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Ouvrage
À partir de 2020, des entreprises pharmaceutiques ont rendu opérationnelles, en un temps record, de nouvelles technologies vaccinales qui ont contribué à surmonter la crise du Covid-19. Toutefois[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV30/0125
Article
Mener une politique sanitaire mondiale aurait pu exiger de donner aux pouvoirs publics toute latitude pour contrôler et distribuer la production des doses, ce qui aurait supposé la levée de la propriété industrielle. Cependant, il existe des faç[...]Article
la revue RGDM publie dans ce numéro les actes du colloque "Patent lifting - la levée des brevets : un projet, une posture, une imposture ?" qui s'est tenu à l'Université d'Aix-Marseille le 25 novembre 2021. Inspiré par l'actualité sur les brevet[...]Article
Une centaine d’industriels en Afrique et en Asie ont le savoir-faire nécessaire pour fabriquer davantage de doses et accélérer la vaccination mondiale, montre une étude réalisée par deux ONG. (R.A.)Ouvrage
La crise du coronavirus illustre de façon presque caricaturale ce qui, dans l’économie des produits pharmaceutiques telle qu’elle existe aujourd’hui, nous condamne à voir diminuer inexorablement [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV30/0123
Article
Gaëlle Krikorian ; Céline Mouzon, interv. |Le 5 mai, les Etats-Unis ont annoncé qu’ils étaient favorables à une levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19. Dans l’Union européenne, la majorité des Etats membres s’y opposent, à l’instar de l’Allemagne. En France, Emmanuel Macron[...]Rapport
Ce rapport aborde plusieurs questions : la pharmacovigilance des vaccins contre la covid-19, la vaccination contre la covid-19 pour la population mineure, la levée des brevets relatifs aux vaccin[...]Article
Le contexte pandémique a soulevé de nombreuses questions juridiques autour de l'accès aux soins et aux médicaments, des tensions d'approvisionnement en produits de santé et en technologies critique de santé, des enjeux de souveraineté stratégiqu[...]Ouvrage
À partir de début 2020, le monde a dû faire face à un considérable défi sanitaire, économique et social avec l'épidémie de la COVID-19. La crise s'est poursuivie et aggravée dans la plupart des p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0060
Article
Surannés, les principes d’indisponibilité et de non-patrimonialité du corps humain et de ses produits ne cessent d’être entravés, et l’embryon humain n’échappe pas aux effets indirects du phénomène de marchandisation du corps humain. Par la libé[...]Ouvrage
Si les nouvelles pandémies ont des conséquences immédiatement visibles sur l'économie, l'organisation du travail, la vie sociale et familiale ainsi que la santé physique et psychologique de chacu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0073
Ouvrage
Le Sovaldi est un médicament qui ouvre la voie à l’éradication mondiale de l’hépatite C, une maladie courante, et qui peut être mortelle sans traitement. Protégé par un brevet, il a été vendu à p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0283
Article
La thématique de la santé dans les pays en développement s’est installée progressivement autour d’une succession de paradigmes depuis les années 1950 et les indépendances. Un grand nombre de pays du Sud ont d’abord subi une reproduction sur leur[...]Article
Le projet d'une médecine « pilotée » par les données repose sur une promesse d'innovations biomédicales disruptives découlant de l'exploration, sans hypothèse préalable, de données massivement recueillies et aboutissant à des soins individualisé[...]Article
La fixation du prix du médicament constitue une entrée très ciblée dans notre système de santé. Il s’agit pourtant d’un sujet très présent dans le débat public, comme en témoignent les interrogations concernant les traitements innovants du cance[...]Article
Le marché du médicament connaît une transformation rapide de son modèle économique et est caractérisé par une accélération de l’innovation. Le développement et la mise sur le marché de nouveaux médicaments, dont certains sont qualifiés d’innova[...]Article
Quentin Cavalan ; Maud Hazan ; Irène Hu ; et al. |In this essay about international drug pricing in the global pharmaceutical market, we focus on the issue of access to medicine in developing countries. Acknowledging the essential trade-off between equity and efficiency that characterizes inter[...]Article
L’objet de cette contribution est de revenir sur le rôle théorique de l’évaluation économique des médicaments innovants dans le cadre d’une régulation du marché des médicaments fondée sur une protection par brevet des innovations. Après un rappe[...]Ouvrage
Cet ouvrage propose d’analyser les conditions de production et de distribution, les modalités de fixation des prix, les exigences de qualité, d’accessibilité et d’efficacité du médicament. Il s’i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0278
Ouvrage
Sommaire des articles : Santé, droit des usagers, responsabilité, réparation /L’état des personnes dans tous ses états/La difficile conciliation entre le droit des marques et la santé publique/Ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4551
Article
Ce numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2017 contient 18 contributions autours de 3 grands thèmes : Innovations pharmaceutiques et innovations juridiques en droit européen et en droit interne ; L'exercice officinal : app[...]Article
