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Article
Le dossier propose des éléments de réflexion autour de la prochaine réforme territoriale, qui devrait supprimer le conseil général et transférer ses compétences en matière d'aide sociale aux intercommunalités, excepté pour les territoires ruraux[...]Rapport
La commission des affaires sociales du Sénat a confié à Muguette Dini et Michelle Meunier, une mission sur la protection de l'enfance afin d'étudier la mise en oeuvre de la loi n° 2007-293 du 5 m[...]Article
Marcel Jaeger, coor. ; Hélène Trouvé, coor. ; Saïd Acef |Le développement en France des services à domicile aux personnes en situation de perte d’autonomie et de handicap a suivi depuis les années 1960 une structuration sectorielle (santé, santé publique et action sociale) et fonctionnelle (autour de [...]Article
Le Conseil de l’Ordre des médecins (CNOM) vient de publier au début du mois de juin 2014, son 8ème « Atlas national de la démographie médicale », réalisé à partir des chiffres du Tableau de l’Ordre des médecins au 1er janvier 2014. La publicatio[...]Article
Paul Bernard ; Grégoire Bigot ; Mathieu Lhériteau ; Jean-Charles Savignac ; Jacques Veyret ; Philippe Marin ; Mattias Guyomar |Au sommaire du dossier : Entretien avec Paul Bernard, préfet de région honoraire – Les déclinaisons administratives du territoire : deux siècles de stabilité par Grégoire Bigot, professeur à l’Université de Nantes, Institut Universitaire de Fran[...]Article
Les neufs projets pilotes de parcours de Paerpa (Personnes âgées en risque de perte d'autonomie) sont répartis en deux vagues. La première vague, qui comprend 5 premiers sites, est en phase de lancement tandis que la deuxième vague doit démarrer[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE msBnR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2012, en France métropolitaine, 3,6 millions de prestations ont été attribuées au titre de l'une de ces 4 formes d'aide : près de 1,4 million d'aides ont bénéf[...]Article
F. Binder-Foucard ; N. BOSSARD ; Réseau Français des Registres de Cancer (FRANCIM) (Toulouse, France) ; P. Delafosse ; A. Belot ; A.S. WORONOFF ; L. Remontet |[BDSP. Notice produite par CREAIORSLR 7H8oR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude présente les estimations d'incidence et de mortalité par cancer en France entre 1980 et 2012. Parmi les tumeurs solides, 19 localisations cancéreuses [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xC9B8o. Diffusion soumise à autorisation]. En 2012, les dépenses totales nettes d'aide sociale des conseils généraux s'élèvent à 32,6 milliards d'euros en France (30,8 milliards en France métropolitaine) so[...]Article
Après des décennies de gestion des dispositifs nationaux, plusieurs départements se tournent vers le développement social local pour se rapprocher des besoins des habitants. Un vaste chantier qui nécessite de décloisonner les administrations et [...]Rapport
En octobre 2013, le groupe de travail «Protection de l'enfance et adoption", présidé par Adeline Gouttenoire, a été chargé par la ministre déléguée à la famille d’une réflexion préalable à l’élab[...]Article
Sophie HAVETTE ; Eric MOLIERE ; Caroline Moriceau ; Franck Von Lennep, dir. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE A988R0xF. Diffusion soumise à autorisation]. L'action sociale des communes et des intercommunalités est qualifiée de facultative, au sens où elle dépasse le contour des aides sociales obligatoires : ses objec[...]Ouvrage
Conçu pour mieux lutter contre la pauvreté et améliorer le retour à l’emploi, le revenu de solidarité active (RSA) devait rompre avec la logique traditionnelle de solidarité consistant à soutenir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0214
Ouvrage
Ce rapport constitue la 8ème édition de l'Atlas national de la démographie médicale, réalisé à partir des chiffres du Tableau de l'Ordre au 1er janvier 2014. Cette nouvelle édition permet de mett[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSRA 8lmFR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document constitue une étude thématique réalisée par l'Ordre national des médecins. Cette étude approfondie sur le[...]Rapport
Par une lettre du secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance, Madame la Préfète, coordonnatrice de la mission permanente d’évaluation de la politique de prévent[...]Ouvrage
