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BDSP5 Thésaurus > Pratique médicale > Mode exercice professionnel > Exercice libéral
Exercice libéralSynonyme(s)Pratique libéraleVoir aussi |
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Rapport
, 116p. pdf 2009[BDSP. Notice produite par IRDES sqR0xnAp. Diffusion soumise à autorisation]. Le tome 2 du rapport annuel de l'Ondps, Analyse des professions : Insuffisance rénale chronique, masseur kinésithérap[...]Ouvrage
Le système de soins et l'assurance-maladie sont en danger. Les propositions des politiques inquiètent. Pourtant, chacun sent bien que notre modèle de consommation médicale est à revoir. Au traver[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0418
Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0x8oI7l. Diffusion soumise à autorisation]. Existe-t-il, comme on le pense "logiquement", une relation entre le volume d'activité du médecin libéral et la présence plus ou moins nombreuse de ses confrères dans [...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA sotR0xmo. Diffusion soumise à autorisation]. Au début de 2008, sur 10 médecins libéraux, 4 estiment que la qualité de leur exercice professionnel est restée stable ou s'est améliorée mais 6 sont d'avis qu'elle s[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA HFAR0xom. Diffusion soumise à autorisation]. Au printemps 2008, les trois quarts du corps médical libéral déclarent avoir des difficultés dans les relations avec les partenaires. Dans ce domaine, les difficultés[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA rGR0xqmF. Diffusion soumise à autorisation]. Le problème de l'évaluation et de l'accréditation est abordé par l'enquête. Comme il concerne les spécialités à risque, l'analyse ne retient exceptionnellement que le[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xHmHD9. Diffusion soumise à autorisation]. Les moyens les plus cités pour la formation médicale permanente sont aujourd'hui la presse médicale (84% des médecins), les congrès médicaux (73%), la lecture de manu[...]Ouvrage
Ce guide a pour objectif essentiel de faire découvrir l'ensemble des dispositions de la loi "Hôpital, Patients, Santé, Territoires" (HPST) du 21 juillet 2009 et de comparer les orientations de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0527
Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xoo8EE. Diffusion soumise à autorisation]. Aujourd'hui, sur 100 médecins en activité en France, ceux qui exercent peu ou prou en clientèle privée (c'est-à-dire en pratique libérale) sont environ 60, contre 72 [...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA 7qpknR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cahier publié sous l'égide et avec le concours de la Confédération des Syndicats Médicaux Français.Ouvrage
Issu d'une thèse de doctorat, cet ouvrage prend acte de la persistance des inégalités territoriales face à une demande croissante d'équité sociale en matière d'offre de soins dans les régions à d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4456
Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA 8CCkoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au printemps 2008, environ 51% des médecins libéraux français déclarent participer à un système de gardes organisées. La participation est plus élevée chez les hommes[...]Ouvrage
Issu d'un colloque organisé en décembre 2007 par l'Institut de droit social et sanitaire de la Faculté de droit de Poitiers, cet ouvrage met à jour les significations et les usages de l'idée de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0491
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC I9AR0xjp. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur apporte des réponses aux questions suivantes : Quels sont les droits et obligations vis à vis du praticien hospitalier ? Le contrat d'activité libérale est-[...]Rapport
Dans une première partie, ce rapport dresse un état des lieux des inégalités et difficultés d'accès aux soins sur le territoire français. Il met en avant, malgré un niveau d'offre de soins encore[...]Article
