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BDSP5 Thésaurus > Organisation hospitalière > Gestion hospitalière > Budget hospitalier
Budget hospitalierSynonyme(s)Budget de service |
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Article
Nicolas Revel ; Bruno Botella, interv. ; Pierre Laberrondo, interv. |Le directeur général de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) revient sur le plan d’action qu’il a mis en place au sein de l’établissement fin 2022 et qui a permis, selon lui, d’“inverser la spirale” des départs et des fermetures de l[...]Ouvrage
Le système de santé français est réputé pour son niveau de protection sociale, les compétences de ses professionnels, sa recherche et ses innovations. Néanmoins, certaines menaces le fragilisent [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0511
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- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0511
Article
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) publie comme chaque année un dossier sur les établissements de santé. Un chapitre y est consacré à la situation financière des établissements publics de santé [...]Article
L'arrêté tarifaire et ses annexes ont finalement été publiés au JO le 31 mars 2023, avec un mois de retard. La circulaire budgétaire a été officieusement diffusée en mai dernier. Enfin, une notice technique de l'ATIH du 31 mai, complétant la not[...]Article
Au cours des mêmes décennies, l’hôpital a découvert les crises sociales à répétition. En 2020, l’épidémie de Covid-19 a paradoxalement et brutalement rappelé le rôle crucial de l’hôpital tout en plaçant sous les projecteurs de l’actualité ses fa[...]Article
Ce premier article (d'autres suivront) aborde un domaine peu développé dans la gestion des ressources humaines. Combien d'hôpitaux français ont-ils structuré et formalisé une politique globale et systématisée en matière de gestion des effectifs [...]Ouvrage
Conférence des directeurs généraux de Centres Hospitaliers Universitaires. Strasbourg. FRA , 39p. , 2023L’exposition des chefs d’établissement hospitaliers au risque juridique, souvent confrontés à un exercice délicat de conciliation de différents impératifs légaux ou réglementaires, se renforce pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG20/0011
- Localisation : Rennes | Cote : HG20/0011
Article
Les lois de financement de la sécurité sociale (LFSS), dont les imperfections avaient été signalées ces dernières années, ont été récemment retouchées par le législateur. En effet, la loi organique du 14 mars 2022 a conforté leur place au sein d[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 8p. , 2022/12L'abonnement des charges est une technique de gestion consiste à lisser les charges sur des périodicités définies en répartissant une charge ou un produit tout au long de l'exercice comptable. En[...]Ouvrage
Cet ouvrage aborde les aspects théoriques et pratiques du droit hospitalier et traite aussi bien des institutions de soins publiques que privés. Il expose successivement : 1)les établissements ho[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
Ouvrage
Le financement de l’activité hospitalière en Belgique : Contexte, situation actuelle et perspectives
Comment les hôpitaux en Belgique sont-ils financés ? Quelles sommes leur sont allouées ? Les informations à ce sujet dans les services fédéraux et régionaux belges sont éparses, parfois peu détai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HV10/0105
Rapport
Près d’un an après la sortie du quatrième plan national santé environnement 2021-2025 (PNSE 4), les ministères chargés de l’écologie et de la santé publient le premier rapport d’avancement du pla[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 16p. , 2022/12Le rolling forecast, ou suivi budgétaire qui s'analyse en douze mois glissants, permet de gagner du temps et de fiabiliser ses prévisions budgétaires. Cette publication présente les avantages de[...]Article
La crise du Covid a renversé la logique de la TAA : les hôpitaux ayant massivement déprogrammé leurs activités non-urgentes, ils n'ont plus pu compter sur le pilotage de leur activité pour anticiper leurs recettes et bâtir leurs budgets.Article
L’actualité récente des mesures prises dans le cadre du Ségur de la santé l’illustre : quand les pouvoirs publics pensent « établissement de santé », ils pensent « hôpital public ». Un tropisme manifeste en ce qui concerne la revalorisation sala[...]Article
En conséquence de la crise sanitaire que nous vivons tous sous ses divers aspects, l'année 2020 a apporté, entre autres, son lot de sujets, plus ou moins inattendus, mais tous instructifs, relatifs à la certification des comptes 2019 puis 2020. [...]Ouvrage
Comment sont financés les hôpitaux et l’activité médicale qui y est exercée ? Le paiement est-il approprié et efficace ? Quelle est la situation actuelle dans le monde ? Quelle évolution constate[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0036
Ouvrage
Le financement de la santé est un sujet majeur après la crise de la COVID-19. Il demande à repenser les grands systèmes de financement et de faire le point sur les concepts et controverses liés a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0330
Article
Gestion hospitalière en période de pandémie : Quels enseignements pour les responsables financiers ?