L’embryon est véritablement apparu dans le débat juridique au moment du vote de la loi du 17 janvier 1975, dite loi Veil, qui a dépénalisé l’IVG. L’adoption de cette loi a suscité de nombreuses réflexions au sujet de l’embryon qui, toutes consid[...]Ouvrage
30 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la santé et droit médical : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir. Ces fiches sont complétée[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0223
Article
L'article L.6145-7 du code de la santé publique (CSP), dans sa rédaction issue de l'article 177 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, autorise les CHU à créer des filiales et à [...]Article
Trois grands chapitres au sommaire de ce numéro spécial : - Exercice officinal et nouvelles pratiques ; - Quelques éclairages étrangers et européens ; - Les innovations thérapeutiques et leurs conséquences.Ouvrage
Ce livre traite des modalités par lesquelles les ressources vivantes sont juridiquement protégées en France. Il retrace d’abord l’histoire des droits intellectuels et des conditions de brevetabil[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0471
Article
Après les "Concepts et mécanismes", ce deuxième tome de la série "Comprendre l'économie" présente les grandes questions économiques de notre temps. Le numéro est organisé en trois parties. Il commence par faire le point sur la conjoncture mondia[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x7lns7. Diffusion soumise à autorisation]. En décembre 2014, deux colloques parisiens faisaient le point sur la recherche en soins infirmiers en France. S'il reste à enraciner la culture scientifique dans la [...]Ouvrage
Ce colloque, intitulé "Contrefaçon, médicaments falsifiés et santé publique", a réuni praticiens et universitaires, scientifiques et juristes, spécialistes de la gendarmerie, de la police et des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0027
Ouvrage
Face aux pandémies, le droit international s’organise-t-il sous la forme d’un « système de sécurité sanitaire collective » (abandon des mesures unilatérales excessives, garantie offerte par la co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0141
Rapport
En février 2014, la Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes a saisi le Conseil national du numérique afin que "la technologie numérique soit mobilisée au service de l[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x7mmp9. Diffusion soumise à autorisation]. La hausse des dépenses de santé est communément, et avec raison, attribuée au vieillissement de la population. Toutefois, celui-ci n'en est la cause ni directe ni prin[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xl7DAr. Diffusion soumise à autorisation]. L'Afrique porte le plus lourd fardeau de maladies dans le monde et continue de dépendre des importations de produits pharmaceutiques pour répondre à ses besoins d[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 444p. pdf , 2014/01/22Fondant son approche sur le patrimoine génétique et l'environnement spécifique de chaque individu et, donc, sa susceptibilité particulière à certaines maladies ou à l'action de certains médicamen[...]Article
Marine Aulois-Griot, dir. ; Emmanuel Cadeau, dir. ; Eric Fouassier, dir. ; et al. |Numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2013, divisé en trois grandes parties et contenant dix-sept contributions : - Produits de santé et innovation dans un contexte concurrentiel et stratégique : Brevets secondaires : str[...]Ouvrage
Ce livre tente de présenter les différentes facettes de la politique commerciale des Etats-Unis, de l'Union Européenne et de la Suisse, qui ont systématiquement cherché à entraver la production e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS90/0126
Ouvrage
Le médicament est réglementé par le droit pharmaceutique, encadré ainsi par un régime strict renforcé à la suite des différents scandales sanitaires. Il doit obéir à des critères de qualité, d’e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LG00/0116
Article
Cécile Désaunay ; Daniel Boy ; Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS ; Pierre FEILLET ; Pierre-Benoît Joly ; Marcel Kuntz ; Olivier Lemaire ; Jean E. Masson ; Anne Moneyron ; Frédéric PRAT ; Agnès RICROCH ; SAWAYA (David B.) ; Jacques Testart |Ce dossier est consacré aux organismes génétiquement modifiés (OGM) et plus spécifiquement aux plantes génétiquement modifiées (PGM), à leurs vertus et dangers, réels et présumés, à l'exposé des points de vue et arguments de leurs partisans comm[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA jnHF7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le programme brésilien d'accès gratuit et universel aux traitements antisida est décrit comme un modèle dont la reproduction dans les pays en développement est grandem[...]Article
Octavio GOMEZ-DANTES ; Maki Ortiz ; REICH (Michael-R) : USA. Harvard School of Public Health. Boston. ; TERRAZAS (Paulina) : MEX. Ministry of Health of Mexico. Mexico City. ; Veronika-J WIRTZ |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS IGR0xpJB. Diffusion soumise à autorisation]. Problème Lorsqu'un pays élargit sa couverture santé, ses dépenses en médicaments croissent. Pour résoudre ce problème, l'OMS a recommandé que chaque pays établiss[...]Article
