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Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8CFR0xt8. Diffusion soumise à autorisation]. Le concept de "Territoire gérontologique" doit s'appuyer sur une définition des attentes de la personne âgée centrée sur la qualité du service rendu. La territorialisati[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x89lnB. Diffusion soumise à autorisation]. L'arrivée de nouveaux opérateurs est venue redistribuer les cartes de la territorialité. Il en résulte une plus grande fragmentation des dispositifs rendant de plus en p[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG GHHHAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les territoires, niveaux de décisions, sont départementaux (Conseils généraux - Préfets) et régionaux avec la mise en place des Agences Régionales de Santé (ARS). L'obse[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qBBlBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les fonctions exercées à Paris, dans les capitales régionales, dans les petites villes ou dans l'espace rural ne sont pas les mêmes. En 2006, les fonctions liées aux p[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES oB8HsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le revenu médian par unité de consommation des ménages des départements d'outre-mer est inférieur en 2006 de 38% à celui des ménages de la métropole. Mais cet écart s'[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rn9o8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2008, la France métropolitaine compte 10 200 établissements d'accueil collectif (crèches collectives, haltes-garderies, jardins d'enfants et établissements mul[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES A8JR0x8s. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2006,63,2 millions de personnes habitent en France : 61,4 millions en métropole et 1,8 dans les départements d'outre-mer. En sept ans, la population a a[...]Article
Depuis le 1er janvier, la nouvelle organisation de l'administration de l'Etat dans les régions et les départements se met en place. Pour le secteur social et médico-social, cette réforme est surtout marquée par la disparition programmée des DRAS[...]Ouvrage
Depuis 1974, les missions de protection de l'enfance peuvent être élargies aux majeurs âgés de 18 à 21 ans qui rencontrent des difficultés d'insertion sociale ou professionnelle faute de ressourc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0134
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8km9BR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Atlas de la démographie médicale 2010 présente une cartographie du corps médical français en 2010, réalisé à part[...]Article
Guillaume BAILLEAU ; Françoise Trespeux ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Fin 2009, 3,3 millions de prestations d'aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l'aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance ou de l'insertion. Le nombre de prestations d'aide soc[...]Rapport
La mission sur un premier bilan du fonctionnement des maisons départementales du handicap (MDPH) s'est rendue dans 5 départements : Ille et Vilaine, Val de Marne, Eure, Bas Rhin, Indre. Les const[...]Article
Depuis une quinzaine d'années, certaines municipalités investissent volontairement dans le champ de la santé mentale, dans un souci de développer une approche transversale des problématiques de santé mentale. Elles ont alors développé des consei[...]Rapport
Cette étude conduite dans le cadre d'un programme de recherche prospectif du PUCA (Plan Urbanisme Construction Architecture) sur les liens entre le vieillissement de la population et l'habitat s'[...]Article
Clémence Helfter, coor. ; Michel Borgetto, coor. ; Michel Chauvière, coor. ; Danièle Cristol, coor. ; Laurent CYTERMANN, coor. ; Sandrine Dauphin, coor. ; Grégory Derville, interv. ; Virginie Donier, interv. ; Sandy FRERET, interv. ; Gilles FRIGOLI, interv. ; Pierre Grelley, coor. ; Joël GUIST'HAU, interv. ; Jean-Pierre Hardy, interv. ; Caroline Helfter, coor. ; Robert Lafore, coor. ; Patrick LE LIDEC, coor. ; Denis MAGUAIN, interv. ; Michèle MANSUY, interv. ; Jean-Louis Sanchez, interv. ; Alain Vulbeau, coor. |Les lois ayant organisé la décentralisation du "social" en France ont été adoptées en deux vagues successives (1982-1983, puis 2003-2004). Depuis trois décennies, le "social" se trouve ainsi au coeur du processus de décentralisation. Ce dernier [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8EBHHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dé[...]Article
Elise CLEMENT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2008, les conseils généraux français ont consacré 27,4 milliards d'euros nets à l'aide sociale et, en France métropolitaine, 23 milliards d'euros nets pour les quatre grandes catégories d'aide à savoir, 6,3 milliards nets pour les dépenses li[...]Article
Elise CLEMENT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2008, les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI. En 2008, les dépenses totales nettes d'aide sociale s'élèvent[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition d'aborder l'action sociale et médico-sociale à partir du local, du territoire, et à travers une double lecture. La première approche est juridique et institutionnelle.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0184
