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BDSP5 Thésaurus > Etablissement sanitaire > Structure curative > Hôpital > Hôpital public > CHS > Hôpital psychiatrique
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Article
L'isolement et la contention en psychiatrie constituent des pratiques de dernier recours destinées à répondre à des situations de crise et ne devant être mises en œuvre qu'à titre exceptionnel, en accord avec les recommandations de bonnes pratiq[...]Article
Après quarante années de dotation annuelle de financement (DAF), le champ psychiatrique hospitalier se dote enfin d'un modèle de répartition des ressources assurance maladie plus équitable. En effet les ressources des établissements de santé éta[...]Ouvrage
Schizophrénie : du grec Skizo qui signifie « fendre, séparer » et de Phrên qui signifie « l'âme, l'esprit ». L'hôpital psychiatrique est un endroit empreint de fantasmes et d'appréhensions. Lieu [...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : BD/0251
Ouvrage
L’innovation a longtemps été rattachée à la technologie uniquement. Ce livre collectif décrit le développement de l’innovation sociale dans le champ du social et de la santé, principalement en Su[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0190
Article
S’il est bien un métier au cœur du social, c’est celui d’éducateur. Ancré dans le quotidien des personnes, il est celui qui leur tend véritablement la main pour les aider à restaurer leur confiance en elles-mêmes, en autrui et en l’avenir. L’édu[...]Rapport
La FHF présente le premier volet de ses propositions sur l’avenir de la psychiatrie, fruit du travail mené avec plus de trente professionnels de terrain. Ce premier volet porte sur l’organisation[...]Article
« Si nous savons peu de chose sur la manière dont nous sommes affectés par les formes, les couleurs et la lumière, nous savons en revanche qu’elles ont un effet physique réel. La variété des formes et l’éclat des couleurs dans les objets présent[...]Article
Bérengère Legros, coor. ; Vincent Vioujas ; Paul Véron |Le contrôle des mesures de soins psychiatriques est devenu une préoccupation prégnante des pouvoirs publics depuis la loi du 5 juillet 2011. Les droits des patients hospitalisés sans consentement doivent être effectifs, et, à cette fin, la compé[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Enfant né sans vie : précisions sur l’information des parents et le délai de conservation du corps par l’établissement de santé (Conseil d’état, 29 septembre 2[...]Article
L’évolution de l’offre de soins en santé mentale est marquée par la volonté de limiter les temps d’hospitalisation et de les consacrer prioritairement aux situations dites « aiguës ». Cette orientation infléchit les pratiques de soins qui peuven[...]Article
L’intégration professionnelle des infirmiers nouvellement diplômés représente un enjeu majeur sur plusieurs registres essentiels : qualité des soins, gestion des risques, transmission des compétences, attractivité et fidélisation. Le processus d[...]Article
De manière inédite, dans son arrêt G. M., la Cour européenne des droits de l’Homme vient préciser les obligations positives s’imposant aux États pour pro- téger l’intégrité physique et morale des femmes souffrant d’un handicap mental et placées[...]Article
Plutôt que d’énumérer les problématiques communes rencontrées par la justice et l’hôpital, et de faire une liste aussi longue qu’ennuyeuse tant il y en a, l’auteur préfère évoquer ici les causes de ces difficultés multiples : manque de moyens, c[...]Article
Jean-Pierre Bouchard, coor. ; Mathieu Lacambre ; Julie Balse ; et al. |En France, l'isolement et la contention en psychiatrie sont encadrés par l'article L3222-5-1 du Code de la santé publique qui précise qu'il s'agit de pratiques de dernier recours qui ne peuvent concerner que des patients en hospitalisation compl[...]Article
Avec la publication de l'arrêté relatif aux dotations sur la file active (DFA) et à la qualité du codage s'achève la mise en place du régime juridique du nouveau financement des activités de psychiatrie. Ce texte, très attendu, précise les règle[...]Article
Les humanités ont-elles un rôle à jouer dans l’activité d’un établissement de soins ? Enrichissement théorique, analyse de pratiques professionnelles, observation des organisations et accompagnement aux changements, expérimentation de nouveaux p[...]Article