Le numéro se compose de douze articles consacrés à l'analyse des usages des nanotechnoogies, à travers trois thèmes : les aspects socio-culturels des nanotechnologies, les nanotechnologies en médecine, les nanotechnologies en environnement. En f[...]Article
Le secteur de la santé entretient avec le droit de la concurrence des rapports ambigus. Fortement régulé par les pouvoirs publics, il poursuit un objectif d'intérêt général, par nature, d'ordre non patrimonial ; les espaces de concurrence y sont[...]Rapport
La loi de bioéthique du 6 août 2004 consacre son Chapitre III à la réglementation des recherches sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires et foetales humaines. Dans son article 25 modi[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA BR0x8D7n. Diffusion soumise à autorisation]. 80 hôpitaux reçoivent de l'assurance maladie une dotation annuelle pour le financement de leurs recherches médicales. Elle est fondée sur des valeurs de résultats (pub[...]Ouvrage
La mise en oeuvre du droit de la concurrence dans le secteur du médicament est très fortement affectée par plusieurs facteurs : d'une part la régulation inhérente à un secteur dont la dépense est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT61/0036
Ouvrage
Cette enquête élucide pour nous le parcours des médicaments dans le système français, depuis leur évaluation au suivi des effets secondaires. Coup de projecteur sur des réseaux d'influences où in[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0261
Ouvrage
Catherine Riva et Jean-Pierre Spinosa ont mené l'enquête sur la mise en place du programme de vaccination des jeunes filles par le vaccin anti-HPV contre le cancer de l'utérus. Cet ouvrage analys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DM00/0075
Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Article
Jacqueline POUSSON-PETIT ; et al. ; 2ème Journée d'études du master 2 droit international et comparé. (25/03/2009; Toulouse) |Au carrefour du droit du commerce international, du droit communautaire et du droit comparé, de l'éthique, du droit de la santé ou du droits des contrats et de la concurrence, cette journé avait pour objectifs scientifques d'appréhender le régim[...]Article
M. CASSIER, introd. ; M. CORREA, introd. |[BDSP. Notice produite par IRDES CoFR0xJl. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule examine la politique de santé du Brésil qui allie technologie, industrie, État et santé publique. Au sommaire de ce numéro : accès au traitement du sida, [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS oArrpR0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
Christian VOLLAIRE, coor. ; Daniel Coutant, coor. |Ce dossier condense les problématiques liées à l'action humanitaire et à sa confrontation avec le monde politique. Par les différentes interventions de ses auteurs, nous comprenons à quel point la santé est un enjeu polémique, dans lequel l'exig[...]Article
Sommaire du dossier : 1) Comprendre les enjeux du changement climatique : Enjeux climatiques ; Les dessous des chiffres, qui sont les principaux acteurs ? ; Enjeux technologico-économiques. 2) Comprendre l'architecture actuelle de lutte contre l[...]Article
Bruno MORTGAT ; et al. ; Denis FLORIN ; Olivier Guichardaz ; Ivan HASCIC ; Claire JANIS-MAZARGUIL ; Nick JOHNSTONE ; Florian TEMIME |Consacré à l'économie verte, ce dossier examine plusieurs points : les effets de la crise économique et financière sur les éco-industries, le rôle de l'action publique dans le développement des innovations technologiques propres, l'évolution du [...]Article
Constance CHERON ; Eric Fouassier ; Faculté de pharmacie. Université Paris Sud 11. Châtenay Malabry. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS DqpsR0xE. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS n7DR0xD8. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par IRDES lmR0xlmk. Diffusion soumise à autorisation]. La génétique est une science neuve puisque ses prémisses n'ont été jetées qu'en 1865 par Johann Gregor Mendel. Discipline se fixant pour objet la transmission des cara[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES 8GR0x9Al. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente une sélection complète de données statistiques sur l'Europe. Il traite des domaines suivants : l'[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES AAkD7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article commente les paradoxes générés par l'accord sur les Aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), et les brevets phar[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CJpBqR0x. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
L'Ordre des pharmaciens recense plus de 72 000 pharmaciens en exercice dans l'industrie, les officines, les pharmacies des établissements de santé et les laboratoires d'analyses. Leurs activités [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LG00/0114
Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA D7JsR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les éco-entreprises ont réalisé 42 milliards d'euros de chiffres d'affaires et représenté 255 000 emplois en 2006, pour les activités marchandes observées. En 2007, l[...]Article
