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Documents disponibles dans cette catégorie (227)
Ouvrage
La dépendance, ou la perte d'autonomie, des personnes âgées est l'une des grandes questions auxquelles nos sociétés doivent faire face. Ce rapport remis à Martine Aubry, Ministre de l'Emploi et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4576
Article
Lieve VIJVERMAN ; Dominique GILSON ; ANAHM, AFRAHM, VVHVG. Forum de la personne mentalement handicapée. 3. Neder-Over-Heembeek (Bruxelles), (26/11/1999) |La législation belge accorde aux personnes handicapées des allocations spécifiques. L'évaluation médicale du handicap est faite à partir du Barème officiel belge des invalidités auquel est annexée une liste des pathologies. Le degré d'incapacité[...]Article
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2197
Article
L'article rend compte des dispositions prises dans la détermination du taux d'incapacité de la déficience visuelle évalué avant l'entrée en vigueur du nouveau guide barême instauré par le décret n° 93-1216 du 4-11-1993. Il donne plusieurs défini[...]Article
Les recommandations et règles d'utilisation des barèmes proposées ici sont tirées du "Décalogue pour l'utilisation de barèmes", du guide italien LUVONI et de divers autres documents.Article
D. Demailly ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES buR0xUot. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de cet article analyse l'évolution du nombre d'allocataires de minima sociaux entre 1995 et 1998. Il présente également les caractéristiques des allocataires[...]Article
Le temps de travail des praticiens hospitaliers comprend leur service hebdomadaire normal et leur participation aux gardes et astreintes. il dépend des statuts, peu précis en la matière, mais surtout des effectifs, notoirement insuffisants dans [...]Article
Article
Circulaire DAS/RVAS/RVI n° 99-397 du 7 juillet 1999. Elle rappelle, tout d'abord, "qu'il ne convient pas d'additionner purement et simplement les pourcentages" en cas de déficiences associées se situant dans des chapitres différents du barème po[...]Article
Ce barème concerne les affections cardio-vasculaires, les affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses, les affections digestives, les affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques, les affections des reins et des voies urinai[...]Article
Possibilités de délégation, éventuelle différenciation des tarifs, etc... : le service public de la restauration scolaire (cantines scolaires et services d'hébergement des collèges et lycées) a posé et continue de poser de nombreux problèmes jur[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par FNG XDR0xlAY. Diffusion soumise à autorisation]. En 2025, la moitié de la population française aura plus de 50 ans. Une clientèle dont les entreprises de transport commence à se soucier sérieusement. Une étude de l'Uni[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES qYa6zR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'analyse de PB Ginsburg et de H.R. Gabel, les coûts des soins n'ont pas autant augmenté que veulent le faire croire les média. Leur analyse repose sur l'étude [...]