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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Cessation activité
Cessation activitéSynonyme(s)Cessation d'activitéVoir aussi |
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Jean-Paul Domergue ; Sébastien Tournaux ; Laure Camaji ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Ce numéro est constitué des articles suivants : - Chômage et emploi ; - Assurance chômage : un régime conventionnel à l'agonie ? ; - L'instrumentalisation du droit du chômage ; - Contractualisation et automatisation du droit du non-emploi : une [...]Article
Dans cette affaire, une personne en situation de handicap signe un contrat de soutien et d'aide par le travail avec un établissement ou service d'aide par le travail (ESAT). Quatre ans plus tard, le médecin du travail la déclare inapte à son pos[...]Ouvrage
Les "12 points clés" présentent les principales dispositions législatives et réglementaires applicables aux agents des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Cette 16e édit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0362
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- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0362
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Ouvrage
Cette 16e édition transpose les dispositions législatives issues du Code général de la fonction publique et poursuit également les actualisations rendues nécessaires par les textes statutaires et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0363
Ouvrage
Le droit de la fonction publique constitue une branche du droit administratif spécial dédiée à l’organisation et au fonctionnement de la relation d’emploi entre les employeurs publics et leurs ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0495
Ouvrage
Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent les trois fonctions publiques (État, collectivités territoriales, établissements hospitalier[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0494
Ouvrage
Ce classeur, mis à jour une fois par an, est entièrement dédié au cadre juridique de la gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière. Après une présentation générale de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0364
Ouvrage
Fonction publique d’État, territoriale, hospitalière : réforme après réforme, l’administration se transforme. C’est pourquoi il est utile de faire un point sur le système en place, y compris sur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0492
Article
Sous l'impulsion du droit européen, le juge est venu reconnaitre le droit au report de congés non pris pour les agents publics dans l'impossibilité de reprendre leurs fonctions du fait de la maladie, et, à défaut, le droit d'en obtenir l'indemni[...]Article
Diverses circonstances provoquent la fin de la relation de travail, dont la plus fréquente est bien évidemment l'arrivée à échéance du CDD. Mais d'autres motifs conduisent à la cessation du contrat, et en l'occurrence de plein droit, c'est-à-dir[...]Ouvrage
Cette quinzième édition s’inscrit dans le prolongement de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, de la crise sanitaire du covid-19, et en particulier de leur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0357
Ouvrage
Pour être compris dans ses grandes orientations, le droit français de la fonction publique doit être relié à la vocation des femmes et des hommes auxquels il s’applique. En effet l’expression « f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0487
Ouvrage
Cette nouvelle édition montre que la loi du 6 août 2019 dite de transformation de la fonction publique poursuit les recours aux contrats de recrutement en lieu et place des concours. Elle modifie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0482
Ouvrage
Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent les trois fonctions publiques (État, collectivités territoriales, établissements hospitalier[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0486
Article
Dans un arrêt récent, la cour administrative d'appel de Marseille (11 février 2021, M. D c/Centre hospitalier d'Orange) a apporté un éclairage utile sur l'indemnité de précarité que peuvent percevoir les praticiens attachés et attachés associés,[...]Ouvrage
Les 12 points clés développent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnair[...]
