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BDSP5 Thésaurus > Institutions [NI] > Union Européenne > Communautés européennes
Communautés européennes
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#4-2006
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Rapport
Ouvrage
- Localisation : Paris | Cote : FJ71/0009
Ouvrage
André NUTTE , préf. , 470p., [494p.Ce rapport vise à donner un aperçu d'ensemble de la dimension européenne des politiques sociales de la France et de sa mise en oeuvre au plan national. Il n'entend pas fournir de réponse générale[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4759
Mémoire
1995 marque l'entrée en vigueur des textes adoptés deux ans auparavant pour l'élaboration d'un nouveau système pour l'autorisation et la surveillance des médicaments dans l'Union européenne. L'Ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0051
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0052
Mémoire
Anne BOEMARE , 45p.La commission de l'Union européenne indique, dans sa directive du Conseil n°91/692/C.E.E. du 23 décembre 1991, que tous les trois ans les Etats membres sont tenus de communiquer un rapport sur la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0014
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0016
Mémoire
L'évolution du droit européen de la santé dans le contexte des Traités instituant les Communautés européennes : ses origines, son développement et son impact. Mis à part le chapitre III du traité[...]Mémoire
D. MIRAULT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 78 p.Projet d'insertion économique et sociale des gens du voyage, en 1991, dans l'Aveyron. Approche de cette population au regard de caractéristiques culturelles et de leurs activités économiques. App[...]Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0097
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0100