèses où la présence d’un agent n’est pas susceptible de participer à la sérénité de l’exercice des fonctions, ou la sécurité des patients accueillis. Le droit hospitalier permet que l’intéressé soit alors écarté du service, sous[...]Article
Depuis une ordonnance du 17 janvier 2018, le contrôle de l'autorisation et du fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) ainsi que des lieux de vie et d'accueil (LVA) obéit à de nouvelles règles. Ce dossier j[...]Rapport
Le conseil National de l’ordre des médecins et sa commission nationale d’entraide ont lancé une enquête sur la santé des médecins, première étape de la création d’un Observatoire de la santé des [...]Article
La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 a apporté des modifications significatives en matière de déontologie et de droits et obligations des fonctionnaires. Cet article se propose d'approfondir une des mesures relatives aux procédures disciplinaires[...]Article
La suspension conservatoire, qui consiste à écarter un agent de la fonction publique en cas de fautes graves présumées, est une mesure de protection du service et de l'agent. C'est une mesure urgente, à caractère provisoire, prise par l'autorité[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES FADmCR0x. Diffusion soumise à autorisation]. 10 ans après le 1er Atlas, publié en 2007, l'Atlas 2017 offre une première vision décennale de l'évolution démographi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4451
Ouvrage
Confrontés souvent à des questions pointues pour des cas toujours particuliers, les gestionnaires de ressources humaines dans les hôpitaux ont besoin rapidement de réponses précises. Le Commentai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2772
Article
La requérante, directrice d'hôpital au sein de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, s'était vu attribuer un logement pour nécessité absolue de service au titre de ses fonctions de directrice d'hôpital ; après l'avoir occupé pendant près de v[...]Ouvrage
Cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires, et les décisions jurisprudentielles, ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2696
Ouvrage
La fonction publique fait de plus en plus appel aux agents contractuels administratifs pour faire face à certaines contraintes de gestion. Cet ouvrage fournit aux gestionnaires des ressources hum[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2802
Rapport
Au 1er janvier 2016, le tableau de l’Ordre recense 285 840 médecins ; soit +1,7% comparativement à l’année précédente. Parmi ces médecins, 215 583 sont en activité totale et 70 257 retraités dont[...]Article
L'inaptitude d'un agent peut se définir comme l'impossibilité temporaire ou définitive d'effectuer ses fonctions. Quelles sont ses modalités (déclaration de l'inaptitude et procédure à respecter) et ses effets (cessation des fonctions, indemnité[...]Article
L'objectif de cette étude était d'évaluer l’effet d’un cancer survenant chez les travailleurs indépendants et les dirigeants de très petites entreprises sur la durée de survie de leur entreprise. Les résultats-clés ont été que l’âge, le pronosti[...]Article
Aujourd'hui, bon nombre d'associations, y compris celles gérant des établissements ou services d'aide par le travail (Esat) et des entreprises adaptées (EA), recourent à des contrats d'agents commerciaux pour assurer la commercialisation de leur[...]Article
L'étude analyse les raisons de l'application de la démission d'office en droit de la fonction publique ainsi que la définition à donner à cette notion. Si la démission d'office semble être déclarée la plupart du temps en cas d'abandon de poste, [...]Ouvrage
Cette 12e édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires. Elle prend notamment en compte la loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1999
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qGsrR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. La maladie des entrepreneurs indépendants met en péril leur entreprise. L'objectif des auteurs est de quantifier ce risque pour légitimer les aides au maintien dan[...]Bulletin
Article
[BDSP. Notice produite par FNG qFsqkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de l'étude présentée dans cet article était de décrire les retentissements psychologiques susceptibles d'être provoqués par le départ à la retraite, d'identif[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG s8GnR0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Dans l'Union européenne, il est de plus en plus courant que des travailleurs reprennent une activité rémunérée après leur départ à la retraite. Cet article passe en revu[...]Article
F. JEGER, coor. ; A. Jolivet, coor. |[BDSP. Notice produite par FNG 9FFR0x8H. Diffusion soumise à autorisation]. 2012 a été l'Année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations. Des discours, des initiatives et des politiques assez variées s'appuient[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xDsnkH. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article revient sur la naissance et l'évolution du concept de vieillissement actif, en particulier sa mobilisation comme paradigme de l'action publique au sein des i[...]Ouvrage