Ljiljana Jovic, éd. ; Monique Formarier, collab. ; Salvador JUAN, collab. ; Michel POISSON, éd. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC poqprR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro réunit une large sélection des diverses conférences et tables rondes qui ont eu lieu lors du congrès national infirmier, les 22-24 mars 2006 à Nantes, inti[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC lpqlR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente la profession infirmière d'une part en milieu hospitalier, et d'autre part en extra-hospitalier. Cet article rapporte le texte d'une conférence don[...]Rapport
Malgré le déséquilibre géographique qui caractérise l'offre de soins en France, les deux principes de liberté d'installation des médecins et de libre accès au conventionnement ont été préservés j[...]Rapport
Ce rapport présente les observations de la chambre régionale des comptes de Lorraine concernant la gestion du centre hospitalier "Jean Monnet" à Epinal, centre hospitalier qui constitue avec 279 [...]Rapport
L'organisation de l'offre de soins sur le territoire national est aujourd'hui au coeur des préoccupations des pouvoirs publics, qui tentent de conjuguer une réponse appropriée aux besoins sanitai[...]Article
B.D.H. DOAN ; D. LEVY ; J. PAVOT |[BDSP. Notice produite par OBRESA wqR0xphF. Diffusion soumise à autorisation]. De toute évidence, une délégation de tâches implique qu'il y ait d'un côté des "donneurs de tâches" et de l'autre, des "receveurs des mêmes tâches". En 2004, une enqu[...]Rapport
Partant du constat que l'organisation de la chirurgie et les modes de rémunération actuels des chirurgiens ne correspondent plus aux impératifs d'une pratique chirurgicale de qualité accessible à[...]Article
Les problèmes de démographie médicale en France, dont souffre particulièrement la Franche-Comté, notamment en ce qui concerne les spécialistes, ont conduit la DRASS et la faculté de médecine et de pharmacie de Franche-Comté à solliciter l'ORS po[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES yR0xFYB5. Diffusion soumise à autorisation]. En octobre, un projet gouvernemental a mis le feu aux poudres : une disposition de la loi de financement de la Sécurité sociale prévoyait de limiter la liberté d'insta[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Sx7YbR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Une première journée sur l'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) en cancérologie a été organisée en octobre 2007 par la Haute autorité de santé (HAS) et l'[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES sxtzR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Prendre sa retraite et poursuivre une activité, c'est aujourd'hui possible et même encouragé. Mais s'il s'agit d'une activité médicale, le projet nécessite une prépara[...]Article
Le décret n° 2006-274 du 7 mars 2006 relatif à la redevance due à l'hôpital par les praticiens hospitaliers à temps plein exerçant une activité libérale dans les établissements publics de santé a fait l'objet d'une requête en annulation présenté[...]Rapport
En avril 2007, le ministre de la santé et des solidarités avait demandé à l'IGAS de mener une mission d'analyse et de réflexion, en relation avec les professionnels, concernant l'organisation glo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0363
Ouvrage
Vingt ans après sa création en droit hospitalier, le contrat d'activité libérale du praticien hospitalier temps plein a trouvé indiscutablement sa place dans le système sanitaire français. Il est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2402
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE08/0038
Article
La question de l'installation des professionnels de santé se pose dans tous les pays développées : on ne peut pas compter sur l'augmentation de leur nombre pour résoudre le problème de leur inégale répartition sur le territoire.Rapport
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 179p. , 2008[BDSP. Notice produite par IRDES DHkER0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Le tome 1 du troisième rapport de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) établit [...]Article
Si le contrat d'activité libérale introduit par la loi du 27 janvier 1987 présente des enjeux financiers indiscutables pour le médecin et pour l'établissement, il pose un certain nombre de problématiques sur le plan juridique : Quels sont les dr[...]Article
Le premier article (vol. 3 n° 10 décembre 2007) montrait combien le "burn out" des médecins traduit une pathologie de la relation d'aide : le soignant libéral se retrouve seul face à sa souffrance, seul face à une multiplicité de malades dont il[...]Article