- Localisation : Paris | Cote : HN10/0355
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4716
Ouvrage
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 constitue la réforme la plus importante du statut des fonctionnaires depuis la création, en 1983, d’un statut général et de ses tro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0365
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0365
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Arrêt du Conseil d'Etat du 5 février 2020 (n°422922) : limites au pouvoir de suspension d'un praticien hospitalier par le directeur d'hôpital -Arrêt du Conseil[...]Article
L'indemnité de fin de contrat assure traditionnellement une double fonction : compenser la précarité d'emploi du salarié en CDD, d'une part ; contribuer à freiner le développement des engagements à durée limitée en renchérissant le coût de ce ty[...]Article
Le Conseil d'Etat a construit une jurisprudence relative à la suspension du praticien hospitalier nommé à titre permanent qui est aujourd'hui bien établie. Le directeur d'établissement ne peut suspendre un praticien titulaire que s'il existe un [...]Article
Pratiquée depuis 2008 dans le domaine de l'entreprise, la rupture conventionnelle a été annoncée comme la mesure phare de la loi de transformation de la fonction publique d'août 2019. Cette cessation de fonction décidée conjointement par l'admin[...]Article
Pour le Conseil d'État, le pouvoir de suspension du directeur d'un hôpital à l'égard d'un praticien hospitalier ne trouve à s'appliquer qu'en présence d'une situation exceptionnelle mettant en péril, de manière imminente, la continuité du servic[...]Ouvrage
Les contractuels occupent, au sein de l'emploi public, une place particulière qui est parfois méconnue. Pourtant, ces agents constituent plus de 20 % des effectifs des établissements de santé, et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0351
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0351
Ouvrage
Cette 14e édition intervient dans un contexte caractérisé par une série d'évolutions législatives et en particulier par la publication de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction pu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4721
Article
La loi n°2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligation des fonctionnaires a créé la fonction de déontologue. D’un rôle de conseiller des agents (de toute catégorie hiérarchique), les déontologues passent à un rô[...]Article
La rupture de la relation de travail entre l'administration et l'un de ses agents publics peut intervenir pour plusieurs motifs. Certains sont fixés par des textes (atteinte par l'intéressé de la limite d'âge ; déchéance des droits civiques ; pe[...]Article
La disponibilité est une position statutaire à laquelle peuvent prétendre, sous conditions, l'ensemble des fonctionnaires. Régie par différents décrets "position" pour chacun des versants de la fonction publique, sa mise en oeuvre est strictemen[...]Article
L’on peut envisager la cessation de fonctions en deux termes : la fin normale (retraite) et la fin anticipée, soit du fait du praticien hospitalier (démission par exemple) soit en raison d’un fait étranger (licenciement). (introd.)Ouvrage
Cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires et décisions jurisprudentielles ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contractuels[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3940
Article
La reprise d’associations en difficulté du champ sanitaire, social ou médico-social par décision d’un tribunal s’inscrit au cœur de la stratégie de développement du Groupe SOS, géant de l’économie sociale et solidaire, et depuis six ans de celle[...]Article
Il est des hypothèses où la présence d’un agent n’est pas susceptible de participer à la sérénité de l’exercice des fonctions, ou la sécurité des patients accueillis. Le droit hospitalier permet que l’intéressé soit alors écarté du service, sous[...]Article
Depuis une ordonnance du 17 janvier 2018, le contrôle de l'autorisation et du fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) ainsi que des lieux de vie et d'accueil (LVA) obéit à de nouvelles règles. Ce dossier j[...]Rapport
Le conseil National de l’ordre des médecins et sa commission nationale d’entraide ont lancé une enquête sur la santé des médecins, première étape de la création d’un Observatoire de la santé des [...]Article
La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 a apporté des modifications significatives en matière de déontologie et de droits et obligations des fonctionnaires. Cet article se propose d'approfondir une des mesures relatives aux procédures disciplinaires[...]Article
La suspension conservatoire, qui consiste à écarter un agent de la fonction publique en cas de fautes graves présumées, est une mesure de protection du service et de l'agent. C'est une mesure urgente, à caractère provisoire, prise par l'autorité[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES FADmCR0x. Diffusion soumise à autorisation]. 10 ans après le 1er Atlas, publié en 2007, l'Atlas 2017 offre une première vision décennale de l'évolution démographi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4451
Ouvrage
Confrontés souvent à des questions pointues pour des cas toujours particuliers, les gestionnaires de ressources humaines dans les hôpitaux ont besoin rapidement de réponses précises. Le Commentai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2772
Article
