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Harcèlement moral
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Bullying |
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Sommaire du dossier : - Les discriminations : dispositif général, pouvoir normatif de l'employeur et discrimination (règlement intérieur et détermination de l'ordre des licenciements), droits collectifs et discrimination (intervention des représ[...]Article
"Aucun salarié ne doit subir des agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou ment[...]Article
A. CHARLOTTE GIUST ; D. CRU ; C. DUDA ; J.P. LE GOFF ; J. Maillard ; R. Saada ; D. SIBONY ; C. Supiot |Longtemps dénié, le harcèlement moral au travail vient d'être reconnu par une loi de janvier 2002. Depuis plusieurs années, des professionnels recueillaient les plaintes de personnes soumises au stress, à des contraintes contradictoires qui fais[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kR0x5Tj0. Diffusion soumise à autorisation]. Si le phénomène de harcèlement moral au travail manque encore d'une définition précise, il n'en demeure pas moins que cette pratique existe, en France, dans tous les[...]Article
Après le harcèlement sexuel, "nécessairement" constitutif de faute grave selon un récent arrêt de la Cour de cassation, c'est le harcèlement moral qui entre dans le Code du Travail. Cet objet juridique sera délicat à manier, tant il laisse prise[...]Article
La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, si elle concerne à titre principal les entreprises, comporte plusieurs dispositions intéressant la fonction publique et, d'une manière plus générale, les personnel des collectivités publiques. [...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS 5R0xw7M3. Diffusion soumise à autorisation]. Le travail et le chômage ont des conséquences de plus en plus importantes sur la santé mentale des personnes. Les épreuves personnelles vécues par le salarié peuvent av[...]Article
Catherine ROCHE ; Paul BOUAZIZ ; Marie GRENIER-PEZE ; Martine IMBEAUX ; Nicolas Sandret ; Marie-Christine SOULA |Subvertir : du latin subvertere, mettre sens dessus dessous. Le recours à la règle et à la démarche juridique est une des réponses à la maltraitance au travail. l'utilisation de stratégies médico-administratives permettant de sortir le salarié d[...]Article
La médecine du travail et, plus largement, la réglementation sur l'hygiène et la sécurité, ont été fondées sur la notion de risque à l'intégrité physique, c'est à dire le risque d'atteinte au corps du salarié du fait du travail. Si cette idée fo[...]Article
La réforme de la médecine du travail est enfin instituée. Mais si la notion de la santé au travail s'élargit, l'évolution du rôle du médecin du travail reste timide. Analyse d'un expert.Article
Depuis le vote définitif de la loi de modernisation sociale en décembre 2001, le harcèlement moral au travail est reconnu, clairement défini et sanctionné. Mais les faits sont souvent difficiles à cerner, comme l'a exposé Marie-France Hirigoyen,[...]Article
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Comment faire progresser la prise en charge collective du problème du harcèlement moral ? Comment passer, dans une entreprise, de la résolution d'un cas concret de harcèlement à la mise en place de mesures de prévention qui écartent durablement [...]Article
Les comportements associés au harcèlement psychologique ont toujours été présents dans les mondes du travail. Ce qui est nouveau cependant, c'est leur intensité, leur fréquence et l'aggravation de ses conséquences psychopathologiques qui, à part[...]Article
Le second volet de la loi de modernisation sociale est consacré au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 19 décembre 2001, puis aussitôt déférée devant le Conseil constitutionn[...]