Article
Les données statistiques publiées dans ce document portent sur les pharmaciens, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et professionnels paramédicaux (infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes, audio-prothésistes, opticie[...]Rapport
Dans ce document, le rapporteur souligne que la gestion de trois prestations sociales (RSA, APA, PCH), confiée aux départements en dehors de tout processus de décentralisation, pèse considérablem[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rR0xtsI9. Diffusion soumise à autorisation]. Cette mission d'évaluation des programmes interdépartementaux d'accompagnement des handicaps et de la perte d'aut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY20/0002
Mémoire
Jeanne DELACROIX , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 6p. , 2010Les études sur les fusions mettent en avant un rôle central du directeur mais partent du principe que l'établissement est autonome. Or le statut juridique de l'établissement a un impact sur le rô[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX10/0015
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par OBRESA IsR0xtEA. Diffusion soumise à autorisation]. L'observation de l'état de santé de la population bretonne constitue une aide à la décision et un préalable indispen[...]Article
Depuis le 1er janvier 2010, la nouvelle organisation de l'administration de l'Etat dans les régions et les départements se met en place dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP). Pour le secteur social et médico-socia[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7q79HR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente les résultats des contrôles de la gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie effectués[...]Article
Laetitia Darmon ; Annaig DAOUPHARS, interv. |Nouvelles pratiques professionnelles, formation des mandataires, élaboration des outils de la loi de 2002, mise en route des "mesures d'accompagnement social personnalisé" : la réforme de la protection juridique des majeurs est à l'oeuvre dans l[...]Article
Dans le cadre de la réforme de la protection de l'enfance instituée par la loi 2007-293 du 5 mars 2007, le président du conseil général est chargé du recueil, du traitement et de l'évaluation, à tout moment et quelle qu'en soit l'origine, des in[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES GnR0xA9s. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro présente uniquement les données sur les décès extraites de l'exploitation des fichiers d'état civil. En 2008,532 100 personnes sont décédées en France métrop[...]Article
Deux rapports établis à la demande du Premier ministre, le premier par Caroline Cayeux et le deuxième par Sylvie Desmarescaux, posent la question des droits connexes et de la place de l'action sociale communale. Cette question ne peut appeler un[...]Article
Réformée en 2002, la procédure d'autorisation de création, de transformation et d'extension des établissements et services médico-sociaux va entrer dans une nouvelle ère. La loi Hôpital, patients, santé et territoires a redéfini la répartition d[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xq898D. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document de travail présente les statistiques obtenues à partir de l'enquête menée en 2008 auprès des établissements de formation aux professions de la santé. Y[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8HB9ER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2007 provenant de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales[...]Article
Z. UHRY ; M. COLONNA ; P. Grosclaude ; L. Remontet ; M. VELTEN |[BDSP. Notice produite par ORSRA CqBR0xnE. Diffusion soumise à autorisation]. En France, l'incidence des cancers est mesurée par les registres départementaux des cancers qui couvrent 15% de la population. L'incidence des cancers est estimée au n[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES nR0xlnq8. Diffusion soumise à autorisation]. Cette note de recherche retrace l'évolution annuelle de la mobilité résidentielle française de la fin des trente glorieuses 2006.Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8rmR0xIq. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document de travail donne les résultats redressés de l'exploitation statistique du répertoire Adeli pour les médecins au 1er janvier 2009. La méthode de redress[...]Rapport
Dans ce rapport thématique, la Cour des comptes examine les conditions de l'entrée dans le dispositif de protection de l'enfance (I) et la prise en charge des mineurs en danger (II). Puis, elle a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0132
Article
La participation des usagers se fait au niveau national, régional et local. Les associations représentent les usagers dans différentes instances, y compris de recherche. A l'instar des autres institutions publiques, la HAS favorise la participat[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 99qHR0xj. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierre-e[...]Article