La requérante, directrice d'hôpital au sein de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, s'était vu attribuer un logement pour nécessité absolue de service au titre de ses fonctions de directrice d'hôpital ; après l'avoir occupé pendant près de v[...]Ouvrage
Cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires, et les décisions jurisprudentielles, ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2696
Ouvrage
La fonction publique fait de plus en plus appel aux agents contractuels administratifs pour faire face à certaines contraintes de gestion. Cet ouvrage fournit aux gestionnaires des ressources hum[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2802
Rapport
Au 1er janvier 2016, le tableau de l’Ordre recense 285 840 médecins ; soit +1,7% comparativement à l’année précédente. Parmi ces médecins, 215 583 sont en activité totale et 70 257 retraités dont[...]Article
L'inaptitude d'un agent peut se définir comme l'impossibilité temporaire ou définitive d'effectuer ses fonctions. Quelles sont ses modalités (déclaration de l'inaptitude et procédure à respecter) et ses effets (cessation des fonctions, indemnité[...]Article
L'objectif de cette étude était d'évaluer l’effet d’un cancer survenant chez les travailleurs indépendants et les dirigeants de très petites entreprises sur la durée de survie de leur entreprise. Les résultats-clés ont été que l’âge, le pronosti[...]Article
Aujourd'hui, bon nombre d'associations, y compris celles gérant des établissements ou services d'aide par le travail (Esat) et des entreprises adaptées (EA), recourent à des contrats d'agents commerciaux pour assurer la commercialisation de leur[...]Article
L'étude analyse les raisons de l'application de la démission d'office en droit de la fonction publique ainsi que la définition à donner à cette notion. Si la démission d'office semble être déclarée la plupart du temps en cas d'abandon de poste, [...]Ouvrage
Cette 12e édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires. Elle prend notamment en compte la loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1999
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qGsrR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. La maladie des entrepreneurs indépendants met en péril leur entreprise. L'objectif des auteurs est de quantifier ce risque pour légitimer les aides au maintien dan[...]Bulletin
Article
[BDSP. Notice produite par FNG qFsqkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de l'étude présentée dans cet article était de décrire les retentissements psychologiques susceptibles d'être provoqués par le départ à la retraite, d'identif[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG s8GnR0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Dans l'Union européenne, il est de plus en plus courant que des travailleurs reprennent une activité rémunérée après leur départ à la retraite. Cet article passe en revu[...]Article
F. JEGER, coor. ; A. Jolivet, coor. |[BDSP. Notice produite par FNG 9FFR0x8H. Diffusion soumise à autorisation]. 2012 a été l'Année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations. Des discours, des initiatives et des politiques assez variées s'appuient[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xDsnkH. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article revient sur la naissance et l'évolution du concept de vieillissement actif, en particulier sa mobilisation comme paradigme de l'action publique au sein des i[...]Ouvrage
Depuis plusieurs années, les textes foisonnent et le statut de la fonction publique hospitalière devient de plus en plus complexe. Une connaissance plus précise des textes, et des possibilités e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2198
Ouvrage
La fonction publique hospitalière a fréquemment recours aux agents contractuels. Les personnels non médicaux constituent en effet une part non négligeable des effectifs. Leur recrutement et leur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2395
Article
La crise actuelle fragilise de manière importante les entreprises. Cette situation expose les acheteurs publics à rencontrer plus souvent des situations d'entreprises en difficulté dans le cadre de la passation des marchés. Comment détecter les [...]Article
M. Loriaux, coor. |[BDSP. Notice produite par FNG J88l9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La transition démographique et la révolution épidémiologique ont contribué, depuis des décennies, à transformer profondément les structures par âge des populations occid[...]Article
Patrick Aubert ; Anne-Marie Brocas, préf. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE jGAjR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Pour analyser les liens entre âge et emploi, il est fait référence à l'âge de "départ à la retraite" ou encore de "sortie d'activité". Ces expressions se réfèrent [...]Article
Patrick Aubert ; Anne-Marie Brocas, préf. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kFoDR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Les termes d' "effet horizon" sont utilisés pour désigner des mécanismes et des résultats variés. L'auteur explicite cette notion, présente les controverses dont e[...]Article
Patrick Aubert ; Cindy Duc ; Bruno DUCOUDRE ; Anne-Marie Brocas, préf. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE monE9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le modèle de projection PROMESS permet d'analyser, de manière quantitative et au niveau agrégé sur l'ensemble de la population, certaines conséquences des réformes[...]Article