Dans le domaine de la psychiatrie publique, la France et l’Allemagne ont retenu des organisations en partie ressemblantes, qui facilitent les comparaisons. Surtout, les politiques publiques de santé mentale des deux pays sont confrontées à des d[...]Article
La profession d’infirmier psychiatrique est demeurée une exception française au sein de l’Union européenne jusqu’en 1992. Son histoire moderne commence en 1945. Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, la profession d’infirmier psychiatrique dem[...]Article
Le chantier de la réforme du financement des activités de psychiatrie a démarré il y a plus d'un an avec un décret du 29 septembre 2021. Ce dernier devait être suivi de plusieurs textes afin de mettre en place un régime juridique socle d'un nouv[...]Ouvrage
« La contention mécanique n’est pas un soin, elle n’a pas de dimension thérapeutique. Elle est une mesure de contrôle, une pratique d’entrave et d’immobilisation. Son abolition est une première p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HQ20/0108
Article
Dans un contexte hospitalier traversé par différentes crises (sanitaire, démographique, d’attractivité, de fidélisation…, liste non exhaustive) et un niveau d’incertitudes élevé, la réforme du financement de la psychiatrie pose de nouvelles règl[...]Ouvrage
Cette recherche d’anthropologie historique traite de pratiques artistiques, de thérapies par l’art et de représentations artistiques de personnes handicapées ou malades mentales. Des histoires pr[...]
- Localisation : Paris | Cote : FR21/0556
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Activité libérale à l’hôpital : Précisions sur la répartition des responsabilités entre l’établissement hospitalier et le praticien intervenu à titre libéral ([...]Article
Au sein de l’établissement public de santé mentale Val de Lys-Artois, l’origine des visites de risques procède du résultat de la visite de certification V2014, vécu en 2018 comme un traumatisme institutionnel, l’établissement ayant alors reçu un[...]Article
David Charbonnel ; Geneviève Koubi ; Josépha Dirringer ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : - La dématérialisation des services publics sociaux ; - La dématérialisation contre l'accessibilité spatiale des services publics ; - Services sociaux numériques : usagers traqués, utilisateurs tracés ; - À la découve[...]Article
Le risque infectieux en établissement psychiatrique est principalement un risque infectieux collectif, lié à des pratiques de soins particulières et à la vie collective. En parallèle, une grande importance doit être accordée au respect des droit[...]Article
L’urgence a pris une place prépondérante dans les secteurs psycho-médico-sociaux. D’où vient-elle ? Comment les professionnels adaptent-ils leur méthodologie, voire leur cadre d’intervention, à ces situations qui réclament réactivité et soupless[...]Article
Le travail social au risque de l'art. Au sommaire du dossier : 1 - Editorial - Sublimer la condition ; 2 - Travail social et culture / Un autre regard ; 3 - Avec T’Cap, la musique libère le handicap : Dans le cadre du projet européen Change 2 Re[...]Article
Dans son avis, la Cour de cassation exclut la possibilité d'une hospitalisation à la demande d'un tiers, prise sur le fondement de l'article L. 3212-1 CSP, tant par le directeur d'établissement que par les titulaires de l'exercice de l'autorité [...]Article
Après de nombreuses péripéties législatives, constitutionnelles et jurisprudentielles, le régime juridique de l’isolement et de la contention en soins psychiatriques sans consentement est enfin consolidé. Il existe désormais une loi, un décret, [...]Article
Les liens entre pathologies mentales et passages à l'acte violents, qui peuvent aller jusqu'à la commission d'homicides, sont un objet de préoccupation majeure pour de nombreux professionnels de la santé mentale. Les prises en charge psychiatriq[...]Article
La prise en charge médicamenteuse des patients en psychiatrie s'avère parfois compliquée. Au cours des années, plusieurs prescripteurs peuvent se succéder, des effets indésirables peuvent apparaître, et le patient peut également exprimer une las[...]Article
Le jeudi 17 septembre 2020 au matin, le responsable sécurité du système d’information (RSSI) de l’établissement public de santé mentale (EPSM) de Vendée - centre hospitalier Georges Mazurelle est alerté par des utilisateurs des services techniqu[...]Article
