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BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
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Ouvrage
Depuis la mise en oeuvre, le 1er janvier 2002, de la réduction du temps de travail à l’hôpital pour le personnel non médical, le temps est devenu un processus majeur de la gestion des ressources [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0148
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0148
Ouvrage
Le harcèlement scolaire est une problématique de violence relationnelle, groupale et institutionnelle qui toucherait un élève sur trois. En France, sa prise en considération est récente, et a don[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XA00/0123
Ouvrage
Le harcèlement sexuel est une forme de violence sexuelle très répandue que presque toutes les femmes subissent au cours de leur vie, parfois dès leur plus jeune âge. En rendant de nombreux espace[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA30/0118
Article
L’intelligence artificielle n’est pas une notion récente, ses bases ayant été posées il y a plus d’un demi-siècle. Cependant, la performance des nouveaux algorithmes de deep-learning, la numérisation massive des données ainsi que l’accès facilit[...]Ouvrage
L’inceste désigne les relations sexuelles entre parents consanguins ou alliés. Toutes les sociétés, de tout temps et en tout lieu, le prohibent. Cet interdit universel présente des contours varia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA30/0116
Article
Si le versement d'une indemnité de fin de contrat, dite indemnité de précarité, a pendant longtemps été réservé à certaines catégories de praticiens hospitaliers recrutées sur contrat à durée déterminée, le législateur, soucieux de faciliter le [...]Ouvrage
Le temps de travail médical et l’organisation de la permanence des soins à l’hôpital sont les sujets stratégiques des années à venir, rendus complexes par les difficultés de recrutement et du fai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0085
Ouvrage
Cette cinquième édition est un outil de référence pour l'infirmière de l'Education nationale, professionnelle appartenant à la fois au monde de la santé et à celui des agents de l'Education natio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC30/0077
Ouvrage
Les bases pour comprendre la mise en place d'un droit de l'environnement en France et à l'international au travers d'institutions dédiées et de politiques spécifiques. Cet ouvrage apporte un rega[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0129
Ouvrage
Les débats sur la laïcité, qui agitent à intervalle régulier l'espace politico-médiatique en France depuis une trentaine d'années, n'ont malheureusement pas contribué à éclaircir la définition de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZC00/0048
Ouvrage
Ce classeur, mis à jour une fois par an, est entièrement dédié au cadre juridique de la gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière. Après une présentation générale de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0364
Ouvrage
Depuis quarante ans, la médiation a acquis une importance sociale qui la renouvelle complètement. Le foisonnement du terme médiation, s’il reflète le besoin de médiation de nos sociétés, rend urg[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0803
Rapport
À la demande de la sénatrice Joëlle Garriaud-Maylam, la Division de la Législation comparée a réalisé la mise à jour de l'étude LC n° 182, publiée en janvier 2008, relative à la gestation pour au[...]Article
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 19p. , 2023/09Les résidences services seniors (RSS) et les résidences autonomie (RA) proposent un modèle d’habitat et d’accompagnement intermédiaire entre le domicile et l’Ehpad. Destinées aux personnes autono[...]Ouvrage
La question du partage d’informations est au cœur de la pratique quotidienne des travailleurs sociaux. Elle suscite une multitude de questionnements, de demandes d’éclaircissements et de réponses[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0014
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0014