L'année 2020 constitue une parenthèse étonnante dans l'exercice de la gestion financière au sein du monde hospitalier. Elle marque à la fois l'implosion (temporaire ?) des carcans d'un système d'organisation, elle appelle à des réformes en profo[...]Ouvrage
La mise en place des GHT suscite encore de nombreuses questions quant à sa mise en œuvre. Les apports bénéfiques tant vantés au moment de leur création tardent en effet à venir. Sur la question d[...]Ouvrage
Les établissements hospitaliers français ont connu, à partir des années 1990, un enchaînement de réformes sans précédent. Durant cette période, dénommée par l’auteur « grande transformation hospi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0031
Ouvrage
Si l’hôpital est un lieu familier à tous, son fonctionnement, les règles qui gouvernent cette institution sont mal connus. C’est que l’hôpital a de multiples missions et de nombreux visages : cen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0508
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0508
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0508
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 53p. , 2021/05Les établissements de santé préparent chaque année leurs documents budgétaires, et notamment leur PGFP, selon l’instruction ministérielle du 4 mars 2016 précisant les modalités de mise en œuvre d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0541
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0541
Ouvrage
La crise de la covid-19 a mis en évidence auprès de l’opinion publique ce que les professionnels de santé avaient déjà constaté depuis plusieurs années : l’hôpital public souffre de graves dysfon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0389
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0389
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0389
Article
L'article L. 6143-3-1 du code de la santé publique instaure une procédure originale d'intervention des chambres régionales et territoriales des comptes pour rétablir l'équilibre financier des établissements publics de santé en difficulté. Cette [...]Article
Alors que s’est ouvert fin mai le Ségur de la Santé qui doit déboucher mi-juillet sur des propositions pour refonder le système de santé, les enjeux les plus pressants semblent remis à plus tard.(éditeur)Article
Les Groupements Hospitalier de Territoire (GHT) prévus par la loi 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la Modernisation de notre Système de Santé (MSS) ont récemment fait l'objet d'un bilan d'étape de la part de l'IGAS : «Globalement, les GHT s[...]Mémoire
Puissant levier participant à la mise en oeuvre d’une stratégie de groupe, la fonction finances n’est pas, actuellement, une fonction à mutualiser obligatoirement, comme cela est le cas pour les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH20/0002
Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité 2019, l’IGAS a réalisé un bilan d’étape des groupements hospitaliers de territoire (GHT), trois ans après leur mise en place. La mission a procédé par en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0059
Ouvrage
Alors que la création des pôles dans les hôpitaux a maintenant plus de 10 ans, cet ouvrage détaille l’organisation d’une gestion polaire déléguée aboutie. Cette organisation optimise à la fois la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0382
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0382
Ouvrage
De très nombreux textes, en évolution constante, régissent le régime budgétaire, financier et comptable applicable aux établissements publics de santé. Ce dispositif législatif et réglementaire e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0536
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0536
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0536
Ouvrage
Cet ouvrage aborde les notions essentielles du programme de droit hospitalier des concours de la fonction publique hospitalière et intègre les modifications introduites par la loi du 26 janvier 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0298
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0298
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0298
Mise à jour
Ce classeur, mis à jour tous les ans, est consacré à l'instruction budgétaire et comptable M21 présentée par classes de comptes. Avec un index de 200 entrées (de Achats à Versement de transport)[...]Article
L’Objectif national des dépenses d’assurance maladie (Ondam), plus que l’expression d’une politique de santé, est déterminé par les objectifs de la politique des finances publiques. L’Ondam n’a donc pu être respecté que parce que les prix octroy[...]Ouvrage
Dans la première partie de cet ouvrage sont présentés les enjeux et les démarches concernant le pilotage social de l’hôpital qui, en intégrant la RSE, doit conduire une stratégie de QVT, gérer l’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0347
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0347
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0347
Rapport
Pour améliorer l’information du Parlement à l’occasion du débat d’orientation des finances publiques, la Cour présente désormais en deux temps ses analyses sur la situation financière de la sécur[...]Article
En créant les groupements hospitaliers de territoire (GHT), la loi Santé de janvier 2016 et son décret d’application d’avril poursuivent une double ambition : encourager le déploiement de stratégies médico-soignantes partagées entre les établiss[...]Article
Tous les trois ans, la Cour des comptes donne un avis sur la qualité des comptes des administrations publiques qui ne relèvent pas directement de ses contrôles mais de ceux de commissaires aux comptes privés. L’avis publié en 2018 intègre pour l[...]Article
Avec l'instauration, en 2005, de la tarification à l'activité qui lie étroitement les ressources financières des établissements publics de santé au volume et à la nature de leurs activités sanitaires, la performance de ces établissements publics[...]Article
Depuis la publication du décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique (GBCP), les GCS publics de moyens sont soumis aux dispositions des titres 1er et III de ce même décret. L'article 200 prévoit que la comptab[...]Article
Les dépenses hospitalières, longtemps assimilées à un puits sans fond, changent de mains. Les groupements hospitaliers de territoire passent à l'action, quitte à bousculer les postes, les équipes et à redistribuer les responsabilités. (introd.)Article
Le contexte économique et le poids financier que représentent les hôpitaux dans le système de santé ont conduit les différents organismes de contrôle à s'intéresser particulièrement à la certification des comptes. Et au coeur de l'approche d'aud[...]Article
Décryptage des articles de la loi de financement de sécurité sociale (LFSS) 2018 concernant les établissements sanitaires et médico-sociaux.Article
Le forfait journalier (FJ) est une participation forfaitaire à la charge des patients hospitalisés dans les secteurs MCO, psychiatrie et SSR. Son montant a vocation à couvrir les frais liés à l'hébergement hospitalier correspondant à certaines d[...]Rapport