Ce quatrième volet propose, à partir de l'expérience réalisée en Ile-de-France depuis 2005, quelques éléments de réponse à ce difficile problème. Si la profession commence timidement à s'en saisir, elle ne le fait qu'avec appréhension voire réti[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES ywR0xr7K. Diffusion soumise à autorisation]. Face à une société en pleine mutation, les interrogations sur l'avenir de la profession médicale ne peuvent pas trouver de réponses uniquement auprès de ceux qui, dema[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES v9uR0xDr. Diffusion soumise à autorisation]. En France, la médecine de groupe en soins ambulatoires, souvent appelés soins primaires à l'étranger, est peu développée comparativement à d'autre pays. En Finlande et[...]Rapport
Jamais la France n'a compté autant de médecins en activité. Pourtant, dans certaines parties du territoire, des difficultés d'accès aux soins sont perceptibles et s'accroissent sous les effets co[...]Article
En publiant pour la première fois son atlas de la démographie médicale en France, le conseil national de l'ordre donne à voir avec précision la répartition géographique des praticiens, par spécialité, par âge, sexe et mode d'exercice. Quarante-n[...]Article
La situation des médecins titulaires de contrats d'exercice libéraux est moins stable qu'auparavant, et cela quelque soit la forme du contrat qui les lie à la clinique. En premier lieu, lorsque le contrat est à durée indéterminée, le droit pose [...]Article
Une analyse fine de la démographie médicale met en évidence le problème de la répartition des effectifs médicaux, répartition marquée par une forte disparité entre secteurs géographiques (très forte densité en ville et au sud de la Loire), entre[...]Article
Y. Bourgueil ; A. MAREK ; J. Mousquès ; A. TAJAHMADI |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xTZzUE. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF fN2R0x0x. Diffusion soumise à autorisation]. Où en est la médecine générale ? Les uns disent "sinistrée", les autres "en plein renouveau". Devenue officiellement une spécialité, la discipline ne manque pas de "br[...]Article
Alexandre DHORDAIN, réal. ; 61e Congrès du SNCH |Devant la position, aujourd'hui totalement dominante du secteur lucratif sur les activités chirurgicales les plus fréquentes, la chirurgie publique doit réagir. Sa survie en dépend. Oui, mais comment ? A l'occasion de son 61e congrès, le SNCH la[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 3YR0x3Nw. Diffusion soumise à autorisation]. Le Conseil national de l'Ordre des médecins, dans un monde "en bouleversement" et dans les perspectives de la construction européenne, a l'ambition de tenir une place [...]Article
I. ROUCH ; H. CAMARASA ; B. Laurent ; C. THOMAS ANTERION ; Cellule Régionale d'Observation de la Démence. (C.R.O.D.). Saint-Etienne. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA AlR0xksl. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette enquête était de décrire les pratiques et l'organisation des consultations de mémoire effectuées par les spécialistes libéraux de la région Rhone-A[...]Article
V. ALLARIA-LAPIERRE ; V. BLANC ; C. CHANUT ; C. HORTE ; B. JACQUEME |[BDSP. Notice produite par CNAMTS eR0xFOyZ. Diffusion soumise à autorisation]. Menée entre octobre 2003 et janvier 2005 en région Provence - Alpes - Côte d'Azur, cette étude a analysé la prise en charge de la douleur et en a tiré les conclusions[...]Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2006, la Cour donne tout d'abord son avis sur la coh[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1681
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xJ1O7z. Diffusion soumise à autorisation]. Cette recherche s'inscrit dans le cadre d'une étude réalisée pour le compte de l'Observatoire national des professions de santé (ONDPS) et a bénéficié d'un financement[...]Article
En raison des restructurations du paysage hospitalier privé, les clauses dites de cession de contrat, mises en oeuvre dans le contrat d'exercice libéral, vont être de plus en plus au coeur de l'actualité jurisprudentielle. En effet, si ces claus[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP uqzf6R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les médecins libéraux sont moroses, généralistes ou spécialistes, ils se plaignent de leurs conditions d'exercice, les causes sont multiples, sont-elles pour autant san[...]Article
