Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (13895)
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE95/0041
- Localisation : Rennes | Cote : OE95/0042
Mémoire
Ghislaine BOUGET , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 71p.En 1993, trente ans après sa création, un Centre d'aide par le travail (CAT) situé à Paris, traverse un grave crise mettant en cause son existence même et la prise en charge des 67 travailleurs h[...]Mémoire
André LUBATTI , 81p.A partir de l'analyse d'un existant problèmatique, et dans le cadre d'un scénario de rupture avec une situation d'isolement, le Centre Gérontologique Départemental a choisi la voie du partenariat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0189
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0192
Mémoire
C. AGNIAS , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 72 p.$1 ann.6 p.L'évolution des Centres d'aides par le travail en France de 1975 à 1990. A partir des textes fondateurs et de l'histoire du C.A.T. La Cardon, situé à Palaiseau dans l'Essonne, analyse de leur évo[...]Mémoire
Certaines dispositions de la loi du 18 janvier 1994 confient aux établissements de santé la mission de dispenser les soins à la population carcérale et renforcent les prestations psychiatriques e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0169
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0170
Mémoire
Marc REYNIER , 104p.La pharmacie hospitalière est porteuse de deux enjeux qui sont au coeur des préoccupations des directeurs d'hôpitaux : l'enjeu de l'assurance-qualité et à terme de l'accréditation du circuit du m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0221
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0224
Mémoire
Ce mémoire traite des infractions pénales commises par les Pharmaciens d'Officine vis à vis de la réglementation en vigueur concernant la protection de la Santé Publique. En sont exclus toutes le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0021
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0022
Mémoire
Les ordonnances du 24 avril 1996 ont mis à la mode le mot réseau ; en matière de santé publique, on parle de réseau de soins coordonnBes ; autour d'un patient vont coopérer différents professionn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ99/0011
- Localisation : Rennes | Cote : OJ99/0012
Mémoire
M. BOUGAUT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 73 p.L'insertion professionnelle de travailleurs handicapés mentaux par l'atelier-Centre équestre du C.A.T. de Montigny-en-Ostrevent (Nord). Les C.A.T. ont pour mission la mise au travail de handicapé[...]Mémoire
Le Centre Claudius Regaud, Centre de lutte contre le Cancer de la Région Midi-Pyrénées, occupe, comme tous les autres centres, une place particulière au sein de notre système de santé, à mi-chemi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0005
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0008
Mémoire
Malgré la loi du 3 juillet 1991, l'existence du service de médecine des hôpitaux locaux demeure discutée quant à son utilité dans la filière des soins. Si leur rôle de proximité répond à un besoi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0221
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0222
Mémoire
Depuis l'introduction du texte primitif des annexes XXIV au décret du 9 mars 1956, l'évolution du secteur de l'enfance handicapée ou inadaptée a été marquée par plusieurs étapes. Ce secteur est r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0109
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0110
Mémoire
Marie-Pierre CAZADE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 46p.La circulaire DH-PE 3/DGS-SP 3 n°93-00 du 14 mars 1993 relative aux procédures de planification en santé mentale modifie substantiellement le guide méthodologique instauré par celle du 21 décembr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0073
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0074
Mémoire
Réflexions sur la planification de l'Assistance Médicale à la Procréation dans la région Ile de France. Essayer de voir les ambiguites entre planification, programmation et gestion d'autorisation[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH95/0061
- Localisation : Rennes | Cote : OH95/0062
Mémoire
Caroline AGERON , 94p.Le saturnisme infantile est réapparu en France voilà 10 ans. Cette pathologie sournoise, qui peut entraîner de graves retards intellectuels pour l'enfant, se révèle de par sa fréquence être un vé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL95/0011
- Localisation : Rennes | Cote : OL95/0012