À la demande du Sénat, la Cour des comptes a analysé le rôle des centres hospitaliers universitaires (CHU) de 2011 à 2017 en matière d’offre de soins, du point de vue de la satisfaction des besoi[...]Article
Ce dossier fait un point sur la mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) créés par la loi du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé et met en lumière les différentes questions soulevées par la[...]Article
L’hôpital public relève de plusieurs mandants. Chacun lui fixe des objectifs. Il est à la fois incité à accroître sa productivité et ses recettes, tout en contribuant à l’effort de compression des dépenses de l’assurance-maladie, son financeur, [...]Article
Le législateur n'a pas souhaité imposer l'impératif d'une consolidation des états analytiques et financiers des établissements intégrés à un même GHT. Pourtant, l'établissement et la consolidation des Comptes de REsultat Analytiques par Activité[...]Article
La France a adopté un financement à l'activité en médecine, chirurgie et obstétrique à 100%, ce qu'aucun pays au monde n'a fait. De plus, cette tarification à l'activité (T2A) est paradoxale car c'est une des complexes sans pour autant tenir com[...]Article
Des irrégularités dans la gestion financière et administrative du centre hospitalier de Givors sur une période de cinq ans, conduisent à des surcoûts de plusieurs centaines de milliers d'euros. La Cour de discipline budgétaire et financière n'a [...]Article
Laurence Garo ; Loïc Keribin ; Aline Métais ; et al. |Certification, accréditation, inspections par des agences ou organismes extérieurs : les univers sanitaires et médico-sociaux ne sont pas épargnés par l’inflation normative dont les exigences ont été renforcées par des lois récentes. Ils ont dû [...]Article
Au cours de la cinquième édition des Rencontres RH de la santé qui s’est tenue les 3 et 4 octobre 2016, une conférence a réuni un représentant de chaque institution particulièrement impliquée dans la déclinaison des contrats de retour à l’équili[...]Ouvrage
La fiabilisation et la certification des comptes relèvent d’une démarche projet pour l’ensemble de l’établissement public de santé. Il s’agit d’un chantier historique de refonte de son fonctionne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0531
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0531
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 7R0xIr9n. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction : Les hôpitaux constatent régulièrement que la durée de séjour à l'hôpital de certains patients est prolongée bien que leur présence ne soit plus justifié[...]Ouvrage
La nouvelle gouvernance exige de ses acteurs qu’ils maîtrisent les règles de management d’un établissement de santé (public ou privé) dans un contexte en permanente évolution. Ce livre couvre l’i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0502
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0502
Mémoire
L’exercice 2017 est le premier exercice budgétaire et comptable des Groupements hospitaliers de territoire constitués depuis le 1er juillet 2016. « Bâti de manière quelque peu chaotique » au cour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH17/0005
Article
A partir du vademecum du Ministère des affaires sociales et de la santé et des textes réglementaires publiés (décret n° 2016-524 du 27 avril 2016, arrêté du 10 novembre 2016...), cet article fait le point sur les règles budgétaires et comptables[...]Article
Depuis la présentation du budget sous la forme de l'EPRD, première déclinaison annuelle du PGFP, le cadre budgétaire doit traduire la meilleure prévision possible des finances de l'établissement de santé. Le plan triennal d'économie de l'assuran[...]Article
La loi 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé impose dorénavant aux acteurs hospitaliers une logique de groupe dans des champs de compétence arrêtés réglementairement (DIM, achats, formation, système d'i[...]Mémoire
Le sujet du développement des recettes annexes à l’hôpital public est intéressant : il interroge l’évolution de l’hôpital et est au carrefour de plusieurs questionnements des acteurs de santé. Le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0006
Rapport
Jacqueline Hubert, directrice générale du CHU de Grenoble, et Frédéric Martineau, président de la Conférence des présidents de commission médicale d'établissement de centres hospitaliers, ont été[...]Mémoire
Encadrés par un ONDAM 2016 restreint, dans la lignée des années précédentes, les établissements publics de santé poursuivent des actions visant à améliorer l'efficience de leurs organisations. Le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP16/0003
Article
La certification des comptes des établissements publics de santé peut être assurée par un ou plusieurs commissaires aux comptes. Comment fonctionne ce co-commissariat aux comptes ? Quels sont les avantages de cet exercice collégial ? Et comment [...]Article
Le présent article décrit le retour d'expériences d'un projet mené entre janvier et mars 2015 à l'Institut Mutualiste Montsouris. Il a pour ambition de présenter une construction budgétaire basée sur une approche analytique et une démarche colla[...]Article
De nombreux établissements reçoivent ou ont reçu de leur ARS des subventions d'investissement destinées à couvrir une partie des surcoûts consécutifs à la réalisation de l'investissement. La question est de savoir si ces financements doivent êtr[...]Article
Dix ans après la mise en place de l'outil EPRD au sein des hôpitaux publics, l'auteur retrace son histoire, le contexte et les lacunes de la gestion hospitalière de l'époque et les objectifs assignés à ce nouveau cadre budgétaire.Article
Le 21 mai 2012 au salon Hôpital Expo, Marisol Touraine déclare sa flamme à l'hôpital public. Depuis le lien s'est à l'évidence distendu. L'hôpital n'attend plus des promesses, mais des preuves. L'histoire peut-elle recommencer ? (introd.)Article
Marisol Touraine depuis le vote de la loi de santé traverse un état de grâce. Mais comment surfer sur cette dynamique alors que les contraintes économiques accentuent les tensions ? Marisol Touraine livre ici son discours de la méthode. (introd.)Article
Le 2e CHU de France s’ouvre à la ville tout en consolidant ses acquis. Face aux défis que représentent la concurrence du secteur privé, l’évolution des pratiques et les contraintes financières, le deuxième CHU de France fait le pari de s’adapter[...]Article
Le niveau de l'actif économique, représentatif des capitaux engagés nécessaires à l'exploitation, est un indicateur de la structure des coûts d'une entité. Sa valorisation, représentée par le montant total des immobilisations majorées du besoin [...]Article
L'article s'attache à décrire sous un angle critique le management de pôle à l'hôpital (cadre juridique, gestion financière, gestion des ressources humaines) et illustre le propos par l'expérience du centre hospitalier de Valenciennes (présentat[...]Article
L'instruction ministérielle relative au fonds de soutien pour les Etablissements de Santé (EPS)a été publiée le 22 décembre 2014. En voici les points essentiels s'agissant de la procédure à suivre et de la constitution du dossier. Des interrogat[...]Article