Depuis plusieurs années, les textes foisonnent et le statut de la fonction publique hospitalière devient de plus en plus complexe. Une connaissance plus précise des textes, et des possibilités e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2198
Ouvrage
La fonction publique hospitalière a fréquemment recours aux agents contractuels. Les personnels non médicaux constituent en effet une part non négligeable des effectifs. Leur recrutement et leur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2395
Article
La crise actuelle fragilise de manière importante les entreprises. Cette situation expose les acheteurs publics à rencontrer plus souvent des situations d'entreprises en difficulté dans le cadre de la passation des marchés. Comment détecter les [...]Article
M. Loriaux, coor. |[BDSP. Notice produite par FNG J88l9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La transition démographique et la révolution épidémiologique ont contribué, depuis des décennies, à transformer profondément les structures par âge des populations occid[...]Article
Patrick Aubert ; Anne-Marie Brocas, préf. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE jGAjR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Pour analyser les liens entre âge et emploi, il est fait référence à l'âge de "départ à la retraite" ou encore de "sortie d'activité". Ces expressions se réfèrent [...]Article
Patrick Aubert ; Anne-Marie Brocas, préf. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kFoDR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Les termes d' "effet horizon" sont utilisés pour désigner des mécanismes et des résultats variés. L'auteur explicite cette notion, présente les controverses dont e[...]Article
Patrick Aubert ; Cindy Duc ; Bruno DUCOUDRE ; Anne-Marie Brocas, préf. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE monE9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le modèle de projection PROMESS permet d'analyser, de manière quantitative et au niveau agrégé sur l'ensemble de la population, certaines conséquences des réformes[...]Article
C. BAC ; C. Albert ; V. ANDRIEUX ; C. Bonnet, introd. ; I. BRIDENNE ; C. CHANTEL ; S. CHASLOT-ROBINET ; J. COUHIN ; B. GRESY ; J.M. Hourriez ; M.T. LANQUETIN ; R. LEOMBRUNI ; J. MASSELA ; M. MOSCA ; L. Nicolas ; A. Pailhe ; B. Rapoport ; A. Solaz |[BDSP. Notice produite par FNG rmnkR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Les niveaux de retraite des femmes sont aujourd'hui inférieurs à ceux des hommes. Leur moindre présence sur le marché du travail due, entre autres, à leur rôle encore do[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x9nC87. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article se situe dans le cadre des réflexions menées, d'une part, sur la situation de l'emploi des seniors et son impact sur la constitution de leurs futurs droits à[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 7A8R0xqt. Diffusion soumise à autorisation]. Les écarts de pension entre hommes et femmes résultent à la fois des inégalités au sein des carrières, des évolutions de législation et des modifications de comportement[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES JEo8pR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En France, plusieurs études ont montré que les inégalités socioprofessionnelles réduisent pour certains les chances de connaître des années de bonne santé après de dép[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente la carrière du fonctionnaire hospitalier sous 12 points clés : 1-Recrutement et stage 2-Positions statutaires 3-Notation et évaluation 4-Avancement d'échelon, de grade et cha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1374
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8pBoR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Pour reconstruire le pays suite aux dévastations provoquées par la Seconde Guerre mondiale et promouvoir leur développement, les entreprises françaises qui ne trouvaient[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG ER0xAC8n. Diffusion soumise à autorisation]. Le vieillissement démographique est un phénomène qui se manifeste dans tous les pays développés et qui émerge dans les pays du sud. Il se mesure notamment par le changem[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x9Iklq. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'auteur, la paupérisation des populations retraitées en France est en route. Il présente ensuite certaines conséquences de celle-ci sur la vie quotidienne. Enfin,[...]Article
N. BRIANT ; M.C. LENORMAND ; Nicolas Sirven ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES olsHoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. SHARELIFE, troisième vague de l'enquête européenne SHARE (Survey of Health, Ageing, and Retirement in Europe) sur la santé, le vieillissement et la retraite, a interro[...]Article
Gilles Berrut, représentant de la discipline de gériatrie et biologie du vieillissement à l'université de Nantes, y est aussi le responsable du diplôme de gérontologie sociale, de la capacité de gérontologie. En tant que responsable de l'unité p[...]Article
Depuis le 1er janvier 2011, de nouvelles modalités d'évaluation des ressources s'appliquent aux demandeurs ou bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés exerçant une activité professionnelle en milieu ordinaire de travail, y compris un[...]Article