Olivia MONTEL-DUMONT, dir. ; Elsa ASSIDON ; Pierre Bauby ; et al. ; Éloi Laurent ; Pascal Le Merrer ; Béatrice Majnoni d'Intignano |Après un numéro consacré aux concepts et théories économiques (n° 345 de juillet-août 2008), ce second volet de "Découverte de l'économie" aborde les grandes questions économiques contemporaines. Il offre en premier lieu un tour d'horizon des pr[...]Article
Jean-François Delfraissy ; P. BENKIMOUN ; F. BERDOUGO ; P. BORDRON ; C. BROQUA ; G. CATTANEO ; M. CELSE ; L. CHAKRABARTI ; B. Coriat ; D. COSTAGLIOLA ; C. COURPOTIN ; C. D'Almeida ; M. DE CENIVAL ; M. DITMORE ; M. DIXNEUF ; F. EBOKO ; E. FAVEREAU ; H. Fischer ; M.A. GARZO ; F. HEJOAKA ; N. HERVE ; Didier Jayle ; M. KAZATCHKINE ; J. LARMARANGE ; S. Le Vu ; N. Lydié ; C. MARTET ; Philippe Msellati ; P. Perin ; G. Pialoux ; G. Raguin ; J. Reynes ; A.L. ROSS ; J.P. ROUTY ; B. Spire ; A. VERNY ; L. Weiss ; D. Zucman ; XVIIe Conférence internationale sur le sida : universal action now. (03-08/08/2008; Mexico. MEX) |[BDSP. Notice produite par CRIPS GppR0xjH. Diffusion soumise à autorisation]. Réalisé à l'occasion de la Conférence internationale sur le sida de Mexico (août 2008), ce numéro spécial, co-édité par l'ANRS (Agence Nationale de Recherches sur le S[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS BR0xokID. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs effectuent un point sur l'accès aux antirétroviraux dans les pays du Sud. Ils montrent comment la fin de la période de transition accordée aux pays en déve[...]Article
Au sommaire de ce dossier : Quelles limites à la brevetabilité du vivant ? ; Les spécificités contractuelles des accords de partenariat entre laboratoires pharmaceutiques et sociétés biotech ; Les dispositifs d'incitation à la valorisation pour [...]Article
L'article dresse le portrait de plusieurs industries pharmaceutiques : le laboratoire belge UCB, l'américain Céphalon, Sanofi-Aventis et LFB en France. Le patron du laboratoire belge se montre confiant sur la capacité d'UCB à assurer dans les an[...]Article
Marie-Thérèse HERMANGE ; Aude BERTRAND-MIRKOVIC ; et al. ; Grégory KATZ-BENICHOU ; Michèle Martin ; Nicolas MATHEY ; Colloque sur les cellules souches adultes (02/02/2007; Evry (FRA)) |Les cellules souches présentent un grand intérêt thérapeutique : leur administration permettent de régénérer ou de réparer les tissus endommagés. On distingue les cellules souches adultes, présentes dans des tissus et organes du corps humain, et[...]Article
Ils pèsent en Europe, en 2006, quelque 17% du marché total des médicaments. Ils affichent une croissance de 9% en valeur, là où l'ensemble du marché ne progresse plus que de 4%, voire de 3% pour les seuls princeps. Ils constituent des gisements [...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS 8NlHJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le problème des brevets et le prix prohibitif des médicaments de seconde ligne mettra prochainement en échec les programmes internationaux d'accès aux antirétroviraux.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES dODz2R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En mettant fin à la possibilité qu'avaient jusqu'alors les pays du sud de copier librement les molécules thérapeutiques destinées à leur marché intérieur, la signature[...]Article
Quand des brevets sont déposés sur une variété végétale, sur une lignée de souris transgéniques ou sur une bactérie, se situe-t-on encore dans le droit habituel des brevets ? Franchit-on une limite éthique et laquelle précisément ? Comment peut-[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS IPR0x5mi. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2003, avec son programme national d'accès universel et gratuit aux antirétroviraux, la Thaïlande fait figure de bonne élève en Asie du sud-est. Ce succès a nota[...]Article
Philippe Pignarre, spécialiste de l'industrie pharmaceutique (pour laquelle il a travaillé pendant 17 ans), révèle dans ce forum quelques unes des règles de fonctionnement de ce monde bien particulier. Il évoque notamment l'existence, dans de no[...]Ouvrage
Transcontinentales offre un dossier éclairant quelques-unes des problématiques significatives du défi sanitaire auquel États et sociétés sont confrontés. Le premier article porte sur une questio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS90/0131
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS d6mRR0xV. Diffusion soumise à autorisation]. This article builds on a previous study which found low numbers of patent applications for HIV antiretroviral drugs in African countries. A high level of variatio[...]Ouvrage
Le monde produit de moins en moins de médicaments nouveaux, malgré la réussite du séquençage du génome humain. Une vision binaire de l'origine des maladies a fait négliger les autres champs de re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB00/0028
Article
Le scandale du Vioxx, un médicament autorisé mais aux effets secondaires désastreux, a contribué à discréditer les autorités sanitaires, notamment américaines. De nombreuses revues scientifiques dépendent des firmes pharmaceutiques à travers la [...]Article
Christian Byk ; et al. ; Michel Geoffroy ; Annie LAMBOLEY ; Patrick LEBLANC ; Cécile LISANTI ; Anne-Catherine MAILLOLS ; Eric Martinez ; Centre européen d'études et de recherches Droit et Santé. Montpellier. FRA ; Centre hospitalier de Béziers. Béziers. FRA ; Colloque sur les dix ans de lois de bioéthique en France (15/04/2005; Sérignan (FRA)) |Les textes initiaux de lois de bioéthique de 1994 avaient posé les premiers jalons d'un encadrement jugé nécessaire de la recherche biologique et médicale vis-à-vis des notions de dignité de la personne et de protection du corps humain. La loi d[...]Article