Si le rattachement d’établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) à des hôpitaux est chose courante, il n’en est pas de même pour les structures médico-sociales relevant du champ du handicap. Pour exemple, en région Occi[...]Ouvrage
La constellation transférentielle réunit l’ensemble des personnes qui entourent un patient présentant une pathologie archaïque (autisme, psychose, schizophrénie…). Elle résulte d’un travail colle[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0548
Ouvrage
Que l'on soit dans un lieu d'hospitalisation, somatique ou psychiatrique, ou encore en médicosocial, la question des comportements agressifs n'est que rarement traitée comme telle. C'est-à-dire c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0172
Ouvrage
S'il y a toujours eu des réponses sociales à la folie, la psychiatrie ne se constitue véritablement comme "médecine spéciale" qu'au début du XIXe siècle. En retraçant l'histoire de la psychiatrie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0550
Article
Depuis plusieurs années déjà, le GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences s’est donné pour ambition d’aborder la thématique du développement durable (DD) sous un angle transversal tout en tâchant de répondre au mieux aux besoins des patients et des[...]Ouvrage
Toute décision d’enfermement comporte, de façon plus ou moins explicite, l’autorisation de contrôler la vie des personnes concernées. L’intimité, la capacité de se préserver du regard d’autrui, n[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0159
Ouvrage
Si la liberté d’aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations posent de nombreuses questions juridiques[...]
- Localisation : Paris | Cote : LE00/0245
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0245
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0245
Ouvrage
Les sciences humaines et la psychiatrie ont longtemps donné des maladies mentales une image de radicale altérité. Celles-ci ont pourtant joué un rôle constitutif dans les sociétés européennes con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0227
Mémoire
Le recueil de l’information médico-économique en psychiatrie : accompagner la réforme du financement
La réforme du financement de l’activité en psychiatrie issue du décret n°2021-1255 du 29 septembre 2021 rompt avec le régime de la dotation annuelle de financement (DAF) en prévoyant une répartit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH22/0011
Ouvrage
L’ouvrage aborde un thème douloureux et complexe : le suicide, de l’Antiquité au XXIe siècle. Le lecteur parcourt ces approches en apparence éclectiques, mais qui donneront, finalement, une visio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FM00/0106
Article
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a rendu le 24 mars 2021 un avis en section des affaires sociales et de la santé sur l’amélioration du parcours de soins en psychiatrie, qui propose vingt préconisations générales et s’ajout[...]Article
La réforme de l’hospitalisation sans consentement en 1990, puis celle des soins sans consentement à partir de 2011 avec un premier temps d’évaluation médicale de 72h et l’intervention systématique du Juge des Libertés, ont certainement apporté u[...]Article
La rédaction d’un projet d’établissement se transforme parfois en une répétition monotone de groupes de travail peu inspirés, auxquels les professionnels participent de manière plus ou moins enthousiaste. Ce temps de la vie d’un établissement es[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Tribunal des conflits du 13 septembre 2021, n° 4226 : Protection fonctionnelle, le juge administratif est compétent en cas de contestation par l’administration[...]Article
Les évolutions jurisprudentielles et législatives actuelles tendent au renforcement du contrôle, par le juge des libertés et de la détention, des soins psychiatriques non consentis. La prise en compte de la vulnérabilité des patients, ainsi que [...]Article
Les patients psychiatriques ont une espérance de vie réduite du fait d’une morbi-mortalité somatique augmentée. Les difficultés d’accès aux soins en sont les causes essentielles malgré une évolution de la prise en compte de ces problématiques au[...]Article
Par une décision en date du 4 juin dernier, le Conseil constitutionnel, intervenant dans le cadre d'une question prioritaire de constitutionnalité, a décidé d'abroger comme inconstitutionnelle les dispositions de l'article 84 de la loi de financ[...]Article
