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BDSP5 Thésaurus > Pratique médicale > Mode exercice professionnel > Exercice libéral
Exercice libéralSynonyme(s)Pratique libéraleVoir aussi |
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Le fonctionnement des services d'aide médicale urgente (Samu) peut être assuré avec le concours de praticiens non hospitaliers qui en font la demande, dans des conditions prévues par le décret n° 87-1005 du 16 décembre 1987. Les professionnels l[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP 8DR0xulw. Diffusion soumise à autorisation]. En juin 1999, les doyens des Facultés de Médecine francophones de Belgique ont lancé une enquête auprès des anciens étudiants, afin d'examiner leur modalités d'insert[...]Article
Philippe Estèbe, réal. ; Jean-Pierre AUGUSTIN ; Evelyne BAILLERGEAU ; Julie-Anne BOUDREAU ; Hélène BUISSON-FENET ; Laurent Davezies ; Gérard DIVAY ; Jean-Marc FONTAN ; Annick Germain ; Thomas GULIAN ; Thomas KIRSZBAUM ; Juan-Luis Klein ; Michel-Alexis MONTANE ; Richard Morin ; Marc-Urbain PROULX ; François-Xavier Schweyer ; Anne-Marie Séguin ; Gilles SENECAL |Sommaire du dossier : 1) Le territoire est-il un instrument à tout faire ? : - Le territoire est-il un bon instrument de la redistribution ? Le cas de la réforme de l'intercommunalité en France - Territoire flou, territoire approprié. Le cas des[...]Article
La situation du système de santé français s'aggrave progressivement et aboutit à un déséquilibre de plus en plus criant entre demande et offre de soins. La recherche d'une solution univoque paraît illusoire et il semble plus pertinent d'agir sim[...]Article
Les clauses dites de tacite reconduction insérées notamment dans les contrats d'exercice liant les établissements de santé et les praticiens exerçant en libéral peuvent être sources de graves difficultés d'interprétation. L'auteur se propose dan[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF C1Q3R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. L'exercice libéral de la médecine a-t-il encore un avenir dans notre pays ? Pour un futur médecin, la question ne peut que se poser. Mais face à la pénurie médicale an[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS BDFfrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro traite des évolutions démographiques des professionnels de santé libéraux en 2003, de leurs honoraires et dépassements d'honoraires et de leur répartition g[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LR0x5cJd. Diffusion soumise à autorisation]. Selon une enquête réalisée en 2002 par la Drees et la Caisse nationale d'assurance-maladie (Cnamts), 44% des médecins libéraux exercent en groupe, tandis que 11% parta[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 1w01oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La forme juridique de la société d'exercice libéral (SEL) attire de plus en plus de praticiens. Le nombre d'inscriptions de SEL à l'Ordre a doublé en quatre ans. Cette[...]Article
L'élargissement de l'Europe induit une adaptation et un réel effort de la part des nouveaux entrants pour construire une Europe de la santé. En effet, les dix nouveaux membres de l'Union européenne présentent des profils sanitaires en deçà des s[...]Article
Suite à une décision rendue par la Cour de cassation du 13 janvier 2004, les auteurs rappellent le fondement juridique de l'obligation au secret (1) et analysent les incidences de cette obligation sur les relations contractuelles entre un médeci[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES uP4e7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude fait suite à une précédente analyse publiée par le Centre de Recherche d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé (CREDES) sur les quinze premièr[...]Article
J. LECADET ; B. BARIS ; P. FENDER ; K. VIALARET ; P. Vidal |[BDSP. Notice produite par CNAMTS uyyR0xfF. Diffusion soumise à autorisation]. En juillet 2002, les trois principaux régimes d'assurance maladie s'associaient pour mettre en oeuvre un plan national sur le "bon usage des antibiotiques" centré ess[...]Article
I - Analyse thématique : Les clauses d'exclusivité ont-elles encore un avenir dans l'environnement contractuel des contrats d'exercice libéral ? - Les articles 1134 et 1165 du Code civil ont toujours constitué une véritable limite aux clauses d'[...]Article
I - Droit pharmaceutique : Projet de loi :Transfert des officines de pharmacie - Cour de cassation, chambre civile , 14 octobre 2003, n°02-30-602 : Prestations, pharmacie hospitalière, fourniture de produits pharmaceutiques, malades ambulatoires[...]