Grâce au tome 3 de l'instruction M21 mis à jour au 1er janvier 2015 et à la fiche n°14 "Le rapport financier" accompagnant la fiabilisation des comptes, il est possible de préciser la définition et le contenu du rapport financier que prévoit l'a[...]Article
Une part non négligeable des séjours hospitaliers en soins aigus est prolongée par l'absence de structures adéquates en aval. Ce problème des "bed blockers" est présent partout, et l'Angleterre et la Suède, notamment, ont mis en œuvre des mesure[...]Ouvrage
Si l'hôpital est un lieu familier à tous, son fonctionnement, les règles qui gouvernent cette institution sont mal connus. C'est que l'hôpital a de multiples missions et de nombreux visages : cen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3827
Article
Votée dans le contexte de la préparation de la future Loi de santé, la loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2015 introduit notamment un lien entre financement et qualité et s'attaque à la question de la pertinence des actes. Elle intro[...]Ouvrage
La nouvelle gouvernance exige de ses acteurs qu’ils maîtrisent les règles de management d’un établissement de santé (public ou privé)dans un contexte en permanente évolution. Conçu pour répondre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2187
Article
Les établissements de santé sont engagés depuis 2006 dans une évolution profonde de leurs modalités de gestion avec un passage affirmé d'une gestion budgétaire vers un pilotage financier global et pluriannuel. Cette évolution a nécessité de disp[...]Article
Depuis trois ans, les établissements de soins publics comme privés ont une capacité d'autofinancement qui s'amenuise. Ils ont de plus en plus de mal à financer leurs investissements courants, sans parler de leurs projets plus ambitieux, de restr[...]Article
Une information fiable est une information exempte d'erreurs et de biais significatifs et à laquelle les utilisateurs peuvent avoir confiance pour présenter une image fidèle de ce qu'elle est censée présenter ou ce qu'on pourrait s'attendre rais[...]Article
Optimiser les moyens budgétaires passe aussi par le recours à l'emprunt pour investir, et donc la limitation de la pratique de la trésorerie zéro... tout en améliorant le recouvrement des facturations. Le rapport de la chambre régionale des comp[...]Article
L'évolution récente du contexte économique et réglementaire impose aux établissements de santé une mutation profonde de leurs pratiques de gestion, notamment en ce qui concerne leur trésorerie. En matière de gestion de trésorerie, le degré de m[...]Article
Roland Cash ; Jérôme Frenkiel ; Charles-Edouard Escurat ; et al. ; Laurent Queinnec, éd. |Ce premier supplément de la lettre mensuelle "Finances hospitalières" propose huit contributions relatives au pilotage hospitalier. Au sommaire : Le pilotage des recettes dans un établissement de santé / Note méthodologique Calculer une capacité[...]Article
L’ATIH vient de rendre publique son analyse des comptes financiers des établissements de santé financés par T2A. Celle-ci s’appuie sur les éléments bilanciels de 1.218 établissements, à périmètre constant, avec une double approche : évolutive de[...]Ouvrage
Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l’activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1715
Ouvrage
Les pôles et les différentes structures des établissements publics de santé sont aujourd'hui pilotés avec des outils d'analyse, de prospective, de contrôle et d'audit interne. Ce pilotage s'appui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0522
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0522
Article
La tarification à l'activité visait, parmi ses objectifs initiaux, un accès facilité aux soins coûteux et une meilleure diffusion de l'innovation thérapeutique. C'est l'une des raisons pour lesquelles molécules et dispositifs médicaux onéreux on[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xllBIp. Diffusion soumise à autorisation]. De nombreux travaux se sont d'ores et déjà penchés sur la diffusion d'une logique performantielle à l'hôpital. Pourtant, cette logique peut être envisagée non pas comm[...]Article
Le décret n° 2010-425 du 29 avril 2010 introduit une section complète relative au plan global de financement pluriannuel (PGFP) dans la partie réglementaire du Code de la santé publique. Cependant, c'est surtout la pratique qui en fait un docume[...]Article
Partant de l'expérience d'un certain nombre d'établissements hospitaliers, les auteurs proposent ici un calendrier d'élaboration de l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD), partagé par l'ensemble des responsables de pôles, servic[...]Article
L'existence de dotations destinées au financement des missions d'intérêt général est indissociable du modèle de T2A tel qu'il a été pensé dès l'origine, car les activités des établissements de santé ne peuvent toutes être liées à un volume d'act[...]Article
L'article présente les dispositions de l'arrêté du 27 novembre 2012, qui abroge celui du 19 octobre 2006 modifié relatif au compte financier des établissements publics de santé. L'auteur analyse plus précisément les modalités relatives à la prés[...]Mémoire
La gestion des crises épidémiques liées à des bactéries multi-résistantes ne relève pas simplement d’une question de ressources au sein des établissements de santé, mais avant tout d’une organisa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA13/0004
Mémoire
Le compte de résultat analytique, outil de pilotage interne mis en place depuis la réforme de la T2A, mesure la performance économique d’un pôle et sa contribution au résultat financier de l’étab[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0018
Ouvrage
Les établissements de santé mettent progressivement en place des outils de pilotage pour améliorer leur performance dans un contexte de ressources tendues. Partant d'une double approche, à la foi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0510
Mémoire
L’augmentation des dépenses de santé a conduit les pouvoirs publics à mettre en place, une logique de rationalisation des coûts. Cela conduit à la rigueur et à la transparence, d’où l’utilité de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0017
Ouvrage
Le dispositif législatif et réglementaire applicable aux établissements de santé sur le plan financier est en constante évolution. Il fait ici l'objet d'une présentation actualisée et opérationne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2704
Rapport
La Fédération Hospitalière de France a souhaité établir un bilan détape de la tarification à lactivité qui a constitué une (r)évolution majeure du financement des établissements de santé introd[...]Mémoire
L’article 47-2 alinéa 2 de la Constitution dispose : « Les comptes des administrations publiques sont réguliers et sincères. Ils donnent une image fidèle du résultat de leur gestion, de leur patr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0008
Ouvrage
Ce second tome propose une histoire économique de l'hôpital sur la période récente (1945-2009). Il repose sur l’hypothèse selon laquelle la politique hospitalière a évolué parallèlement au change[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0488