Les médecins libéraux sont moroses, généralistes ou spécialistes, ils se plaignent de leurs conditions d'exercice, les causes sont multiples, sont-elles pour autant sans solutions ? La question est brûlante et les réponses urgentes.Article
Corinne Daver ; Cyril Clément ; Maxence Cormier ; Gérard Mémeteau ; Jean-Paul Ortiz ; Journée d'étude "Droit des contrats" (27/09/2006; Paris (FRA)) |Cette journée "Droits des contrats" a été consacrée aux relations contractuelles entre établissements de santé privés et professionnels de santé libéraux qui exercent dans leurs locaux. Après avoir étudié la nature et le contenu du contrat d'exe[...]Article
Le nouveau régime des lieux d'exercice issu du décret n° 2005-481 du 17 mai 2005 met en relief le régime inadapté de l'article R. 4113-23 du Code de la santé publique et pousse à une analyse critique de ce texte dont la mise à l'écart paraît s'i[...]Article
L'exercice de l'activité libérale des praticiens hospitaliers est soumis à deux séries de conditions. D'une part, le praticien doit respecter des conditions générales, fixées par la loi et ses règlements d'application. D'autre part, chaque prati[...]Article
Elie Alfandari ; François Brenet ; Sylvie HENNION-MOREAU ; Jean-Philippe Lhernould ; Philippe LIGNEAU ; Fabienne Muller ; Carole SALERES |A travers une série d'articles, ce dossier présente les impacts et les enjeux de la mise en oeuvre du principe de concurrence sur les services sociaux, mise en oeuvre qui suscite des sentiments contradictoires entre les différents acteurs concer[...]Article
Selon les régions, le nombre de médecins généralistes varie de 93 à 141 pour 100 000 habitants. Des zones prioritaires ont été définies et des solutions proposées pour encourager l'installation et faciliter le travail des médecins généralistes d[...]Rapport
Comme chaque année, le Conseil de l'Ordre national des médecins a procédé au recensement des effectifs médicaux globaux et à leur répartition par disciplines, par régions, par sexes, par âges. Le[...]Rapport
Comme chaque année, le Conseil de l'Ordre national des médecins a procédé au recensement des effectifs médicaux globaux et à leur répartition par disciplines, par régions, par sexes, par âges. Le[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES wR0xTR5W. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005,1.126.000 salariés comptent plus d'un employeur, soit 5,1% de la population ayant un emploi. Un tiers d'entre eux exercent des métiers différents. Les salariés[...]Rapport
Dans ce rapport, l'IGAS dresse un état des lieux de la biologie médicale, trente ans après la publication de la loi du 11 juillet 1975, et fait des propositions d'actualisation. L'étude est plus [...]Article
Face au déficit d'offre de soins dans certaines régions, les déclarations et les promesses se multiplient. Voici un inventaire des aides mises en oeuvre dans les zones déficitaires en professionnels de santé et dans les zones sensibles.Article
Aux termes de l'article L. 6311-1 du Code de la santé publique (CSP), "l'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés[...]Article
F. KUHN ; F.X. GUYON ; S. PEDAILLES ; M.T. PULL ; P. THIELLY |[BDSP. Notice produite par CNAMTS 4XbR0x0P. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête transversale rétrospective a concerné un échantillon de patients âgés de 18 à 70 ans, sans antécédent de traitement antidépresseur dans les deux ans précéda[...]Rapport
Jamais les effectifs des médecins en activité n'ont été aussi nombreux : En 2004, ce sont 205 864 médecins en métropole, 210 203 avec les D.O.M. et 212 279 en y ajoutant les T.O.M ! Pourtant, les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4450
Mémoire
Diane WALLET-JOVART , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 62+11p. , 2006Le plan de gouvernemental de préparation à une pandémie grippale prévoit, dès octobre 2005, la participation massive des médecins libéraux à la prise en charge sanitaire de la population dans cet[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH06/0019
Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP lrkovR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Centre de Sociologie et de Démographie Médicales a entrepris entre mars et juin 2005, une enquête postale auprès d'un échantillon de médecins libéraux obtenu par s[...]Rapport