La participation des usagers se fait au niveau national, régional et local. Les associations représentent les usagers dans différentes instances, y compris de recherche. A l'instar des autres institutions publiques, la HAS favorise la participat[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par ORSLR 7HJroR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les phénomènes de pauvreté et de précarité sont, en milieu rural, moins bien documentés qu'en milieu urbain. Dans un [...]Article
Emmanuel Vigneron ; Bruno AUBLET-CUVELLIER, collab. |A l'initiative d'Emmanuel Vigneron, professeur d'aménagement sanitaire à l'université de Montpellier et membre du Haut conseil de la santé publique, un travail de cartographie sur la géographie des actes réalisés à l'hôpital a été réalisé. Ce tr[...]Article
Ce dossier présente le volet hébergement de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre les exclusions dite loi "Boutin". Dans ce volet, la loi met en place une nouvelle planification de l'hébergement d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 8HR0x7AH. Diffusion soumise à autorisation]. Le Plan National Santé Environnement (PNSE) a retenu parmi ses objectifs prioritaires la prévention des pathologies [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xFqm8D. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2008, environ 1,8 million de personnes bénéficient de l'aide sociale départementale aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à l'enfance. Les bénéfici[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES D9IsR0xr. Diffusion soumise à autorisation]. En France métropolitaine, une personne sur dix, vivant chez elle, considère avoir un handicap, selon l'enquête Vie quotidienne et santé de 2007. Cette perception est b[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HHFBR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication présente pour chaque département, les estimations annuelles et sectorielles d'emploi sur la période 1989 - 2007 ainsi que les estimations du taux de [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HIR0xqAt. Diffusion soumise à autorisation]. La population de la France métropolitaine est estimée à 63,2 millions d'habitants au 1er janvier 2009. L'accroissement total est encore largement positif en 2008 et pr[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xFBpBs. Diffusion soumise à autorisation]. La géographie des migrations interdépartementales continue de distinguer une France de l'Ouest et du Sud, attractive, et une France du Nord-Est qui l'est moins. Le car[...]Rapport
Créées par la loi Handicap du 11 février 2005 pour devenir les interlocuteurs uniques des personnes handicapées et les accompagner dans leurs démarches, les maisons départementales des personnes [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9ArR0xmq. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours des quatre dernières décennies, les couronnes périurbaines des villes françaises se sont à la fois étendues et densifiées. L'Île-de-France a joué un rôle de p[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m8tHR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. L'accueil collectif est constitué des crèches collectives, des haltes-garderies, des jardins d'enfants et des établissements multi-accueil, destinés à garder colle[...]Article
Au sommaire du dossier : Pourquoi réformer les collectivités territoriales ? - Le rapport Balladur et les nouvelles structures territoriales - La répartition des compétences entre les collectivités : quelles clarifications ? - La gouvernance fin[...]Rapport
La création du revenu de solidarité active (RSA) a notamment pour objectif de garantir que le travail soit rémunérateur pour les personnes qui reprennent ou accroissent une activité professionnel[...]Article
L'article présente deux études consacrées à la chirurgie du canal carpien et à la pose des drains transtympaniques. Un important travail cartographique a été accompli, illustrant les données analysées dans ces études (évolution des actes, répart[...]Rapport
Comité d'évaluation des expérimentations du revenu de solidarité active. Paris. FRA , 288p. pdf , 05/2009Généralisé à partir du 1er juin 2009, le Revenu de solidarité active (RSA) a été expérimenté dans 33 départements entre juin 2007 et mai 2009. Ce rapport tire les enseignements de l'ensemble des [...]Article
Alternative au regroupement en maisons de santé dans les zones rurales, ce projet baptisé "Pays de santé" va être expérimenté dès cette année dans deux départements. Il devra permettre d'apporter une aide concrète aux médecins de campagne pour l[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES G9n8R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit les caractéristiques des personnels employés au 31 décembre 2005 et 2006 par l'État et les organismes publics en dépendant, y compris outre-[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xoFF7B. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er juin 2009, le revenu de solidarité active (RSA) entrera en vigueur et se substituera au revenu minimum d'insertion (RMI), à l'allocation de parent isolé (AP[...]Article