Bilan contrasté, perspectives floues. Le marché des génériques est à cet égard caricatural : les officines atteindront vraisemblablement leur objectif de 70% en terme de taux de substitution des produits disposant d'une copie. Mais le nombre tot[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LNeMhR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les récentes grandes évolutions du monde de la pharmacie remettent profondément en cause les schémas de fonctionnement qui régissaient jusqu'ici le secteur crucial du [...]Ouvrage
La santé peut être considérée comme une valeur non marchande, supérieure aux intérêts marchands. Pourtant, les produits - notamment les éléments et produits issus du corps humain - et services - [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0289
Rapport
L'Assemblée nationale a constitué, en octobre 2005, une mission d'information dédiée à la grippe aviaire dont l'originalité du travail, par contraste avec ceux que l'Assemblée nationale produit h[...]Article
Peter DAWYNDT ; Nicolas BRAHY ; Robert COOK-DEEGAN ; Heide-Marie Daniel ; Tom DEDEURWAERDERE ; Charlotte HESS ; Uwe HIMMELREICH ; Elinor OSTROM ; Margaret POLSKI ; Krishna RAVI SRINIVAS ; Jean SWINGS |Ce dossier envisage les défis juridiques, économiques et institutionnels de l'évolution rapide des relations scientifiques et techniques avec le monde microbien. L'information microbiologique est complexe, avec des aspects à la fois de bien publ[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS R0xXbG5G. Diffusion soumise à autorisation].Article
TURMEN (Tomris) : CHE. World Health Organization. Geneva. ; CLIFT (Charles) : CHE. Commission on Intellectual Property Rights. Innovation and Public Health. World Health Organization. Geneva. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 7VR0xdqp. Diffusion soumise à autorisation].Article
Esther VAN ZIMMEREN ; CLIFT (Charles) : CHE. Commission on Intellectual Property Rights. Innovation and Public Health. World Health Organization. Geneva. ; MATTHIJS (Gert) : BEL. Centre for Human Genetics. University of Leuven. ; TURMEN (Tomris) : CHE. World Health Organization. Geneva. ; Geertrui VAN OVERWALLE ; Birgit VERBEURE ; Centre for Intellectual Property Rights. BEL |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xB8uiZ. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le domaine du diagnostic génétique, l'apparition de ce qu'on appelle un "taillis de brevets" est imminente. Un tel ensemble de droits de propriété empiétant [...]Article
DUTFIELD (Graham) : GBR. Centre for Commercial Law Studies. Queen Mary University of London. London. ; CLIFT (Charles) : CHE. Commission on Intellectual Property Rights. Innovation and Public Health. World Health Organization. Geneva. ; TURMEN (Tomris) : CHE. World Health Organization. Geneva. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS X79lgR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Si l'on pèse les arguments favorables et opposés au brevetage - des séquences d'ADN fonctionnelles, y compris les gènes, les objections à l'interdiction semblent [...]Article
CORREA (Carlos-Maria) : ARG. Centro de Estudios Interdisciplinarios de Derecho Industrial y Economico. University of Buenos Aires. Buenos Aires. ; CLIFT (Charles) : CHE. Commission on Intellectual Property Rights. Innovation and Public Health. World Health Organization. Geneva. ; TURMEN (Tomris) : CHE. World Health Organization. Geneva. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x9UcEF. Diffusion soumise à autorisation]. L'une des missions de l'Accord TRIPS de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) était d'introduire un dispositif de protection des droits de propriété intellect[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS I8GR0xo3. Diffusion soumise à autorisation].Article
NOEHRENBERG (Eric) : CHE. International Federation of Pharmaceutical Manufacturers & Associations. Geneva. ; CLIFT (Charles) : CHE. Commission on Intellectual Property Rights. Innovation and Public Health. World Health Organization. Geneva. ; TURMEN (Tomris) : CHE. World Health Organization. Geneva. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 86vR0xuq. Diffusion soumise à autorisation].Article
SULSTON (John) : GBR. The Human Genetics Commission. London. ; CLIFT (Charles) : CHE. Commission on Intellectual Property Rights. Innovation and Public Health. World Health Organization. Geneva. ; TURMEN (Tomris) : CHE. World Health Organization. Geneva. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS xUKR0x6l. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Le monde affronte un dilemme crucial. Ces dernières années, le potentiel technologique et économique s'est accru à un rythme accéléré sur toute la planète, ce qui suppose une plus grande capacité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0436
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA c8hRR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. L'expiration de nombreux brevets de médicaments biologiques est en passe de créer un marché potentiellement prometteur pour les biogénériques, version génériques de ce[...]Ouvrage