Ouvrage
Les infections nosocomiales peuvent être réduites de façon importante en prenant en compte l'ensemble de leurs déterminants, au-delà de leurs frontières traditionnelles. Le développement d'une "s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT62/0034
Ouvrage
La nouvelle gouvernance de l'hôpital exige de ses acteurs (médecins, chefs de pôles, personnels des agences régionales de santé ) qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2186
Rapport
To help inform the BMG-OECD Conference on "Managing Hospital Volumes? to be held on the 11th April 2013 in Berlin, this paper has been produced by the OECD Secretariat to provide an international[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2013, elle souligne que le redressement des compte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC15/0183
Article
Dans ses deux articles précédents (Gestions hospitalières n°518, p.393, n°519 p.457), l'auteur a évoqué la certification des comptes des hôpitaux sous leur aspect légal et de continuité par rapport à l'Etat, puis sur l'aspect plus technique à tr[...]Ouvrage
La comptabilité hospitalière constitue une pièce maîtresse du fonctionnement financier des établissements publics de santé. Ce manuel s'adresse aux candidats désireux de parfaire leurs connaissan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0515
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES sHR0xHA8. Diffusion soumise à autorisation]. La crise économique et financière qui sévit depuis 2008 est lourde de conséquences pour les hôpitaux. Financés majoritairement par l'assurance maladie publique, ils so[...]Article
Il est fondamental de pouvoir détecter au plus tôt les établissements hospitaliers qui pourraient être confrontés à des difficultés financières mettant en péril leur équilibre, voire leur survie. Dans cet article, l'auteur se penche sur les outi[...]Article
Commentaire de deux arrêts de la CDBF, qui sanctionne de nombreuses infractions constituées dans le cadre de la gestion d'établissements hospitaliers. Elle examine notamment des pratiques irrégulières relatives à la gestion du personnel, ainsi q[...]Article
Jean-Michel Budet, préf. ; Véronique David-Souchot ; et al. ; Frédéric Spinhirny |La dizaine d'articles de ce dossier vient interroger le changement à l'hôpital. Il revient sur les réformes hospitalières et examine les initiatives mises en place à l'hôpital dans plusieurs domaines (gestion des ressources humaines, budget, par[...]Article
Afin de permettre une meilleure compréhension des outils de pilotage budgétaire par le plus grand nombre, et notamment par les soignants, le CHR d'Orléans a construit de nouveaux tableaux de bord et mis en oeuvre "les premières formules du contr[...]Article
La loi HPST prévoit que les comptes des hôpitaux soient certifiés par un commissaire aux comptes indépendant dès 2014 (bilan de clôture 2013). La période de préparation recommandée par la DGOS était 2011/2012. C'est cette préparation démarrée en[...]Article
Cet article est consacré à une méthode d'élaboration d'un budget de masse salariale du personnel non médical. Le budget de la masse salariale repose, avant tout, sur un certain nombre d'objectifs et d'hypothèses et sa construction se décompose e[...]Article
Bien que les articles L.6143-7, R.6145-65 et D. 6431-56 du code de la santé publique assignent au plan global de financement pluriannuel (PGFP) une place prépondérante dans la justification de l'équilibre financier des établissements publics de [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xHsBJk. Diffusion soumise à autorisation]. La tarification à l'activité (T2A) est en vigueur maintenant pour les activités de médecine, chirurgie et obstétrique depuis 2004. Sa montée en charge a été progress[...]Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 112p. pdf , 2012/02La mise en service de bâtiments hospitaliers met régulièrement en évidence un décalage entre les ouvrages définis lors de la conception et ceux attendus par les utilisateurs au moment de la livra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0004
Mémoire
Marion GOARIN BOUCHARD , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 80p. , 2012Ce mémoire présente la situation du Pôle Femme-Mère-Enfant du Mans face à la montée en charge institutionnelle de la T2A. En effet, cette dernière est à l'origine d'un très fort décalage entre le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP12/0006
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qqR0xFql. Diffusion soumise à autorisation]. Selon les données 2010 de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), si le nombre d'établi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0357
Article
Au centre hospitalier de Valenciennes, la délégation financière constitue, depuis 2005, le point d'orgue d'une politique managériale copilotée avec le corps médical. Au moment où de nombreux chefs de pôles voient leurs mandats arriver à terme, l[...]Article
Lors du suivi de l'activité, on observe très régulièrement des écarts entre les prévisions et les réalisations. Afin de mieux maîtriser cet écart et comprendre les impacts des différentes variables qui entrent en jeu, les auteurs ont travaillé s[...]Article
Le dernier déficit connu des consultations externes (2009) du centre hospitalier intercommunal du Bassin de Thau à Sète (CHIBT) corrobore ceux des exercices précédents. Comme dans de très nombreux établissements de santé, le déficit chronique de[...]Article
L'équilibre des comptes des établissements de santé est devenu une préoccupation des pouvoirs publics, car les déficits constituent une menace pour l'équilibre des comptes sociaux, la pérennité du système hospitalier et la qualité des soins qui [...]Article
Alain CLOT ; Martine AOUSTIN ; Christian Berehouc ; Eric BLANCHET ; Claire Bouinot ; Jean-Michel Budet ; Olivier DE LAGARDE, coor. ; Célia Doublet ; Emile GAGNA ; Yves GAUBERT ; Dominique Lebrun ; Gérard Vincent |Sommaire du dossier : Introduction : Rencontres financières des décideurs de la santé. Dexia 2011. - Perspectives économiques et financières - Note de conjoncture des finances hospitalières - Restitution de l'enquête FHF/Dexia - Table ronde.Article
L'auteur nous renvoie à l'analyse réalisée par Dexia lors des rencontres financières d'avril 2011.Le bilan plutôt positif, conclut que les hôpitaux publics ont redressé leur situation financière en 2009, tout en maintenant un niveau d'investisse[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES r9R0xlCq. Diffusion soumise à autorisation]. Les institutions sans but lucratif au service des ménages employaient 900 000 personnes en 2008, soit 3% de l'emploi total. Elles ont versé 23 milliards d'euros de rém[...]Article
Le centre hospitalier de l'Ouest guyanais (CHOG) situé à Saint-Laurent-du-Maroni, commune frontalière avec le Suriname, reçoit une patientèle en situation irrégulière très importante correspond à près de 50%. Aussi, les changements relatifs à l'[...]Article
Coût versus recettes des greffes du foie chez l'adulte : impact de la T2A dans un Centre spécialisé.