C. Bonnet ; C. Albert ; L. ARRONDEL ; S. BENALLAH ; G. DESTRE ; B. Legendre ; F. Legros, introd. ; S. LORD ; A. Masson ; J.H. NZE-OBAME ; J.B. OLIVEAU ; A. ROZENKIER, introd. |[BDSP. Notice produite par FNG 9jBpR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Le débat sur la récente réforme des régimes de retraite s'est souvent focalisé sur les règles : âge minimal de départ à la retraite, âge auquel le taux plein est acquis,[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG BpR0xG98. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article reprend un entretien entre Jean-Michel Charpin et Florence Legros ainsi qu'Alain Rozenkier. J.M. Charpin revient sur son rapport publié en 1999 et sur les di[...]Article
A quel niveau la régulation des professions de santé doit-elle s'exercer, concernant l'hôpital? Au niveau des structures centrales ou des services déconcentrés des services sanitaires de l'Etat? A l'échelon local? Au sein même de l'établissement[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG snrR0x9C. Diffusion soumise à autorisation]. La surcote est une des mesures emblématiques de la réforme des retraites de 2003. Son succès dépend de la sensibilité des futurs retraités aux incitations financières, e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES klJmkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans sa 2e édition des Atlas régionaux, l'Ordre national des Médecins offre une analyse fine des données démographiqu[...]Ouvrage
Cette onzième édition, entièrement refondue et enrichie, suit au plus près les thèmes qui font le quotidien des gestionnaires de ressources humaines, notamment l'évolution des carrières, l'évalua[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1001
Ouvrage
Rédigé par un collectif de praticiens, cet ouvrage se veut un guide à l'usage des gestionnaires des ressources humaines, des syndicats et des agents en établissements de santé, médico-sociaux et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2394
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC mDrmR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Contexte : Alors que de nombreuses études ont mis en évidence les relations entre les facteurs personnels et professionnels associées à la recherche d'emploi et au t[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xJDHBE. Diffusion soumise à autorisation]. PROMESS est un modèle "tous régimes et toute population" : il porte sur l'ensemble de la population, née en France ou à l'étranger, sans distinguer les personnes s[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE sBkJR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Les études de corrélations entre santé et offre de travail, encore relativement peu nombreuses, permettent d'identifier le rôle déterminant de la santé dans le pro[...]Article
J.M. Robine, coor. ; Emmanuelle Cambois, coor. |[BDSP. Notice produite par FNG R0xmG99k. Diffusion soumise à autorisation]. Au coeur du débat sur le recul de l'âge de la retraite, ce numéro s'intéresse à la santé des 50-65 ans. Les différents articles sont empruntés à la démographie ou aux st[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG lkr9ER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les transformations de la gestion de l'emploi et le vieillissement de la population ont entraîné une redéfinition des travailleurs vieillissants. Dans ce contexte, les g[...]Rapport
Ce rapport présente tout d'abord une vue d'ensemble des comptes de la sécurité sociale. Selon la commission des comptes de la sécurité sociale, le déficit du régime général, qui avait peu varié e[...]Ouvrage
Cette dixième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires, et notamment la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonct[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0539
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES npFAHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En Europe, les comportements de passage à la retraite des seniors sont comparables et reposent à la fois sur des facteurs individuels - âge, sexe, niveau d'éducation e[...]Article
Objectif : les projets des médecins généralistes en exercice vont influencer la démographie médicale dans les années à venir. Cette étude a pour but d'appréhender les évènements qui pourraient aggraver la démographie médicale en soins primaires [...]Article
Cette étude a pour objectif de recenser et comprendre les cessations d'activité libérale de médecine générale en soins primaires, et d'appréhender leur rôle dans l'évolution de la démographie médicale actuelle. Elle concerne les cessations effec[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG mGGER0xF. Diffusion soumise à autorisation]. La réforme des retraites de 2003 a engagé une mutation importante pour la fonction publique. Elle a introduit des incitations réelles à la poursuite d'activité en allong[...]Article
