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Documents disponibles dans cette catégorie (359)
Article
Les acteurs du monde sanitaire et social sont nombreux et les compétences sont éclatées, ce qui pose des problèmes de pilotage et de mise en cohérence des interventions d'où l'intérêt d'une collaboration entre les différents échelons de collect[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA XYk8NR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Il existe un dispositif législatif et réglementaire relatif au rôle des communes dans la prévention des risques sanitaires. Mais le niveau de préparation de ces derniè[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES wflR0xfG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2005 provenant de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales[...]Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiqu[...]Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiq[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xuEBmi. Diffusion soumise à autorisation]. Dans leur immense majorité, les Français trouvent leur quartier agréable à vivre. Pourtant, cela ne les empêche pas d'émettre des critiques : dangers de la circulation[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qdR0xsWR. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est d'analyser le rôle du maire dans le domaine de la protection de la santé en France.Article
La loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 ainsi que ses rectificatifs publiés au journal officiel du 20 janvier 2007 sont reproduits dans ce cahier. Certains des articles sont commentés par Eric et Yann Landot, avocats au barreau de Paris, qui ont[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA 3XR0x5vp. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005, la dépense de protection de l'environnement s'établit à 35,2 milliards d'euros. Elle progresse de nouveau à un rythme supérieur à celui de l'économie nationa[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES V4pTR0xR. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, près de trois salariés sur quatre quittent leur commune de résidence pour aller travailler. Les actifs qui résident dans les couronnes périurbaines, moins bie[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA Wm9R0xws. Diffusion soumise à autorisation]. La consommation domestique d'eau atteint en moyenne 165 litres par habitant et par jour en 2004, pour un prix moyen de 3 euros le m3. Une grande dispersion de résulta[...]Rapport
Avec l'appui de la Cour des comptes et de l'Inspection générale des affaires sociales, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) a consacré son[...]Ouvrage
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 148p. , 2007Au coeur de la vie quotidienne des Français, centres de citoyenneté, lieux d'influence et de décision, employeurs et prestataires de services en charge de compétences sans cesse plus étendues, le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0180
Mémoire
Le Centre Socioculturel que je dirige doit répondre à une double problématique : -en raison des particularités et des évolutions récentes de la commune périphérique de grande ville où il est impl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0045
Mémoire
La Communauté de Communes de La Sologne des Etangs s'est engagée dans la construction d'un EHPAD afin de remédier à la dégradation de la qualité de la prise en charge des personnes âgées accueill[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0081
Mémoire
Le plan Communal de Sauvegarde (PCS) est un document de gestion de crise, permettant d'organiser l'information et la mise en oeuvre du soutien aux populations lors d'un évènement de Sécurité Civi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL07/0017
- Localisation : Rennes | Cote : OL07/0018
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES EO5DR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les écarts se creusent entre les départements de la façade atlantique et du sud, dont les populations sont en forte croissance, et ceux du centre et du Nord-Est, où le[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES N0R0xjx8. Diffusion soumise à autorisation]. Début 2005, la France métropolitaine compte 28 millions d'actifs. La population active, comme la population ayant un emploi, s'est féminisée et est plus diplômée qu'en[...]Article
La prise en charge de la problématique grippe aviaire a été décidée au niveau de la communauté urbaine du grand Nancy dans un esprit de solidarité entre les vingt communes qui composent l'agglomération. Si les principales difficultés liées aux r[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 55uR0xBf. Diffusion soumise à autorisation]. La création des Zones urbaines sensibles (ZUS) répond à un phénomène de ségrégation spatiale, correspondant au regroupement, dans une zone déterminée, de personnes déf[...]Ouvrage
La thématique du territoire s'impose de façon incontestable pour l'action sociale. En effet, les nouvelles formes d'action publique autour du territoire et du local ont un fort impact sur les règ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0156
Article
Christian DEBOUY ; Guy Durand ; Bruno KERN ; Laurence Marion ; Jean-Paul Markus ; Julien Martin ; Laurent RICHER |Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) doit prendre en charge des activités auparavant exercées par ses communes membres, voire en développer de nouvelles. Pour cela, et à l'instar des communes, il peut être amené à conclur[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE UUjqFR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au sein de quatre communes de 50 000 à 100 000 habitants, l'aide sociale facultative prend des formes extrêmement diverses. Ainsi, le centre communal d'action soci[...]Article
Le projet de loi relatif à la prévention de la délinquance doit être examiné par le Sénat les 13 et 14 septembre prochains. Ce texte, qui place le maire au centre de la prévention de la délinquance et touche au secret professionnel, est critiqué[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES fi0R0xLJ. Diffusion soumise à autorisation]. Les villes ont un poids plus important en matière d'activité économique que de population : 77% des emplois sont situés et 81% des salaires versés dans les pôles urbai[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES U0MeR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, le salaire brut horaire moyen d'un salarié employé à temps complet est de 15,6 euros, ce qui représente une augmentation en euros constants de 0,7% par rappor[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA VhsgnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La facture des services d'assainissement des eaux usées et de gestion de déchets a vivement progressé depuis le début des années quatre-vingt-dix. Pour les ménages, c[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x5qL5a. Diffusion soumise à autorisation]. Six profils suffisent à illustrer les profils migratoires de la totalité des zones d'emploi. Ils renvoient toujours aux mêmes âges clés du cycle de vie. Les zones d'em[...]Article
