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Produit humain
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Produit de santé |
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Article
Si la transplantation d’organe est la seule alternative thérapeutique durablement efficace pour les patients souffrant d’une défaillance d’organe terminale, les équipes médicales se heurtent depuis longtemps à un manque croissant de greffons adu[...]Article
Chacun de nous, tout au long de sa vie, entretient avec sa santé et son éducation un rapport intime, parfois partagé avec la collectivité. Ce cheminement dans l'espace et dans le temps est parfois semé d'embuches, d'épisodes plus ou moins longs,[...]Ouvrage
À la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Mais s’il est communément reconnu que la santé n’a individuellement pas de prix,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0579
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Article
En 2020, la rémunération des pharmaciens d'officine repose en grande partie sur des honoraires détachés du prix des médicaments, mais encore en partie liés aux volumes de vente. La qualité de la dispensation pharmaceutique gagnerait à ce que sa [...]Ouvrage
Au sommaire de l'ouvrage : Le système de santé ; les principes régissant la relation de soins ; Le droit de la biomédecine et des biotechnologies
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0238
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Article
Article
La loi Kouchner du 4 mars 2002 relative aux droits des patients et à la qualité du système de santé a marqué une étape décisive dans la « réparation des conséquences des risques sanitaires » : un élargissement sensible du droit à indemnisation [...]Article
Dans un contexte financier tendu, les pharmaciens n’ont d’autre choix qu’une progression simultanée sur la sécurisation de la prise en charge et la maîtrise des coûts. En somme, d’améliorer l’efficience et d’industrialiser l’organisation des pha[...]Article
Les efforts conduits par les établissements de santé et les groupements hospitaliers de territoire, afin de maîtriser leurs dépenses pharmaceutiques, sont déjà tangibles. Un cap supplémentaire reste à franchir. Pour relayer une massification qui[...]Article
Les produits de santé constituent une part importante des dépenses de fonctionnement hospitalières. Dans le cadre de l’élaboration d’un projet médical partagé et de la recherche de nouvelles sources d’économies, ces derniers peuvent représenter [...]Article
Ce numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2018 contient 20 contributions autours de 3 grands thèmes : Un encadrement des pratiques et de l'exercice professionnel ; Un encadrement de l'innovation ; Un encadrement de l'accès a[...]Article
La déclaration spontanée de pharmacovigilance est fondamentale dans la surveillance après l'autorisation de mise sur le marché d'un médicament (pharmacovigilance). Cependant, une sous-déclaration majeure existe et constitue la limitation de ce s[...]Article
Les potentialités des cellules souches font que leur conservation dans des biobanques devient un enjeu de santé publique. En France, aucune biobanque privée n’a été autorisée à conserver les cellules de la pulpe dentaire facilement accessibles o[...]Article
Cinq arrêts du Conseil d'Etat sont présentés et analysés dans ce panorama : -Arrêt du 8 juin 2017 n°394715 (Pour être qualifiée de nosocomiale, l'infection ne doit pas nécessairement être en rapport avec les soins) -Arrêt du 30 juin 2017 n°40149[...]Article
A travers plusieurs contributions, ce numéro se penche sur la complexité du risque mettant en avant notamment les interactions entre science, principe de précaution et droit. Au sommaire du numéro : -Complexité, droit et science : réflexions à [...]Article
L'acte médical, au centre d’une discussion doctrinale, est défini par trois éléments : l’auteur de l’acte médical – le médecin –, la technique utilisée et le but poursuivi. À l’occasion de sa thèse, Clément Cousin procède à une redéfinition de l[...]Article
La consécration jurisprudentielle du préjudice d’anxiété s’étend désormais à l’usage des produits de santé défectueux. Ce préjudice éminemment subjectif est évalué par le juge et réparé de façon forfaitaire. Sa reconnaissance intervient dans le [...]Mémoire
Solange Solbès Latourette , Diplôme : PHISP Pharmacien Inspecteur de la Santé Publique , 39+Vp. , 2017L’ordonnance n° 2013-1183 du 19 décembre 2013 a conféré à l’ANSM et aux ARS la possibilité de prononcer des sanctions administratives financières dans le domaine des produits de santé. Il s’agiss[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PHISP17/0005
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CnR0x7CG. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier consacré à la greffe rénale avec donneur vivant : Vers un développement des greffes de rein à partir de donneurs vivants - L'histoire de la[...]Article
Il n'existe pas en France de reconnaissance juridique d'un droit de propriété sur le corps humain ou ses éléments, à la différence de certaines législations qui ont pu reconnaître ce droit ou tenter de le mettre en place. Notre législation affir[...]Article
Les nanotechnologies, technologies émergentes, ont permis la création, dans le cadre d’une concurrence internationale, de nano-objets qui envahissent notre vie quotidienne et dont une partie est invisible. Or, leurs risques sanitaires sont diffi[...]Article
Trois grands chapitres au sommaire de ce numéro spécial : - Exercice officinal et nouvelles pratiques ; - Quelques éclairages étrangers et européens ; - Les innovations thérapeutiques et leurs conséquences.Ouvrage
A travers plusieurs contributions impliquant tout à la fois des juristes et des médecins, cet ouvrage dresse un aperçu de la législation française intervenue en matière de bioéthique depuis deux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0436
Ouvrage