Z. BOUAZZA ; S. BOUAM ; J. FRENKIEL ; A. GIRAUDET |[BDSP. Notice produite par ORSRA CFF9GR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction : Peu d'études ont mesuré les niveaux de remboursement de la tarification à l'activité (T2A) comparativement aux coûts de production des GHM d'activités c[...]Article
Les comptes 2009 confirment le retournement de tendance observé en 2008 : après plusieurs années de dégradation, la situation financière des hôpitaux publics s'améliore.Article
Les auteurs présentent une feuille de route destinée aux hôpitaux de proximité, qui pourra les guider pour maintenir un équilibre budgétaire et financier durable dans la logique de la T2A et de l'EPRD.Article
Le mécanisme de la convergence tarifaire, étendu avec la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aux unités de soins de longue durée, apparaît injuste et inacceptable aux yeux de certains acteurs du secteur social et médico-social : utili[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale 2010 a étendu le principe de convergence tarifaire aux unités de soins de longue durée (USLD). L'auteur dénonce ici le mécanisme qu'il juge inacceptable. En effet, l'application de ce mécanisme pourra[...]Article
La signature d'un contrat de performance entre un établissement et l'ARS est précédée d'une phase de diagnostic de quelques mois visant à dégager des pistes d'actions qui constitueront la feuille de route du contrat. Des cabinets de consultants [...]Article
La loi HSPT pose le principe de la certification des comptes des hôpitaux à compter de l'exercice 2014. Les établissements dont les recettes sont supérieures à 700 millions d'euros seront certifiés par la Cour des Comptes, les autres par des com[...]Ouvrage
Le régime budgétaire et financier des établissements publics de santé fait ici l'objet d'une présentation actualisée et opérationnelle des textes applicables. Toute la procédure budgétaire, le su[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0979
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L'évolution rapide du droit hospitalier résulte en premier lieu des changements importants de notre système de santé : la loi du 21 juillet 2009 "Hôpital, patients, santé, territoires" modifie pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1376
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Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1909
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[BDSP. Notice produite par ORSRA 9kkF7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation des articles sélectionnés, par l'association de recherche en gestion ARAMOS (Association de Recherche Appliquée au Management des Organisations de Santé).[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0x9Itlo. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette recherche est d'explorer les relations entre l'implication organisationnelle et les pressions budgétaires ressenties par les praticiens hospitalier[...]Ouvrage
Si l'hôpital est un lieu familier à tous, son fonctionnement, les règles qui gouvernent cette institution sont mal connus. C'est que l'hôpital a de multiples missions et de nombreux visages : cen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2386
Ouvrage
Cet ouvrage a pour objectif d'expliquer le fonctionnement interne de l'hôpital et son environnement. Après un rappel historique, la première partie fait le point sur les établissements publics de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2385
Ouvrage
L'ouvrage présente l'essentiel de la réglementation applicable dans les secteurs juridiques, administratifs et financiers de l'hôpital public. Cette édition intègre les nombreuses modifications r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2387
Ouvrage
L'essor exponentiel des dépenses de santé et les problèmes d'équilibre budgétaire de la Sécurité Sociale conduisent à s'interroger sur le mode de régulation des établissements publics de santé. B[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0491
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La dernière enquête de la Fédération Hospitalière de France portant sur les résultats de gestion 2009 des établissements publics de santé confirme la tendance esquissée depuis trois ans : celle d'un lent redressement des situations budgétaires d[...]Article
Il s'agit ici d'analyser comment "Gestions hospitalières" a accompagné les mutations du système hospitalier ces cinquante dernières années, notamment en ce qui concerne la recherche de la productivité, la gestion médico-administrative, la compta[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 7R0xFlCs. Diffusion soumise à autorisation]. La réforme TA doit permettre de favoriser la démarche de gestion à l'hôpital. Nous avons adapté notre méthode d'élaboration de suivi de l'Etat prévisonnel des recettes[...]Rapport
La Cour des comptes s'est penchée sur la gestion du service de santé des armées qui regroupe neuf hôpitaux, quatre écoles, un institut de recherche biomédicale et cinq centres de ravitaillement [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA nloR0xrF. Diffusion soumise à autorisation]. Le passage de l'Etude Nationale de Coûts (ENC) à l'Etude Nationale de Coûts à méthodologie commune (ENCc) s'inscrit dans le contexte de mise en oeuvre de la T2A MCO et[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA E9B8sR0x. Diffusion soumise à autorisation]. C'est dans le cadre d'une dynamique active de management des pôles démarrée en 2005, que le CHU de Poitiers s'est engagé dans un pilotage opérationnel de dimensionneme[...]Article
G. LAUNAY ; P. Aubas ; P. FILHOL ; B. Guillot ; S. HELEN ; C. MOLINA ; P.F. Perrigault ; 13ème séminaire de l'Etude Nationale de Coûts. (Paris. FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xns97m. Diffusion soumise à autorisation]. Prévoir l'activité de l'année à venir est devenu essentiel pour les hôpitaux. Au-delà des effectifs à prendre en charge, il porte sur la qualité future des séjours, le[...]Article
La loi Bachelot fait bouger la gouvernance de l'hôpital public. Sur le terrain, difficile encore de dire qui est le vrai patron. L'Etat, en revanche, garde la main sur le système de santé. Pourtant un troisième pouvoir est en train de montrer so[...]Article
Le contrat de retour à l'équilibre financier arrêté par un CHU est jugé insuffisant par la chambre régionale des comptes. Son audit sur la période 2006-2009 l'amène à recommander sa renégociation au vu des résultats des exercices précédents, out[...]Article