L’article 84 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 crée un dispositif d’encadrement des mesures d’isolement et de contention, prévoyant des durées maximales et un mécanisme de saisine du juge des libertés et de la détention e[...]Article
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) est une autorité administrative indépendante créée en 2007 dans le but de « contrôler les conditions de prise en charge et de transfèrement des personnes privées de liberté, afin de[...]Article
Si les maladies psychiatriques demeurent en grande partie méconnues et taboues, force est de constater que le sujet se rappelle constamment à nous, en particulier en cette période où le confinement et la pandémie pèsent lourdement sur les esprit[...]Article
Cet article propose une revue de la littérature sur le thème du handicap, et plus particulièrement du handicap mental chez l'enfant et l'adolescent, afin de pouvoir mieux appréhender l'accompagnement de ces jeunes. Ainsi, à travers les définitio[...]Article
Le lab-ah du GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences marque la rencontre singulière entre le développement culturel, le design et la recherche appliquée dans un contexte sanitaire. Unique en son genre, bien qu’inspiré du travail d’autres équipes d[...]Article
Les auteurs proposent ici, à travers l’exemple de Pensées, une pépinière en e-santé en cours d’éclosion au sein du GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences, d’aborder les enjeux des pépinières d’entreprises, mais aussi les impacts potentiels de l’i[...]Article
Parent pauvre » de la santé, la psychiatrie publique a souvent été, à tort, la grande oubliée des politiques publiques. Pour décrire son sous-financement chronique, les superlatifs ne manquent pas et laissent penser que les pouvoirs publics se d[...]Article
Une association se présentant comme le défenseur des droits de l'homme et des victimes des abus de la psychiatrie, créée par la scientologie, s'est installée en France à la fin des années 60. Selon un modus operandi qui obéit à un rythme ternair[...]Article
Plus d’un an, désormais, que la crise sanitaire s’est installée dans nos vies. Ses répercussions économiques, sociales, familiales, mais aussi psychologiques, se font de plus en plus sentir. Quels sont les constats des professionnels ? Comment, [...]Article
Le Conseil constitutionnel avait donné au législateur six mois pour réformer le dispositif juridique de l’isolement et de la contention. Le calendrier a été respecté mais le résultat est décevant : (encore) un texte rédigé dans la précipitation,[...]Ouvrage
L’arrivée dans les lieux de privation de liberté constitue une rupture brutale pour les personnes enfermées, porteuse de risques et créant des situations de vulnérabilité. Le « choc de l’enfermem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0158
Ouvrage
1885 : comme chaque année, à la Salpêtrière, se tient le très mondain "bal des folles". Le temps d'une soirée, le Tout-Paris s'encanaille sur des airs de valse et de polka en compagnie de femmes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LIRE/0692
Ouvrage
Chaque année, à la mi-carême, se tient un très étrange Bal des folles. Le temps d’une soirée, le Tout-Paris s’encanaille en compagnie de femmes déguisées en colombines, gitanes, et autres mousque[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BD/0113
Ouvrage
Alors que les « assises de la psychiatrie française » s'ouvrent à la demande expresse d'Emmanuel Macron, le psychiatre français Daniel Zagury tire la sonnette d'alarme. La situation de la psychia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0546
Ouvrage
Souvent premiers employeurs des villes où ils sont installés, objets de débats politiques et de mobilisations citoyennes, en particulier au moment des regroupements, fusions et désaffections d'ét[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA10/0064
Ouvrage
L’objet de ce livre est d’interroger les logiques communes qui ont présidé, en France, au traitement de la dépendance et du handicap en établissement ou à domicile et d’aborder la question de man[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL10/0052
Ouvrage