Par lettre du 27 juin 2005 du ministre de la santé et du ministre délégué à la sécurité sociale, l'IGAS a été chargée d'effectuer une mission relative à l'organisation juridique, administrative e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0086
Ouvrage
Domaine privilégié de la réflexion socio-anthropologique, la question de l'identité était, au siècle dernier, généralement envisagée sous un angle utilitariste : la dimension professionnelle et l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0281
Rapport
Jamais les effectifs des médecins en activité n'ont été aussi nombreux : En 2004, ce sont 205 864 médecins en métropole, 210 203 avec les D.O.M. et 212 279 en y ajoutant les T.O.M ! Pourtant, les[...]Rapport
Jamais les effectifs des médecins en activité n'ont été aussi nombreux : En 2004, ce sont 205 864 médecins en métropole, 210 203 avec les D.O.M. et 212 279 en y ajoutant les T.O.M ! Pourtant, les[...]Rapport
Jamais les effectifs des médecins en activité n'ont été aussi nombreux : En 2004, ce sont 205 864 médecins en métropole, 210 203 avec les D.O.M. et 212 279 en y ajoutant les T.O.M ! Pourtant, les[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xHZUIz. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la mission qui lui a été confiée par l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, l'IRDES a analysé la situation démographique [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES YJWQR0xZ. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre d'une mission confiée par l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS), l'IRDES a réalisé en 2004, avec le soutien du Conse[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS ZSmR0xwy. Diffusion soumise à autorisation]. Les densités départementales de masseurs-kinésithérapeutes libéraux varient de 1 à 4. L'activité individuelle est également très différente d'un département à l'autre[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 4ToqR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Il n'est pas rare, aujourd'hui, que le colloque médecin-malade soit rendu plus complexe du fait de la religion, de la politique ou des différences culturelles et lingu[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF Qu7R0xlc. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis mai 2005, les médecins libéraux peuvent exercer sur plusieurs sites. Une possibilité néanmoins soumise à conditions. Principaux objectifs de cet assouplissement[...]Article
Le plan santé mentale annoncé par Philippe Douste-Blazy, ministre de la santé, propose des mesures qui concernent d'abord la psychiatrie publique et traitent plus spécifiquement des questions de l'offre de soins dans ce secteur. Grenoble, ville-[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS CrR0xWWN. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro traite des évolutions démographiques des professionnels de santé libéraux en 2004, de leurs honoraires et dépassements d'honoraires et de leur répartition g[...]Rapport
Jamais les effectifs des médecins en activité n'ont été aussi nombreux : En 2004, ce sont 205 864 médecins en métropole, 210 203 avec les D.O.M. et 212 279 en y ajoutant les T.O.M ! Pourtant, les[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xC8Wcg. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude a pour objectif d'analyser l'évolution des prescriptions de buprénorphine haut dosage (BHD) établies pour des patients affiliés à la Caisse primaire d'ass[...]Article
Les médecins généralistes, dans leur mission de soins primaires auprès des individus qui s'adressent à eux, assument de fait collectivement un rôle essentiel dans l'organisation des soins et la sécurité sanitaire de la population. Un ensemble de[...]Ouvrage
Comme chaque année, ce document dresse un état des lieux de la démographie médicale française. Il en ressort que si la situation en général est préoccupante, les chiffres présentés dans la brochu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4449
Article
Les réseaux et les cabinets de groupe présentent de nombreux avantages pour l'organisation de la médecine libérale. Ils doivent cependant être encouragés et accompagnés, c'est la tâche que s'est fixée l'URML d'Ile-de-France.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Y9R0xJyr. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente une analyse régionale des projections de démographie médicale réactualisées à partir d'effectifs de médecins en activité au 31 décembre 2002. Elle[...]Article