Les grandes firmes pharmaceutiques affirment faire partie d'une industrie à haut risque, mais, année après année, leurs profits les placent de très loin au premier rang toutes industries confondu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0243
Article
Alain Lefebvre, coor. ; Pascale TROMPETTE, coor. |Le thème de la marchandisation de la connaissance constitue aujourd'hui un thème de débat récurrent opposant, d'un côté, les défenseurs d'une « économie de la connaissance » pleinement adossée au marché de manière à favoriser la compétitivité de[...]Article
Bertrand HERIARD DUBREUIL, introd. ; Jean-Pierre Alix ; Marie DE LATTRE GASQUET ; Florence DEPREST ; Christophe LAUX ; Jacques Lesourne ; Pierre MARTINOT-LAGARDE ; Dominique Pestre |Ce dossier met en perspective les arbitrages nécessaires depuis la question des finalités jusqu'à celle des statuts des chercheurs. En voici le sommaire : - Recherche publique, innovation et social : retrouver une science plus ouverte face aux [...]Article
Arvind PANAGARYIA ; Patrick Artus ; Sophie CHAUVIN ; Françoise LEMOINE ; Jason OVERDOF ; Roland-Pierre PARINGAUX |Consacré à l'Inde, ce dossier fait le point sur : -les réformes économiques engagées dans les années 1980 et 1990 -le positionnement du pays dans certains secteurs nouveaux à forte densité à capital humain (informatique, industrie pharmaceutiqu[...]Article
En droit des brevets, il convient de trouver un équilibre entre la liberté d'accès à la connaissance et à la protection de l'investissement consenti pour la recherche. En effet, l'industrie pharmaceutique ne consentira pas les investissements né[...]Ouvrage
Les contributions réunies ici analysent d'un point de vue juridique, mais aussi médical et philosophique, les avancées de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique : le nouvel éq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0081
Article
James-Hm Simon ; Eric CLAASSEN ; Carmen-E CORREA ; OSTERHAUS (Albert-Dme) : NLD. Department of Virology. Erasmus Medical Centre. Rotterdam. ; CoroNovative Bv. Rotterdam. NLD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xCuyT9. Diffusion soumise à autorisation]. Un certain nombre d'organismes ont déposé des demandes de brevet contenant la séquence génomique du coronavirus provoquant le syndrome respiratoire aigu sévère (S[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES eR0xXj8w. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude décrit les stratégies déployées par les laboratoires à l'expiration des brevets de molécules importantes. Elle analyse l'interaction entre ces stratégies e[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS R0xG3lVL. Diffusion soumise à autorisation]. En matière de lutte contre le sida, le Brésil fait figure d'exemple. En 2003, le nombre de personnes contaminées par le VIH est comparable à celui de 1994, et durant l[...]Article
Paul Benkimoun ; Pierre-Louis Bras ; Christine CHEVALLIER-BRILLOIT ; Eugène EUCALYPTUS ; Anne Laude ; Bernard LEMOINE ; Jean-Yves NEVEUX ; Patrice TROUILLER |Sommaire du dossier : L'impact de l'innovation en médecine - Les effets de l'innovation sur l'organisation de la santé. L'exemple de la chirurgie cardiaque - L'encadrement juridique de l'innovation - La genèse d'un médicament : complexité et coû[...]Article
Les biotechnologies placent l'Union et ses Etats membres devant le dilemme de la conciliation des impératifs économiques et éthiques. Répondre aux impératifs économiques pour assurer sa compétitivité dans le marché mondialisé oblige l'Union à dé[...]Article
Yves DEZALAY ; John BRAITHWAITE ; Murielle COEURDRAY ; Peter DRAHOS ; et al. ; Nicolas Guilhot ; Federico NEIBURG ; Mariano PLOTKIN ; Pierre-Yves SAUNIER |A l'inverse de ces discours très généraux sur la mondialisation, les articles regroupés dans ce numéro privilégient des analyses descriptives, qui prennent pour objet des petits groupes d'agents et de pratiques contribuant à l'internationalisati[...]Article
Carlos-Maria CORREA ; Ametin GULMEZOGLU, éd. ; Ariel PABLOS-MENDEZ, éd. ; Tikki PANG, éd. ; Ramesh SHADEMANI, éd. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS Mx3R0xuf. Diffusion soumise à autorisation]. Le secteur privé, comme le secteur publique, contribuent aux activités de recherche et développement (R & D) dans le domaine pharmaceutique. Le secteur public est[...]Ouvrage
Sur des questions aussi diverses que celles suscitées par l'économie contemporaine, la bioéthique et l'éthique médicale, le droit international et la gouvernance mondiale, la commercialisation du[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0318
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS xR0xIOsy. Diffusion soumise à autorisation]. La génomique, c'est-à-dire l'examen complet de l'ensemble des gènes d'un organisme et de leurs interactions, est appelée à avoir un impact majeur sur la façon don[...]Ouvrage
Un quart de siècle après l'appel de l'Organisation mondiale de la santé visant à garantir " la santé pour tous " en l'an 2000, le bilan est contrasté. Si d'importants progrès scientifiques ont ét[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS90/0106
Article
Les OGM n'ont jamais déchaîné tant d'opposition qu'en 2003. Paradoxe : ne soulèvent-ils pas des problèmes liés aux pratiques agricoles qui auraient dû être abordés il y a des années ?Article
