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BilanSynonyme(s)Bilan d'activité |
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Article
Une approche qualitative compréhensive menée sur le territoire du Sud Isère à l’automne 2020 permet de montrer que les SNP renvoient à un concept flou et à des organisations peu structurées et peu lisibles, aboutissant à des recours aux SAU par [...]Article
La crise des services des urgences n’est qu’une partie d’une crise structurelle plus profonde qui touche l’ensemble de la réponse aux besoins de soins urgents et de soins non programmés et, plus largement, de notre système de santé. Acutisée par[...]Article
Daniel Bley, coor. ; Francelyne Marano, coor. ; Fabien Squinazi, coor. |Ce dossier est inspiré des travaux de la commission spécialisée Risques liés à l’environnement (CSRE) menés lors de la précédente mandature du Haut Conseil de la santé publique et réalisé à la demande des ministères de la Santé et de la Transiti[...]Rapport
En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances pour la mission "Travail et emp[...]Article
Le recueil RH de l’actualité réglementaire et législative RH 2021-2022 paru fin avril 2022 a suscité l’engouement de la communauté hospitalière. Cette « bible » en matière de législation sur les ressources humaines hospitalières est le fruit d’u[...]Article
Barbara Stiegler ; Nathalie Sarthou-Lajus, interv. |Alors qu’aucun bilan n’a été encore sollicité afin de ressaisir ce que nous avons appris de cette crise sanitaire à rebonds, la philosophe Barbara Stiegler en appelle à un réveil démocratique. Il est temps de sortir de la sidération, de réappren[...]Article
Le Ségur investissement, incarné par la circulaire du 10 mars 2021 relative à la relance de l’investissement dans le système de santé dans le cadre du Ségur de la santé et de France Relance, a été construit comme une des réponses majeures à la c[...]Article
Introduction : La création d’unités transversales d’éducation thérapeutique du patient (UTEP), structures d’appui et de ressources visant à aider les équipes d’ETP dans les hôpitaux, a été recommandée en 2008 par la Haute Autorité de santé et la[...]Rapport
La loi dite « Sauvadet » du 12 mars 2012, qui avait un calendrier d’application échelonné, impose aux employeurs publics des obligations paritaires dans la haute fonction publique. Elle impose ai[...]Article
Texte fondateur, la loi 2002-2 du 2 janvier 2002 avait plusieurs objectifs, notamment celui de réaffirmer la place de la personne accompagnée dans l'exercice de sa citoyenneté par la reconnaissance de ses droits fondamentaux, de structurer le se[...]Article
Le 2 mars 2002 était publiée la loi « relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé », intégrée au Code de la santé publique. Elle était destinée à améliorer la solidarité envers les patients qu’ils soient malades ou handic[...]Article
Même si les centres de lutte contre le cancer datent de 1945, les « plans cancer » ont vingt ans. La stratégie décennale 2021-2030, qui succède à deux plans cancer, a pour enjeu « un élan pour refuser la fatalité ». Cette stratégie s'articule au[...]Rapport
Sénat (Paris, FRA) , 2022/03/29Face aux nombreux dysfonctionnements observés lors de la première année de mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé, prévue par la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à[...]Article
Le 1er juillet 2022 au plus tard, les activités de télésurveillance visées par le programme ETAPES verront leur remboursement passer dans le droit commun du remboursement par l'Assurance Maladie au travers d'un décret à paraître prochainement. L[...]Article
Depuis sa mise en oeuvre, le dispositif d’incitation financière à l’amélioration de la qualité (Ifaq) s’est transformé et prend de l’ampleur chaque année. L’objectif est qu’en faisant évoluer les modes de financement, la qualité et la sécurité d[...]Article
Deux députés, Marc Delatte et Pierre Dhareville, ont présenté le 15 décembre dernier un rapport d'information de l'Assemblée Nationale, issu des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Me[...]Article
Rendre à la personne sa place centrale dans un contexte de lutte contre la maltraitance institutionnelle. Voilà un des objectifs de départ de la loi 2002-2. Une louable intention mais, confrontée à une forme de formalisation excessive, la notion[...]Ouvrage
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des techniques de comptabilisation de toutes les opérations de l'entreprise est présenté sous la forme de synthèses structurées consacr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0261
Article
La loi du 2 janvier 2002 a créé des outils d’émancipation sociale des personnes accompagnées, ouvrant la voie à la transformation de l’offre. Vingt ans plus tard, la crise sanitaire a interrogé l’avancée des acquis sur le terrain. Participation,[...]Ouvrage
Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires pour savoir mener une analyse financière. Il se décompose en quatre parties pour comprendre : -les principaux postes du bilan et savoir [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0262
Rapport
L’Agence régionale de santé a souhaité une évaluation de son dispositif expérimental EHPAD Pôle ressources de proximité (PRP). Ce rapport s’appuie sur l’analyse des réponses aux appels à candidat[...]Article
Olivier Poinsot ; Martine Long ; Hervé Rihal ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Succédant à la grande loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale s'était fixé deux grands objectifs : d'une part conférer aux usagers des struct[...]Rapport
Près de 20 ans après la promulgation de la «Loi Kouchner», la Commission des relations avec les associations de patients et d’usagers du Conseil national de l'Ordre des médecins (CORAP) a souhai[...]Rapport
Ce bilan final présente les réalisations issues des actions et sous-actions du PRSE, les pilotes et partenaires associés, renvoie à l’ensemble des publications et outils issus du plan, renseigne [...]Ouvrage
Née après la Seconde Guerre mondiale, l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) est-elle encore adaptée aux défis du monde contemporain ? Au sommaire de ce numéro : 1-Une brève histoir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP10/0096