Face à la complexité des outils médico-économqiues et l'incertitude des résultats qu'ils présentent (incertitudes statistique et comptable, faiblesse des liens entre résultats et organisation...), il convient d'adopter une philosophie d'usage à [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA E98R0xlt. Diffusion soumise à autorisation]. La contractualisation est à l'ordre du jour dans de nombreux pays poursuivant une réforme de leurs systèmes de santé et de protection sociale. Cet article présente et [...]Article
En dehors des ex-hôpitaux locaux, la tarification à l'activité (T2A) est logiquement devenue une réalité, en lieu et place de la dotation globale de financement (DGF). Pour aller au bout de l'idée qui sous-tend son déploiement, à savoir un finan[...]Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 et le décret d'application n° 2010-425 du 29 avril 2010 relatif à l'organisation financière et à l'investissement immobilier des établissements de santé modifient les règles relatives au contrôle du déséquil[...]Article
Présentation du dispositif mis en place en février 2010 par la direction générale de l'hospitalisation et l'organisation des soins et par la direction générale des finances publiques, qui détecte de façon automatique les établissements publics d[...]Rapport
A la demande de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) s'est penchée sur le fo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0460
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Très tendance depuis la signature, dans le cadre du Grenelle de l'environnement, d'une convention en 2009, le développement durable (DD) se heurte aux dures réalités économiques des hôpitaux, dont les budgets sont dans le rouge. Mais le DD se co[...]Article
L'investissement hospitalier a connu en Europe une forte relance au début des années 2000. Les situations étaient très variées, à l'Ouest comme dans les pays de l'Europe centrale et orientale. Avec un point commun cependant : les autorités publi[...]Article
La mise en place de la T2A a permis l'émergence d'une culture de la recette en lieu et place de celle de l'autorisation de dépense. Désormais, chaque établissement de santé public doit connaître, avant d'engager des dépenses, ses recettes probab[...]Article
Tarification à l'activité et politique d'investissement hospitalier sont-elles constitutives d'une association antinomique du court et long termes, ou représentent-elles les éléments indissociables de l'efficience hospitalière ? Comment élaborer[...]Article
L'auteur présente les aspects financiers et statutaires de l'ordonnance n° 2010-177 du 23 février 2010 de coordination avec la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.Article
Sur la base d'un cahier des charges établi par un gestionnaire hospitalier, les auteurs proposent l'exemple d'un outil de pilotage de type prospectif conçu par des hospitaliers, qui permettra d'anticiper l'impact de décisions stratégiques sur l'[...]Article
La maîtrise des aspects contractuels relatifs à la détermination des prix est essentielle si l'on souhaite être un acheteur hospitalier performant. D'où l'intérêt de sensibiliser les acheteurs hospitaliers à la bonne utilisation d'un certain nom[...]Mémoire
Comme de nombreux établissements, le Centre hospitalier du Mans connaît un endettement important, alimenté par une politique d'investissement poursuivie notamment dans le cadre du plan Hôpital 20[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA10/0002
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La situation financière inquiétante d'un établissement peut parfois amener l'agence régionale de l'hospitalisation à revoir ses crédits. Illustration avec le centre hospitalier de Vitré, en Bretagne.Ouvrage
Confortés par la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), et le décret d'application du 11 juin 2010, les pôles d'activi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2722
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0352
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0353
Article
Cet article reproduit un extrait d'un rapport de l'Assemblée nationale n° 1995 consacré au projet de loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2010. Cet extrait rappelle brièvement les conditions de mise en place de la réforme de la [...]Ouvrage
Le monde de la santé a connu une survenue massive d'évolutions des modalités de gestion depuis 2004. Tous les domaines ont été touchés, du recueil de l'information de production à la stratégie, d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0483
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0484
Article
De nombreux établissements publics de santé sont aujourd'hui soumis à l'épreuve politique et sociale du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF), signé entre l'établissement et l'agence de rattachement. On aurait tort d'oublier que l'éla[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0x8nBqD. Diffusion soumise à autorisation]. Le contrôle de gestion est devenu en quelques décennies l'une des composantes majeures du management des organisations industrielles et commerciales. Son implantation [...]Article
Les hôpitaux longtemps dirigés avec peu d'indicateurs de pilotage déploient désormais des architectures décisionnelles pour prendre des choix éclairés. Dans les entreprises privées, analyser la structure des coûts relève du lieu commun. Tout ind[...]Rapport
La tarification à l'activité finance les établissements de santé en fonction des besoins qu'ils délivrent mais ce mode de financement ne peut prendre en compte certaines de leurs missions. Aussi,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0485
Article
La structuration en services médicaux autonomes a su accompagner le développement de l'hôpital moderne. Elle a aussi montré ses limites. La loi " Hôpital, patients, santé, territoires " du 21 juillet 2009 renforce l'organisation en pôles d'activ[...]Article
Les gestionnaires et analystes hospitaliers vont devoir s'habituer à de nouvelles notions et pratiques comptables dans le cadre des futures communautés hospitalières de territoire. En effet, l'article L.6132-2 du code de la santé publique (CSP),[...]Article
Les laboratoires de biologie hospitaliers sont au coeur des réformes de la T2A et de l'EPRD : prestataires des services de soins cliniques, leurs coûts sont très observés. Malmenés par des laboratoires privés plus compétitifs, la question de leu[...]Article