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L'important développement des recherches dans les sciences du vivant, notamment depuis une vingtaine d'années, risque de conduire, au fil des inventions (et / ou des découvertes) et des dépôts de brevets subséquents, à un processus d'appropriati[...]Article
Dans un monde où l'information devient la matière première indispensable à toute création de richesse, la propriété sur le savoir devient un enjeu de lutte sociale et politique. Les brevets sur le vivant, l'accès aux médicaments ou encore la cré[...]Article
S. NOUET ; P. Pignarre |[BDSP. Notice produite par CRIPS 1R0xOJST. Diffusion soumise à autorisation]. Interview de P. Pignarre (historien, directeur d'une maison d'édition, directeur de la communication de laboratoires pharmaceutiques) à propos de l'essoufflement de l'[...]Article
Bénédicte Bévière ; Dorothée BOURGAULT-COUDEVYLLE ; Maurice Cassier ; Claude Huriet ; Jean-Paul Renard |Sommaire du dossier : La seconde étape de la révision des lois de bioéthique - La condition juridique de l'embryon et du foetus - Pour ou contre le clonage thérapeutique - Les débats sur la brevetabilité du vivant et du génome humain.Article
Sommaire : 1) - Introduction. 2) - Les établissements hospitaliers ont une vocation subsidiaire à s'impliquer dans une activité de valorisation : A - Un faible engagement des C.H.U. dans la valorisation de leur activité de recherche pourtant dyn[...]Ouvrage
Au Nord comme au Sud de la planète, l'industrie pharmaceutique n'a pas bonne presse et semble avoir réussi à gâcher le capital de sympathie que lui avaient valu ses grandes découvertes des années[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV30/0111
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[BDSP. Notice produite par CREDES 2R0xR9D1. Diffusion soumise à autorisation]. Pour lutter contre la progression de l'épidémie du sida, la Thaïlande a suivi avec succès une politique de santé publique axée sur la prévention. Se pose désormais la[...]Article
Public ou privé, l'établissement de soins manifeste ici et là des signes aigus d'indigestion. Trente-cinq heures, engorgement des services, pénuries de personnel, équipements obsolètes ... cela ne passe pas. Loin de jouer chacun dans leur coin, [...]Article
Au même titre que la préservation de la biodiversité ou l'évolution du climat, la santé ferait partie des "intérêts communs de l'humanité". Or ce patrimoine commun est-il réellement partagé ? Peut-on parler de la santé comme "bien public mondial[...]Article
M. CASSIER ; de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA ; des Etudes ; du Travail et de la Solidarité. Direction de la Recherche ; Ministère des Affaires Sociales |[BDSP. Notice produite par ORSIF ssBR0xOV. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente en cinq sections les problèmes et controverses que pose la brevetabilité des gènes humains : - la première section revient sur l'articulation prob[...]Article
Irruption des biotechnologies, nouvelles controverses sur les brevets des médicaments, avalanche de fusions dans les grands groupes : l'industrie pharmaceutiques est en pleine mutation. A quelles logiques ces mouvements obéissent-ils ? L'industr[...]Article
Bertrand CASSAIGNE, introd. ; Daniel BODANSKY ; Michel CAMDESSUS ; Maurice Cassier ; Michel GRIFFON ; Roland Guillon ; Jean-Robert Henry ; Jean-Charles Hourcade ; Alain LIPIETZ ; Roberto PAPINI ; Jean-Michel SEVERINO |Dix ans après le sommet de Rio, et à la veille de celui de Johannesburg, le développement se veut durable, c'est-à-dire apte à ne pas porter préjudice aux générations futures. La remise en question du modèle tout libéral d'ouverture des marchés [...]Article
Comment et dans quelles conditions l'innovation trouve-t-elle sa place dans l'espace social ? Cet article étudie la question de la mise en place de l'innovation dans l'espace social, à partir d'un travail de recherche réalisé sur l'utilisation d[...]Article
Comment redéfinir l'extension et les limites du droit de propriété et des brevets au regard du droit à la santé des populations ? Le procès de Pretoria et l'exemple brésilien, à propos de l'épidémie de sida et des médicaments génériques, permett[...]Article
Nicolas Aumonier ; Florence BELLIVIER ; Grégory Benichou ; Laurence GAVARINI ; Catherine Labrusse-Riou ; Hervé Le Meur ; Jean-Jacques SALOMON ; Jacques Testart ; Michel TIBON-CORNILLOT ; Monette Vacquin ; Louise VANDELAC |On sait combien sont rapides les progrès de la génétique, les espoirs et les craintes qu'ils peuvent susciter, les problèmes philosophiques et éthiques sans précédent qu'ils peuvent soulever. Comte tenu de l'ampleur des enjeux liés à ces dévelop[...]Ouvrage
Le droit médical tend à devenir largement favorable au progrès scientifique. Cette tendance, notamment perceptible au travers des lois relatives à l'expérimentation humaine, s'accompagne d'un ab[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0124
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xg34p0. Diffusion soumise à autorisation]. Le régime des brevets s'étend maintenant aux outils de la recherche médicale, y compris les séquences géniques elles-mêmes. Beaucoup des nouveaux brevets délivrés[...]Rapport
L'achèvement du décryptage du génome humain au début de l'année 2001 a avivé le débat sur la brevetabilité du vivant, c'est-à-dire la possibilité de s'approprier les séquences génétiques d'un org[...]