Le schéma ORSAN fournit aux agences régionales de santé (ARS) un outil central de planification de la réponse du système de santé en situation sanitaire exceptionnelle. Elaboré à partir du projet[...]Rapport
Votée à l’unanimité, la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 a réformé la protection de l’enfance en confortant des pratiques professionnelles déjà bien ancrées. La loi accorde une place plus important[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9pHE9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2012, près de 12 200 établissements accueillent des jeunes enfants en France métropolitaine. Ils offrent 387 100 places, soit 9 700 de plus qu'en 2011. Les éta[...]Rapport
Alain Lambert et Martin Malvy ont été chargés par le Président de la République, par lettre du 2 octobre 2013, d'une mission visant à apporter des réponses à la dégradation de l'état des finances[...]Rapport
La protection maternelle et infantile (PMI), service public départemental de prévention et de soins, est un acteur important du suivi des femmes enceintes et des enfants de moins de six ans. Str[...]Ouvrage
Le millefeuille territorial français est devenu indigeste et coûteux pour l'usager-contribuable. A la superposition de l'Etat, des régions, des départements, des communes et de leurs groupements [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0330
Ouvrage
Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation (ATIH) (FRA, Lyon) , 2 vol. (78 ; 157p. pdf) , 2013/12/19Ce document, publié en deux tomes, décline l’analyse des séjours de médecine, chirurgie et obstétrique en 2012 au niveau régional puis départemental. Le premier tome propose une analyse comparati[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8R0x98FJ. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2012, près d'un million de personnes perçoivent l'allocation aux adultes handicapés soit 33 allocataires pour 1 000 habitants en âge de percevoir l'allocation.[...]Article
Fin 2012, près d’un million de personnes perçoivent l’allocation aux adultes handicapés (AAH), minimum social destiné aux personnes en situation de handicap disposant de faibles ressources. En moyenne, la France compte donc 33 allocataires pour [...]Article
A. BAILLOT ; F. EVAIN |[BDSP. Notice produite par ORSRA 7FR0x9GA. Diffusion soumise à autorisation]. Près de 790 000 accouchements ont eu lieu en 2010 en France métropolitaine, soit 5% de plus qu'en 2001. Dans le même temps, un cinquième des maternités ont fermé. Ces [...]Article
Définie par le Conseil national consultatif de la médiation familiale, la médiation familiale est une démarche volontaire qui a pour objectif de construire ou reconstruire le lien familial et fait partie intégrante des dispositifs de soutien à l[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AqrR0xtr. Diffusion soumise à autorisation]. Les départements ont versé, fin 2012,3,6 millions de prestations d'aide sociale au titre de : l'aide aux personnes âgées (1,2 million de prestations), aux personne[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xCpnJm. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro d'Informations Sociales dresse un bilan des différentes composantes de la crise que connaît l'Europe et de ses conséquences non seulement économiques mais [...]Article
M.D. PHILIBERT ; R. PAMPALON ; D. HAMEL ; M. Daniel |[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xFIA9A. Diffusion soumise à autorisation]. Le handicap est déterminé par des interactions entre les caractéristiques des personnes et celles de l'environnement. Ainsi, les caractéristiques des milieux locaux de[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xJsmnl. Diffusion soumise à autorisation]. Les réformes du principal minimum social (RMI puis RSA) ont transféré la responsabilité de l'insertion vers les allocataires ("activation") ainsi que vers les départ[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nsR0xqpJ. Diffusion soumise à autorisation]. À la fin de l'année 2011,11 600 établissements en France métropolitaine accueillaient des jeunes enfants. Ils offrent globalement près de 373 700 places. Les établ[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES nR0xAGAp. Diffusion soumise à autorisation]. Les disparités interdépartementales de mortalité demeurent marquées en France métropolitaine depuis trente ans. Elles ont diminué chez les femmes, mais restent fortes [...]Article