C. Attias-Donfut, coor. ; Nicolas Sirven, coor. |[BDSP. Notice produite par FNG 8nkrR0xl. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête Share (Survey of Health, Aging and Retirement in Europe) sur la santé, le vieillissement et la retraite en Europe constitue un outil précieux pour comprendre l[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x9HJms. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est, premièrement, d'identifier des déterminants du départ à la retraite en Europe et, dans un deuxième temps, d'essayer d'appréhender les diff[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 89JR0xIF. Diffusion soumise à autorisation]. La mise à la retraite d'office permet à l'employeur, sous certaines conditions, de rompre le contrat de travail dès lors que le salarié a atteint un certain âge. La loi [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG sB9kR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. L'enjeu de l'adaptation des systèmes publics de retraite à la recomposition démographique qui remodèle les pyramides des âges est au coeur des débats de politiques publi[...]Article
Malgré un large consensus, l'activité des seniors peine à décoller en France. Faute de stratégie globale, mais aussi à cause de blocages culturels. Rares sont les entreprises qui se donnent les moyens d'embaucher ou de garder ces salariés. L'exe[...]Article
Bruno DENIS, coor. ; apROBERTS (Lucy) ; Sophie Barbier ; Stéphane HAMAYON ; Annie Jolivet ; Franck Le Morvan ; Serge Volkoff |Sommaire du dossier : Réforme des retraites et évolution des pensions depuis le début des années 1990 ; La réforme des régimes spéciaux de retraite ; Le Fonds de réserve pour les retraites, un levier oublié ? - Réforme des retraites : les ajuste[...]Ouvrage
Analyser les raisons pour lesquelles les paramédicaux hospitaliers quittent prématurément leur profession et formuler des préconisations pour prévenir ce phénonène : tels étaient les buts de l'ét[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0107
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0108
Rapport
Ce rapport de la mission d'information sur la pénibilité au travail créée au sein de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale établit un état des li[...]Rapport
On trouvera dans cette annexe un grand nombre de documents qui complètent le rapport notamment : -une synthèse des auditions de la mission -les comptes rendus des déplacements en Finlande et en [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kDkR0xo8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail sociologique et anthropologique sur les comportements de cessation de l'activité libérale des médecins généralistes met en évidence des registres de mot[...]Ouvrage
Face à la complexité du statut de la fonction publique hospitalière, cet ouvrage se veut un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes, de la jurispruden[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1000
Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19 % des effectifs de la fonction publique en France. L'hôpital est une institution particulière en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2393
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES EBR0x7r7. Diffusion soumise à autorisation]. Le tome 3 du troisième rapport de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) fournit [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 2r51R0xZ. Diffusion soumise à autorisation]. Un peu plus de 40 000 praticiens actifs ont été recensés par l'Ordre national des chirurgiens-dentistes au 31 décembre 2006. Les effectifs on crû régulièrement au [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE PsR0x5nc. Diffusion soumise à autorisation]. Ce scénario prospectif dessine les évolutions démographiques des chirurgiens-dentistes en activités à l'horizon 2030, sous l'hypothèse de comportements inchangés e[...]Article
L'âge du salarié est une question importante qui ne peut être ignorée par l'entreprise. Ce numéro spécial de Liaisons sociales rappelle dans un premier point que l'âge figure parmi les discriminations interdites puis présente les règles qui régi[...]Article
V. LORANT ; C. ARTOISENET ; I. VIOLET |[BDSP. Notice produite par OBRESA 03dtR0xl. Diffusion soumise à autorisation]. Résultats d'une enquête sur la cessation précoce d'activité curative des médecins en Belgique suite à des mesures de régulation de l'offre de soins instaurées en 1997[...]Article
Depuis quelques années, augmenter la part des seniors en emploi est un objectif affiché des politiques publiques. En effet, cette dimension apparaît importante de plusieurs points de vue : tout d'abord, elle permet de remédier aux problèmes de f[...]Ouvrage
Cette neuvième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires et notamment la loi du 2 février 2007 portant modernisation de la fonction publique; ainsi les disposi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2374
Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xmh3yE. Diffusion soumise à autorisation]. Les seniors, définis ici comme étant les personnes qui ont au moins 60 ans, sont plus fréquemment membres d'associations que leurs cadets. Cette situation trouve une par[...]Article