- Localisation : Rennes | Cote : 01/12 N:3502 118p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1067
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[BDSP. Notice produite par CRIPS R0xPaSgr. Diffusion soumise à autorisation].Article
L'auteur s'attache ainsi à montrer quelles sont les performances et le degré de spécialisation des principales régions ainsi que le rôle fort inégal qu'y jouent les entreprises et les instances publiques.Article
Tant pour les échecs enregistrés dans ses actions sanitaires que pour les graves dérives bureaucratiques et budgétaires qu'elle a connues, l'Organisation mondiale de la Santé a été l'objet, dans les années 90, de très vives critiques. Cette pert[...]Article
Pour se maintenir sur le marché mondial, les laboratoires doivent chaque année lancer, simultanément aux Etats Unis, en Europe et au Japon deux ou trois molécules susceptibles de dépasser 1 milliard de dollars de ventes. La recherche du profit e[...]Article
Dans sa lutte contre le sida, le Brésil connaît des succès remarquables : grâce à sa campagne de distribution gratuite de médicaments, le nombre de décès annuel a été divisé par deux en quatre ans. Début février 2001, les Etats-Unis attaquaient [...]Article
Parce qu'ils relèvent du domaine public, l'éducation et la santé suscitent les plus grandes convoitises des entreprises privées. L'assaut d'une logique de profit se déploie avec une vigueur particulière dans l'université. Sous couvert de "marché[...]Article
Les brevets doivent-ils primer sur la santé publique ? Les tribunaux auront à trancher cette question puisque les grands groupes pharmaceutiques attaquent plusieurs Etats, coupables, selon eux, de fabriquer illégalement des médicaments générique[...]Article
Avec les ravages du sida et l'offensive de maladies qu'on croyait disparues, l'accès aux soins est un enjeu crucial pour les pays pauvres. L'industrie pharmaceutique compatit. Mais ne va pas au-delà.Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xyQf55. Diffusion soumise à autorisation]. L'objet du présent article est d'examiner la proposition de création de capacités de recherche et développement (R & D), dans le but de s'attaquer aux maladies in[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 1ahMR0xe. Diffusion soumise à autorisation]. Public attention and debate recently have focused on access to treatment of acquired immunodeficiency syndrome (AIDS) in poor, severely affected countries, such a[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF xgR0xNZQ. Diffusion soumise à autorisation]. Comment concilier respect de la personne humaine et droit des malades à la guérison ? Face à cette question, au coeur de la bioéthique, et dans le cadre de la révision[...]Article
Siripen SUPAKANKUNTI ; Wattana-S JANJAROEN ; Paitoon KRAIPORNSAK ; Pirus PRADITHAVANIJ ; Sauwakon RATANAWIJITRASIN ; Oranee TANGPHAO ; Centre for Health Economics. Faculty of Economics. Chulalongkorn University. Bangkok. THA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x5f5WW. Diffusion soumise à autorisation]. L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) adopté en 1994 par l'Organisation mondiale du Commerce (OMC) a ét[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 4R0x3Xc7. Diffusion soumise à autorisation]. Ces dernières années, les méthodes du capital-risque ont donné des résultats spectaculaires dans l'identification et le financement de recherches prometteuses pou[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x2D5bR. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le présent article, l'auteur examine quatre points exemple frappant. Cependant, le problème du SIDA concernant le rapport entre mondialisation et santé. Tout[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS XR0xoMCS. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent article fait le point des réflexions récentes sur la manière de stimuler dans l'industrie pharmaceutique la recherche-développement concernant les mala[...]Ouvrage
L'article 21 de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 a prévu qu'elle ferait l'objet, après évaluation de son application par l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technolo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2317
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AVENTIS, géant des sciences de la vie : mariage de raison entre Rhône-Poulenc et Hoecht - La course au génome : un pionnier entre recherche et business - L'embryon humain n'est plus tabou : les Etats-Unis soutiendront les manipulations génétique[...]Article
De tous côtés on vante les qualités multiples du réseau Internet, et, une fois de plus, on assure qu'il constitue un formidable outil de développement et de solidarité pouvant permettre de résoudre les grands déséquilibres sociaux de la planète.[...]Article
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T. QUAH DANNY ; Sophie BOUKHARI ; Charles GOLDFINGER ; René LEFORT ; Joan MAGRETTA ; Philippe MARTINI ; Jean-Marc POCHE ; Oliviero TOSCANI ; Bruno TRENTIN ; K.J.M. VARMA |Il faut deux fois plus d'ingrédients pour cuisiner deux kilos de pot-au-feu que pour en mitonner un seul. On ne peut le manger que s'il est à portée de main et, une fois dégusté, il n'en teste plus rien. En revanche, la copie de l'original d'un [...]Article
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La jurisprudence de la CJCE s'efforce de concilier deux concepts : dans l'intérêt des patients, celui du médicament efficace, sûr et au meilleur coût ; dans l'intérêt des industriels, celui d'une légitime rémunération des frais exposés pour la r[...]Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 R0x5nfi5. Diffusion soumise à autorisation]. La jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes s'efforce de concilier deux concepts : dans l'intérêt des patients, celui du médicament efficace, [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST TLR0x23a. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Biotechnologies, étiquetage du maïs transgénique, drame du sang contaminé : autant de grandes "affaires scientifiques" qui posent des enjeux majeurs de société. Pourtant, dans ces domaines, le pu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1392
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Le Traité de Rome, institué il y a près de 40 ans, a formulé dans ses articles 30 à 34 CEE le principe général de la libre circulation des personnes, des biens et des services à l'intérieur de la CEE. L'article 36 a précisé les conditions d'appl[...]Article
La valorisation des innovations à caractère médical réalisées par les médecins des établissements publics de santé reste marginale, car elle se heurte à plusieurs obstacles : - le "fossé" culturel entre le milieu hospitalier et le tissu industri[...]Article
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Rapport
La réflexion à laquelle l'Académie des sciences s'est livrée, à la demande du Ministre chargé de la Santé, sur les perspectives et les obstacles à ce développement se situe dans le prolongement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4736
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