A la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Mais s’il est communément reconnu que la santé n’a individuellement pas de prix,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3867
Article
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2016 rappelle que le suivi des dépenses de médicaments constitue l'une des pistes d'efficiences récurrentes pour équilibrer les comptes de l'assurance maladie. Derrière les chiffres, il y a [...]Article
Au sommaire de ce dossier : 1- GHT et fonction achat commune : un nouveau levier de performance pour le programme PHARE. 2- Construire une fonction achat commune au sein d'un GHT. 3- Mise en place d'une fonction achat : vers des outils jurid[...]Article
Cet article traite de la responsabilité et de l'indemnisation lors de dommages causés par des produits de santé défectueux.Article
Bérengère Legros, introd. ; Valéry Hedouin, introd. ; Johanne Saison-Demars ; et al. |Ce dossier réunit les actes du colloque international organisé le 10 octobre 2014 à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université de Lille. Quelle place faut-il réserver aujourd'hui aux techniques alternatives à la[...]Article
Ces nouveaux produits dédiés à la santé obéissent à un régime juridique bien différent. Alors que les premiers obéissent au droit des produits de santé - obligation d'assurance, pas de clause élusive de responsabilité...-, les seconds sont régis[...]Article
Si les hôpitaux s'inscrivent de plus en plus dans des démarches de développement durable, les achats pharmaceutiques restent un domaine où ce dernier est peu pris en compte, et ce malgré l'exigence du code des marchés publics de l'intégrer aux a[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0066
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0067
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0068
Article
La communication santé est confrontée aux difficultés inhérentes aux actions de santé publique, aux risques de stigmatisation induits par diverses pathologies ou aux dérives moralistes de certains discours sur la santé ou l’assurance maladie. Co[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Fm7qR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier : Le parcours de soins du patient cirrhotique - Le patient cirrhotique, une prise en charge complexe - Diagnostic et bilan initial de la ci[...]Article
Michel Borgetto, préf. ; Maryse Deguergue ; Lucie Cluzel-Métayer ; Hervé Blanchard ; et al. |L'exigence de qualité investit peu à peu l'ensemble du champ sanitaire : là où elle était sous-jacente aux textes et aux pratiques, elle est désormais expressément affirmée, préconisée voire revendiquée par l'ensemble (pouvoirs publics, professi[...]Article
En vigueur depuis le 1er février 2014, l’ordonnance 2013-1183 du 19 décembre 2013 relative à l’harmonisation des sanctions pénales et financières relatives aux produits de santé et à l’adaptation des prérogatives des autorités et des agents char[...]Article
La notion de produits de santé semble aujourd'hui entrée dans le langage courant. Elle n'en demeure pas moins problématique, dans la mesure où elle ne possède pas de définition nominale. C'est pourquoi dans cet article, l'auteur aborde la notion[...]Mémoire
On dénombre une vingtaine de systèmes de vigilance qui concernent des produits ainsi que des pratiques de soins et des systèmes de surveillance pour la détection de certaines maladies transmissib[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ14/0001
Article
Alors que la législation sur la responsabilité des produits de santé défectueux avait pour ambition de simplifier le recours des victimes, les arrêts rendus par la Cour d’appel d’Amiens du 4 juin 2013 et par la première chambre civile de la Cour[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qJR0xkj. Diffusion soumise à autorisation]. L'Etat s'est engagé dans le cadre du contrat de filière qu'il a signé le 5 juillet 2013 avec la filière "Industri[...]Article
L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a été créée par la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire des médicaments et des produits de santé. Elle se substitue à l'Afssaps et [...]Article
Ardavan AMIR-ASLANI ; Sophonie L'ANGEVIN, collab. |La loi relative au renforcement de la Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, adoptée par l'Assemblée nationale le 19 décembre 2011, généralise la déclaration des liens d'intérêts des professionnels associés aux décisions rel[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE s9oR0xIH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a étudié les modalités techniques et financières de suppression de la vignette pharmaceutique. Le rapport [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0266
Article
L'article propose un tour d'horizon des différentes législations européennes en matière de banques de sang de cordon.Article
L'auteur présente les différents cas dans lesquels la question de l'anonymat peut être sujette à interrogations, bien que l'obligation du secret professionnel soit instituée dans le Code de déontologie médicale, tout comme le droit du patient au[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 9HsDR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est de réexaminer les limites des études coût-utilité, et plus particulièrement des QALYs, dans le domaine particulier de la greffe d'organes[...]Article
La sacralité du corps humain est habituellement tirée du rattachement juridique du corps au mécanisme de la personnalité juridique. Au fil des années, ce constat s'est révélé toutefois de plus en plus fragile. L'utilisation revendiquée de corps [...]Article
L'article expose la configuration actuelle de la responsabilité hospitalière du fait des produits de santé défectueux, et son évolution potentielle, suite à deux décisions rendues par le Conseil d'Etat en 2010.Article
Les collections d'éléments du corps humain sont régies par le code de la santé publique en vue de réguler le risque sanitaire et de protéger les droits de la personne. Mais en dépit d'une rationalisation en marche depuis 2004, le droit des bioba[...]