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Article
Michel Laroque, coor. ; Marc de Montalembert, coor. |La multiplicité des administrations sociales en France n’est pas sans interroger sur l’efficacité de ses politiques sociales et médico-sociales. On rencontre en effet, à côté d’administrations centrales et de leurs établissements publics nationa[...]
Rapport
En application de sa mission constitutionnelle d’assistance au Parlement, la Cour rend public aujourd’hui son rapport 2023 sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. Pour l[...]
Article
La Sécurité sociale, organisation de grande taille, hiérarchisée et centralisée, ne saurait fonctionner sans l'existence de délégations. Le ministre compétent, les conseils d'administration et les directeurs de caisses sont souvent dans l'imposs[...]
Rapport
Alors que la France est l’un des pays de la zone euro dont le taux d’endettement public est le plus élevé, une plus grande efficience des dépenses de sécurité sociale est nécessaire pour réduire [...]
Article
Catherine Collombet, coor. ; Catherine Spieser, coor. ; et al. |La mondialisation transpose désormais les questions de protection sociale à l’échelle transnationale. Une série de mécanismes mobilisent de nombreux acteurs publics et privés, à l’origine de normes, d’expertises et de nouveaux modèles d’organisa[...]
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Ce rapport 2021 procède, dans une première partie, à l’analyse approf[...]
Article
La déclaration sociale nominative (DSN) vise à remplacer l’ensemble des procédures déclaratives actuelles, indispensables au financement de la protection sociale (maladie, retraite, etc.). Après un déploiement réussi dans le secteur privé, la DS[...]
Ouvrage
Au sommaire de l'ouvrage : Le système de santé ; les principes régissant la relation de soins ; Le droit de la biomédecine et des biotechnologies
Rapport
A la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour a réalisé une enquête sur la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, qui représentent à la fois une atteinte au pr[...]
Article
Une partie importante du financement de la santé est assurée par la Sécurité sociale. Cependant, sa part tend à diminuer laissant les organismes complémentaires se développer sur un marché concurrentiel. La question du financement de la santé re[...]
Ouvrage
Pour faire face aux exigences de qualité de services de nos concitoyens et à la maîtrise des dépenses publiques, la mobilisation des agents et le développement de nouvelles compétences et capacit[...]
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Elle souligne, dans cette édition 2019, que si la loi de financement [...]
Article
Lors des XIème Journées du Grand Sud de l'Information Médicale 2018, qui se sont tenues les 14 et 15 juin 2018 à Aix-en-Provence, des représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM) ont présenté le nouveau guide du contrôle exter[...]
Article
La question du signalement des accidents par les établissements hospitaliers, pour que l'assurance maladie puisse le cas échéant engager des recours contre tiers (RCT), vient de connaître un nouvel opus avec une instruction du 8 janvier 2018. L'[...]
Ouvrage
C'est dans la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée que la télémédecine a bâti son histoire. Elle n'est désormais qu'un aspect du développement massif de la e-santé en médecine. Les avancées tec[...]