Les maisons départementales des personnes handicapées peinent, après trois ans d'existence, à stabiliser leur budget et leurs équipes.Rapport
Suggérer des pistes pour garantir une plus grande efficacité aux politiques d'action sociale engagées conjointement par les collectivités locales, telle était la mission confiée par le Premier Mi[...]Article
Quelles sont les relations entre les directeurs d'établissements et services sociaux et médico-sociaux et leurs autorités de tarification et de contrôle, en l'occurrence les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (Ddass) [...]Article
La loi sur le revenu de solidarité active est définitivement adoptée. Dès le mois de juillet prochain, il remplacera le revenu minimum d'insertion et l'allocation parent isolé. En plus d'une incitation financière à la reprise d'emploi, le dispos[...]Rapport
Dexia a confié en 2007 à la Nouvelle Fabrique des Territoires, société de conseil, la réalisation d'une étude sur les recompositions hospitalières françaises intervenues entre 1995 et 2005. Celle[...]Article
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Loire Atlantique (DDASS) (Nantes, FRA) ; Direction régionale des affaires sanitaires et sociales -DRASS (Nantes, France) |Fin 2006 en Vendée, les établissements d'hébergement pour adultes handicapés offrent 1 730 places. Le département est le plus équipé de la région pour l'offre globale en structures d'hébergement adapté pour adultes handicapés. La progression de [...]Article
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Loire Atlantique (DDASS) (Nantes, FRA) ; Direction régionale des affaires sanitaires et sociales -DRASS (Nantes, France) |Fin 2006, les Pays de la Loire comptent 83 Etablissements et services d'aide par le travail (ESAT), ceux-ci emploient 6 400 adultes handicapés. La capacité d'accueil en ESAT, supérieure à la moyenne métropolitaine, a progressé de 13 % depuis 200[...]Ouvrage
Liste des 3600 hôpitaux et établissements publics de santé (CHU, établissements spécialisés, Maisons de retraite, Hôpitaux locaux...) avec la présentation de leur organisation, leurs capacités, e[...]Ouvrage
Liste des 3600 hôpitaux et établissements publics de santé (CHU, établissements spécialisés, Maisons de retraite, Hôpitaux locaux...) avec la présentation de leur organisation, leurs capacités, e[...]Article
Guillaume BAILLEAU ; Françoise Trespeux ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Sont présentés dans ce document les résultats de l'enquête sur les bénéficiaires de l'aide sociale par département au 31 décembre 2007, d'une part, sur la France métropolitaine et, d'autre part, dans les départements d'Outre-mer (aide sociale au[...]Article
Guillaume BAILLEAU ; Françoise Trespeux ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Sont présentés dans ce document les résultats de l'enquête sur les bénéficiaires de prestations de l'aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l'enfance, insertion) par départements au[...]Ouvrage
L'analyse des besoins sociaux (ABS) constitue une obligation réglementaire depuis le décret n° 95-562 du 6 mai 1995 qui s'applique à l'ensemble des centres communaux et intercommunaux d'action so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0191
Article
Alexandre Bourgeois ; Michel Duée ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Les prestations de protection sociale liées au handicap représentent 6,6 % de l'ensemble des prestations sociales en 2007, soit une proportion légèrement supérieure à celle observée en 2006 et 2005 (respectivement 6,5 % et 6,4 %). Entre 1990 et [...]Ouvrage
L'acte I de la décentralisation (1982) entendait transférer de larges compétences à des collectivités locales émancipées de la tutelle de l'État. L'acte II a consacré cette évolution, en inscriva[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE F9R0x9rA. Diffusion soumise à autorisation]. Anticiper longtemps à l'avance les évolutions de la démographie médicale et les mettre en regard des évolutions prévisibles de la population est nécessaire pour fa[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE F9R0x9rA. Diffusion soumise à autorisation]. Anticiper longtemps à l'avance les évolutions de la démographie médicale et les mettre en regard des évolutions prévisibles de la population est nécessaire pour fa[...]Ouvrage
Dans un contexte de vieillissement démographique et de diversification continue des domaines d'intervention de l'État social, la dépendance a circonscrit un champ doté d'une autonomie suffisante [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0633
Article
Elise CLEMENT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2007, les conseils généraux français ont consacré 26,2 milliards d'euros nets à l'aide sociale et, en France métropolitaine, 22,1 milliards d'euros pour les quatre grandes catégories d'aide à savoir, 6,5 milliards pour les dépenses liées au R[...]Article
Elise CLEMENT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI. En 2007, les dépenses totales nettes d'aide sociale s'élèvent à 26,4 m[...]Article
Didier Lesueur ; Marie Mallet ; Claudine Padieu ; Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS) (Paris, FRA) |Le montant en 2008 des charges nettes d'action sociale des départements atteint 20,13 milliards d'euros. Bien que ces dépenses augmentent de 3,7 % par rapport à 2007, leur croissance enregistre cette année un nouveau ralentissement puisqu'entre [...]Article