Cahier thématique de connaissances de l'intercommunalité : Données générales ; fiches de révision ; exercice ; tests de connaissance et document d'actualité.Article
Fatima BELLAREDJ ; Olivier DOUARD ; Marie-Laure Pouchadon ; Antoine VERETOUT ; Joël Zaffran ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Cette étude monographique, menée dans quatre communes de 50 000 à 100 000 habitants, illustre le fait que l'aide sociale facultative prend au sein des communes des formes extrêmement diverses. Le CCAS (centre communal d'action sociale), principa[...]Chapitre
La loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005 ouvre de nouvelles perspectives en matière d'action sociale locale. Désormais, les établissements publics de coopération intercommunale et communauté[...]Mémoire
Patricia Loncle , coor. , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , réf. 2p. , 2006Les collectivités locales des différents échelons décisionnels (communes, départements, régions) possèdent dans de nombreux cas des traditions d'intervention en matière de politique de santé publ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE06/0001
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES A6R0xqUv. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2005, la France métropolitaine compte 30,6 millions de logements, dont 25,6 millions sont des résidences principales, soit 1,8 million de plus qu'en 199[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9HD6F. Diffusion soumise à autorisation]. La deuxième enquête annuelle du recensement de population a été menée en janvier et février 2005. Elle confirme les évolutions régionales depuis 1999 que la première e[...]Mémoire
Le maire a d'importants pouvoirs de police et il est le principal acteur de la gestion des risques majeurs au niveau communal. Au vu de ce statut, il est responsable de l'élaboration de nombreux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0040
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0041
Mémoire
Si la commune et l'Etat sont les deux acteurs règlementaires de la prévention des risques et de la gestion des crises, l'intercommunalité, acteur de proximité des communes, doit s'interroger sur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0037
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0038
Ouvrage
Domaine privilégié de la réflexion socio-anthropologique, la question de l'identité était, au siècle dernier, généralement envisagée sous un angle utilitariste : la dimension professionnelle et l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0281
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES GS52R0xe. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente un projet original mené à Nanterre : la création d'un observatoire local de la santé dont l'objectif est d'orienter la politique et l'action de sa[...]Article
La santé n'est pas une maladie mais au contraire un signe de bien-être. Social et sanitaire sont voués à se rencontrer pour le mieux être de leurs usagers, une meilleure prise en charge et une continuité des soins, un accès véritable de tous au [...]Article
Partant du double constat de la crise de décision publique et de la déficience du débat public, l'auteur développe l'hypothèse qu'il est nécessaire d'articuler prospective, débat et décision publique pour instaurer un nouveau mode de gouvernance[...]Rapport
La loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées a introduit trois grandes réformes : -la mise en place d'un plan d'a[...]Article
Roula LAZAROVA, réal. ; et al. |La France doit se préparer à un choc démographique considérable. En 2005, le pays comptera probablement près d'un million de personnes âgées dépendantes de plus de 75 ans. Dans les années 20, après le traumatisme de la Première Guerre mondiale, [...]Article
Sommaire du dossier : - La révolution intercommunale : réponse au nombre élevé de communes (36 565, soit autant que dans le reste de l'Europe des Quinze) dans la coopération intercommunale, c'est à dire dans le regroupement de communes au sein d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES juR0x3vD. Diffusion soumise à autorisation]. En France, le cancer colorectal est au deuxième rang des tumeurs malignes en termes d'incidence et de mortalité pour l'ensemble de la population, hommes et femmes conf[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA 7wbR0xls. Diffusion soumise à autorisation]. Les dépenses en environnement des collectivités locales s'élèvent en 2002 à environ 21 milliards d'euros. Plus de 90% de ces dépenses sont financées par les communes [...]Rapport
L'émergence rapide, au cours des dix dernières années, du mouvement intercommunal dans notre pays conduit à poser de manière radicalement différente la question des politiques publiques au niveau[...]Article
Les nouvelles dispositions relatives à la décentralisation se traduisent par de nouvelles répartitions des pouvoirs et de compétences, en particulier pour ce qui concerne les politiques sociales. Parmi les enjeux abordés par les auteurs de ce do[...]Article
Michel Borgetto, préf. ; Thierry Fossier ; Sylvie HENNION-MOREAU ; Laurence JEGOUZO ; Robert Lafore ; Philippe LIGNEAU ; Murielle MONROSE |Marquant ce qu'il est convenu d'appeler "l'acte II" du processus de décentralisation initié au début des années 1980, la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a entendu renforcer, dans le prolongement direct de la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 4AR0xDYy. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête de recensement réalisée au début de l'année 2004 est le premier élément du nouveau dispositif quinquennal de recensement qui produira tous les ans, à partir [...]Rapport
Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques a pour ambition de constituer le texte de référence de la politique française de l'eau et de conforter ses grands principes. Composé de cinqua[...]