Quarante mille malades mentaux sont morts dans les hôpitaux psychiatriques pendant la Seconde Guerre mondiale, et dès la Libération un petit groupe de psychiatres exige la transformation de cette[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HQ20/0106
Ouvrage
La crise sanitaire engendrée par l’épidémie due au coronavirus a des impacts importants sur les soins en psychiatrie, les soignants, les patients et leur entourage. Quels ont été les ressentis de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0040
Article
Vient d'être acté le report au 1er janvier 2022 de la réforme du financement des activités de psychiatrie. Le MCO et le SSR ont opté pour des modèles assis sur une classification PMSI robuste. La pathologie n'était pas la bonne porte d'entrée en[...]Article
Si la réforme proposée par le gouvernement repose sur des principes louables et a le potentiel d’amorcer des approches bénéfiques, son déploiement pourrait pérenniser les inégalités sans répondre aux réels besoins de la filière, en ne traitant q[...]Mémoire
La réforme de l’isolement contention engage la responsabilité des acteurs, médecins et directeurs et interroge dans sa mise en oeuvre, le positionnement du directeur, des médecins et du personnel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH21/0008
Article
On trouvera au sommaire de ce dossier ; - La psychiatrie publique en France. Pluralité des modèles d’équilibre ; - L’"esprit" du secteur psychiatrique, entre psychothérapie institutionnelle et santé mentale dans la communauté : - La désinstituti[...]Ouvrage
S'appuyant sur de nombreux témoignages de soignants et aussi sur des documents officiels, cet ouvrage révèle la réalité d'un système de santé aujourd'hui très en difficulté, particulièrement aprè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0032
Ouvrage
Les problématiques d'équipes sont au coeur des pratiques professionnelles dans les domaines de l'éducation spécialisée, de l'exclusion sociale et de la psychiatrie. Cet ouvrage, qui regroupe les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0165
Ouvrage
Passé les bornes, y a plus de limites" : notre époque semble avoir pris au pied de la lettre ce mot d'esprit d'Alphonse Allais (1854-1905). L'injonction est partout de "repousser ses limites" , "[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0538
Article
La pénurie endémique de praticiens hospitaliers seniors, dans la plupart des établissements publics de santé, pose aujourd’hui la question de la participation de certains médecins à des services, notamment de garde somatique, distincts de leur s[...]Article
Le système de santé mentale danois est confronté aux mêmes problématiques que les autres pays de l’OCDE : demande de soins psychiatriques croissante, tension sur la ressource médicale disponible, fortes attentes sociétales en termes de prise en [...]Article
En crise, l’hôpital psychiatrique va devoir continuer à sortir des murs. Après avoir fermé des lits sans déployer une réelle offre alternative, l’Etat compte sur les professionnels et les personnes concernées pour réfléchir à des parcours de soi[...]Article
Le centre hospitalier de Thuir, établissement public départemental de santé, est le seul établissement public de santé mentale qui couvre l’ensemble du département des Pyrénées-Orientales. En 2014, avec la création du groupement de coopération s[...]Article
Actualités sociales hebdomadaires -ASH- (Paris 75009, France) ; Fondation Adrienne et Pierre Sommer (FRA) |La médiation animale est désormais reconnue par de nombreux travailleurs sociaux pour ses bienfaits. Les personnes qui se trouvent en situation de fragilité physique, psychique ou sociale éprouvent souvent des difficultés à communiquer avec autr[...]Article
Jeune adolescent, Diego est hospitalisé en psychiatrie pour anorexie. L’annonce de son diagnostic, tout comme sa prise en charge institutionnelle, suscitent des résistances de la part du jeune homme, pour qui être "anorexique" semble incompatibl[...]Article
Entre stress et solidarité, des sognants racontent comment la crise du coronavirus a été vécue au printemps 2020 dans le service de psychiatrie gériatrique des Hôpitaux universitaires de Genève.Article
Armel Rivallan ; Alain Giami ; Alice Feyeux ; et al. |Ce dossier fait le point sur la gestion de la sexualité des patients en institution psychiatrique et tente d'apporter des éléments de réflexion pratiques et éthiques sur la prise en compte des pratiques sexuelles en institution, leur impact sur [...]Article
