Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (227)
Article
Elaboré à partir de la CIDIH, le barème évalue la déficience et définit le taux d'incapacité de la personne handicapée. Les déficiences y sont classées en huit chapitres. Il est utilisé en particulier par les CDES et les COTOREP.Article
Les auteurs brossent un tableau clinique de la névrose traumatique et de ses manifestations. Ils insistent sur la discussion médico-légale conduisant à la fixation d'un taux d'IPP.Article
En s'appuyant sur les données les plus récentes de la physiologie de l'audition et les explorations complémentaires cliniques qui en résultent, les auteurs proposent une approche modifiée du handicap auditif en expertise médico-légale à partir, [...]Article
L'auteur, après un rappel de l'historique du barème droit commun, commente les quelques modifications intervenues entre 1982 et 1993 dans le titre, le plan et certains taux, mettant l'accent sur le fait que par son chapitre préliminaire abordant[...]Article
L'appréciation chiffrée de l'incapacité permanente partielle secondaire à la diminution du champ visuel selon le Barème dit du Concours médical de 1982 a été modifiée par l'utilisation du "système d'Esterman" : cette nouvelle quantification au m[...]Article
Fabienne JEGU ; Bressé |Analyse juridique du nouveau guide barème : prestations concernées et dispositions transitoires. Analyse médicale : - structure du barème ; - esprit du barème ; - application du barème.Article
Présentation du nouveau guide barème : historique, philosophie et contenu. Point de vue de l'auteur. Les annexes donnent des extraits du guide concernant la déficience intellectuelle et des exemples d'application.Article
Depuis longtemps, associations et experts dénoncent l'inadéquation du barême dit des "anciens combattants" pour évaluer le handicap des enfants et des adultes relevant de la loi de 1975 et l'arbitraire des interprétations très divergentes qu'en [...]Article
Ce guide-barême (composé de trois chapitres : - principes généraux de l'expertise psychiatrique ; - aspects cliniques ; - indemnisation) pose des principes nouveaux en ce qui concerne : - le déroulement de l'expertise et sa déontologie ; - la te[...]Article
Alain PAPELARD ; Robert ALEX, interv. ; Guy BIANCHI ; Pierre Boivin ; Serge BROUSSEAU ; Catherine CHADELAT ; Paul CLOUARD, interv. ; Jean COLLARD, interv. ; Claude Fournier ; Pierre HERLEMONT, interv. ; Jacques LEYRIE ; Jean MICHAUD ; Philippe MOREAU ; Olivier RODAT ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Olivier SABOURAUD ; Guy STEINBACH, interv. ; Francis THERVET ; Pierre VERCELLETTO ; Raoul VILLARD, interv. ; FFAMCSA. Colloque. 1990-05-19. La Baule |"Le Colloque organisé en 1990 par la FFAMCSA, dont il est rendu compte ici, était consacré à "imputabilité et causalité". Déterminer le lien de causalité médicale entre un traumatisme et un état pathologique est sans doute l'étape la plus diffic[...]Article
"L'auteur développe les aspects pratiques de l'incapacité temporaire dans le contexte actuel de l'activité d'un médecin-expert. Celui-ci devrait jouer un rôle plus actif dans les contrôles des prescriptions d'arrêts de travail. Une coopération a[...]Ouvrage
Le 1er juin 1990, le Ministe chargé de la Sécurité Sociale confiait pour un an à un groupe de travail la mission de procéder à une large réflexion sur les principes qui régissent la branche des a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4373
Article
"Il n'existe aucun barème de référence "standard" pour évaluer l'incapacité dans le domaine des assurances de personnes : individuelle-accident ou invalidité-maladie. Certains contrats font référence au barème officiel des accidents du travail, [...]Ouvrage
Au sommaire : - Analyse de la carence juridique en matière de prise en charge des personnes âgées vieillissantes. - Harmonisation des régimes de compensation du handicap. - Droits et libertés des[...]Article
"Experts en évaluation du dommage corporel dans le domaine de l'ophtalmologie, les auteurs présentent un barème fonctionnel applicable en droit commun. La base d'évaluation correspond à 85% pour la perte totale de la vision et 25% pour la perte [...]