C. BAC ; C. Albert ; V. ANDRIEUX ; C. Bonnet, introd. ; I. BRIDENNE ; C. CHANTEL ; S. CHASLOT-ROBINET ; J. COUHIN ; B. GRESY ; J.M. Hourriez ; M.T. LANQUETIN ; R. LEOMBRUNI ; J. MASSELA ; M. MOSCA ; L. Nicolas ; A. Pailhe ; B. Rapoport ; A. Solaz |[BDSP. Notice produite par FNG rmnkR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Les niveaux de retraite des femmes sont aujourd'hui inférieurs à ceux des hommes. Leur moindre présence sur le marché du travail due, entre autres, à leur rôle encore do[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x9nC87. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article se situe dans le cadre des réflexions menées, d'une part, sur la situation de l'emploi des seniors et son impact sur la constitution de leurs futurs droits à[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 7A8R0xqt. Diffusion soumise à autorisation]. Les écarts de pension entre hommes et femmes résultent à la fois des inégalités au sein des carrières, des évolutions de législation et des modifications de comportement[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES JEo8pR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En France, plusieurs études ont montré que les inégalités socioprofessionnelles réduisent pour certains les chances de connaître des années de bonne santé après de dép[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente la carrière du fonctionnaire hospitalier sous 12 points clés : 1-Recrutement et stage 2-Positions statutaires 3-Notation et évaluation 4-Avancement d'échelon, de grade et cha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1374
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8pBoR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Pour reconstruire le pays suite aux dévastations provoquées par la Seconde Guerre mondiale et promouvoir leur développement, les entreprises françaises qui ne trouvaient[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG ER0xAC8n. Diffusion soumise à autorisation]. Le vieillissement démographique est un phénomène qui se manifeste dans tous les pays développés et qui émerge dans les pays du sud. Il se mesure notamment par le changem[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x9Iklq. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'auteur, la paupérisation des populations retraitées en France est en route. Il présente ensuite certaines conséquences de celle-ci sur la vie quotidienne. Enfin,[...]Article
N. BRIANT ; M.C. LENORMAND ; Nicolas Sirven ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES olsHoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. SHARELIFE, troisième vague de l'enquête européenne SHARE (Survey of Health, Ageing, and Retirement in Europe) sur la santé, le vieillissement et la retraite, a interro[...]Article
Gilles Berrut, représentant de la discipline de gériatrie et biologie du vieillissement à l'université de Nantes, y est aussi le responsable du diplôme de gérontologie sociale, de la capacité de gérontologie. En tant que responsable de l'unité p[...]Article
Depuis le 1er janvier 2011, de nouvelles modalités d'évaluation des ressources s'appliquent aux demandeurs ou bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés exerçant une activité professionnelle en milieu ordinaire de travail, y compris un[...]Article
C. Bonnet ; C. Albert ; L. ARRONDEL ; S. BENALLAH ; G. DESTRE ; B. Legendre ; F. Legros, introd. ; S. LORD ; A. Masson ; J.H. NZE-OBAME ; J.B. OLIVEAU ; A. ROZENKIER, introd. |[BDSP. Notice produite par FNG 9jBpR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Le débat sur la récente réforme des régimes de retraite s'est souvent focalisé sur les règles : âge minimal de départ à la retraite, âge auquel le taux plein est acquis,[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG BpR0xG98. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article reprend un entretien entre Jean-Michel Charpin et Florence Legros ainsi qu'Alain Rozenkier. J.M. Charpin revient sur son rapport publié en 1999 et sur les di[...]Article
A quel niveau la régulation des professions de santé doit-elle s'exercer, concernant l'hôpital? Au niveau des structures centrales ou des services déconcentrés des services sanitaires de l'Etat? A l'échelon local? Au sein même de l'établissement[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG snrR0x9C. Diffusion soumise à autorisation]. La surcote est une des mesures emblématiques de la réforme des retraites de 2003. Son succès dépend de la sensibilité des futurs retraités aux incitations financières, e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES klJmkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans sa 2e édition des Atlas régionaux, l'Ordre national des Médecins offre une analyse fine des données démographiqu[...]Ouvrage
Cette onzième édition, entièrement refondue et enrichie, suit au plus près les thèmes qui font le quotidien des gestionnaires de ressources humaines, notamment l'évolution des carrières, l'évalua[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1001
Ouvrage
Rédigé par un collectif de praticiens, cet ouvrage se veut un guide à l'usage des gestionnaires des ressources humaines, des syndicats et des agents en établissements de santé, médico-sociaux et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2394
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC mDrmR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Contexte : Alors que de nombreuses études ont mis en évidence les relations entre les facteurs personnels et professionnels associées à la recherche d'emploi et au t[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xJDHBE. Diffusion soumise à autorisation]. PROMESS est un modèle "tous régimes et toute population" : il porte sur l'ensemble de la population, née en France ou à l'étranger, sans distinguer les personnes s[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE sBkJR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Les études de corrélations entre santé et offre de travail, encore relativement peu nombreuses, permettent d'identifier le rôle déterminant de la santé dans le pro[...]Article