Madeleine Estryn-Behar ; C. JASSERON ; O. Le Nézet ; Ap-Hp. Coordination Centrale du Service de Santé au Travail. Unité Presst-next. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSLR ADR0xxG9. Diffusion soumise à autorisation]. Les besoins de soignants qualifiés, pour répondre aux enjeux d'une population européenne vieillissante, ont conduit l'Union Européenne à financer une étude sur 10 pays[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 81N8yR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article sera centré sur une question sollicitant l'avis du médecin : "Indépendamment de l'avis d'aptitude, considérez-vous que cette personne devrait cesser de trava[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG xR0xwLDo. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est d'expliciter la complexité de la décision de retrait anticipé, décision complexe qui place souvent le médecin du travail face à un dilemme [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 2S62R0x2. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article décrit la situation actuelle des salariés quinquagénaires, entre sélection et protection, à partir d'une approche centrée sur la santé. L'auteur rappelle d'a[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG ER0xseip. Diffusion soumise à autorisation]. Comment les trajectoires de sortie d'activité en raison de difficultés liées à la santé sont-elles utilisées dans les autres pays ? Après avoir rappelé les principales d[...]Article
A. BRUN-SCHAMME ; I. BRIDENNE ; T. MAGNAC ; B. Rapoport ; M. Roger |[BDSP. Notice produite par IRDES D9orkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier sur les perspectives et comportements de retraite : projections des besoins de financement à long terme de la branche vieillesse à l'aide de [...]Article
Ariane Pailhé ; Anne Solaz ; Centre de Recherche Juridique de l'Université de Franche-Comté (FRJFC). Laboratoire de droit civil. Besançon. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSLR WvmR0x9c. Diffusion soumise à autorisation]. Si la naissance d'un enfant ne modifie guère l'activité professionnelle des hommes, les femmes sont 40% à déclarer un changement de situation. Les interruptions tempor[...]Article
L'Union européenne s'est fixé pour objectif une amélioration notable de l'emploi des plus de 55 ans d'ici 2010. A l'heure actuelle seuls 5 à 15 anciens pays appartenant à l'Union européenne atteignent les 50% prescrits. Les pays qui ont mis en p[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES fTc4yR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les pensions d'invalidité constituent le principal dispositif dédié à la cessation d'activité pour raison de santé. Ce mode de sortie anticipée de l'emploi semble tout[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7yvyF. Diffusion soumise à autorisation]. Face aux problèmes de financement des retraites, la plupart des pays européens mènent des politiques de recul de l'âge de liquidation. Cependant, l'efficacité de c[...]Article
En 2001 et 2002, compte tenu du Mécanisme d'Incitation à la Cessation d'Activité (MICA), l'âge moyen de cessation d'activité des médecins a été de 65,1 ans, les médecins libéraux connaissant davantage de départs à la fois plus précoces mais auss[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP KQXPfR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2001 et 2002, compte tenu du Mécanisme d'Incitation à la Cessation d'Activité (MICA), l'âge moyen de cessation d'activité des médecins a été de 65,1 ans, les médecin[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG RR0x2slz. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête SHARE (Survey on Health, Ageing and Retirement in Europe) est une opération internationale et multidisciplinaire lancée en 2002, conduite par un réseau europée[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19% des effectifs de la fonction publique en France. L'Hôpital est une institution particulière, en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2367
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[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 39R0xPxz. Diffusion soumise à autorisation]. Les projections de démographie des pharmaciens en activité à l'horizon 2030 s'appuient sur un scénario central fondé sur la poursuite des comportements observés en[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 5M1G8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Près de 14% des actifs ou anciens actifs déclarent avoir connu une interruption d'activité pour raison de santé, d'au moins quatre semaines consécutives, au cours [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 5XR0xepu. Diffusion soumise à autorisation]. L'incitation à la négociation collective sur les fins de carrière n'est pas une nouveauté. Mais depuis la réforme des retraites de 2003, les accords d'entreprise portant[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG u3R0xB5N. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2005, la France métropolitaine comptait 12,6 millions de personnes de 60 ans et plus, soit 20,8% de la population. Du fait de l'espérance de vie plus élev[...]Article
Dans le cadre d'une étude auprès de gynécologues obstétriciens et d'échographistes menée entre octobre 2002 et octobre 2004, les auteurs ont cherché à connaître les effets de la judiciarisation sur ces professions, et notamment à appréhender son[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES ygMXHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les pays industrialisés connaissent des mutations démographiques remettant en cause l'équilibre financier à long terme de leur systèmes de retraite. Pour résoudre ce p[...]Article
Vieillesse et solitude sont souvent associées. Que recouvrent ces mots ? La littérature disponible sur le sujet est abondante. Pourtant, certaines confusions langagières semblent exister. Les données issues des études sociologiques et démographi[...]Ouvrage