En France comme dans la majorité des pays de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), l'état de santé s'est fortement amélioré avec l'évolution de son revenu national. Si l'état de santé de la France est parmi les mei[...]Article
Désormais seule compétence sanitaire obligatoire des conseils généraux, le service de protection maternelle et infantile (PMI) est généralement intégré, parfois de façon réductrice, au pôle social. Une évolution qui tend à gommer les spécificité[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ECR0xFEk. Diffusion soumise à autorisation]. En 2011, les dépenses totales nettes d'aide sociale des conseils généraux s'élèvent à 31,3 milliards d'euros en France, dont 29,7 milliards en France métropolitain[...]Article
Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation (Cass. 1ère civ. 28 novembre 2012, n° 11-26.814) : Une commune est-elle tenue d'une obligation de résultat quant à la qualité de l'eau destinée à la consommation? Comment peut-elle s'exonérer de cette [...]Article
La crise économique et sociale conjuguée avec la création de nouvelles prestations visant à compenser les effets du vieillissement, du chômage, du handicap..., se sont traduites par une explosion des dépenses des départements. Le dossier publié [...]Article
Alain BARTOLI ; Didier BACQUEVILLE, coor. ; Michel DINET, coor. ; et al. ; Louis GALLOIS ; QUINAUT (Laurence) / coor.) ; Véronique ROBITAILLIE, coor. ; Denis VALLANCE, coor. ; Association nationale des directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des régions et départements (ANDGDGARD) |La question de la dépense publique se trouve au coeur des débats politiques nationaux comme locaux. Force est de constater quelle est plus souvent abordée sous langle de son volume que de son utilité. Dans un contexte européen et national den[...]Ouvrage
Ce rapport constitue la septième édition de l'Atlas national de la démographie médicale, réalisé à partir des chiffres du Tableau de lOrdre au 1er janvier 2013. Les points essentiels sont les su[...]Mémoire
Le projet de service social départemental validé par les élus du Conseil général a pour ambition de redonner la place à l’accompagnement social, tout en accueillant l’ensemble de la population. L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB13/0011
Ouvrage
Parce que le modèle de solidarité française est fondé sur la nécessité de préserver l'égalité des chances, la réussite de la décentralisation est nécessaire pour exprimer les diversités. Seul le [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP HCHR0xFn. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport constitue la 3ème édition des Atlas Régionaux de la démographie médicale en France. Il s'agit là de la ré[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES qR0xsl9q. Diffusion soumise à autorisation]. Pour la 10ème année consécutive, le Conseil national de l'Ordre des médecins a entrepris une enquête nationale sur la[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA JtsBnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En Bretagne comme sur l'ensemble du territoire métropolitain, il n'existe pas de recensement des tentatives de suici[...]Rapport
La mission visait à évaluer l’impact sur les établissements de santé de la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0007
Rapport
Créé par la loi n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance, l'Observatoire national de l'enfance en danger (ONED) présente, chaque année un rapport au Gouver[...]Ouvrage
Association provençale pour la recherche en histoire du travail social. (A.P.R.E.H.T.S.). Marseille. FRA , 260p. , 2013Fruit de travaux présentés par des historiens, des sociologues et des professionnels du travail social, ce recueil de textes, rassemblés par l'Association provençale pour la recherche en histoire[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0336
Ouvrage
Comment maîtriser le paysage institutionnel de l'action sociale et les politiques publiques d'action sociale ? Ce hors-série revient sur l'évolution du cadre législatif de l'action sociale et don[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0213
Mémoire
La loi " HPST " du 21 juillet 2009 a créé les Agences Régionales de Santé (ARS), établissements publics de l'Etat à caractère administratif, qui regroupent 9000 agents. Elles sont dirigées par un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE13/0015