Longtemps tenus secrets, les travaux de la commission Balladur, chargée par le président de la République de réfléchir à la "réforme des collectivités", commencent à s'ébruiter. Pour l'instant, rien d'officiel, chacun tâte le terrain pour savoir[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES k7R0xmnk. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierre-e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xqGll9. Diffusion soumise à autorisation]. Pour la 6ème année consécutive, l'Ordre des médecins a entrepris une enquête nationale sur la permanence des soins, a[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xklBAB. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005, dans toutes les régions, le niveau de formation des jeunes est nettement supérieur à celui de leurs aînés. Pourtant, de fortes disparités territoriales persis[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE F8o9R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La mission d'évaluation des PRIAC (programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY20/0001
Article
Aujourd'hui, la majorité des ESMS de Champagne-Ardenne utilise un outil d'évaluation commun : HANDI ECAPSA (HANDIcap Evaluation des CAPacités et des troubles de SAnté). Son utilité porte, tout à la fois, sur l'évaluation singulière de la personn[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE F9R0xrG9. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif général de cette recherche a consisté à analyser les conditions éthiques, méthodologiques, techniques et organisationnelles de la compréhension et de l'[...]Congrès
Ce document présente les actes du colloque organisé en mars 2009 par la CNSA, avec l'appui du CEDIAS. Cette journée s'inscrivait dans un contexte de profonds changements concernant à la fois la p[...]Ouvrage
À travers ce Livre blanc de l'action sociale territoriale, l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS) entend contribuer aux réflexions menées autour de la[...]Article
Dans le numéro 569 de la revue, l'auteur présentait l'outil d'évaluation de la situation des personnes lourdement handicapées : HANDI ECAPSA (HANDIcap Evaluation des CAPacités et des troubles de SAnté). Dans ce second article, il fait état des r[...]Mémoire
Le service Santé-environnement de la DDASS du Loiret copilote avec la DDE l'action relative à la lutte contre l'habitat indigne du Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défav[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK09/0012
Ouvrage
Ce livre interroge les effets sociaux de l'organisation territoriale de la République. Alors que les enjeux de l'aménagement durable du territoire face aux défis du XXIe siècle - transition énerg[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0160
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES pmIR0x9k. Diffusion soumise à autorisation]. Les chiffres de population des 36 685 communes françaises ont été officialisés le 30 décembre 2008, par décret paru au Journal officiel. Ils ont pris effet au 1er janv[...]Article
Franck Seuret ; Valérie LETARD, interv. ; Jean-Louis ROCHON |La prestation de compensation (PC) a globalement permis d'améliorer la situation des personnes handicapées, notamment, les personnes les plus dépendantes. Cependant, elle n'est pas accessible à tous, elle n'est pas à la hauteur des besoins de to[...]Article
Les données statistiques publiées dans ce document portent sur les pharmaciens, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et les professionnels paramédicaux (infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes, audio-prothésistes, opt[...]Rapport
Après un rapport d'étape publié en mars dernier, la mission temporaire, créée en octobre 2008 pour réfléchir sur la réforme territoriale, a souhaité approfondir ses analyses sur la gouvernance, l[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8R0xmp98. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que durant les années 1980 et 1990 le dynamisme démographique de la France métropolitaine était porté surtout par les périphéries urbaines, désormais ce sont tou[...]Article
La loi du 1er décembre 2008 généralise le revenu de solidarité active, prévoit un contrat unique d'insertion et réforme l'insertion par l'activité économique. Venant en remplacement du RMI, de l'allocation de parent isolé et de différents mécani[...]Ouvrage
Après un rappel du contexte dans lequel s'inscrit la loi du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion, cet ouvrage évoque les questions[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES DHR0xn7r. Diffusion soumise à autorisation]. Le code civil oblige à déclarer tout événement relatif à l'état civil (naissances, mariages, décès, reconnaissances) à un officier d'état civil dans des délais prescri[...]Ouvrage
Issu d'un colloque organisé en décembre 2007 par l'Institut de droit social et sanitaire de la Faculté de droit de Poitiers, cet ouvrage met à jour les significations et les usages de l'idée de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0491