Les thèmes fondamentaux traités par la loi sont maintenant bien connus de tous, même s'ils restent peu commentés (les textes d'application viendront moduler la plupart des dispositifs) ; ils ont fait l'objet de débats, suscité des manifestations[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA rR0xH88j. Diffusion soumise à autorisation]. L'analyse réalisée sur les écarts recettes-dépenses des séjours a conduit à établir un classement en 6 classes de durées de séjour. Il apparaît que ces écarts pour les[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA ER0xIpA9. Diffusion soumise à autorisation]. Comment maîtriser les coûts liés au fonctionnement des blocs opératoires ? Comment gérer les plannings et la disponibilité des salles ? Comment suivre la consommation [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA smBp8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La conversion de lits d'hospitalisation conventionnelle en lits d'hôpital de semaine (HS) dans une unité existante améliore sensiblement la productivité des services p[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 8IJtR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Le CHU de Bordeaux a lancé depuis 2002 un projet global de restructuration de ses laboratoires dans le cadre du schéma directeur de la biologie (SDB). Vingt axes ont é[...]Article
Cet article commente les dispositions de la loi HPST du 21 juillet 2009 et plus particulièrement celles relatives aux établissements publics de santé. Trois points sont abordés : -le statut juridique de l'établissement public de santé -le régime[...]Article
Le 29 juin dernier, le Conseil d'administration des Hospices Civils de Lyon a adopté un nouveau projet d'établissement (2009-2013) qui guidera la stratégie du CHU pour les quatre prochaines années. Fruit d'une longue réflexion de l'ensemble des [...]Article
W.H. AELVOET ; C. FAESD ; M. REDIVO ; N. TERRYN ; M. VAN SPRUNDEL ; F. WINDEY ; Cell Audit. Bruxelles. BEL |[BDSP. Notice produite par ORSRA R0x8F879. Diffusion soumise à autorisation]. Les modifications artificielles du "case-mix" hospitalier peuvent engendrer des conséquences nuisibles pour le système de soins hospitaliers. Il importe d'effectuer un[...]Article
Si les termes de l'article 9 du projet de loi HPST, actuellement en cours de discussion au Sénat, ne sont pas substantiellement modifiés, les comptes des hôpitaux vont entrer dans le champ de la certification. Avant de connaître l'articulation d[...]Article
Après être revenu sur la définition du reporting et sur l'existence d'un référentiel international, l'IPSAS 24, l'auteur analyse le référentiel national mis en place en 2006 en matière hospitalière. En effet, la réforme du régime budgétaire et c[...]Article
Marie LEBIGRE ; Anne BRETHET ; et al. ; Joël GOSSE ; Gilles LAUNAY ; Anne OMNES ; Association des Technologies de communication Hospitalière. Lannemezan. FRA |Quatre articles sont consacrés au thème de l'informatique hospitalière. Le premier article propose le résumé des interventions des 17èmes journées nationales des technologies de communication hospitalière qui se sont déroulées le 13-14 novembre [...]Article
Les élèves des filières de formation initiale directeur d'hôpital, directeur d'établissement social et médico-social et d'établissement sanitaire et social et inspecteur de l'action sociale de l'EHESP ont la possibilité d'effectuer un stage de 1[...]Article
Les établissements publics de santé et les établissements publics sociaux et médico-sociaux figurent parmi les principaux bénéficiaires de la réforme du code des marchés publics réalisés dans le cadre du plan de relance économique.Ouvrage
L'évaluation en santé doit permettre d'affecter les ressources disponibles aux programmes les plus pertinents du point de vue médico-économique. Loin d'opposer médecins hospitaliers et économiste[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0301
Ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1908
Ouvrage
" La Société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration ", stipule l'article 15 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Des fonds publics consi[...]
- Localisation : Paris | Cote : HK10/0482
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0482
Ouvrage
Composante du "pacte de modernité" voulu et annoncé pour les établissements de santé en 2002, la tarification à l'activité (T2A) s'inscrit dans le cadre d'une évolution juridique entreprise dès 1[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0023
Ouvrage
1911 : le pays est touché par une canicule. Comme lors des grandes crises (guerres, épidémies), la population hospitalisée est frappée par un surcroît de mortalité sans que nul ne s'en émeuve hor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA10/0045
Mémoire
Les profondes restructurations du secteur hospitalier privé, dans un contexte de contrainte financière, invite le secteur public à se réorganiser. La coopération est la voie privilégiée pour la c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0023
Mémoire
Les nouvelles techniques interventionnelles en radiologie permettent de mieux soigner les patients atteints de cancer grâce à des gestes diagnostiques ou thérapeutiques guidés par imagerie La rad[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0033
Article
Les contrôles sur les finances hospitalières mobilisent beaucoup d'institutions. Parmi celles-ci, les missions d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) et la Cour des comptes. Les MECSS instituées par le[...]Article
M. Pirson ; D. BASECQ ; P. Leclercq ; B. MARESCHAL ; D. Martins ; E. VAN DER KELEN |[BDSP. Notice produite par ORSRA ER0xBkHG. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la plupart des pays européens, le financement hospitalier s'oriente progressivement vers une forfaitarisation basée sur les pathologies. L'objectif de ce travail [...]Article
C. CHENAILLER ; V. MONNOT ; P. Paubel ; C. RIEU ; N. ROYER |[BDSP. Notice produite par ORSRA q9R0xEAC. Diffusion soumise à autorisation]. Suite à l'harmonisation des étiquetages des ampoules de solutions injectables, les établissements de santé ont échangé fin 2007 les ampoules d'adrénaline, d'atropine, [...]Article
Présentation des points essentiels de la loi de financement de la sécurité sociale 2009 qui comprend plusieurs mesures concernant les établissements de santé : nouvelle procédure pour faire face aux situations de déséquilibre financier, certific[...]