La gouvernance des personnels médicaux des établissements publics de santé est de plus en plus complexe. Les réformes successives des statuts, la mise en place de la réglementation relative à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2400
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[BDSP. Notice produite par IRDES gxHR0xEL. Diffusion soumise à autorisation]. Les réformes des systèmes de retraite actuellement en cours dans beaucoup de pays développés, dont la France, impliquent à la fois une baisse du taux de remplacement m[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xtZc1j. Diffusion soumise à autorisation]. Après 50 ans, s'ouvre une période fertile en évènements susceptibles de nous changer. Tout d'abord, il y a la préparation puis le passage à la retraite, ensuite l'arrivé[...]Ouvrage
Ce livre décrit les multiples contraintes que doivent affronter les parents ayant un enfant présentant une déficience pour concilier vie familiale, professionnelle et sociale. Interrogés sur les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0441
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[BDSP. Notice produite par FNG E7UR0xom. Diffusion soumise à autorisation]. Avec le vieillissement de la population immigrée, le nombre de retraités est en constante augmentation. Dans quelles conditions, objectives et subjectives, les immigrés [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LbQR0xQi. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule publie, en version française, les résultats d'une enquête portant sur l'abandon prématuré de la profession de soignant menée auprès des personnels hospita[...]Article
Entre février 2002 et juin 2005, l'étude NEXT (www.next-study.net) se penche sur la question de l'abandon précoce de la profession parmi le personnel infirmier des pays suivants : Belgique, Allemagne, Finlande, France, Grande-Bretagne, Italie, P[...]Ouvrage
Cette huitième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires relatives : au bilan de compétences, à la nouvelle structuration des corps et grades, au régime de ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2373
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A. D'YVOIRE, préf. ; P. DAVEAU, préf. ; A. ROZENKIER, préf. |[BDSP. Notice produite par FNG 9JdR0xSb. Diffusion soumise à autorisation]. Ce présent numéro de "Retraite et Société" n'a pas pour ambition d'analyser de manière exhaustive les voies empruntées par les PECO pour réformer leur système de retrait[...]Ouvrage
Comme chaque année, ce document dresse un état des lieux de la démographie médicale française. Il aborde successivement les questions de l'évolution des effectifs de médecins, des tendances démog[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4447
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[BDSP. Notice produite par ORSIF 7R0xdgYt. Diffusion soumise à autorisation]. Les trois pays nordiques membres de l'Union européenne (Danemark, Finlande, Suède) présentent de fortes spécificités dans l'organisation de leurs systèmes de retraite.[...]Article
F. Legros, préf. |[BDSP. Notice produite par FNG 3R0xHNba. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule tente d'éclaircir des méthodes de modélisation des régimes de retraite et d'en montrer les enseignements comme les limites à travers des exemples de microsi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG x02blR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article a pour objet de mettre en évidence l'impact des aléas de carrière sur les pensions de retraite, pour différents parcours professionnels dans le secteur privé[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG JV7t7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente la première version du modèle de microsimulation de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav). Ce modèle projette les retraites personnelles[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG nR0xr9SU. Diffusion soumise à autorisation]. La retraite personnelle est liée à la carrière de l'assuré : durée et montant des salaires soumis à cotisations. Résumer l'hétérogénéité des carrières des salariés du se[...]Article
Adopté au Conseil des ministres du 28 mai 2003, le projet de loi de réforme des retraites sera débattu dès le 10 juin prochain à l'Assemblée nationale. La mise en oeuvre de cette réforme se veut progressive. L'objectif premier est de rééquilibre[...]Article
Ce numéro fait le point sur la réglementation du cumul emploi-retraite dans les différents régimes : régime général, régime complémentaire (ARRCO, AGIRC) et fonction publique. Cette réglementation risque d'évoluer, avec notamment, l'avant-projet[...]Article
Les fonctionnaires de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ne peuvent en principe exercer à titre privé une activité lucrative. Les conditions de dérogation à cette interdiction ont été modifiées, en dernier[...]Ouvrage
Présentation de la carrière du fonctionnaire hospitalier sous 12 points clés : 1-Recrutement et stage, 2-Positions statutaires, 3-Notation, 4-Avancement d'échelon et de grade, 5-Rémunération, 6-D[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2372