Le fonctionnement des services d'aide médicale urgente (Samu) peut être assuré avec le concours de praticiens non hospitaliers qui en font la demande, dans des conditions prévues par le décret n° 87-1005 du 16 décembre 1987. Les professionnels l[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP 8DR0xulw. Diffusion soumise à autorisation]. En juin 1999, les doyens des Facultés de Médecine francophones de Belgique ont lancé une enquête auprès des anciens étudiants, afin d'examiner leur modalités d'insert[...]Article
Philippe Estèbe, réal. ; Jean-Pierre AUGUSTIN ; Evelyne BAILLERGEAU ; Julie-Anne BOUDREAU ; Hélène BUISSON-FENET ; Laurent Davezies ; Gérard DIVAY ; Jean-Marc FONTAN ; Annick Germain ; Thomas GULIAN ; Thomas KIRSZBAUM ; Juan-Luis Klein ; Michel-Alexis MONTANE ; Richard Morin ; Marc-Urbain PROULX ; François-Xavier Schweyer ; Anne-Marie Séguin ; Gilles SENECAL |Sommaire du dossier : 1) Le territoire est-il un instrument à tout faire ? : - Le territoire est-il un bon instrument de la redistribution ? Le cas de la réforme de l'intercommunalité en France - Territoire flou, territoire approprié. Le cas des[...]Article
La situation du système de santé français s'aggrave progressivement et aboutit à un déséquilibre de plus en plus criant entre demande et offre de soins. La recherche d'une solution univoque paraît illusoire et il semble plus pertinent d'agir sim[...]Article
Les clauses dites de tacite reconduction insérées notamment dans les contrats d'exercice liant les établissements de santé et les praticiens exerçant en libéral peuvent être sources de graves difficultés d'interprétation. L'auteur se propose dan[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF C1Q3R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. L'exercice libéral de la médecine a-t-il encore un avenir dans notre pays ? Pour un futur médecin, la question ne peut que se poser. Mais face à la pénurie médicale an[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS BDFfrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro traite des évolutions démographiques des professionnels de santé libéraux en 2003, de leurs honoraires et dépassements d'honoraires et de leur répartition g[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LR0x5cJd. Diffusion soumise à autorisation]. Selon une enquête réalisée en 2002 par la Drees et la Caisse nationale d'assurance-maladie (Cnamts), 44% des médecins libéraux exercent en groupe, tandis que 11% parta[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 1w01oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La forme juridique de la société d'exercice libéral (SEL) attire de plus en plus de praticiens. Le nombre d'inscriptions de SEL à l'Ordre a doublé en quatre ans. Cette[...]Article
L'élargissement de l'Europe induit une adaptation et un réel effort de la part des nouveaux entrants pour construire une Europe de la santé. En effet, les dix nouveaux membres de l'Union européenne présentent des profils sanitaires en deçà des s[...]Article
Suite à une décision rendue par la Cour de cassation du 13 janvier 2004, les auteurs rappellent le fondement juridique de l'obligation au secret (1) et analysent les incidences de cette obligation sur les relations contractuelles entre un médeci[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES uP4e7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude fait suite à une précédente analyse publiée par le Centre de Recherche d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé (CREDES) sur les quinze premièr[...]Article
J. LECADET ; B. BARIS ; P. FENDER ; K. VIALARET ; P. Vidal |[BDSP. Notice produite par CNAMTS uyyR0xfF. Diffusion soumise à autorisation]. En juillet 2002, les trois principaux régimes d'assurance maladie s'associaient pour mettre en oeuvre un plan national sur le "bon usage des antibiotiques" centré ess[...]Article
I - Analyse thématique : Les clauses d'exclusivité ont-elles encore un avenir dans l'environnement contractuel des contrats d'exercice libéral ? - Les articles 1134 et 1165 du Code civil ont toujours constitué une véritable limite aux clauses d'[...]Article
I - Droit pharmaceutique : Projet de loi :Transfert des officines de pharmacie - Cour de cassation, chambre civile , 14 octobre 2003, n°02-30-602 : Prestations, pharmacie hospitalière, fourniture de produits pharmaceutiques, malades ambulatoires[...]