Rapport
Dénonçant une vision comptable des questions de santé, conduisant à des restructurations qui touchent principalement les hôpitaux de petites villes, l'Association des petites villes de France(APV[...]Rapport
A partir de sept monographies départementales, cette recherche explore le fonctionnement concret de la décentralisation de l'action publique dans le champ de la prise en charge à domicile des per[...]Ouvrage
Les Français sont attachés à un « modèle social » qui, dans une large mesure, a atteint lobjectif ambitieux fixé lors de la création de la Sécurité sociale en 1945 : « Lever pour tous les travai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0230
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0230
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0230
Brochure
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 99sDmR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les politiques publiques en faveur de la santé en population générale ont parfois pour effet de profiter d'abord [...]Article
Après plusieurs mois de concertations, la réforme de la décentralisation se traduit par trois projets de loi. Chaque niveau de collectivité est concerné, à des degrès divers, par les troix textes adoptés le 10 avril 2013 en conseil des ministres[...]Ouvrage
Institué par la loi du 1er décembre 2008, le Revenu de Solidarité Active (RSA) fusionne le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) et l'Allocation Parent Isolé (API) et a pour triple objectif de : lutte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0205
Article
[BDSP. Notice produite par FNG HHR0xG9l. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur définit les conseils des sages, présente leurs objectifs et leur influence. L'article s'inspire de l'enquête par questionnaire réalisée par Chopard, Huguenotte [...]Article
En Algérie, la leishmaniose cutanée zoonotique à Leishmania major constitue un lourd fardeau pour la santé publique. On dénombre en moyenne 10 000 nouveaux cas parmi les 15 millions de personnes exposées vivant en zone dendémie. Le foyer de MS[...]Article
Toute collectivité territoriale est à la fois un acteur public qui offre aux citoyens un accès équitable aux services essentiels, une entité dotée de compétences qui lui donnent une place singulière au sein de la sphère publique et le défenseur [...]Ouvrage
Le Conseil national de l'Ordre des médecins a réalisé pour la première fois une étude sur les diplômes européens et extra européens dont sont titulaires près de 20.000 médecins inscrits aux table[...]Rapport
La consommation excessive d'alcool des jeunes lors de certains rassemblements (soirées étudiantes, week-ends d'intégration, apéros géants ) constitue à la fois un problème de société et un problè[...]Rapport
Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale. (U.N.C.C.A.S.). Paris. FRA , 12p. , 19/09/2012L'édition 2012 du Baromètre de l'action sociale locale confirme la progression du phénomène de précarité énergétique sur l'ensemble de notre territoire, attestant, si besoin en était, la nécessit[...]Article
L'enquête ES 2008 auprès des établissements et services en faveur des enfants et adultes a permis de faire un point sur la situation de l'hébergement social au mois de décembre 2008. Ce document détaille les résultats concernant les cinq catégor[...]Article
Ce numéro rassemble différents regards sur la crise ou les crises, telles qu'elles sont vécues ou approchées par la sphère publique. Il montre que de nombreuses évolutions politiques, managériales, économiques, culturelles ou sociales affectent [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xDoD8H. Diffusion soumise à autorisation]. L'aide sociale départementale garantit aux personnes qui se trouvent dans l'incapacité d'assurer leur autonomie ou leurs moyens d'existence l'accès à différents di[...]Article
Bien que la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées atteignent majoritairement un public âgé, environ 50 pour 100 000 habitants de moins de 60 ans sont affectés, 4 145 sont en protocole affection longue durée no 15 (maladie d'Alzheimer o[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k9IIAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le financement des besoins en matière de prise en charge de la dépendance des personnes âgées est réparti entre différents acteurs (l'État, l'assurance maladie, le[...]Rapport
Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale (ONPES) (Paris, FRA) , 134p. pdf , 03/2012Dans la première partie du rapport, l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale retrace les principales évolutions de la pauvreté et de l'exclusion sociale à partir d'un nouv[...]Article
Serge Salon ; Olivier DE BRABOIS ; Nicolas DESFORGES ; Bruno MALHEY ; Gilles MATHEL ; Michel THEBAULT |Au sommaire du dossier : Histoire de la création du département - Les départements : heureuse nécessité ! - Disparition des départements : mission impossible ? - Le préfet de département est-il un homme heureux ? La révision générale des politiq[...]Rapport
Au cours de plus de douze mois de travail, le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale a évalué la politique conduite par l'État en matière d'hébergeme[...]Article
Michèle Foin, coor. |Ce dossier comporte trois articles sur l'engagement des communes dans la mission de prévention et d'éducation à la santé, des enfants : La cantine, école de la prévention ; Le dépistage, et après ? ; Caries dentaires et quartiers prioritaires.Ouvrage
Rétrospective des 20 ans d'existence du Réseau Loisirs Pluriel. Au sommaire : 1989-1993, à l'origine ; 1994-1997, les premiers pas ; 1998-2001, l'enracinement régiona ; 2002-2006, l'ère du dévelo[...]Article
REGEARD (E.) : FRA. Aist la prevention active. Zi du Brezet. Clermont Ferrand. ; CHAMOUX (A.) : FRA. Clermont université. Ufr médecine. Institut de médecine du travail. Clermont Ferrand. ; CHRISTOFEUL (F.) : FRA. Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme. Clermont Ferrand. ; NERRIERE CATELINOIS (E.) : FRA. Direction de l'évaluation des risques (Rnv3P). Agence nationale de sécurité sanitaire. Maisons Alfort. ; Congrès national de médecine et santé au travail. (05/06/2012; Clermont-Ferrand. FRA) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS Hsk87R0x. Diffusion soumise à autorisation].Mémoire
Dans une région fortement touchée et mobilisée contre la pollinose dûe à l'ambroisie, la DDASS de la Loire a amorcé en 1999 un travail qui n'aura pas pu perdurer sur le plan sanitaire. Alors que [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK12/0002
Mémoire
Les données de la base Filocom ont permis d'estimer que la Nièvre comptait en 2008 12 000 logements privés potentiellement indignes. Afin d'améliorer la coordination des actions de lutte contre l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK12/0001
Ouvrage
Ouvrage
Cette nouvelle édition présente un état des lieux de la démographie médicale actualisée au 1er janvier 2012 selon les tableaux des conseils départementaux du CNOM. Pour la première fois, elle ana[...]Ouvrage
Cette nouvelle édition présente un état des lieux de la démographie médicale actualisée au 1er janvier 2012 selon les tableaux des conseils départementaux du CNOM. Pour la première fois, elle ana[...]Article
Françoise Borderies ; Françoise Trespeux ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Au 31 décembre 2011, 3,5 millions de prestations d'aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l'aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées ou à l'enfance, ou au titre de l'insertion. Près de 1,4 [...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la Conférence nationale de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale des 10 et 11 décembre 2012, les sept groupes de travail mandatés par le Premier [...]Article
Elise CLEMENT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI et au RSA en tant que minimum social. En 2010, les dépenses totales net[...]Article
Didier Lesueur ; Caroline MEGGLE ; Claudine Padieu ; Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS) (Paris, FRA) |En 2011 la croissance des dépenses sociales départementales marque un ralentissement par rapport aux deux années précédentes. Cependant, avec une hausse de la dépense nette d'action sociale de 4 %, le rythme d'évolution reste soutenu (deux fois [...]Rapport
, 45p. 01/2012[BDSP. Notice produite par IRDES nAJHIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Pour la 8ème année consécutive le Conseil national de l'Ordre des médecins a entrepris une enquête nationale sur la p[...]Rapport
Le bilan de la réforme de la protection juridique des majeurs, établi par la Cour des Comptes à la demande de l'Assemblée nationale, apparaît décevant. Alors que la loi avait pour objectif de maî[...]Article