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[BDSP. Notice produite par FNG R0xYRVk6. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article propose un cadrage statistique de la situation des cadres de plus de 50 ans affiliés à l'AGIRC.Article
[BDSP. Notice produite par FNG 72SnFR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La participation des salariés âgés au marché du travail a subi une forte évolution ces vingt dernières années en Europe. Elle a connu une baisse persistante, mais d'inég[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x4zsPi. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Ces données proviennent du systèm[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 4zlNR0xe. Diffusion soumise à autorisation]. Les limites d'âge chronologiques se sont largement répandues dans le cadre de l'institutionnalisation moderne du parcours de vie. Au cours des dernières décennies, la cr[...]Article
G. MARTIN-HOUSSART ; T. Barnay ; A. Jolivet ; M. KOHLI ; H. KUNEMUND ; J.P. LOISEL ; Marie Mercat-Bruns ; N. ROTH |[BDSP. Notice produite par FNG tJ44IR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule est centré sur la question de l'emploi des travailleurs âgés sur différents aspects : données statistiques sur l'emploi des plus de 50 ans, les seniors et l[...]Article
Sommaire - I-Le transfert volontaire : a) Le transfert de personnel du fait de l'agent lui-même, b) Le transfert de personnel par décision de l'employeur. II - Le transfert imposé : a) La requalification d'un contrat ou le transfert de personnel[...]Article
G. Laroque, éd. |[BDSP. Notice produite par FNG O1FR0xku. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro s'intéresse aux différentes formes d'exclusions liées à l'âge (exclusion sociale, économique, professionnelle).Article
[BDSP. Notice produite par FNG 7q2iR0xb. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cet article, nous proposons un survol de la problématique de l'exclusion dans les dernières étapes du parcours de vie. Nous montrons qu'il ne s'agit pas là d'un thè[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R2rR0x5C. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis de nombreuses années, les politiques publiques menées par le gouvernement belge favorisent le retrait anticipé du marché de l'emploi pour les travailleurs les plu[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 2sxR0xS9. Diffusion soumise à autorisation]. L'article propose de revisiter "La retraite une mort sociale", trente ans après, afin de s'interroger sur l'évolution des formes d'exclusion en situation de retraite. Il[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG DyR0xrOk. Diffusion soumise à autorisation]. La deuxième partie de l'existence est confrontée à la destabilisation des fins de carrière et à la réforme des retraites. Entreprises et salariés continuent à privilégie[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG Z3R0xAR1. Diffusion soumise à autorisation]. Le but de cet article est d'apporter un éclairage sur les différents facteurs impliqués dans le processus de désinsertion et de réinsertion professionnelle des travaille[...]Ouvrage
L'amiante, matériau minéral naturel fibreux, a été largement utilisé dans les bâtiments et dans les procédés industriels au cours des dernières décennies. La mise en évidence des dangers graves p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR60/0237
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En quelques années, la question des travailleurs âgés est sortie d'une relative pénombre pour devenir l'une des préoccupations essentielles de la politique sociale et économique. Deux enjeux maje[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN10/0049
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Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0685
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[BDSP. Notice produite par CREDES R0xxEahf. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Ces données proviennent du systèm[...]Ouvrage
Dans un contexte de "crise alimentaire", le sociologue est aujourd'hui interpellé par ses collègues "propriétaires" des territoires scientifiques voisins : nutritionnistes, spécialistes des scien[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0397
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Création d'un congé de paternité, réforme des allocations de présence parentale et de rentrée scolaire, prise en compte des périodes de service militaire pour le calcul de la retraite : telles sont les principales mesures de la loi de financemen[...]Article
Versée sans condition de ressources, l'allocation parentale d'éducation permet à une personne qui a deux enfants, dont l'un en bas âge, de cesser ou réduire son activité.Article
Le dispositif de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante s'applique aux salariés victimes d'une maladie professionnelle et à ceux employés par des établissements ayant fabriqué des matériaux contenant de l'amiante figurant déjà sur un[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES F5R0x6Z8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.). Ces données proviennent du [...]Article
Dispositif de préretraite contre embauche. Départ de l'entreprise. Rémunération pour l'intéressé. Contreparties pour l'emploi. Participation de l'employeur.Article