Dans le Pas-de-Calais (62), un principe est clairement affiché au sein d’une clinique psychiatrique créée en 2005 : l’établissement n’est pas un lieu adapté à la sexualité. Ce postulat repose sur la fragilité des patients et sur les pathologies [...]Article
Jardin et santé sont aujourd’hui de plus en plus associés. La nature agit de manière positive sur l’état de santé de l’homme comme le montrent de nombreux travaux sur les jardins de soins. Plus encore, cette alliance favorise une approche global[...]Article
Établissement public de santé mentale de Martinique, le CH Maurice-Despinoy mise sur l’acquisition, le renforcement et la diversification des compétences internes. Il a expérimenté un cursus «expert en psychiatrie» à l’échelon d’un pôle puis lan[...]Rapport
La Contrôleure générale des lieux de privation de liberté, informée de pratiques portant gravement atteinte aux droits fondamentaux des personnes hospitalisées, a visité l’établissement public de[...]Article
A partir d’une lecture à la fois organisationnelle et politique de la réforme du financement de la psychiatrie hospitalière en Allemagne, nous présentons les aléas d’un tel projet de réforme et les leçons possibles pour la France. En 2013, l’All[...]Article
Le département de la Marne a été frappé par le Covid-19 avec 427 décès entre le 1er mars et le 31 mai. L’établissement public de santé mentale (EPSM) de la Marne, qui a accueilli 17 090 enfants, adolescents et adultes en 2019 et hospitalisé 2 36[...]Article
Créé en 2017, le réseau Psy au centre hospitalier spécialisé de Sevrey s'adresse aux professionnels (médecins, travailleurs sociaux, établissements...) et a pour objectif d'améliorer la coordination des parcours complexes en psychiatrie. En coll[...]Article
L’enquête Psy-Soma dresse un diagnostic précis des organisations en place permettant d’améliorer la prise en charge somatique des personnes suivies en psychiatrie, un des six axes prioritaires du projet territorial de santé mentale. Suite aux co[...]Article
Le dispositif original de la consultation d’information, de conseil et d’orientation (Cico) existe sur l’hôpital Sainte-Anne (désormais GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences) depuis plusieurs années et constitue un exemple emblématique d’une dém[...]Article
Une mission d’étude organisée par SPH Conseil en novembre 2019 a permis d’approcher l’organisation de la psychiatrie et la santé mentale au Danemark. Le présent article décrit une partie de ce que la délégation française a pu entendre et constat[...]Ouvrage
Approche systémique des institutions de soins : Application aux institutions de soins en psychiatrie
L'institution est à la fois un système dans lequel tous les membres, qu'ils soient soignants ou patients, sont en interrelations, dépendant les uns des autres, de l'organisation fonctionnelle et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0163
Ouvrage
Pour que les personnes privées de liberté, souvent murées dans le silence, soient entendues, il faut que le CGLPL le soit. Il faut que sa présence constante dans les prisons, les établissements d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0155
Ouvrage
Le prestigieux passé de l’hôpital Sainte-Anne se trouve rappelé par cet ouvrage composé d’une soixante d'articles. Ce passé, c’est le dévouement et l’excellence de personnalités médicales qui ont[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA10/0063
Ouvrage
Si la liberté d’aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations posent de nombreuses questions juridiques[...]
- Localisation : Paris | Cote : HS10/0138
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4287
Ouvrage
Chargé de veiller au respect des droits fondamentaux des personnes privées de liberté, le CGLPL a été amené à étudier et comparer des lieux relevant jusqu’alors de domaines distincts : établissem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0154
Ouvrage
La loi du 5 juillet 2011 fait intervenir le juge des libertés et de la détention à l’hôpital psychiatrique. Elle rend ainsi la législation conforme à l’article 66 de la Constitution qui prévoit q[...]
- Localisation : Paris | Cote : LE00/0239
Ouvrage
Le CGLPL s’est toujours montré préoccupé par la question de l’enfermement en psychiatrie et Adeline Hazan en a fait une priorité de son mandat depuis 2014. L’institution a visité l’ensemble des é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0156