J.M. Robine, coor. ; Emmanuelle Cambois, coor. |[BDSP. Notice produite par FNG R0xmG99k. Diffusion soumise à autorisation]. Au coeur du débat sur le recul de l'âge de la retraite, ce numéro s'intéresse à la santé des 50-65 ans. Les différents articles sont empruntés à la démographie ou aux st[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG lkr9ER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les transformations de la gestion de l'emploi et le vieillissement de la population ont entraîné une redéfinition des travailleurs vieillissants. Dans ce contexte, les g[...]Rapport
Ce rapport présente tout d'abord une vue d'ensemble des comptes de la sécurité sociale. Selon la commission des comptes de la sécurité sociale, le déficit du régime général, qui avait peu varié e[...]Ouvrage
Cette dixième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires, et notamment la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonct[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0539
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES npFAHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En Europe, les comportements de passage à la retraite des seniors sont comparables et reposent à la fois sur des facteurs individuels - âge, sexe, niveau d'éducation e[...]Article
Objectif : les projets des médecins généralistes en exercice vont influencer la démographie médicale dans les années à venir. Cette étude a pour but d'appréhender les évènements qui pourraient aggraver la démographie médicale en soins primaires [...]Article
Cette étude a pour objectif de recenser et comprendre les cessations d'activité libérale de médecine générale en soins primaires, et d'appréhender leur rôle dans l'évolution de la démographie médicale actuelle. Elle concerne les cessations effec[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG mGGER0xF. Diffusion soumise à autorisation]. La réforme des retraites de 2003 a engagé une mutation importante pour la fonction publique. Elle a introduit des incitations réelles à la poursuite d'activité en allong[...]Article
C. Attias-Donfut, coor. ; Nicolas Sirven, coor. |[BDSP. Notice produite par FNG 8nkrR0xl. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête Share (Survey of Health, Aging and Retirement in Europe) sur la santé, le vieillissement et la retraite en Europe constitue un outil précieux pour comprendre l[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x9HJms. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est, premièrement, d'identifier des déterminants du départ à la retraite en Europe et, dans un deuxième temps, d'essayer d'appréhender les diff[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 89JR0xIF. Diffusion soumise à autorisation]. La mise à la retraite d'office permet à l'employeur, sous certaines conditions, de rompre le contrat de travail dès lors que le salarié a atteint un certain âge. La loi [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG sB9kR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. L'enjeu de l'adaptation des systèmes publics de retraite à la recomposition démographique qui remodèle les pyramides des âges est au coeur des débats de politiques publi[...]Article
Malgré un large consensus, l'activité des seniors peine à décoller en France. Faute de stratégie globale, mais aussi à cause de blocages culturels. Rares sont les entreprises qui se donnent les moyens d'embaucher ou de garder ces salariés. L'exe[...]Article
Bruno DENIS, coor. ; apROBERTS (Lucy) ; Sophie Barbier ; Stéphane HAMAYON ; Annie Jolivet ; Franck Le Morvan ; Serge Volkoff |Sommaire du dossier : Réforme des retraites et évolution des pensions depuis le début des années 1990 ; La réforme des régimes spéciaux de retraite ; Le Fonds de réserve pour les retraites, un levier oublié ? - Réforme des retraites : les ajuste[...]Ouvrage
Analyser les raisons pour lesquelles les paramédicaux hospitaliers quittent prématurément leur profession et formuler des préconisations pour prévenir ce phénonène : tels étaient les buts de l'ét[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0107
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0108
Rapport
Ce rapport de la mission d'information sur la pénibilité au travail créée au sein de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale établit un état des li[...]Rapport
On trouvera dans cette annexe un grand nombre de documents qui complètent le rapport notamment : -une synthèse des auditions de la mission -les comptes rendus des déplacements en Finlande et en [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kDkR0xo8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail sociologique et anthropologique sur les comportements de cessation de l'activité libérale des médecins généralistes met en évidence des registres de mot[...]Ouvrage
Face à la complexité du statut de la fonction publique hospitalière, cet ouvrage se veut un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes, de la jurispruden[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1000
Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19 % des effectifs de la fonction publique en France. L'hôpital est une institution particulière en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2393