Sommaire du dossier : L'embauche - La gestion de l'emploi - Le licenciement Les préretraites.Article
L'Etat prend partiellement en charge, depuis un décret du 9 février 2000, le revenu remplacement versé à certains salariés bénéficiant de mesures de cessation partielle d'activité organisées en application d'un accord professionnel national ment[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 1z1JR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Le devenir des dossiers médicaux d'un médecin qui cesse ses activites provoque souvent des interrogations de la part du praticien mais aussi des patients. Dans un réce[...]Article
Y. SPYCKERELLE ; S. BONENFANT ; C. COSTE ; et al. ; B. Fournier ; E. IMBERNON ; P. LEPINAY |[BDSP. Notice produite par CREDES 9R0xywh4. Diffusion soumise à autorisation]. Le législateur a fixé des dispositions réglementant le suivi médical post-professionnel des salariés ayant été exposés au cours de leur vie professionnelle à des subs[...]Article
C. Bonnet ; C. CHAMBAZ ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 7WpEsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les trois principaux avantages familiaux présents dans le système de retraite français sont la bonification de pension, la majoration de durée d'assurance et l'assura[...]Article
L. ASSOUS ; C. Bonnet ; C. COLIN ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES JfayRR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'objet de cette étude est d'évaluer le rôle joué par le régime de retraite spécifique aux cadres à travers deux angles d'approche. Sont comparées tout d'abord les si[...]Article
C. BURRICAND ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES S2pkR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. A l'horizon 2020, selon le modèle de simulation "Destinie", la part des pensions de réversion dans l'ensemble des pensions versées devrait diminuer. La participation [...]Article
C. COLIN ; V. IEHLE ; R. MAHIEU ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES vP3HzR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Avec le développement de dispositifs de cessation d'activité anticipée et du chômage des travailleurs âgés, les parcours d'activité après 50 ans sont multiformes et l[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x4PUyN. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de réguler la croissance du nombre de médecins, le numerus clausus a été progressivement réduit et un mécanisme d'incitation à la cessation anticipée d'activité [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 3v7R0xBv. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.). Ces données proviennent du [...]Article
Pierre CHABAS ; Bruno AUBLET-CUVELIER ; et al. ; François LEBRUN ; Didier LEMERY ; Michèle MASCART ; Jean-Luc Meyer ; Marcel VENET ; Françoise VIDAL-BORROSSI |Elaborer un véritable maillage régional en favorisant la mise en réseau des acteurs du système sanitaire permet de maximiser les potentialités du système assurant un service de qualité aux populations locales.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x8ikn4. Diffusion soumise à autorisation]. La Commission chargée, en vertu de l'article 4 de la loi n° 94-350 du 28 juin 1994, d'apprécier la compatibilité avec leurs fonctions précédentes, des activités priv[...]Article
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Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0686
Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES RR0xP76p. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.) sur les médecins libéraux en[...]Article
Cessation d'activité. En matière de préretraites. l'Etat tient un double langage. Celui de la fermeté aux entreprises privées, quand il s'agit de tailler dans les crédits du FNE. Et un autre, beaucoup plus généreux, lorsqu'il faut alléger les ef[...]Article
L'allocation de remplacement pour l'emploi, l'allocation chômeurs âgés et l'allocation spécifique d'attente s'adressent aux personnes de moins de soixante ans dans l'attente de la liquidation de leur retraite.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES pR0xIGAn. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.) consacre un des carnets statistiques à l'étude des chirurgiens[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES BR0xpd43. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document constitue un rapport annuel de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.) sur les médecins libéraux en France, e[...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG r92yoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. On connaît mal le problème central de la retraite à l'heure actuelle : l'écart croissant entre l'âge prématuré de la fin de la vie active et l'âge légal de la retraite. [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xHAzxa. Diffusion soumise à autorisation]. L'article traite des nouvelles relations qui s'instaurent entre âge, travail et retraite à la fin de la vie active. A travers l'étude des nouvelles formes de transitions[...]Article
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Ouvrage
Au sein de l'hôpital public, le patient est pris en charge par une équipe, dans une structure de soins placée sous la responsabilité d'un chef de service dont le rôle a profondément évolué au cou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1261