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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime spécial
Régime spécialSynonyme(s)CANSSM ;ENIM régime marin ;RATP régime de sécurité sociale SNCF régime cheminot |
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Ouvrage
Comment bénéficier d'une retraite décente avec quarante ans de cotisation quand on multiplie les stages, les CDD, les périodes de chômage, quand on trouve un CDI à 30 ans, quand dès 50 ans on vou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0197
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xBGq99. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse un état des lieux et formule des propositions sur les fonds d'assurance maladie, que sont : les[...]Ouvrage
Économiste, disciple d’Alfred Sauvy, spécialiste de la protection sociale, et particulièrement des retraites, le professeur Jacques Bichot collabore avec l’association indépendante Sauvegarde ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0210
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8R0xFlpB. Diffusion soumise à autorisation]. En 2007,14,5 millions de retraités perçoivent une pension de droit direct et 1,1 million une pension de réversion seule. Le montant de l'avantage principal de droi[...]Rapport
Dans le cadre des rendez-vous prévus tous les quatre ans par la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites, ce rapport de la commission des affaires culturelles, familiales et [...]Article
Bruno DENIS, coor. ; apROBERTS (Lucy) ; Sophie Barbier ; Stéphane HAMAYON ; Annie Jolivet ; Franck Le Morvan ; Serge Volkoff |Sommaire du dossier : Réforme des retraites et évolution des pensions depuis le début des années 1990 ; La réforme des régimes spéciaux de retraite ; Le Fonds de réserve pour les retraites, un levier oublié ? - Réforme des retraites : les ajuste[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9BkR0xDD. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006,14 millions de retraités perçoivent une pension de droit direct et 1,2 million une pension de réversion seule. Les retraités de droit direct sont 3,8% de p[...]Article
Isabelle Bridenne ; Christophe Albert ; Catherine Bac ; Julie COUHIN ; et al. ; Nathanaël GRAVE ; Annie Jolivet ; Jean-Baptiste OLIVEAU |Cinq ans après le vote de la loi portant réforme des retraites de 2003, quel bilan peut-on en tirer ? Comment les mesures mises en place ont-elles influé sur les comportements de départ en retraite ? Quelles conséquences cette réforme et la réfo[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x9orGH. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur revient sur le pourquoi et le contenu de la réforme des régimes spéciaux initiés en 2007.Ouvrage
L'équation semble simple, évidente même : nous vivons plus longtemps ; notre espérance de vie comme retraités s'accroît ; il nous faudrait donc travailler plus longtemps pour que le coût de nos r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3957
Article
Les régimes de fonctionnaires et les autres régimes spéciaux accordent des avantages dont ni les salariés du privé ni les travailleurs indépendants ne bénéficient pour leurs retraites par répartition. Ces avantages sont souvent présentés comme e[...]Article
Cet article reproduit un extrait de l'avis du Sénat n° 82 consacré au projet de loi de finances pour 2007 (Tome III). Dans cet avis, la mission interministérielle "régimes sociaux et de retraite" fait le point sur ses travaux axés sur les régime[...]Article
Créée par la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites, la surcote permet, en cas de prolongation d'activité au-delà de 60 ans et de 160 trimestres de cotisations, d'acquérir des trimestres de cotisations supplémentaires "majorés" et don[...]Rapport
Les pensions de réversion, qui concernent près de 3,8 millions de bénéficiaires, sont un sujet de préoccupation central pour nos concitoyens. La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0081