Avec les décisions du 30 juin 2011 relatives à l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et à la prestation de compensation du handicap (PCH), l'aide sociale est pour la première fois abordée dans le cadre de la Question Prioritaire de Consti[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSRA 8o7DR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce guide a été réalisé par la Fédération nationale des Observatoires régionaux de la santé et a bénéficié du soutien [...]Ouvrage
Les MECS, témoins d'un questionnement sociétal dont elles sont les échos, sont confrontées aux changements imposés par les contextes économique, social et... Lire la suite politique. Entre mand[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0101
Article
Pascaline Feuillet ; Centre régional d'études et d'actions sur les inadaptations et les handicaps -CREAI Bretagne (Rennes, France) |Fin 2011, 124 000 personnes percevaient le RSA, l'AAH ou l'ASS en Bretagne. C'est 3,7 % de plus que fin 2010. La tendance est donc toujours à la hausse, mais à un rythme moins soutenu que la période précédente où l'on enregistrait une augmentati[...]Article
Roxane BOULOGNE ; Albertine AOUBA ; Sandrine Danet ; Lucie Gonzalez ; Eric Jougla ; Grégoire Rey ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Sur la période 2000-2008, le taux de mortalité infantile, décès avant l'âge d'un an d'enfants nés vivants, reste deux fois plus élevé dans les départements d'outre-mer (7,8 décès pour mille) qu'en France métropolitaine (3,8 pour mille). Cette su[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG jo97GR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Lorraine manque de structures d'accueil et de personnels pour prendre en charge le suivi médicosocial des personnes âgées qui le nécessitent. Ce problème peut être ré[...]Rapport
L'unité ressources pour l'accueil temporaire auprès de la MDPH de l'Allier a été créée suite à une étude de besoins. Cette étude spécifique, dédiée à l'accueil temporaire, a été menée en 2005 à l[...]Rapport
Au titre de l'année 2011, la commission des finances du Sénat, a demandé à la Cour des comptes une enquête relative à la mise en oeuvre de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la [...]Article
Jean-Yves Broudic ; Centre régional d'études et d'actions sur les inadaptations et les handicaps -CREAI Bretagne (Rennes, France) |Rapprochement de la psychiatrie et des acteurs du social et du médico-social, convention, partenariat, réseau de travail. A propos des publics avec des troubles psychiques, les attentes sont nombreuses et les modalités de collaborations sont div[...]Rapport
A l'issue de la parution de textes relatifs à la transmission d'informations (décret n° 2011-222 du 28 février 2011 et délibération de la CNIL n° 2011-80 du 17 mars 2011), l'Observatoire national[...]Rapport
Pour 2010, 85 rapports avaient été reçus par le CNSA. Ceci permet d'avoir aujourd'hui une vue plus vaste de ce qui peut être encore appelé " un nouveau service public de proximité ", même si celu[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC G9R0x9At. Diffusion soumise à autorisation]. La planification consiste en une élaboration de normes ou de programmes destinés à orienter, par des mesures incitatives ou impératives, l'action d'opérateurs oeuvra[...]Article
Ce numéro de "Problèmes politiques et sociaux" est le dernier réalisé sous la forme habituelle d'un dossier thématique. Après un numéro sur la fonction publique territoriale, il a semblé opportun de poursuivre la réflexion en l'élargissant à l'e[...]Article
Depuis les années 1980, sous l'impulsion de plusieurs lois, la vocation sociale du département s'est accentuée. Les exigences du législateur se sont renforcées dans trois domaines en particulier : l'aide sociale à l'enfance, les personnes handic[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qR0xBDq7. Diffusion soumise à autorisation]. La loi de santé publique du 9 août 2004 a réaffirmé le rôle de l'État dans la politique de santé publique. Les politiques de santé sont conçues à l'échelle nationa[...]Rapport
Mission Interministérielle de lutte contre la Drogue et la Toxicomanie. (M.I.L.D.T.). Paris. FRA , 115p. pdf , 09/2011De par l'exercice de leur pouvoir de police et au travers de leurs nombreuses interventions dans les domaines social, éducatif et sportif, les élus locaux, des villes comme des communes rurales, [...]